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zmasters
Niveau 1

Conduire un élève hors temps scolaire

par zmasters le Ven 16 Nov 2018 - 16:28
Bonjour à tous.

J'ai trouvé des circulaires sur le transport des élèves pour ce qui concerne les voyages scolaires ou les sorties scolaire mais rien qui ne concerne mon sujet. Je m'explique.

Je souhaite raccompagner tous les vendredi 3 élèves en voiture chez eux après les cours (j'habite à coté de leurs adresses et en attendant les différents parents sont obligés de s'arranger entre eux pour faire des rotations). Ça arrange tout le monde et moi ça me fait plaisir. J'ai l'accord par écrit des parents et je souhaiterais savoir si je dois faire signer ça à mon chef d'établissement (je suis en collège)?

Nous sommes donc hors temps scolaire.

Quelqu'un à des pistes? abi
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roxanne
Devin

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par roxanne le Ven 16 Nov 2018 - 16:37
Je ne vois pas bien pourquoi tu devrais mêler le CDE à ça. Par contre, à ta place, je passerais un petit coup de fil à mon assurance.
zmasters
Niveau 1

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par zmasters le Ven 16 Nov 2018 - 16:47
Quel rapport avec mon assurance? Je leur demande pas leur avis quand je transporte un auto-stoppeur, mon beau père, la voisine ou ma mère... Non?
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frimoussette77
Grand Maître

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par frimoussette77 le Ven 16 Nov 2018 - 16:51
Comment es-tu assuré en cas d'accident avec des élèves ?
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roxanne
Devin

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par roxanne le Ven 16 Nov 2018 - 16:52
Alors, quel rapport avec le CDE? Tu ne lui demandes pas son avis quand tu transportes un auto-stoppeur, ton beau père, la voisine ou ta mère... Non?
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frimoussette77
Grand Maître

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par frimoussette77 le Ven 16 Nov 2018 - 16:54
Je n'ai pas le temps de lire l'article Smile
http://eduscol.education.fr/eps/textes/travaux/textes8100/sorties/utilisation_de_vehic
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frimoussette77
Grand Maître

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par frimoussette77 le Ven 16 Nov 2018 - 16:55
https://www.autonome-solidarite.fr/articles/transport-eleve-voiture/
mais là c'est dans le cas d'une sortie scolaire. ( Tu les sors quand même de l'école …)
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Pseudo
Demi-dieu

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par Pseudo le Ven 16 Nov 2018 - 16:57
Je préférerais moi aussi être certaine que mon assurance prendra bien en charge les éventuels risques de mes passengers (quelqu'ils soient, mais encore plus s'il s'agit d'enfants qui ne sont pas les miens) plutôt que de savoir ce que le CDE en pense. Si les parents sont ok, le CDE n'a rien à y voir.

_________________
"Il faut encore avoir du chaos en soi pour pouvoir enfanter une étoile qui danse" Nietzsche
zmasters
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Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par zmasters le Ven 16 Nov 2018 - 16:58
Pour le rapport avec le CDE j'ai cru comprendre rapidement (mais j'ai peut être compris de travers) dernièrement lors d'une formation sur la sécurité en EPS que de part notre statut de fonctionnaire, nous étions fonctionnaire tout le temps. Dans les faits, je ne suis donc pas un simple civil qui transporte d'autres civils mais un enseignant qui transporte des élèves (même hors temps scolaire) donc l'un dans l'autre mon petit doigt me dit que le CDE devrait être au courant. Mais bon je préférerais un bon texte officiel que mon petit doigt qui bien souvent me joue des tours.
zmasters
Niveau 1

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par zmasters le Ven 16 Nov 2018 - 16:59
@frimoussette77 a écrit:Je n'ai pas le temps de lire l'article Smile
http://eduscol.education.fr/eps/textes/travaux/textes8100/sorties/utilisation_de_vehic

@frimoussette77 a écrit:https://www.autonome-solidarite.fr/articles/transport-eleve-voiture/
mais là c'est dans le cas d'une sortie scolaire. ( Tu les sors quand même de l'école …)

J'ai vu ces textes mais ils s'appliquent dans un cadre scolaire. Ici ce n'est plus le cas.
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Lagomorphe
Niveau 6

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par Lagomorphe le Ven 16 Nov 2018 - 17:02
@zmasters a écrit:
Ça arrange tout le monde et moi ça me fait plaisir.

Je suis surpris, mais je ne juge pas.

@zmasters a écrit:
J'ai l'accord par écrit des parents et je souhaiterais savoir si je dois faire signer ça à mon chef d'établissement (je suis en collège)?
Nous sommes donc hors temps scolaire.

Auquel cas je ne vois pas où est le problème.
Tu dis que, sans toi, les parents font une rotation pour ramener les enfants chez eux. Je ne vois pas la différence entre la confiance qu'ils s'accordent mutuellement et celle qu'ils t'accordent à toi, attestée par écrit de surcroît. L'un des parents pourrait très bien être enseignant aussi, d'ailleurs. Il faudrait vraiment être vicieux pour te chercher des noises là-dessus.

