Casse-tête reclassement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Casse-tête reclassement

Message par Saska le Lun 11 Juil 2016 - 8:58

Bonjour à tous,
Petite question : je suis actuellement stagiaire, néo tit à la rentrée, et précédemment titulaire de la territoriale.
J'ai été reclassée en décembre 2015, rétroactif au 1er septembre 2015, pour récupérer l'indice de mon ancien corps ; pendant cette année scolaire, j'étais en détachement de mon ancienne collectivité. Ce détachement prend fin au 1er septembre 2016. Or, en détachement, je continuais à bénéficier de mon droit à avancement.
J'ai reçu samedi dernier mon arrêté de promotion à l'échelon supérieur de mon ancien corps, à compter du 14/07.
Questions :
- cette promotion va t-elle être prise en compte pour ma titularisation ? En clair, vais je pouvoir bénéficier d'un second reclassement ?
- Je change d'académie au 1/09/2016. A qui dois je adresser copie de mon arrêté, mon académie actuelle, ou la prochaine ?

Merci de vos réponses...

Saska
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par PauvreYorick le Lun 11 Juil 2016 - 9:18

Alors pour ce qui est de la photocopie, à ta place j'en ferais 40 (on te le demandera bien encore 38 fois) et j'adresserais copie aux deux.

Je suppose que tu devrais pouvoir bénéficier d'un second reclassement (sinon le bénéfice du droit à avancement est nul, ce qui paraît incohérent --- cela dit, connaissant notre administration, ça n'est pas forcément décisif comme argument).

_________________
DISCUSSION, n. A method of confirming others in their errors.


PauvreYorick
Esprit sacré


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Kupo le Lun 11 Juil 2016 - 9:38

Je ne suis pas sûr que cette promotion joue un rôle dans le reclassement.
Il me semble que le reclassement est basé sur l'ancienneté et non l'échelon.

Kupo
Niveau 4


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Saska le Lun 11 Juil 2016 - 9:43

@Kupo a écrit:Je ne suis pas sûr que cette promotion joue un rôle dans le reclassement.
Il me semble que le reclassement est basé sur l'ancienneté et non l'échelon.
Pour les fonctionnaires de cat. A, le reclassement se fait sur l'IM de l'ancien corps
Je viens d'avoir la DPE, la dame ne sait pas, il faut qu'elle vérifie (l'art de ne jamais rentrer dans les cases... Very Happy )

Saska
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Lefteris le Lun 11 Juil 2016 - 10:12

@Saska a écrit:Bonjour à tous,
Petite question : je suis actuellement stagiaire, néo tit à la rentrée, et précédemment titulaire de la territoriale.
J'ai été reclassée en décembre 2015, rétroactif au 1er septembre 2015, pour récupérer l'indice de mon ancien corps ; pendant cette année scolaire, j'étais en détachement de mon ancienne collectivité. Ce détachement prend fin au 1er septembre 2016. Or, en détachement, je continuais à bénéficier de mon droit à avancement.
J'ai reçu samedi dernier mon arrêté de promotion à l'échelon supérieur de mon ancien corps, à compter du 14/07.
Questions :
- cette promotion va t-elle être prise en compte pour ma titularisation ? En clair, vais je pouvoir bénéficier d'un second reclassement ?
- Je change d'académie au 1/09/2016. A qui dois je adresser copie de mon arrêté, mon académie actuelle, ou la prochaine ?

Merci de vos réponses...
Le reclassement est définitif lorsqu'on entre dans le corps . Le fonctionnaire détaché appartient toujours à son corps d'origine, progresse dans les échelons et concourt pour l'avancement de grade pendant ce détachement (ce fut mon cas après un combat difficile, passé par recours et médiateur).
L'administration devra donc prendre en compte l'indice acquis au 31 août. En catégorie A, le reclassement se fait à l'indice égal oun à défaut immédiatement supérieur.
A mon avis, il faut envoyer les copies des arrêtés à l'ancien service gestionnaire et au nouveau.

_________________
Δεν ελπίζω τίποτα, δεν φοβάμαι τίποτα, είμαι λεύθερος ("je n'espère rien, je ne crains rien, je suis libre") (Ν. Kazantzakis)

Lefteris
Guide spirituel


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Saska le Lun 11 Juil 2016 - 10:21

Lefteris, une subtilité m'échappe : tu dis que le reclassement est définitif quand on entre dans le corps (donc celui de l'année de stage ?) et ensuite tu dis que c'est la situation au 31/08 qui est prise en compte ? Est-ce que j'ai mal compris ?

