Partagez
Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
avatar
titeprof
Expert

être prof et auteur : droits et devoirs

par titeprof le Jeu 24 Mar - 17:37
Bonjour
Un éditeur a été séduit par mon travail et me propose un contrat pour publier mes textes. Quels sont mes devoirs vis à vis de l'éducation nationale? Ai je le droit de publier et d'être rémunérée (bon une obole...) pour mes travaux d'écriture ? Dois le signaler/déclarer à quelqu'un (administration, rectorat...)?

_________________
[center]Je suis comme le ciel, rien ne s'accroche à moi (mantra)
avatar
superpedro
Niveau 6

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par superpedro le Jeu 24 Mar - 17:43
Pas besoin de signaler quoi que ce soit. Les œuvres de l'esprit ne sont pas considérées comme devant faire partie d'une declaration à ton rectorat.

_________________

  • "Si tu travailles avec un marteau-piqueur pendant un tremblement de terre, désynchronise-toi, sinon tu travailles pour rien." Merci Van Damme.
avatar
nitescence
Érudit

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par nitescence le Jeu 24 Mar - 17:46
Exact

_________________
Mordre. Mordre d'abord. Mordre ensuite. Mordre en souriant et sourire en mordant. (avec l'aimable autorisation de Cripure, notre dieu à tous)
avatar
titeprof
Expert

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par titeprof le Jeu 24 Mar - 18:14
merci beaucoup !

_________________
[center]Je suis comme le ciel, rien ne s'accroche à moi (mantra)
avatar
Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Daphné le Jeu 24 Mar - 18:15
Par contre tu devras déclarer ton obole au fisc.

Et félicitations !
avatar
titeprof
Expert

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par titeprof le Jeu 24 Mar - 18:16
merci Very Happy

_________________
[center]Je suis comme le ciel, rien ne s'accroche à moi (mantra)
Invité
Invité

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Invité le Jeu 24 Mar - 18:29
En fait, rien à signaler...sauf quand tu feras des salons rémunérés.

Il y aura une fiche à remplir par rapport à l'EN (bon, après, c'est si tu fais des interventions rémunérées en plus des séances de dédicaces).

Je ne suis plus dedans du tout mais il y a beaucoup de groupes sur Facebook où on pourra te renseigner (MDA, AGESSA, SOFIA, etc.)
Ah oui, adhère le plus vite possible à la SOFIA. Adhésion de 38 euros mais c'est à vie et ensuite à chaque fois que tes livres seront achetés par une bibliothèque municipale, tu toucheras un petit quelque chose.
avatar
mandane
Niveau 5

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par mandane le Jeu 12 Mai - 11:14
Bonjour à tous.

J'aurais une question d'ordre fiscale pour ceux qui ont participé à l'édition de livres périscolaires.
J'ai participé à un manuel l'an dernier et ai obtenu une avance sur recette en 2015. Celle-ci n'apparaît pas dans ma déclaration des revenus 2015. Il y a peu, l'éditeur m'a versé le reste de mes droits d'auteurs.
Ma question est la suivante (pardon, elle est très spécialisée Embarassed ): savez-vous si je dois déclarer mon avance sur recette dans ma déclaration des revenus actuelle? Ou dois-je déclarer la totalité de ce que j'ai touché seulement l'an prochain? J'imagine bien qu'il faut que je déclare mon avance sur recette pour l'année où elle a été versée, mais j'ai peur que l'éditeur déclare l'ensemble de mon salaire (avance sur salaire de 2015 + reste de 2016) à l'administration cette année, et donc de devoir "payer" 2 fois dessus.
avatar
Pseudo
Demi-dieu

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Pseudo le Jeu 12 Mai - 11:17
Tu déclares ce que tu touches l'année où tu le touches. L'administration se moque un peu de la dénomination de l'obole.
Ton éditeur ne pourra pas déclarer l'année prochaine un truc de cette année. Et quand bien même tu pourrais corriger sur ta déclaration.

