Conseil d'administration : pas assez de candidats...

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Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par Rouletabille le Mer 28 Sep 2016 - 18:00

Une petite question (en espérant que je poste dans la bonne rubrique)...

Concernant les élections des représentants enseignants - assistants d'éducation dans un collège, que se passe-t-il si il n'y a pas assez de candidats ?

Dans mon établissement (moins de 600 élèves), il n'y a que 5 candidats au lieu de 12 (6 titulaires, 6 suppléants). Une situation qui s'explique par la lassitude voir l'opposition de l'équipe face au CDE.
Donc, concrètement, est-ce un problème qu'il n'y ait pas assez d'élus pour le nombre de sièges à pourvoir ? Le CDE peut-il imposer quelque chose ?

Merci,

Rouletabille
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par monseigneur le Mer 28 Sep 2016 - 18:05

Je ne sais pas, mais peut-être que ce n'est pas grave si le quorum est atteint à chaque CA (la moitié des membres je crois).

monseigneur
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par lemigou le Mer 28 Sep 2016 - 18:05

S'il n'y a que 5 candidats, 5 candidats siègeront...

lemigou
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par kioupsPBT le Mer 28 Sep 2016 - 18:05

S'il y a assez de présents au CA (si le quorum est atteint), ça ne doit pas poser problème. Mais c'est quand même embêtant, a fortiori si ça ne passe pas avec le chef...

kioupsPBT
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par Daphné le Mer 28 Sep 2016 - 18:06

Le CDE ne peut rien imposer.
Si les professeurs ne veulent pas aller défendre un peu leur établissement/ profession/horaires alors ce sont les parents qui décideront .

Daphné
Demi-dieu


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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par lemigou le Mer 28 Sep 2016 - 18:10

@kioupsPBT a écrit:S'il y a assez de présents au CA (si le quorum est atteint), ça ne doit pas poser problème. Mais c'est quand même embêtant, a fortiori si ça ne passe pas avec le chef...

Effectivement, si cela se passe mal avec le CDE, il faut au contraire qu'il y ait tous les profs au CA pour pouvoir influer sur les décisions. C'est le seul endroit où l'on a un vrai pouvoir d'action. Alors je ne comprends pas l'attitude qui consiste à boycotter le CA.

lemigou
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par monseigneur le Mer 28 Sep 2016 - 18:25

@lemigou a écrit:

Effectivement, si cela se passe mal avec le CDE, il faut au contraire qu'il y ait tous les profs au CA pour pouvoir influer sur les décisions. C'est le seul endroit où l'on a un vrai pouvoir d'action. Alors je ne comprends pas l'attitude qui consiste à boycotter le CA.

Le vrai pouvoir d'action du CA j'ai des doutes... Sur des sujets cruciaux comme la DHG le vote du CA ne change rien : la DHG est représentée au CA suivant et passe en force.

monseigneur
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par demain est un autre jour le Mer 28 Sep 2016 - 18:41

Bonjour

Trouvé sur internet

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1393


Collège et lycée : conseil d'administration
Vérifié le 26 février 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)


Le conseil d'administration est l'assemblée regroupant des usagers de l'établissement qui prend les grandes décisions de la vie du collège ou du lycée.


Rôle du conseil


Le conseil d'administration (CA) est l'organe de délibération et de décision d'un lycée ou d'un collège.
Il se réunit en séance ordinaire à l'initiative du chef d'établissement au moins 3 fois par an.

Il peut être réuni en séance extraordinaire à la demande des autorités compétentes sur un ordre du jour déterminé.


Composition

Répondez aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquement
Précisez votre cas
Lycée
Collège de moins de 600 élèves
Collège de plus de 600 élèves
Ce conseil, présidé par le chef d'établissement, comporte 24 membres dont :
• des représentants de l'administration de l'établissement,
• des représentants élus des personnels de l'établissement,
• 6 représentants élus des parents d'élèves,
• 2 représentants élus des élèves,
• et 2 représentants du département et 1 de la commune.

