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lalilala
Esprit sacré

Re: RC en cas de déménagement du conjoint

par lalilala le Jeu 15 Juin 2017 - 15:55
@Danska a écrit:J'ai bien dit "des points qui s'ajoutent aux points obtenus dans le cadre d'un RC [...] en fonction de l'académie dans laquelle se sera installé mon compagnon" Rolling Eyes

S'il déménage dans une autre académie, il y aura bien séparation, donc RC, donc bonification.

Et pour l'instant, la question n'est pas là : tant que je ne sais pas quelle sera l'académie en question, impossible de savoir si j'aurai accès ou non à cette bonification en plus des points de RC. C'est précisément pour ça que je table davantage sur les points liés aux années de séparation.

Ca dépend de la situation : s'il part pour un contrat de moins de 6 mois par exemple (c'est peut-être pas son cas, mais je veux juste t'expliquer qu'on peut avoir droit RC et ne pas avoir droit à la séparation), vous ne remplirez pas les conditions pour avoir droit à la séparation pour l'année en cours, ni aux points pour académie non limitrophe ou département non limitrophe qui pourraient éventuellement s'ajouter.
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Danska
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Re: RC en cas de déménagement du conjoint

par Danska le Jeu 15 Juin 2017 - 16:18
Je vois ce que tu veux dire, lalilala, mais ce n'est pas le cas ici, en effet (heureusement, c'est déjà assez compliqué comme ça !). S'il déménage et que je le rejoins, c'est pour de bon, pas provisoirement. Mais à l'heure actuelle, je ne sais ni où ni quand il déménagera, puisque ça dépend surtout de son entreprise. Ca peut être dans deux ans, dans trois, dans dix... aucune idée !

Un point qui m'échappe encore, par contre : comment peut-on avoir droit au RC s'il n'y a pas séparation des conjoints au moment d'effectuer la demande de rapprochement ? Ou c'est un malentendu sur le terme "séparation", peut-être - dans mon message précédent, j'évoquais simplement le fait que si nous nous retrouvons dans deux académies différentes, nous serons forcément séparés au moment de demander une mutation à l'inter, et donc j'aurai accès aux points de RC... non ? Neutral
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Plutarque
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Re: RC en cas de déménagement du conjoint

par Plutarque le Jeu 15 Juin 2017 - 16:38
Séparation = séparation d'au moins 6 mois.

Exemple : ton conjoint apprend en décembre N qu'il aura un nouveau poste en juin N+1. Tu participes à l'inter de février N+1 pour le suivre à partir de septembre N+1. Tu as les points de RC mais pas de points de séparation, ni les bonifications.
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Danska
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Re: RC en cas de déménagement du conjoint

par Danska le Jeu 15 Juin 2017 - 17:20
Mais on en revient à la question que tu posais tout à l'heure : "séparation", ça veut dire "séparation" totale, y compris avant le déménagement (donc plusieurs années, dans mon cas), ou seulement "séparation entre installation du conjoint et demande de mutation pour moi" (donc le moins de temps possible, toujours dans mon cas, puisque l'idée est évidemment de nous rejoindre le plus rapidement possible) ?

Décidément, plus j'en apprends, moins je m'y retrouve... cafe
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Plutarque
Niveau 8

Re: RC en cas de déménagement du conjoint

par Plutarque le Jeu 15 Juin 2017 - 17:35
Dans ton cas, la notion de séparation ne concerne que les X années passées dans la même académie mais dans des départements différents. En aucun cas cette séparation "est effective avec des résidences professionnelles dans deux académies non limitrophes" ni "dans deux départements non limitrophes de deux académies limitrophes".

Mon avis est le suivant : tu as le droit aux 150,2 points de RC, tu as le droit aux points de séparation, mais tu n'auras pas le droit aux bonifications éventuelles de 100 ou 200 points (sauf à rester effectivement éloigné de ton conjoint pendant plus de 6 mois, auquel cas tu ajoutes le bonus + une année de plus de séparation).

Même si ce n'est pas écrit noir sur blanc, le bon sens veut que tu ne puisses pas jouer sur les deux tableaux (demander les années de séparation pour une situation passée, demander le bonus lié à ces années de séparation pour une situation présente). Sans tes années de séparations, tu aurais droit à 150,2 pts uniquement, avec tes années de séparations 150,2 pts + séparation. Il serait de fait anormal que tu bénéficies d'un bonus qui est prévu pour les couples qui ont effectivement passé une année scolaire dans des académies non limitrophes.
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Danska
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Re: RC en cas de déménagement du conjoint

par Danska le Jeu 15 Juin 2017 - 18:13
A dire vrai, je n'ai jamais compté sur les 100 ou 200 points de bonifications, d'une part parce que je ne sais pas s'ils s'appliquent à ma situation, d'autre part parce que j'ai découvert leur existence très récemment (hier, en fait, en me lançant à la pêche aux informations Razz).

Pour moi, l'idée, c'était de tabler sur RC + points de séparation... si ces points-là sont bien pris en compte à l'inter, ce que tu sembles confirmer Wink
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Re: RC en cas de déménagement du conjoint

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