Sinon, je tombe là dessus dans la loi de 2009 sur la mobilité des fonctionnaires, je vais l'envoyer au rectorat avec mon arrêté :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020954520&categorieLien=id
Lorsque le fonctionnaire est intégré dans le corps ou cadre d'emplois de détachement, il est tenu compte du grade et de l'échelon qu'il a atteints dans le corps d'origine, sous réserve qu'ils lui soient plus favorables.

Et dans la brochure qui accompagne la loi :
De la même façon, l’agent qui a obtenu un avancement de grade dans son administration d’origine alors qu’il était en détachement, peut faire valoir cet avancement auprès de son administration d’accueil, lors du renouvellement de son détachement ou de son intégration.


Saska
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Lefteris le Lun 11 Juil 2016 - 13:43

@Saska a écrit:Lefteris, une subtilité m'échappe : tu dis que le reclassement est définitif quand on entre dans le corps (donc celui de l'année de stage ?) et ensuite tu dis que c'est la situation au 31/08 qui est prise en compte ? Est-ce que j'ai mal compris ?

Sinon, je tombe là dessus dans la loi de 2009 sur la mobilité des fonctionnaires, je vais l'envoyer au rectorat avec mon arrêté :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020954520&categorieLien=id
Lorsque le fonctionnaire est intégré dans le corps ou cadre d'emplois de détachement, il est tenu compte du grade et de l'échelon qu'il a atteints dans le corps d'origine, sous réserve qu'ils lui soient plus favorables.

Et dans la brochure qui accompagne la loi :
De   la   même   façon,  l’agent   qui   a   obtenu   un   avancement   de   grade   dans   son administration   d’origine   alors   qu’il   était   en   détachement,   peut   faire   valoir   cet avancement  auprès  de  son  administration  d’accueil,  lors  du  renouvellement  de  son détachement ou de son intégration.

L'entrée définitive dans le corps, c'est la date de titularisation . l'année de stage est une année de détachement, pendant laquelle le fonctionnaire est sous le  régime de la double carrière : il continue à avancer en échelon dans son corps, il concourt à l'avancement, et peut réintégrer.

Dans l'EN, le reclassement se fait à l'entrée en stage, parce que c'est supposé plus favorable d'être reclassé tout de suite à l'indice égal ou supérieur, et que l'ancienneté court à partir de ce moment, mais c'est provisoire, comme le montrent les textes que tu cites, et il se peut que la situation évolue plus favorablement  pendant l'année de stage. Il y a le même problème pour les certifiés  devenus agrégés, qui prennent un échelon pendant le stage, et pour lesquels il faut refaire le calcul au premier septembre (il y a un  fil là-dessus, mais je ne sais plus où).

Dans mon cas, ce n'était pas une histoire d'échelon, mais de reclassement très défavorable à l'entrée dans l'EN, où l'administration a utilisé toute la mauvaise foi possible, puis a "agi" par le silence , en refusant de répondre. Quand ça s'est dénoué, en cours de stage,  j'ai fait valoir que le reclassement devait  se faire à la date de titularisation,  produisant en outre une jurisprudence reprise par le médiateur que j'avais dû saisir face au refus et au mutisme obstinés du rectorat, et j'ai eu gain de cause.

_________________
Δεν ελπίζω τίποτα, δεν φοβάμαι τίποτα, είμαι λεύθερος ("je n'espère rien, je ne crains rien, je suis libre") (Ν. Kazantzakis)

Lefteris
Guide spirituel


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Saska le Lun 11 Juil 2016 - 16:21

Bravo d'avoir obtenu ton du !

Bon, tout est envoyé, arrêté et article de loi, reste à attendre la réponse. N'empêche que je viens de découvrir que compte tenu de la différence entre les deux grilles, si c'est accepté, je gagne 2 échelons d'un coup, ça m'irait drôlement bien, et en rémunération, et en points de barème de mut'....

Saska
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Lefteris le Lun 11 Juil 2016 - 18:24

@Saska a écrit:Bravo d'avoir obtenu ton du !