 À noter :
si le collège comporte une section d'éducation spécialisée, le conseil d'administration se compose comme celui d'un collège de plus de 600 élèves


 À noter :
nul ne peut être membre du CA s'il a été privé par jugement de tout ou partie de ses droits civils, civiques ou familiaux.



Fonctionnement

Le CA participe à la vie de l'établissement scolaire en votant certaines décisions, mais peut également être consulté pour avis.

 À savoir :
les représentants des parents d'élèves au CA sont destinataires des mêmes documents que les autres membres.


Décisions soumises à son vote

Le CA adopte, sur le rapport du chef d'établissement :
• le projet d'établissement,
• le budget et le compte financier,
• le règlement intérieur de l'établissement,
• le plan de prévention de la violence incluant un programme d'action contre toutes les formes de harcèlement,
• les décisions qui relèvent de l'autonomie de l'établissement en matière pédagogique et éducative.
Il établit chaque année un rapport sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement et ses conditions matérielles de fonctionnement (mise en œuvre du projet d'établissement, des objectifs à atteindre et des résultats obtenus).


Décisions soumises à son accord

Le CA valide également :
• les orientations relatives à la conduite du dialogue avec les parents d'élèves,
• le programme de l'association sportive,
• la programmation et les modalités de financement des voyages scolaires,
• l'adhésion à tout groupement d'établissements ou la passation des conventions et des contrats dont l'établissement est signataire (à l'exception de certains marchés).


Consultation pour avis

Le conseil d'administration donne également son avis sur :
• les propositions de créations et suppressions de sections, options et formations complémentaires d'initiative locale dans l'établissement,
• les choix des manuels scolaires, des logiciels et des outils pédagogiques,
• la modification proposée par le maire des heures d'entrée et de sortie de l'établissement.


Particularités de la 1re réunion de l'année scolaire


Lors de sa première réunion, le conseil d'administration examine les conditions d'organisation du dialogue avec les parents.
Toute action supplémentaire peut être prévue pour tenir compte des spécificités locales ou des orientations du projet d'établissement.
Sont précisés notamment :
• les conditions d'accueil des parents,
• l'accès aux espaces numériques de travail,
• le nombre, la nature et la date des rencontres prévues.
Les parents d'élèves sont informés des décisions prises.


Textes de référence
• Code de l'éducation : articles R421-14 à R421-19
Composition du conseil d'administration
• Code de l'éducation : articles R421-20 à R421-24
Compétences du conseil d'administration
• Code de l'éducation : article R421-25
Fonctionnement du conseil d'administration
• Code de l'éducation : articles R421-26 à R421-36
Élection et désignation du conseil d'administration
• Circulaire n°2013-142 du 15 octobre 2013 relative à la coopération entre les parents et l'école dans les territoires

Bonne lecture

demain est un autre jour
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par BelaLugosi le Mer 28 Sep 2016 - 18:43

Je suis T1 et je me suis inscrite pour pouvoir assister au CA. Je voulais savoir si c'était un rôle qui prend beaucoup de temps ? (je tente l'agreg en candidat libre cette année, du coup je veux pas que ce soit trop prenant). Et est-on indemnisé ? (Tous les moyens sont bons pour gratter quelques euros Embarassed Laughing )

_________________
Avant 2015 : j'étais une salariée du privé
Session 2015 : obtention du capes
2015-2016 : Professeur stagiaire
2016-2017 : T1

BelaLugosi
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par Saska le Mer 28 Sep 2016 - 18:49

@BelaLugosi a écrit:Je suis T1 et je me suis inscrite pour pouvoir assister au CA. Je voulais savoir si c'était un rôle qui prend beaucoup de temps ? (je tente l'agreg en candidat libre cette année, du coup je veux pas que ce soit trop prenant). Et est-on indemnisé ? (Tous les moyens sont bons pour gratter quelques euros Embarassed Laughing )
Non on n'est pas indemnisé quand on a un mandat de représentant du personnel, on a juste envie de se bouger pour son établissement et pour ses collègues...
ça prend le temps des réunions du CA si on est titulaire, le temps de lire les docs et d'en discuter éventuellement avec les collègues, en fait comment on a envie ou pas de s'investir.
(pour un suppléant, par exemple, ça peut être même pas un CA dans l'année s'il n'y a pas de titulaire à remplacer)

