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lamiel
Niveau 1

sortie et bus de ville

par lamiel le Ven 22 Sep 2017 - 9:08
Bonjour,
J'avais une question concernant le fait d'emprunter un bus de ville pour une sortie scolaire.

La gestionnaire de mon établissement a téléphoné à la compagnie de bus locale pour la prévenir que nous comptions emprunter ses bus à une date donnée (je ne sais pas si elle a bien fait, ou même si elle était tenue de le faire ?). La compagnie a répondu qu'elle ne pouvait pas s'engager d'avance à "accepter" nos élèves dans le bus, que cette décision revenait au chauffeur, au cas par cas.

Ma question est la suivante : si la capacité du bus n'est pas excédée, le chauffeur a-t-il le droit de nous refuser l'accès au bus qu'il conduit ? Je précise que les classes en question seront dûment encadrées (2 accompagnateurs pour 25 élèves). Savez-vous par ailleurs si l'information concernant la capacité maximale des bus de ville est disponible quelque part ?

Merci d'avance pour vos réponses !
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Hélips
Modérateur

Re: sortie et bus de ville

par Hélips le Ven 22 Sep 2017 - 9:23
Pour le droit je ne sais pas, mais pour la capacité maximale, cela dépend du modèle du véhicule. Pour ceux de la RATP, c'est indiqué dans les bus eux-même (pas très loin du conducteur il me semble).

_________________
Amis via FB ? oui oui avec plaisir, un petit MP avec les bonnes infos et je fais le nécessaire.
archeboc
Sage

Re: sortie et bus de ville

par archeboc le Ven 22 Sep 2017 - 9:56
Ils ont raison sur un point : le chauffeur a le droit de vous refuser.

Mais il a l'obligation de ne pas faire de discrimination et s'il vous refuse, c'est pour une bonne raison : que le bus est plein, qu'il doit rentrer au dépôt, que certains élèves sont bourrés, etc. En dehors de cela, il n'a pas plus le droit de vous refuser que de refuser une vieille dame. Au maximum peut-il vous demander de laisser monter la vieille dame en premier.

Normalement, la capacité maximale est affichée dans le bus.
lamiel
Niveau 1

Re: sortie et bus de ville

par lamiel le Ven 22 Sep 2017 - 13:23
Merci de vos réponses !
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sookie
Neoprof expérimenté

Re: sortie et bus de ville

par sookie le Ven 22 Sep 2017 - 18:16
Si vous êtes plusieurs classe à partir en même temps il est peut-être préférable d'échelonner les départs pour ne pas se retrouver à plusieurs classes dans le bus en même temps (à conditions que la fréquence des bus soient importante)
lamiel
Niveau 1

Re: sortie et bus de ville

par lamiel le Sam 23 Sep 2017 - 18:56
Oui, c'était prévu. Merci quand même du conseil !
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Jenny
Modérateur

Re: sortie et bus de ville

par Jenny le Sam 23 Sep 2017 - 19:01
Déjà fait, sans problème, si ça peut te rassurer.
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Re: sortie et bus de ville

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