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Laukass
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Contractuel et frais de déplacement Empty Contractuel et frais de déplacement

par Laukass le Jeu 21 Sep 2017 - 10:43
Bonjour,

J'ai accepté un remplacement de deux mois situé à 80km de chez moi (parce que c'était mieux que rien) et j'aimerais savoir s'il y avait une possibilité de voir mes frais de déplacement pris en charge ? J'ai parcouru un peu internet mais je ne trouve pas de réponse assez précise. ISSR fonctionne pour les contractuels ?

Merci par avance pour vos réponses.
Marie-Henriette
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par Marie-Henriette le Jeu 21 Sep 2017 - 17:19
A ma connaissance, non.
L'ISSR, c'est pour le TZR qui travaille ailleurs que dans son établissement de rattachement. L'indemnité est calculée en fonction de la distance entre les deux établissements, pas entre le domicile et le lieu de travail.
Caro
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par Caro le Ven 22 Sep 2017 - 18:34
Je confirme : les frais de déplacement ne sont pas pris en charge pour les contractuels. L'an dernier, je faisais près de 500 kms par semaine.
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par Eleven le Ven 22 Sep 2017 - 18:38
@Caro a écrit:Je confirme : les frais de déplacement ne sont pas pris en charge pour les contractuels. L'an dernier, je faisais près de 500 kms par semaine.

Et l'heure de décharge lorsque l'on est sur deux établissements ?

_________________
2015-2016 : Première année contractuelle : sixièmes, cinquièmes.
2016-2017 : Deuxième année contractuelle : troisièmes, quatrièmes et cinquièmes.
2017-2018 : Troisième année contractuelle : sixièmes, cinquièmes.
2018-2019 : Quatrième année contractuelle : troisièmes, quatrièmes et sixièmes.
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par catala250 le Ven 22 Sep 2017 - 18:45
@Eleven a écrit:
@Caro a écrit:Je confirme : les frais de déplacement ne sont pas pris en charge pour les contractuels. L'an dernier, je faisais près de 500 kms par semaine.

Et l'heure de décharge lorsque l'on est sur deux établissements ?

L'heure de décharge tu y as le droit ou une HSA si tu fais 18h Smile

_________________
2017/2018: Professeur contractuel 1ere catégorie (6 4e, 1 5e) sur deux établissements
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par Eleven le Ven 22 Sep 2017 - 18:51
Merci Catala, sais-tu s' il faut renvoyer un papier tous les mois en ce qui concerne l'heure de décharge ?

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par Caro le Ven 22 Sep 2017 - 18:53
J'étais sur deux établissements en 2015/2016 et n'ai pas eu une heure de décharge car les collèges se trouvaient sur des communes limitrophes.
Par contre, tu as bien le droit à cette heure de décharge si les deux établissements se trouvent sur des communes non limitrophes.
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par catala250 le Ven 22 Sep 2017 - 18:55
@Eleven a écrit:Merci Catala, sais-tu s' il faut renvoyer un papier tous les mois en ce qui concerne l'heure de décharge ?

Non, je ne crois pas. Ca serait lourd de faire ça chaque mois. Mais il faut que tu vérifies que ton heure de décharge ou HSA soit mentionnée quand tu signeras ta VS (ventilation du service).

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par catala250 le Ven 22 Sep 2017 - 18:56
@Caro a écrit:J'étais sur deux établissements en 2015/2016 et n'ai pas eu une heure de décharge car les collèges se trouvaient sur des communes limitrophes.
Par contre, tu as bien le droit à cette heure de décharge si les deux établissements se trouvent sur des communes non limitrophes.

Je confirme ce "détail" Smile

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par Caro le Ven 22 Sep 2017 - 18:57
C'est le secrétariat de ton établissement qui gère cela et qui te dira également si les deux établissements sont sur des communes limitrophes ou non.
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Ubu
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par Ubu le Ven 22 Sep 2017 - 19:05
@Caro a écrit:Je confirme : les frais de déplacement ne sont pas pris en charge pour les contractuels. L'an dernier, je faisais près de 500 kms par semaine.

