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Srissou
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Mouvement intra et pièces justificatives  Empty Mouvement intra et pièces justificatives

par Srissou le Dim 25 Mar 2018 - 14:44
Bonjour,

J'aurais une petite question quant aux pièces justificatives à joindre au rectorat pour le mouvement intra.

J'ai bénéficié au mouvement inter-académique des bonifications du rapprochement de conjoint, qui m'ont permis d'obtenir l’académie de Strasbourg. Est ce que quelqu'un sait si je dois à nouveau fournir toutes les pièces justificatives au rectorat (contrat de pacs, actes de naissance, inscription au répertoire SIRENE, etc., etc.) ou la prise en compte du rapprochement de conjoint est-elle automatique, ayant été validée au mouvement inter ? Est-ce que cette fois, un papier avec l'adresse professionnelle de mon conjoint est suffisant (pour le vœu déclenchant la bonification) ?



Merci beaucoup de votre aide !
Calypso64
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par Calypso64 le Dim 25 Mar 2018 - 14:57
Je ne suis pas dans ce cas mais ça ne m'étonnerait pas que tu doives à nouveau fournir tous les justificatifs......
abricotedapi
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par abricotedapi le Dim 25 Mar 2018 - 15:18
Srissou, n'est-ce pas marqué dans la circulaire ? J'ai aussi obtenu une nouvelle académie avec un RC, et dans la circulaire (de Toulouse) il est précisé que pour les personnels entrants il n'est pas nécessaire de renvoyer les justificatifs.

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2017-2018 : 2 classes et demi de 4e, 2 classes de 6e + co-animation + PP 6e
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2015-2016 : 1 classe de 3e, 1 classe de 5e, 2 classes de 6e + PP 6e
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Srissou
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par Srissou le Dim 25 Mar 2018 - 15:52
@abricotedapi a écrit:Srissou, n'est-ce pas marqué dans la circulaire ? J'ai aussi obtenu une nouvelle académie avec un RC, et dans la circulaire (de Toulouse) il est précisé que pour les personnels entrants il n'est pas nécessaire de renvoyer les justificatifs.

J'ai seulement trouvé cela dans l'annexe sur le rapprochement de conjoint :

"1.4 Entrants dans l’académie
Les agents entrants dans l’académie, qui ont bénéficié lors de la phase interacadémique de la bonification pour
rapprochement de conjoint, conservent cette bonification pour les vœux y ouvrant droit.
La stratégie adoptée lors du mouvement interacadémique doit rester la même lors du mouvement intraacadémique
(pas de possibilité de panachage avec la mutation simultanée). "

N'est pas fait mention des pièces justificatives pour les entrants : comment le rectorat sait-il sur quels voeux j'ai le droit à la bonification si je ne fournis pas les papiers ?
fabienne7564
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par fabienne7564 le Dim 25 Mar 2018 - 15:54
Moi, j'en ferais plutôt trop que pas assez et fournirais les pièce de nouveau au cas où...
abricotedapi
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par abricotedapi le Dim 25 Mar 2018 - 15:55
Pour moi, d'après ce qui est marqué, "ils" ont tes justificatifs et "ils" sauront donc quels voeux déclenchent ta bonification. Je me dis que s'il fallait redonner les papiers ce serait marqué. Mais faut-il se fier juste à son bon sens face au rectorat, telle est la question Razz

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Lady Oscar
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par Lady Oscar le Dim 25 Mar 2018 - 16:00
J'ai toujours lu au contraire qu'il fallait fournir de nouveau toutes les pièces justificatives!
abricotedapi
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par abricotedapi le Dim 25 Mar 2018 - 16:07
Cela dépend des académies. Comme je l'ai dit, dans celle de Toulouse cette année il est textuellement écrit que les entrants n'ont pas besoin de redonner les justificatifs.

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