Saska
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par monseigneur le Mer 28 Sep 2016 - 18:49

@BelaLugosi a écrit:Je suis T1 et je me suis inscrite pour pouvoir assister au CA. Je voulais savoir si c'était un rôle qui prend beaucoup de temps ? (je tente l'agreg en candidat libre cette année, du coup je veux pas que ce soit trop prenant). Et est-on indemnisé ? (Tous les moyens sont bons pour gratter quelques euros Embarassed Laughing )

Le temps, ça dépend de ton implication. Au minimum, il faut assister aux réunions du CA (3 ou 4 par an) qui durent environ 2h. Ensuite, les membres du CA peuvent aussi être au conseil de discipline, à la commission permanente, au conseil hygiène et sécurité... donc des réunions en plus. Enfin, il faut souvent préparer le CA en amont pour ne pas tout découvrir le jour J et avoir déjà réfléchi en cas de vote. Donc oui ça demande un peu de temps.
Pour l'indemnité, tu ne grattera aucun euro (par contre tu peux te brosser... Wink )

monseigneur
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par Whypee le Mer 28 Sep 2016 - 18:54

L'idéal serait qu'il n'y ait plus d'élu au CA. C'est de la pseudo démocratie à deux balles.

_________________
"Il y a deux types de personnes qui vous diront que vous ne pouvez pas faire une différence dans ce monde : ceux qui ont peur d’essayer et ceux qui ont peur que vous réussissiez."
____Ray Goforth____

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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par ipomee le Mer 28 Sep 2016 - 18:58

Pourquoi dis-tu ça ?

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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par Haynee le Mer 28 Sep 2016 - 19:12

Peu importe en effet que tous les sièges ne soient pas pourvus : le CA et ses différentes instances se réuniront quand même (nous avons déjà été deux seulement du côté enseignant, ce qui est le minimum pour déposer une liste, alors que notre effectif, supérieur à l'époque à 700 élèves, nous permettait d'aligner 14 noms). Le problème est que moins vous êtes nombreux, moins vous avez de poids décisionnaire (notamment en conseil de discipline), et en cas d'impossibilité majeure et exceptionnelle un soir de réunion, les suppléants sont nécessaires (même s'ils ne souhaitent pas forcément être très présents/investis, ce sont eux qui évitent l'essoufflement de ceux qui participent à toutes les réunions).

Si vraiment les collègues sont fatigués des décisions du CDE, il faut justement faire en sorte de faire une liste complète (titulaires + suppléants) et démissionner tous ensemble, de préférence en plein CA devant les autres élus (d'abord les titulaires, et dans ce cas les suppléants sont promus titulaires automatiquement) puis les suppléants à la convocation suivante. Les démissions intervenant en pleine séance doivent figurer sur le PV qui remonte. Alors bien sûr, cela n'empêchera pas le conseil d'administration de siéger mais la démission collective aura eu le mérite d'attirer l'attention des autres élus (parents, représentants des collectivités...) présents ce soir-là sur le malaise au sein de l'établissement voire celle de l'Inspecteur d'Académie (qui peut alors dépêcher un inspecteur de Vie Scolaire au sein de l'établissement). Agir ainsi, c'est entrer en opposition ouverte (donc tous les collègues peuvent ne pas avoir envie de s'exposer) mais cela a l'avantage d'être spectaculaire et de nuire aux CDE tyranniques qui aspirent toutefois au "surtout, pas de vagues". Pour l'avoir expérimenté il y a cinq ans, la seule menace d'une démission collective de tous les élus peut obtenir une (petite) amélioration des rapports, et c'est déjà ça.

Bon courage.


