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doubledecker
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HSA pour les enseignants du 1er degré en Segpa Empty HSA pour les enseignants du 1er degré en Segpa

par doubledecker Mar 3 Juil - 16:05
Bonjour,

Je voulais savoir si réglementairement les PE qui enseignent en Segpa sont soumis à l'obligation d'accepter la 1ère HSA comme les enseignants du 2nd degré.
Pouvez-vous m'indiquer la référence d'un texte qui infirme ou valide cela?
Merci de votre aide, google sur ce coup ne m'a pas vraiment aidée!

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VicomteDeValmont
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Grand sage

HSA pour les enseignants du 1er degré en Segpa Empty Re: HSA pour les enseignants du 1er degré en Segpa

par VicomteDeValmont Mar 3 Juil - 17:00
"I - Dispositions relatives aux maxima de service hebdomadaires

A- Les maxima de service hebdomadaires des enseignants exerçant dans les établissements publics du second degré

Le service d'enseignement est organisé dans le cadre de maxima de service d'enseignement hebdomadaires, qui demeurent inchangés (I de l'article 2 du décret n° 2014-940) :

- 15 heures pour les professeurs agrégés ;

- 18 heures pour les professeurs certifiés, les professeurs de lycée professionnel et les adjoints d'enseignement ;

- 20 heures dont 3 heures consacrées au développement de l'association sportive et à l'entraînement de ses membres pour les professeurs d'éducation physique et sportive et les chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive ;

- 17 heures pour les professeurs agrégés en EPS dont 3 heures consacrées au développement de l'association sportive et à l'entraînement de ses membres ;

- 18 heures pour les professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) enseignant les disciplines littéraires, scientifiques, technologiques et artistiques, 20 heures dont 3 heures consacrées au développement de l'association sportive et à l'entraînement de ses membres pour les PEGC enseignant l'éducation physique et sportive et 19 heures pour ceux assurant au moins neuf heures de service en éducation physique et sportive (article 1er du décret n° 2014-941 modifiant le décret n° 86-492 du 14 mars 1986 relatif au statut particulier des PEGC) ;

- 21 heures pour les enseignants du premier degré exerçant en enseignement adapté dans le second degré (dans les établissements régionaux d'enseignement adapté, dans les sections d'enseignement général et professionnel adapté des collèges et dans les unités localisées pour l'inclusion scolaire) ;

- Le service de documentation des professeurs documentalistes est organisé dans le cadre de maxima de service hebdomadaires également inchangés : un service d'information et documentation de 30 heures auxquelles s'ajoutent 6 heures consacrées aux relations avec l'extérieur.

L'ensemble de ces enseignants, à l'exception des professeurs documentalistes, des enseignants du premier degré exerçant en enseignement adapté et des PEGC, peuvent être tenus d'effectuer, dans l'intérêt du service, sauf empêchement pour raison de santé, une heure supplémentaire hebdomadaire en sus de leur maximum de service (article 4 du décret n° 2014-940)."

http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=87302

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Cette insigne faveur que votre coeur réclame
Nuit à ma renommée et répugne à mon âme.

J'aime le HSA pour les enseignants du 1er degré en Segpa Logo_s11, je m'y syndique !
doubledecker
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HSA pour les enseignants du 1er degré en Segpa Empty Re: HSA pour les enseignants du 1er degré en Segpa

par doubledecker Mer 4 Juil - 16:58
Merci

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Artysia
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HSA pour les enseignants du 1er degré en Segpa Empty Re: HSA pour les enseignants du 1er degré en Segpa

par Artysia Mer 4 Juil - 19:51
Titre précisé et sujet déplacé dans la bonne section Wink
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