Bon, tout est envoyé, arrêté et article de loi, reste à attendre la réponse. N'empêche que je viens de découvrir que compte tenu de la différence entre les deux grilles, si c'est accepté, je gagne 2 échelons d'un coup, ça m'irait drôlement bien, et en rémunération, et en points de barème de mut'....
Ca n'a pas été du gâteau, parce qu'ensuite, il a fallu faire harmoniser tout ce qui est lié à l'échelon, l'administration ne l'avait pas fait automatiquement, se contentant du minimum (le reclassement indiciaire)  et en plus des tas d'erreurs liées à le première situation parsemaient les arrêtés. Comme je n'ai pas tout vu au premier coup (les notes par exemple)  ça m'a pris un bon bout de temps. Evil or Very Mad
Sinon , pour la fiche de paie, ce n'est pas tellement en terme d'échelon, qu'il faut raisonner (ils ne sont pas les mêmes dans toutes les administrations), mais en terme d'indice pour le traitement (dans mon cas, ça ne représentait pas grand chose, une petite vingtaine de points, mais l'ancienneté dans l'ancien échelon est conservée, c'est toujours ça de moins à parcourir pour le suivant. Les échelons, eux  sont  ensuite convertis en points pour les mutations.  
J'ai retrouvé un des deux points de jurisprudence sur le reclassement, qui n'est définitif qu'à la titularisation. j'avais je crois soulevé deux points (il faudrait que je retrouve mon premier recours)  et j'ai retrouvé celui que le médiateur a retenu dans ses préconisations :
le classement dans la hiérarchie du corps concerné ne peut intervenir que lors de la titularisation qui donne seule un caractère définitif à la nomination » (CE, 30 septembre 2002, n° 220127, Monsieur Camille P. c/ MEN)

J'espère que tu ne vas pas comme moi tomber sur des mal embouchés (ou des nuls) , qui jouent le refus, ou la non-réponse, ce qui oblige à engager le bras de fer et l'abondante paperasse . C'est très important, il ne faut pas lâcher, parce que ça représente parfois plusieurs années de carrière, et ça se répercute dans le calcul de coefficient si tu as l'agreg.

_________________
Δεν ελπίζω τίποτα, δεν φοβάμαι τίποτα, είμαι λεύθερος ("je n'espère rien, je ne crains rien, je suis libre") (Ν. Kazantzakis)

Lefteris
Guide spirituel


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Saska le Lun 11 Juil 2016 - 18:30

Oui, par échelon, j'entendais indice Wink
Mal embouché, non, je ne pense pas, j'ai déjà "persécuté" la personne de la DPE pour ma mut', et elle est consciencieuse et efficace.
Et sinon, pas d'agreg pour les CPE, c'est un serpent de mer syndical, mais pour l'instant, il est toujours au fond du l'eau Very Happy

Merci de tes infos en tout cas fleurs

Saska
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Lefteris le Lun 11 Juil 2016 - 18:33

@Saska a écrit:Oui, par échelon, j'entendais indice Wink
Mal embouché, non, je ne pense pas, j'ai déjà "persécuté" la personne de la DPE pour ma mut', et elle est consciencieuse et efficace.
Et sinon, pas d'agreg pour les CPE, c'est un serpent de mer syndical, mais pour l'instant, il est toujours au fond du l'eau Very Happy

Merci de tes infos en tout cas fleurs
Bon c'est déjà pas mal s'ils mettent de la bonne volonté... les CPE peuvent passer l'agreg, rien ne leur interdit, mais dans une discipline.

_________________
Δεν ελπίζω τίποτα, δεν φοβάμαι τίποτα, είμαι λεύθερος ("je n'espère rien, je ne crains rien, je suis libre") (Ν. Kazantzakis)

Lefteris
Guide spirituel


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Saska le Lun 11 Juil 2016 - 18:38

Voui, mais là j'ai ma dose de concours et de reconversion pour les 10 ans à venir Razz

Saska
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par sorya18 le Mer 13 Juil 2016 - 9:15

Bonjour,
Ayant le même projet que vous, se faire détacher de la territoriale vers l'éducation nationale, pourriez-vous me dire si vous avez beaucoup perdu en salaire ?
Comment s'est déroulé la procédure ?

Merci

sorya18
Je viens de m'inscrire !


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par VicomteDeValmont le Mer 13 Juil 2016 - 9:44

Dans la mesure où les primes sont plus limitées dans l'éducation nationale qu'ailleurs, si tu en touches beaucoup, il y a des chances que tu perdes en traitement, oui.