Dernière édition par Haynee le Dim 2 Oct 2016 - 15:30, édité 1 fois

Haynee
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par monseigneur le Mer 28 Sep 2016 - 19:21

Entièrement d'accord avec toi, c'est ce qui s'est passé chez nous aussi il y a quelques années... En fait le seul intérêt d'être au CA c'est de pouvoir démissionner... D'où la remarque sur la parodie de démocratie plus haut.

monseigneur
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par Dalva le Mer 28 Sep 2016 - 19:26

Absolument rien de ce qui demande à être discuté et qui appelle notre opposition n'est soumis au vote au CA.
Exemple de la DHG : on vote, certes, mais uniquement pour sa répartition, pas pour la dotation elle-même. Si on veut faire passer un message en refusant de voter la répartition de la DHG (parce que la DHG est insuffisante), alors c'est simple : on la revote au CA suivant. Au CA suivant, soit on refuse encore, et le CdE l'impose en dernier lieu, soit on l'adopte.
Si le problème ne porte pas sur la DHG mais sur sa répartition et que le CdE refuse de proposer autre chose, même fonctionnement : on la refusera deux fois, mais il l'imposera à la troisième.

Autre exemple : on demande aux élus au CA de voter pour adopter des budgets sur lesquels ils ne reçoivent aucune explication réelle. Ils savent bien quelle somme va à quelle ligne budgétaire, mais quant à savoir pourquoi il est prévu plus de 3000 euros de téléphonie mobile dans un établissement scolaire dont seuls trois membres sont pourvus de téléphones portables payés par l'établissement, on peut toujours s'accrocher. A moins d'accepter, CA après CA, de voir les réunions s'éterniser non pas pendant deux à trois heures, mais bien pendant cinq à dix heures (j'en ai beaucoup, des questions, moi). Au bout d'un moment, on vous fait taire, parce qu'on estime avoir répondu à la question.

On demande aux élus au CA d'adopter le principe de voyages et sorties scolaires facultatifs. Les parents FCPE votent contre par principe, parce qu'étant facultatifs, ils sont payants. Les autres membres (y compris parents indépendants et autres) votent pour, et les voyages sont autorisés. S'il n'y a pas de profs au CA et seulement des parents FCPE, on peut courir le risque de voir refuser l'organisation de voyages scolaires. Qui s'en plaindra ? Les parents en premier, qui nous prennent pour une agence de voyage.

Quoi d'autre ?
Ah, oui : on doit autoriser le CdE à signer des conventions (achat de denrées, de fournitures et abonnements à tels fournisseurs d'énergie ou de prestation via des regroupements de centrales d'achat avec d'autres établissements) : aucun détail n'est donné réellement, tout le monde vote pour de toute façon sinon l'établissement ne fonctionne pas. On ne sait qu'après coup (les années suivantes, quand on nous demande de voter d'autres signatures d'autres conventions) si c'est un bon choix ou pas.
Généralement, quand on reçoit l'ordre du jour, on sait qu'il y aura des signatures à autoriser, mais on ne sait pas lesquelles, dans quel domaine, avec qui : on ne peut pas se renseigner avant, donc on vote sans savoir.

On nous demande aussi d'autoriser le CdE à recruter, donc à signer des contrats (AED), depuis une dizaine d'années. Par principe, nous sommes contre, ce n'est pas le rôle du chef d'établissement d'une part, surtout dans le service public, et ce n'est pas l'idée que nous nous faisons du système d'externat/internat, qui fonctionnait plutôt bien quand les étudiants participaient eux aussi au mouvement.
Deux solutions : voter contre, donc blocage, donc pas de surveillants dans l'établissement (ne vous inquiétez pas, en réalité le CdE convoquera un nouveau CA le plus rapidement possible et soumettra à nouveau au vote jusqu'à ce que ça passe ou qu'il l'impose)... ou voter pour.

Au CA, le CdE présente aussi diverses choses. Par exemple, la réforme du collège et les conséquences sur l'organisation des cours. Ou, en 2003, le passage des agents de l'établissement au département. Non, on ne peut pas voter contre : ce n'est pas soumis au vote, seulement présenté pour information.