Sauf si ce sont des abonnements de train, pris en charge à 50 % dans une certaine limite (je crois que c'est 80 € / mois).
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par Caro le Ven 22 Sep 2017 - 19:09
Sauf si ce sont des abonnements de train, pris en charge à 50 % dans une certaine limite (je crois que c'est 80 € / mois).
Alors là, aucune idée !
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Ubu
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par Ubu le Ven 22 Sep 2017 - 19:15
Perso j'ai eu droit à 50% de mes frais de train toute l'année, il faut donner les justificatifs au secrétariat de l'établissement, qui transmet au rectorat.
Et si c'est de l'essence, ça se déduit des impôts (frais réels).
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par Caro le Ven 22 Sep 2017 - 19:18
Et si c'est de l'essence, ça se déduit des impôts (frais réels).
C'est effectivement ce que j'ai fait.
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par Laukass le Sam 23 Sep 2017 - 12:28
Merci à tous pour vos réponses, je n'y croyais pas trop mais ça vaut toujours le coup de demander. Je vais donc me renseigner pour les frais réels à déduire des impôts.
titrit
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par titrit le Sam 23 Sep 2017 - 13:11
On peux se faire rembourser les frais de déplacement ainsi que les repas pris sur place mais je crois que cela diffère selon les académies. Il faut se renseigner au rectorat à la DAF (direction des affaires financières). Il faut juste lancer la machine (créer un dossier), ne pas être pressé. Les frais sont remboursés selon le coût d'un trajet SNCF ( le minimum quoi) et on a quatre années pour demander ce remboursement. A condition bien sûr d'avoir les documents demandés.
Il ne faut pas être dans la même commune ou dans une commune limitrophe.

J'avais noté tout ça il y a quelques jours et j'ai perdu ma feuille! Dès que je la retrouve, je poste des détails.
titrit
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Contractuel et frais de déplacement Empty Re: Contractuel et frais de déplacement

par titrit le Sam 23 Sep 2017 - 15:30
http://cache.media.education.gouv.fr/file/12-Frais_deplacement/94/4/Bulletin_academique_SPECIAL_Frais_de_deplacement_n_314_465944.pdf
sansara
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Contractuel et frais de déplacement Empty Re: Contractuel et frais de déplacement

par sansara le Lun 6 Nov 2017 - 22:45
Je fais remonter ce sujet. Mon copain est contractuel sur 3 établissements situés dans des communes non limitrophes. Il fait 20h par semaine. Théoriquement, il aurait droit à l'heure de décharge ? Je suis quasiment sûre que cela n'apparaissait pas sur sa VS.

Et pour les frais de déplacement, on lui a dit de faire un dossier à envoyer au rectorat. Intox ?
Eleven
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Contractuel et frais de déplacement Empty Re: Contractuel et frais de déplacement

par Eleven le Mar 7 Nov 2017 - 20:24
@sansara a écrit:Je fais remonter ce sujet. Mon copain est contractuel sur 3 établissements situés dans des communes non limitrophes. Il fait 20h par semaine. Théoriquement, il aurait droit à l'heure de décharge ? Je suis quasiment sûre que cela n'apparaissait pas sur sa VS.

Et pour les frais de déplacement, on lui a dit de faire un dossier à envoyer au rectorat. Intox ?

Oui, il a droit à une heure sup' parce qu'il est sur plusieurs établissements et cela doit apparaître sur la VS.

Pas intox, il faut envoyer le dossier tous les mois pour les frais de déplacements ....

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Contractuel et frais de déplacement Empty Re: Contractuel et frais de déplacement

par sansara le Mar 7 Nov 2017 - 20:52
@Eleven a écrit:
@sansara a écrit:Je fais remonter ce sujet. Mon copain est contractuel sur 3 établissements situés dans des communes non limitrophes. Il fait 20h par semaine. Théoriquement, il aurait droit à l'heure de décharge ? Je suis quasiment sûre que cela n'apparaissait pas sur sa VS.

Et pour les frais de déplacement, on lui a dit de faire un dossier à envoyer au rectorat. Intox ?

Oui, il a droit à une heure sup' parce qu'il est sur plusieurs établissements et cela doit apparaître sur la VS.

Pas intox, il faut envoyer le dossier tous les mois pour les frais de déplacements ....

On lui a fait signer une VS dans chaque collège, du coup cette heure n'apparaît pas... Y a-t-il un recours même si la VS a déjà été signée ? Parce qu'évidemment, personne ne lui a dit qu'il avait droit à une heure de décharge ou une HSA pour ça.
VERA2018
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Contractuel et frais de déplacement Empty Re: Contractuel et frais de déplacement

par VERA2018 le Ven 2 Mar 2018 - 21:14
SALUT
JE SUIS CONTRACTUEL DEPUIS JANVIER ET JE SAIS QUE NOTRE ACADEMIE REMBOURSE LES FRAIS DE TRANSPORT( les abonnements mensuels/ hebdomadaires) dans la limite de 85 euros/ mois.
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