_________________
"Il faut encore avoir du chaos en soi pour pouvoir enfanter une étoile qui danse" Nietzsche
avatar
mandane
Niveau 5

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par mandane le Jeu 12 Mai - 11:50
D'accord, je te remercie beaucoup d'avoir répondu à ma question un peu idiote Smile.
avatar
Pseudo
Demi-dieu

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Pseudo le Jeu 12 Mai - 11:57
@mandane a écrit:D'accord, je te remercie beaucoup d'avoir répondu à ma question un peu idiote Smile.

Avec l'administration, il n'y a pas de questions idiotes, seules les réponses le sont assez souvent Laughing

_________________
"Il faut encore avoir du chaos en soi pour pouvoir enfanter une étoile qui danse" Nietzsche
avatar
klaus2
Niveau 10

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par klaus2 le Jeu 12 Mai - 16:13
On déclare au fisc ce qui apparaît comme montants sur nos comptes bancaires, pas plus, pas moins (car le fisc a accès quand il veut à nos relevés bancaires ou peut nous les demander).

_________________
Im Busch und auf der Heide verliere ich Kraft durch Freude !
avatar
Marcel Khrouchtchev
Enchanteur

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Marcel Khrouchtchev le Jeu 12 Mai - 16:31
Faut écrire des livres d'histoire universitaire, car mes droits d'auteur sont d'un montant inférieur à la marge d'erreur sur laquelle les services fiscaux ferment les yeux!
avatar
Isis39
Esprit sacré

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Isis39 le Jeu 12 Mai - 16:36
C'est quoi cette marge d'erreur ?
Feuchtwanger
Niveau 8

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Feuchtwanger le Jeu 12 Mai - 16:37
Tiens, c'est combien le pourcentage de droit d'auteurs sur un livre universitaire? 1%?
avatar
Marcel Khrouchtchev
Enchanteur

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Marcel Khrouchtchev le Jeu 12 Mai - 16:48
@Isis39 a écrit:C'est quoi cette marge d'erreur ?

Je ne sais pas si ça existe, c'est une blague.
J'ai touché en droits d'auteurs sur toute l'année 2015 exactement 22€15.
avatar
Isis39
Esprit sacré

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Isis39 le Jeu 12 Mai - 16:50
@Marcel Khrouchtchev a écrit:
@Isis39 a écrit:C'est quoi cette marge d'erreur ?

Je ne sais pas si ça existe, c'est une blague.
J'ai touché en droits d'auteurs sur toute l'année 2015 exactement 22€15.

Oui, si tu ne déclares pas, tu ne risques pas le redressement fiscal.... Very Happy
avatar
dami1kd
Habitué du forum

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par dami1kd le Jeu 12 Mai - 18:06
@klaus2 a écrit:On déclare au fisc ce qui apparaît comme montants sur nos comptes bancaires, pas plus, pas moins (car le fisc a accès quand il veut à nos relevés bancaires ou peut nous les demander).

Ça, c'est de l'ordre de la légende urbaine. Ils n'ont accès qu'à la liste des comptes à votre nom & comptes conjoints. Pas aux relevés.

@Marcel Khrouchtchev a écrit:
@Isis39 a écrit:C'est quoi cette marge d'erreur ?

Je ne sais pas si ça existe, c'est une blague.
J'ai touché en droits d'auteurs sur toute l'année 2015 exactement 22€15.

Oui ça existe. Si la somme à recouvrir est inférieure au coût de la procédure de recouvrement, le fisc "fermera" les yeux. Il n'y a pas de rattrapage d'une dizaine d'euros.
avatar
klaus2
Niveau 10

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par klaus2 le Jeu 12 Mai - 18:20

Ça, c'est de l'ordre de la légende urbaine. Ils n'ont accès qu'à la liste des comptes à votre nom & comptes conjoints. Pas aux relevés
j'ai mal formulé ce qu'on m'a dit : lors d'un contrôle fiscal, le fisc sait si vous avez déclaré tous vos gains. Comment, sinon par accès aux comptes bancaires ?