Donc, non, être au CA ne permet en rien d'influer sur la vie de l'établissement quant à l'essentiel. Mais on peut s'amuser à s'abstenir et à déposer des motions.

Tiens, d'ailleurs, les parents FCPE ne sont pas fous, j'avais oublié : ils ne votent pas contre l'organisation de voyages payants, qui priveraient leurs enfants. Non. Ils préfèrent s'abstenir. Comme ça, ils ne cautionnent pas, mais leurs enfants iront s'amuser quand même en Angleterre ou en Espagne.

En raison de dissensions extrêmes entre quelques membres de l'équipe enseignante et d'une relation très tendue avec la direction (euphémisme), nous n'avons pas présenté de liste au CA il y a deux ans.
Il ne nous est rien arrivé.
C'est bien en amont du CA que les choses importantes se préparent (comment éviter la suppression d'un poste, par exemple : ça se réfléchit en équipe et dans le bureau du CdE ; au CA, on ne fait que présenter les solutions trouvées, on n'a pas le temps de remanier toute une répartition ou de construire à la va-vite des projets).

En revanche, pas d'élus au CA, ça veut dire pas de prof en commission permanente, ni en conseil de discipline, ni dans les diverses autres instances.

Maintenant, pour la question du temps : s'il y a 12 candidats sur la liste, ils peuvent se répartir les tâches, et même les CA (une fois le titulaire, une fois le suppléant) pour éviter de multiplier les réunions.
Mais s'il n'y a (au pif) que 3 candidats, alors ils devront être présents partout (CA, commission permanente, conseil de discipline, etc., et sans suppléant pour prendre la relève en cas de fatigue).

PS : Haynee a raison quant à la démission collective, qui a bien plus de poids que l'absence d'élus. Tout est transcrit dans le compte rendu du CA, qui est systématiquement lu au rectorat (et ça lui arrive d'ailleurs de retoquer des choses pourtant votées en accord avec tout le monde).

Dalva
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par Whypee le Mer 28 Sep 2016 - 19:45

Tout a été dit entre autres.

Je n'ai été élu qu'une seule et unique fois. J'ai démissionné suite au premier CA. Je me suis senti seul mais honnête.

Par contre c'est vrai que la préparation en amont est cent fois plus importante, donc pas besoin d'être élu pour faire avancer son établissement. Le CA n'est qu'une pantalonnade.

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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par Isis39 le Mer 28 Sep 2016 - 19:49

Une année, pour une raison que je ne détaillerai pas ici, nous avons tous (Profs) démissionné et refusé de nous présenter en septembre.
Le CA a donc eu lieu toute l'année sans représentants des profs. Cela ne pose aucun problème à personne. Comme quoi...

Isis39
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par Dalva le Mer 28 Sep 2016 - 19:52

Désolée pour le pavé plus haut.

Précisons néanmoins que lorsqu'on entre dans le métier, être élu au CA est encore la meilleure manière de se familiariser très rapidement avec toute la gestion d'un établissement et avec toutes les instances. Il vaut mieux quand même éviter de participer à tout, pour ne pas craquer avant la fin de l'année.

Dalva
Grand sage


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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par tschai le Mer 28 Sep 2016 - 19:55

@Isis39 a écrit:Une année, pour une raison que je ne détaillerai pas ici, nous avons tous (Profs) démissionné et refusé de nous présenter en septembre.
Le CA a donc eu lieu toute l'année sans représentants des profs. Cela ne pose aucun problème à personne. Comme quoi...
Pareil chez nous. Le CA n'a plus rien de déterminant, il faut juste truster le Conseil pédagogique pour empêcher toute nuisance.

tschai
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par Irisse le Mer 28 Sep 2016 - 20:16

Ouais... je commence pour ma part à en avoir assez d'entendre mes collègues dire : "les conseils de classe ne servent à rien", "le conseil d'administration ne servent à rien". Autrefois, il y avait une lutte féroce entre deux listes : l'une syndicale, l'autre hors syndicat. Aujourd'hui il ne reste plus que la liste qui ne représente aucun syndicat (6 personnes) qui n'a pour moi que le mérite d'exister, le "leader" étant pour moi un être sans scrupule. Personne pour organiser une petite AG qui aurait permis de voir qui pouvait se présenter en dehors de cette liste (bien versée à droite)... Je suis nostalgique du temps où on entendait brailler les vieux briscards (ou vieilles briscardes du SNES) dès le début de l'année. Au moins on se réunissait de temps en temps pour évoquer les problèmes de l'établissement ou de l'EN en général... Là tout n'est plus que du "chacun pour soi"... pale On s'est presque foutu de moi quand j'ai dit que j'aimerais bien voir comment se passe un CA, ne serait-ce que pour contrer ce c... Je vais voter pour moi tiens ! Laughing

Irisse
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par kamasolou le Mer 28 Sep 2016 - 20:34

Même problème ici, difficile de trouver assez de candidats pour le CA alors des suppléants, n'en parlons même pas. Surtout cette année avec la mise en place de la réforme, beaucoup de collègues sont débordés et du coup démotivés pour tout ce qui est hors cours.

Je rejoins le triste constat de Dalva sur beaucoup de points...
MAIS je trouve que la CA est le lieu où on peut s'exprimer (de vive voix et /ou via des motions), et même si ce n'est pas souvent entendu de l'institution, c'est au moins entendu des représentants des parents qui sont les plus impliqués dans la vie du collège. Et ce n'est pas rien, puisque ces parents peuvent ainsi nous "suivre" pour certains votes comme les amendements et/ou les contre-propositions de répartition de la DHG.
Ici, ça nous a pris beaucoup d'énergie mais ça nous a évité des EPI fléchés, des barrettes à gogo et des suppressions de groupes et d'options, qui auraient été catastrophiques pour les conditions de travail de tous les collègues.

kamasolou
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par kamasolou le Mer 28 Sep 2016 - 20:38

@tschai a écrit:
@Isis39 a écrit:Une année, pour une raison que je ne détaillerai pas ici, nous avons tous (Profs) démissionné et refusé de nous présenter en septembre.
Le CA a donc eu lieu toute l'année sans représentants des profs. Cela ne pose aucun problème à personne. Comme quoi...
Pareil chez nous. Le CA n'a plus rien de déterminant, il faut juste truster le Conseil pédagogique pour empêcher toute nuisance.

C'est arrivé ici il y a une quinzaine d'années (je n'étais pas encore là, les collègues m'ont raconté), ce qui avait fait se déplacer des responsables du rectorat, quand même! Les profs avaient "cédé" et la liste avait été constituée avec quelques semaines de retard.

kamasolou
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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par Lefteris le Mer 28 Sep 2016 - 20:52

Ca ne sert pas à grand-chose, les 3/4 des trucs passent en force (DHG par ex), ne concernent pas les enseignants (le compte financier a déjà été vérifié, et pour ce qui est des crédits, on ne peut rien faire, à part des observations). Je m'y mets néanmoins chaque année comme suppléant, pour pourvoir être au conseil de discipline, ou chaque voix compte face aux parents , à certains CPE, qui votent contre nous. Cette année, je compte siéger au moins une fois pour obtenir un décompte précis des IMP, et demander toutes les justifications.

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Re: Conseil d'administration : pas assez de candidats...

Message par lemigou le Mer 28 Sep 2016 - 20:54

Je trouve tous ces points de vue pessimistes ; s'il est vrai que le CA est le plus souvent une parodie de démocratie, je peux cependant témoigner que l'on peut influer sur les décisions dans certains domaines, dans notre collège, soutenus par les parents nous avons pu obliger notre CDE à modifier dans la DHG l'emploi des heures de marge de la réforme du collège, nous avons aussi réussi, toujours soutenus par des parents  à modifier le choix de certaines dépenses dispendieuses et à les remplacer par des achats plus utiles... Dans certains domaines, il y a une marge de manoeuvre, surtout si on arrive à mettre les parents de son côté !

lemigou
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