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jane pemberley
Niveau 2

HSA utilisée pour payer un contractuel

par jane pemberley le Lun 30 Avr 2018 - 19:13
Bonjour

Je vous soumets une situation rencontrée dans mon établissement (lycée) qui me semble un peu étrange.
Une de mes collègues a été en congés formation de début septembre (elle a fait la rentrée) jusqu'au mois de mars. Elle avait sur son service une heure de TPE qui était en heure sup. A son retour, elle doit signer son vs et découvre que l'heure de TPE n'y figure pas. L'administration lui explique alors que son remplaçant (contractuel) a effectué le TPE et que l'HSA a donc été transformée en  x nombre d'HSE pour lui payer cette heure.
Elle a refusé de signer pour l'instant.

Je trouve cela très étrange. Je sais qu'en congés maladie, les heures sup ne sont pas payées mais ici il s'agit de congés formation : est-ce pareil ?
Quand il y a remplacement par un contractuel, les heures affectées sont-elles retirées de la DGH et payées différemment ?
bref, est-ce normal tout cela ?
merci
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Will.T
Prophète

Re: HSA utilisée pour payer un contractuel

par Will.T le Lun 30 Avr 2018 - 19:47
Pourquoi devrait-elle etre payée pour 1h qu'elle ne fera pas ?
Comment le collègue a été payé, c'est une autre histoire.
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jane pemberley
Niveau 2

Re: HSA utilisée pour payer un contractuel

par jane pemberley le Lun 30 Avr 2018 - 20:08
Oui bien sûr, ne pas être payée pour des heures non réalisées, cela semble logique.
Ceci dit, en effet, le pb ici c'est bien la justification de l'HSA transformée en HSE pour payer un contractuel. C'est ce point qui m'intrigue. (et elle aussi)
D'autant que sur un VS l'heure de TPE est annualisée (dans les faits on en fait 2 h jusqu'a mars)
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Artysia
Modérateur

Re: HSA utilisée pour payer un contractuel

par Artysia le Lun 30 Avr 2018 - 20:16
Ca se fait parfois pour des TZR. Sachant que la collègue revient une fois la période de TPE finie, c'est logique qu'elle ne touche pas d'HS. Par contre pour l'annualisation sur l'autre VS, c'est plus étrange.
Le contractuel a dû toucher l'intégralité de l'HSA convertie. Cela n'était pas possible sans conversion.
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Will.T
Prophète

Re: HSA utilisée pour payer un contractuel

par Will.T le Lun 30 Avr 2018 - 20:27
@jane pemberley a écrit:Oui bien sûr, ne pas être payée pour des heures non réalisées, cela semble logique.
Ceci dit, en effet, le pb ici c'est bien la justification de l'HSA transformée en HSE pour payer un contractuel. C'est ce point qui m'intrigue. (et elle aussi)
D'autant que sur un VS l'heure de TPE est annualisée (dans les faits on en fait 2 h jusqu'a mars)

Je ne vois aucun pb en fait !
C'est le remplaçant qui a fait les tpe, c'est lui qui est payé, c'est normal.
La transformation d'hsa en hse est qq chose qui se pratique, il fallait bien payer celui qui les a fait !

Je ne comprends pas que ta collegue veuille voir ces tpe sur sa VS alors qu'en fait, ça ne la concerna pas.

Il y aurait eu un pb si elle était revenue en janvier par ex.


Bref, elle n'est pas lésée, le remplaçant non plus. Pourquoi chercher des poux dur la tête d'un chauve ?
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Une passante
Neoprof expérimenté

Re: HSA utilisée pour payer un contractuel

par Une passante le Lun 30 Avr 2018 - 20:47
Je ne me souviens plus si l'HSA est plus ou moins bien rémunérée que l'HSE, si c'est plus, le remplaçant est lésé, sinon, il est gagnant, mais en effet, le problème ne concerne que le remplaçant.
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jane pemberley
Niveau 2

Re: HSA utilisée pour payer un contractuel

par jane pemberley le Lun 30 Avr 2018 - 21:02
Je ne connaissais pas cette pratique de transformation HSA en HSE. Je suppose que c'est lié au statut des contractuels . Merci pour vos réponses en tout cas.
Golden
Niveau 2

Re: HSA utilisée pour payer un contractuel

par Golden le Mar 1 Mai 2018 - 1:48
J'ai une explication possible. Le remplacement étant de septembre à mars le collègue n'aurait pas été payé de ses heures supplémentaires de septembre. Il aurait bénéficier concrètement de 6/9 de l'HSa. Je pense qu'il était plus intéressant pour lui de bénéficier des hse sur la durée de son remplacement. Ce genre de choses arrive souvent au TZR qui ont des remplacement de courtes de durée en début d'année avec des heures supplémentaires à assurer.
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Maellerp
Habitué du forum

Re: HSA utilisée pour payer un contractuel

par Maellerp le Mar 1 Mai 2018 - 7:57
Les HSA transformées en HSE c'est courant chez nous, cela permet de payer des interventions devant élèves sur des périodes limitées justement. Puisque ce sont deux heures que le contractuel a faites de septembre à mars ils est logique de les lui payer non ? Si cette HSA figurait encore sur la VS de ta collègue cela voudrait dire qu'il aurait été payé 1h pour 2h de boulot et elle serait désormais payée pour 1h qu' elle ne fera jamais... Je ne comprends pas où est le problème.
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Re: HSA utilisée pour payer un contractuel

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