_________________
Im Busch und auf der Heide verliere ich Kraft durch Freude !
Joël49
Niveau 2

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Joël49 le Jeu 12 Mai - 18:27
Bonsoir,

Il me semble que la maison d'édition est tenue de transmettre au fisc les montants des gains... Donc il est facile de recouper les infos. Félicitations et bienvenue au club (il faut beaucoup de temps pour s'occuper correctement de la promo)
avatar
Aëmiel
Expert spécialisé

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Aëmiel le Ven 13 Mai - 12:23
@Joël49 a écrit:Bonsoir,

Il me semble que la maison d'édition est tenue de transmettre au fisc les montants des gains... Donc il est facile de recouper les infos. Félicitations et bienvenue au club (il faut beaucoup de temps pour s'occuper correctement de la promo)

oui, sauf que beaucoup d'éditeurs ne le font pas : sur 12 de mes éditeurs, seuls 3 m'envoient un courrier indiquant qu'ils transmettent mes DA aux impôts, et en 12 ans jamais les impôts ne les ont intégrés directement, c'est à moi de les ajouter.

Petite précision pour la déclaration aux impôts : la somme reçue en DA n'est pas la somme à déclarer en traitement et salaires. Si le montant imposable n'apparaît pas, comme c'est souvent le cas, il faut effectuer soi-même le calcul avec l'outil magique de la charte par exemple : http://la-charte.fr/le-metier/rencontres/article/l-outil-magique

_________________
Auteur jeunesse et romance
Dernière parution : Le chant de l'encre
le blog
avatar
Wamba
Niveau 1

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Wamba le Ven 16 Juin - 21:10
Bonjour à tous,

Je fais remonter le sujet car je suis actuellement à temps partiel (de droit) suite à la naissance de mon deuxième enfant. On m'a proposé et j'ai accepté de travailler pour un éditeur sur l'exploitation d'un album destiné aux élèves du primaire.

Ma question est donc: ai-je le droit de toucher le Clca (complément de la CAF) alors que je vais être rémunérée par la maison d'édition? Je peine à trouver des réponses... Je suis preneuse de toute info! Merci d'avance!

_________________
"The future is just a f***ing concept that we use to avoid living today."
avatar
Pseudo
Demi-dieu

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Pseudo le Ven 16 Juin - 23:08
@Aëmiel a écrit:

Petite précision pour la déclaration aux impôts : la somme reçue en DA n'est pas la somme à déclarer en traitement et salaires. Si le montant imposable n'apparaît pas, comme c'est souvent le cas, il faut effectuer soi-même le calcul avec l'outil magique de la charte par exemple : http://la-charte.fr/le-metier/rencontres/article/l-outil-magique

Oh, j'ignorais ce détails technique ! Merci !

_________________
"Il faut encore avoir du chaos en soi pour pouvoir enfanter une étoile qui danse" Nietzsche
avatar
Galette
Niveau 8

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Galette le Ven 16 Juin - 23:23
@Wamba a écrit:Bonjour à tous,

Je fais remonter le sujet car je suis actuellement à temps partiel (de droit) suite à la naissance de mon deuxième enfant. On m'a proposé et j'ai accepté de travailler pour un éditeur sur l'exploitation d'un album destiné aux élèves du primaire.

Ma question est donc: ai-je le droit de toucher le Clca (complément de la CAF) alors que je vais être rémunérée par la maison d'édition? Je peine à trouver des réponses... Je suis preneuse de toute info! Merci d'avance!

Si tu es rémunérée en droits d'auteur, pas de problème. Si tu es salariée, tout n'as tout simplement pas le droit de travailler. Mais je pense que la maison d'édition va te rémunérer en droits d'auteur et qu'il n'y aura donc aucun problème.
avatar
Lord Steven
Habitué du forum

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Lord Steven le Sam 17 Juin - 2:17
vous pourrez en effet toucher des droits d'auteur et les déclarer en BNC

_________________
If you play with a cat, you should mind his scratch
Contenu sponsorisé

Re: être prof et auteur : droits et devoirs

par Contenu sponsorisé
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum