Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

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Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Lombalgia le Ven 22 Juil 2016 - 16:32

Bonjour,

Quelles obligations de participation aux réunions pédagogiques, de relations avec les parents, de participation à portes ouvertes, spectacles et autres animations hors temps de cours lorsque l'on n'a pas un service entier ?

Sur quel textes s'appuyer pour résister aux pressions de supérieurs et de collègues sans limites ?

C'est pour un collègue à égalité de temps de cours sur deux établissements.

Le cas des collègues à temps partiel m'intéresse de même.

Lombalgia
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Pouce le Ven 22 Juil 2016 - 16:41

Cette année j'habitais la ville A.
Collège 1 dans la ville B.
Collège 2 dans la ville C.

Les trois villes formaient un triangle.

C'était simple.
Matin cours en B et après-midi cours en C.  Je ne retournais pas en B  si réunion le soir.
Réciproquement.

Mais  matin cours en B et pas cours l'après-midi, j'allais à la réunion en C. Je ne rentrais pas chez moi et travaillais dans un des deux collèges.

Les deux CDE ont validé ce fonctionnement et tant pis pour eux s'ils ont parfois mal planifié les réunions et conseils.

Cette année j'habite la ville A.
Lycée en A.
Collège en B.

Je n'ai pas encore réfléchi aux modalités de présence des réunions.

Pouce
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Lombalgia le Ven 22 Juil 2016 - 16:56

Pouce,

Est-ce toi qui avais proposé ce mode de fonctionnement ?

Y avit-il égalité de service entre les deux établissements ? Était-il admis que tu n'honores pas de ta présence plus de la moitié des réunions, sauf à être pénalisé ?

Et en cas de réunions un jour non travaillé pour toi, ou encore rattrapage de jour de férié ou encore portes ouvertes le le samedi matin, quelle était la règle ?

Lombalgia
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Pouce le Ven 22 Juil 2016 - 17:10

C'est moi qui avais proposé ce fonctionnement, validé par les deux CDE. J'avais un service de 10H + 8H. Je n'ai jamais été inquiétée pour une absence à une réunion.

Je travaillais tous les jours.
En fait, la règle était simple : un seul trajet entre les deux établissements par jour. Pas deux.

Je ne pense pas qu'il y ait de texte officiel.

Pouce
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Lombalgia le Ven 22 Juil 2016 - 19:16

Merci de ta réponse.

Lombalgia
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Lowpow29 le Ven 22 Juil 2016 - 19:18

Les jours où tu es au clg A, réunions du collège A.
Les jours où tu es au clg B, réunions du collège B.
Le jour où tu ne travailles pas, eh bien tu ne vas nulle part, sauf si ça te tient vraiment à cœur.

On a tellement de travail en plus lié au fait d'être sur 2 établissements que je crois qu'on peut se permettre de ne pas aller dans un des deux (ou trois parfois!) collèges quand on ne travaille pas. En tout cas, ça ne m'a jamais été reproché, et au contraire, ça pourrait surprendre si tu le faisais.
Après, je trouve qu'on considère toujours un des étabs comme "prioritaire" par rapport à l'autre. Par exemple, dans le collège où j'étais la seule prof de musique (bien que je n'avais que 11h), je faisais les ateliers, les spectacles... Mais pas du tout dans l'autre collège, même s'ils me l'avaient demandé.
Le collège "prioritaire" (qui pourra te défendre par exemple si l'autre CDE estime que tu ne t'investis pas assez) peut aussi être celui qui est le plus proche de chez toi, par exemple.


Dernière édition par Lowpow29 le Ven 22 Juil 2016 - 19:28, édité 1 fois

_________________
La vie est courte, l'art est long, l'occasion fugitive, l'expérience trompeuse, le jugement difficile. Hippocrate

Lowpow29
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Jenny le Ven 22 Juil 2016 - 19:24

Ton collègue est TZR ou en CDS ?
En CDS, j'ai tendance à favoriser l'établissement principal.

Jenny
Modérateur


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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Clodoald le Sam 23 Juil 2016 - 22:51

@Lowpow29 a écrit:Les jours où tu es au clg A, réunions du collège A.
Les jours où tu es au clg B, réunions du collège B.
Le jour où tu ne travailles pas, eh bien tu ne vas nulle part, sauf si ça te tient vraiment à cœur.

On a tellement de travail en plus lié au fait d'être sur 2 établissements que je crois qu'on peut se permettre de ne pas aller dans un des deux (ou trois parfois!) collèges quand on ne travaille pas. En tout cas, ça ne m'a jamais été reproché, et au contraire, ça pourrait surprendre si tu le faisais.
Après, je trouve qu'on considère toujours un des étabs comme "prioritaire" par rapport à l'autre. Par exemple, dans le collège où j'étais la seule prof de musique (bien que je n'avais que 11h), je faisais les ateliers, les spectacles... Mais pas du tout dans l'autre collège, même s'ils me l'avaient demandé.
Le collège "prioritaire" (qui pourra te défendre par exemple si l'autre CDE estime que tu ne t'investis pas assez) peut aussi être celui qui est le plus proche de chez toi, par exemple.

veneration
Voila! J'ai été TZR pendant longtemps et les nombreuses années où j'ai été affecté sur deux établissements à l'année, j'ai toujours appliqué cette politique. Et sans le dire aux directions!

Impensable par exemple de revenir au collège A pour une réunion (conseil de classe...) alors que j'avais passé l'après-midi au collège B. Par contre, en collège les réunions parents-profs sont importantes. Du coup, j'ai fait quelques fois un double trajet dans la même journée mais bon, ce n'est que deux fois dans l'année au maximum...
On ne m'a strictement jamais rien reproché ou fait une remarque.

Clodoald
Érudit


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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par epistula le Ven 26 Aoû 2016 - 13:22

Bonjour à tous

Je serai sur un service partagé cette année. Où dois je faire ma prérentrée?
Je pense que c'est dans mon établissement principal non? Mais dois je me présenter dans le deuxième établissement où je ferai mon CDS?

Merci beaucoup...

epistula
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Sopajb le Ven 26 Aoû 2016 - 16:37

Voici plusieurs années que je suis en service partagé. Pour le jour de la pré-rentrée, je vais le matin dans l'établissement dans lequel je suis titulaire et l'après-midi dans mon deuxième établissement. J'appelle toujours l'établissement 2 pour dire que je ne serai pas présente le matin. Je n'ai jamais eu de soucis. On ne peut pas être partout en même temps.

Sopajb
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Mariposa42 le Ven 26 Aoû 2016 - 17:45

Je suis également en poste partagé et pour la pré-rentrée je fais comme Sopajb : matin dans l'établissement principal et apres-midi dans l'autre.
Pour les conseils de classe j'essaie d'en faire un maximum mais je privilégie toujours ceux de l'établissement dans lequel je suis l'apres-midi. J'ai 11 classes, je ne peux pas tout assurer.
Je ne fait qu'une seule portes ouvertes: celle de mon établissement principal par contre je fais les 2 rencontres parents/profs.
Je me suis organisée comme cela toute seule sans rien dire à personne, je m'excuse le moment venu si besoin et on ne m'a jamais rien reproché.

Mariposa42
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Madame_Prof le Ven 26 Aoû 2016 - 17:53

Fais comme tu préfères, ça peut être l'inverse aussi. On a parfois envie de faire la matinée dans l'établissement le moins connu des deux (si on était déjà dans l'établissement principal). Ou en fonction des réunions et autres festivités prévues. Tu préviens les deux de ta demi-journée de présence et basta.

_________________
2016-2017 T4 TZR en AFA avec des 6e, 5e, 2nde ! Militante plus que jamais Razz
2015-2016 - T3 TZR en AFA avec des 5e, 4e (dont une SEGPA), 3e... et toujours militante !
2014-2015 - T2 TZR en AFA avec des 5e, 4e, 3e + prof principal... et militante ! 
2013-2014 - Néo-titulaire TZR en AFA avec des 5e, 4e, 3e + prof principal  
2012-2013 - Année de stage avec des 6e, 5e, 4e

Madame_Prof
Monarque


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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Balthamos le Ven 26 Aoû 2016 - 18:02

Regarde aussi les obligations de service.
Certaines (beaucoup) de réunions sont non obligatoires, donc pourquoi se l'imposer si on ne veut/ peut pas ?

Pour les obligatoires, c'est à voir au local, mais souvent les CDE sont compréhensifs.

Balthamos
Sage


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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Marie-Henriette le Ven 26 Aoû 2016 - 21:19

Je suis à mi-temps mais je me farcis toutes les réunions (et les formations que je n'ai pas demandées) à temps plein hélas. Sauf conseils de classe et réunions parents-profs qui sont mathématiquement moins nombreuses.
Si qqn a un texte qui indique le contraire, ça peut m'intéresser.

Marie-Henriette
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Balthamos le Ven 26 Aoû 2016 - 21:36

@Marie-Henriette a écrit:Je suis à mi-temps mais je me farcis toutes les réunions (et les formations que je n'ai pas demandées) à temps plein hélas. Sauf conseils de classe et réunions parents-profs qui sont mathématiquement moins nombreuses.
Si qqn a un texte qui indique le contraire, ça peut m'intéresser.

Je ne connais pas de textes partageant les réunions des mi temps mais seulement les textes sur les différentes réunions obligatoires et non obligatoires.
Il faut vérifier pour les différentes réunions, mais on peut s'en épargner beaucoup en éjectant les non obligatoires déjà.
Un conseil si vous recevez des convocations, bien les lire. Il y a une grande différence entre "vous êtes convoqué" et "vous êtes invités" ou "conviés". Cela peut déjà aider à faire le ménage.

Enfin une entente courtoise et professionnelle avec le CDE peut aussi vous aider à ne pas venir à certaines réunions. La plupart des CDE sont lucides sur nos contraintes et sur l'utilité de certaines réunions.

Balthamos
Sage


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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par epistula le Dim 28 Aoû 2016 - 12:25

Merci pour vos réponses Smile

epistula
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Thalia de G le Dim 28 Aoû 2016 - 13:06

À savoir pour la fameuse journée de solidarité
« Pour les salariés à temps partiel, la limite de sept heures prévue au sixième alinéa est réduite proportionnellement à la durée contractuelle.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000622485&categorieLien=id

Thalia de G
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Lombalgia le Dim 28 Aoû 2016 - 14:17

@Thalia de G a écrit:À savoir pour la fameuse journée de solidarité
« Pour les salariés à temps partiel, la limite de sept heures prévue au sixième alinéa est réduite proportionnellement à la durée contractuelle.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000622485&categorieLien=id

Question intéressante. Seulement je doute que le texte indiqué s'applique aux fonctionnaires. Ils sont agents et non salariés. Je pense qu'il faudrait plutôt voir ce que le dit le Code de la fonction publique à ce même sujet.

Lombalgia
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Thalia de G le Dim 28 Aoû 2016 - 14:21

J'ai trouvé ce texte en passant par le site du snes https://www.snes.edu/La-journee-dite-de-solidarite-le-lundi-de-Pentecote.html

Thalia de G
Modérateur


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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Lombalgia le Dim 28 Aoû 2016 - 15:36

Leur site peut comporter des erreurs, ou du moins des information pouvant induire en erreur en l'occurrence.

Article 2

Le code du travail est ainsi modifié :
1° Le chapitre II du titre Ier du livre II est complété par une section 6 ainsi rédigée :

« Section 6


« Journée de solidarité

« Art. L. 212-16. - Une journée de solidarité est instituée en vue d'assurer le financement des actions en faveur de l'autonomie des personnes âgées ou handicapées. Elle prend la forme d'une journée supplémentaire de travail non rémunéré pour les salariés e (...)


Les agents de la fonction publique ne relèvent absolument pas du code du travail.

La vraie question serait de savoir ce que dit le code de la F.P., peut-être la même chose... ou pas tout à fait a même chose que le code du travail, ce qui peut tout changer.


Dernière édition par Lombalgia le Dim 28 Aoû 2016 - 15:39, édité 1 fois

Lombalgia
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Artysia le Dim 28 Aoû 2016 - 15:38

Il me semble que ce n'est pas si simple que ça, on a eu le débat plusieurs fois sur le forum. Pour certaines choses, nous devons consulter le code du travail.

Artysia
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Lombalgia le Dim 28 Aoû 2016 - 15:39

@Artysia a écrit:Il me semble que ce n'est pas si simple que ça, on a eu le débat plusieurs fois sur le forum. Pour certaines choses, nous devons consulter le code du travail.

Quelles choses ?

Lombalgia
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Artysia le Dim 28 Aoû 2016 - 16:02

Si tu veux un exemple, le cas de la mise à disposition d'une salle pour qu'on se restaure.

Artysia
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par kaneto le Dim 28 Aoû 2016 - 16:39

La journée de solidarité s'applique dans la fonction publique car elle est prévue à l'article 6 de la loi 2004-626 (la même dont l'article 2 a été cité plus haut). Cet article 6 vise explicitement l'article L.212-16 du code du travail : cet article s'applique donc également dans la fonction publique.

C'est la partie santé et sécurité du code du travail qui s'applique aussi dans la fonction publique (voir son premier article "champ d'application"), et à priori pas le reste, sauf quand le législateur fait quelques farces en incluant explicitement des articles (comme ce fameux L.212-16).

Et histoire de rire un peu :
* l'article L.212-16 du code du travail n'existe en fait plus, il a été déménagé aux articles L3133-7 et suivants ;
* les références dans la loi 2004-626 n'ont pas été mises à jour par l'ordonnance qui a fait ce déménagement. C'est facile pour retrouver les morceaux...
* les dispositions concernant la fonction publique n'ont été intégrées à aucun code : aucune chance de tomber dessus si on ne connaît pas explicitement la référence.

kaneto
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Re: Prof sur 2 établissements ou prof à temps partiel, quelles obligations service hors-cours ?

Message par Lombalgia le Dim 28 Aoû 2016 - 17:52

Bien sûr que la journée de solidarité s'applique aussi dans la fonction publique. Ce qui intéresse tous les collègues est plutôt de savoir comment elle s'applique (cas concret tout simple : si elle tombe un jour de la semaine où on n'a pas cours, est-on obligé de venir ? Je crois que oui).

Et si je me fie au titre de ce fil et une intervention plus haut, la question exacte concerne les obligations des profs à temps partiels ou sur 2 établissements.

Lombalgia
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