_________________
!! SOUTENEZ VOS COLLEGUES Smile , SIGNEZ LA PETITION Smile : http://droits-profdoc.net/index.php  !!

VicomteDeValmont
Neoprof expérimenté


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Saska le Mer 13 Juil 2016 - 10:10

Sorya, perdu beaucoup en salaire après reclassement, non, environ 100€ de moins au total ; mais j'étais dans un filière où les primes sont peu élevées.
Sur la procédure, tout dépend si tu es catégorie A ou non et si tu convoites une discipline demandée ou non ; je vois mathématiques dans ton profil, vu la pénurie dans cette discipline, ça devrait être faisable assez facilement.
Dans mon cas, j'ai fait le choix de prendre un congé de formation pour reprendre un master MEEF ; j'avais 3 solutions :
- détachement : si j'avais demandé une académie déficitaire, ça passait - la mienne n'avait pas assez de postes au vu des demandes malgré un avis d'inspecteur Très favorable
- concours interne : 3 ans d'ancienneté dans la fonction publique. L'admissibilité cette année là était à 16.8, j'ai eu 13 à mon dossier RAEP - pas ridicule, mais pas suffisant
- j'ai donc passé le concours externe, obtenu du 1er coup. Faut dire que j'en avais la quasi obligation car sinon j'étais sans revenus...ce qui à 40 balais avec une famille n'est pas l'idéal...

Voilou !

Saska
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par mimielaclasse le Mer 13 Juil 2016 - 10:49

Ce sujet m'intéresse également. Je viens de finir mon année de stage et intégrerai donc le corps des certifiés en septembre. Je viens du primaire et je m interrogé aussi sur mon reclassement. L échelon sera identique mais qu en est il de mon ancienneté et de ma note pédagogique? Je ne trouve pas de textes officiels.

mimielaclasse
Niveau 6


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par sorya18 le Mer 13 Juil 2016 - 14:21

Bonjour Saska,

Merci pour votre réponse rapide.
Pour le détachement, je ne savais pas que cela dépendait de l'académie. Etant donné que je souhaite me reconvertir en professeur de mathématiques, je pense que cela pourrait passer.
Lors de votre première nomination, avez-vous été nommé loin de votre domicile ?
Je ne connais pas le concours interne. En quoi consiste le RAEP ?
merci

sorya18
Je viens de m'inscrire !


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Chlorure le Dim 17 Juil 2016 - 15:37

Bonjour à tous !

N'ayant pas envie de surcharger le forum en ouvrant un énième fil sur le sujet, je me permets de rebondir à la suite de celui-ci...
Ayant réussi le CAPES Externe de lettres modernes cette année, je serai enseignant stagiaire dans l'académie de Versailles à la rentrée prochaine. N'ayant jamais passé les concours de l'enseignement jusqu'à aujourd'hui, j'ai néanmoins une (petite) expérience dans la maison :
- 19 mois en tant qu'Emploi d'Avenir Professeur dans l'académie de Paris
- 1 an (mi-temps) en tant qu'assistant d'éducation (AED) dans l'académie de Paris
- 1 an (tiers-temps) en tant qu'AESH, toujours dans l'académie de Paris
- J'ai par ailleurs effectué un an d'enseignement dans un lycée privé hors contrat situé sur l'académie de Versailles.

Ainsi, m'est-il possible de prétendre à un reclassement au titre de cette "ancienneté", trois de ces quatre contrats ayant été passés avec l'Education Nationale ? Si oui, comment y prétendre, et auprès de qui ? Enfin, dans le cas où il serait possible d'y prétendre, ce reclassement serait-il effectif au cours de l'année de stage ou bien à partir de la titularisation, à la rentrée 2017 ?

En vous remerciant par avance pour vos précieuses informations Smile !

Chlorure
Niveau 2


Revenir en haut Aller en bas

Re: Casse-tête reclassement

Message par Saska le Dim 17 Juil 2016 - 15:51

La plupart des infos sont sur les sites syndicaux (et il est vivement conseillé de contacter les collègues syndiqués et le rectorat (DPE) pour remplir au mieux son dossier.
Quelques infos ici : https://www.cgteduccreteil.org/spip.php?page=article&id_article=3931 (si les liens syndicaux ne sont pas autorisés, j'éditerai mon message)

Quant à Sorya : j'ai fait mon année de stage dans ma ville ; comme néo tit, je suis affectée dans l'académie voisine, à 1h de route, cela aurait pu être pire
je ne connais pas les modalités du concours interne de mathématiques mais une petite recherche sur ce forum et sur google devrait permettre de les trouver facilement. Dans ma discipline qui n'en est pas une, l'admissibilité de l'interne se fait sur un dossier de validation des acquis d'expérience (RAEP donc)

Saska
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum