Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

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Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Maracudja le Mer 27 Juil - 10:59

Bonjour à tous,

Je suis affectée en tant que T.Z.R sur un poste à l'année à temps plein dans une ville où je ne souhaite pas du tout vivre. Le trajet domicile-établissement (assez long) serait moins contraignant en voiture qu'en transport public dans mon cas.

Pouvez-vous me dire si les remboursements des frais de transport domicile-établissement sont pris en compte lorsque les trajets sont effectués en voiture ?

Dans le cas des transports publics, j'ai cru comprendre qu'ils étaient remboursés à 50 % ?

Merci d'avance pour votre aide.

Maracudja
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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Duguesclin le Mer 27 Juil - 11:06

Bonjour, non en voiture, ils ne sont pas remboursés.

Duguesclin
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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Maracudja le Mer 27 Juil - 11:12

@Duguesclin a écrit:Bonjour, non en voiture, ils ne sont pas remboursés.

Merci bien. Autrement dit, je serai obligée de déménager ou me ruiner No

Maracudja
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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Maracudja le Mer 27 Juil - 11:14

@Duguesclin a écrit:Bonjour, non en voiture, ils ne sont pas remboursés.

Avec les transports publics, ils sont remboursés à hauteur de 50 % ?

Maracudja
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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Adri le Mer 27 Juil - 11:19

Tout dépend de l'établissement de rattachement administratif .(RAD)
Un TZR affecté dans une commune autre que son domicile et de son RAD touche des frais de déplacement.

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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Maracudja le Mer 27 Juil - 11:23

Ok c'est noté. Merci pour les infos. veneration

Maracudja
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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Adri le Mer 27 Juil - 11:28

Et des frais de repas aussi... mêmes conditions + en mission entre 11h et 14 h.
(Attention à la notion de communes limitrophes)
Il faut absolument lire le texte sur les frais de déplacement -dont je n'ai pas la réf exacte sous la main actuellement.

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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par MaB le Mer 27 Juil - 12:01

En revanche ils doivent en principe prendre en compte le trajet le plus court. Soit à partir de ton domicile, soit à partir de ton RAD. Je dis "en principe" car dans mon cas, mais seulement cette année, ils m'ont remboursé mes frais entre mon domicile et mon établissement (45km) et non entre mon RAD et mon établissement (25km). Je pense que c'est une erreur de leur part. Je n'ai pas cherché à savoir pourquoi Very Happy

MaB
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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Madame_Prof le Mer 27 Juil - 12:34

Tout est expliqué ici : https://www.snes.edu/Memo-TZR-rentree-2016.html

Frais de déplacement au tarif Sncf 2nde classe ou tarif km si les conditions sont remplies. Attention aux spécificités académiques, vois avec un syndicat de ton academie.

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2016-2017 T4 TZR en AFA avec des 6e, 5e, 2nde ! Militante plus que jamais Razz
2015-2016 - T3 TZR en AFA avec des 5e, 4e (dont une SEGPA), 3e... et toujours militante !
2014-2015 - T2 TZR en AFA avec des 5e, 4e, 3e + prof principal... et militante ! 
2013-2014 - Néo-titulaire TZR en AFA avec des 5e, 4e, 3e + prof principal  
2012-2013 - Année de stage avec des 6e, 5e, 4e

Madame_Prof
Monarque


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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Cicyle le Mer 27 Juil - 12:49

Merci Madame_Prof !

Page 25 : "Aucune  prise  en  charge  si  utilisation  ponctuelle  des  transports  en  commun, utilisation du véhicule personnel ou si l’agent perçoit déjà des indemnités repré-
sentatives de frais pour ses déplacements domicile-travail."

Si on a une AFA dans une commune A et une autre dans une commune B, et le RAD dans la commune C, l'abonnement n'est pas rentable (pour 2 trajets commune C->A et deux C->B par semaine). Or, je crois comprendre dans la phrase que j'ai cité ci-dessus que le remboursement ne vaut que si on prend un abonnement (pas si on achète les trajets à l'unité). Il y a une solution ?

Edit : j'ai un peu ma réponse : j'ai confondu frais de déplacement et déplacement domicile-travail. Du coup, je ne vois pas bien la différence. Si je suis dans la situation décrite plus haut, j'ai droit aux frais de déplacement, qui me rembourseront mes billets de train, même si je les achète à l'unité, c'est ça ?

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2016-2017 : Re-bouche-trous.  Lycée 1 : 1ère ST2S, 2nde santé social, 2nde AP ; Lycée 2 : Tale STL en CBSV, 2nde en EDE biotechnologies (x3 cafe ).
2015-2016 : Bouche-trous ! Mais seulement 1ère et TSTL ---> mi-temps.
2014-2015 : Stagiaire 18h : 1 2nde biotechno ; 1 1ère ST2S ; 1 Terminale ST2S.
2013-2014 : CAD2 (contractuelle-admissible) : 1 2nde en biotechnologies ; 1 1ère ST2S.

Cicyle
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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Maracudja le Mer 27 Juil - 14:59

Cicyle je ne sais pas ce qu'il en est pour les billets de train prix à l'unité. Le document indique que le plafond de remboursement de l'abonnement est fixé à 80,67 € par mois.

Maracudja
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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Maracudja le Mer 27 Juil - 15:03

Merci Madame_prof pour le document ! . Dans mon cas si je me réfère au document , je devrais bénéficier du remboursement si j'utilise mon véhicule "sont concernés par cette prise en charge de frais de déplacement les collègues qui effectuent tout ou une partie de leur service hors de leur résidence administrative et hors de la commune de la résidence familiale "

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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Adolphine le Mer 27 Juil - 15:04

J'ai un peu de mal à comprendre leur jargon (mémo TZR)... si mon établissement de rattachement et l'établissement où je suis affectée à l'année sont dans le même département, je ne touche pas de remboursements de trajet c'est bien ça? Même si les deux sont séparés d'une quarantaine de kilomètres?

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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Maracudja le Mer 27 Juil - 15:05

Question bête de débutante : que signifie le sigle AFA? Même si je suppose le sens...

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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Daphné le Mer 27 Juil - 15:08

Affectation A l'Année.

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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Maracudja le Mer 27 Juil - 15:20

Adolphine, je crois que le document ne parle pas de département mais plutôt de communes limitrophes ou non. Tu devrais être remboursée si ton établissement d'affectation est dans une commune non limitrophe mais ce serait mieux de se renseigner auprès d'un syndicat même si tu n'es pas syndiquée pour être bien sûre de ta situation et éviter les mauvaises surprises.

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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Adolphine le Mer 27 Juil - 15:27

Ah oui, je ne sais pas pourquoi mais j'ai confondu "commune" et... je sais pas quoi d'ailleurs, mais c'est pour cela que je pensais ne pas y avoir le droit Neutral
Si je résume, ils rembourseront le trajet qui est le plus court entre : EdR et Afa ou logement et Afa?
Je vais envoyer un mail à mon syndicat Smile

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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Adri le Mer 27 Juil - 16:37

Tout à fait, le plus court.
(L'établissement de rattachement, c'est le RAD ;-) )

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Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

Message par Adolphine le Mer 27 Juil - 16:38

Merci!

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