Tout au plus, j'informerais le CDE de ma décision, avec copie des accords écrits des parents, sans solliciter d'autorisation.
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Rabelais
Grand Maître

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par Rabelais le Ven 16 Nov 2018 - 17:13
Bon, nulle envie de tuer dans l’oeuf toute entraide entre voisins MAIS, je ne peux m'empêcher de me faire l’avocat du diable, pour deux raisons majeures :
- en cas d’accident, avec lésions ou mort, tu auras des problèmes, malgré les autorisations et plus qu’avec d’autres catégories de covoitureurs.
Parce que tu es professeur de leur collège et parce que la confiance des parents a été mise entre tes mains.
Réaction humaine prévisible.
- Bon, tu es professeur et tu transportes des adolescents.
comment te dire cela ?
J’ai deux collègues d’EPS de deux etb différents, avec des publics différents, qui se sont retrouvés à devoir se justifier suite à des rumeurs d’attouchements ( séances de gym) et de « perversité » ( histoire de surveillance de vestiaires des filles), accusations non fondées.
Mon petit doigt me dit que transporter des élèves est une très mauvaise idée, voilà.

Pour le reste, j’ai dit ce que j’avais à dire et j’espere que tu ne le prends pas mal.
Évidemment, tu fais bien ce que tu veux, si tu es bien assuré.


Dernière édition par Rabelais le Ven 16 Nov 2018 - 17:32, édité 1 fois

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Le temps ne fait rien à l'affaire, quand on est c., on est c.
zmasters
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Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par zmasters le Ven 16 Nov 2018 - 17:15
@Lagomorphe a écrit:
@zmasters a écrit:
Ça arrange tout le monde et moi ça me fait plaisir.

Je suis surpris, mais je ne juge pas.


J'ai des supers élèves avec qui j'entretiens de bonnes relations malgré mon établissement REP.


Dernière édition par Derborence le Ven 16 Nov 2018 - 17:20, édité 2 fois (Raison : balises de citation.)
zmasters
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Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par zmasters le Ven 16 Nov 2018 - 17:17
@Rabelais a écrit:Bon, nulle envie de tuer dans l’oeuf toute entraide entre voisins MAIS, je ne peux m'empêcher de me faire l’avocat du diable, pour deux raisons majeures :
- en cas d’accident, avec lésions ou mort, tu auras des problèmes, malgré les autorisations et plus qu’avec d’autres catégories de covoitureurs.
Parce que tu es professeur de leur collège et parce que la confiance des parents a été mise entre tes mains.
Réaction humaine prévisible.
- Bon, tu es professeur et tu transportes des adolescents.
comment te dire cela ?
J’ai deux collègues d’EPS de deux etb différents, avec des publics différents, qui se sont retrouvés à devoir se justifier suite à des rumeurs d’attouchements ( séances de gym) et de « perversité » ( histoire de surveillance de vestiaires des filles), accusations non fondées.
Mon petit doigt me dit que transporter des élèves est une très mauvaise idée, voilà.

Pour le reste, j’ai dit ce que j’avais à dire et j’espere que tu ne le rends pas mal.
Évidemment, tu fais bien ce que tu veux, si tu es bien assuré.


Non non aucun soucis. C'est vrai que le sujet est sensible. Je viens d'ailleurs de désamorcer une situation de ce genre avec un collègue de l'établissement. Je vais contacter mon assurance et voir ce qu'ils en pensent.
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pogonophile
Habitué du forum

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par pogonophile le Ven 16 Nov 2018 - 18:09
Tu as clairement le devoir de demander l'autorisation à ton CdE : tu les conduis hors temps scolaire mais ça ne te dissocie pas de ta qualité d'enseignant. En effet, ton trajet de retour est un déplacement professionnel, puisque tu quittes le collège, dont sa responsabilité est de fait engagée.

Ce serait différent si c'était pour aller au même club de foot le dimanche - mais je te le déconseillerais quand même, pour les raisons qu'évoque @Rabelais : les contacts entre adultes et élèves hors de l'établissement sont vite sujets à commentaires et rumeurs.

Enfin dans tous les cas, effectivement il convient de vérifier si tu es couvert pour transporter trois personnes.
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Pseudo
Demi-dieu

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par Pseudo le Ven 16 Nov 2018 - 18:20
Ca devient vraiment compliqué de rendre service à des voisins. Et après on se plaindra de l'individualisme et de l'isolement.

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scot69
Neoprof expérimenté

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par scot69 le Ven 16 Nov 2018 - 18:38
@Pseudo a écrit:Ca devient vraiment compliqué de rendre service à des voisins. Et après on se plaindra de l'individualisme et de l'isolement.

Je suis totalement d'accord avec toi.

J'habite une banlieue où l'entraide, les services, la coopérations sont vraiment de rigueur. (contrairement au village de campagne où j'ai grandi).

Déposer un élève vers chez lui après le conseil de classe est limite systématique chez nous, d'ailleurs, la Proviseure nous demande souvent à la fin des conseils si l'un d'entre nous peut ramener le délégué chez lui.

Certains parents ne manquent pas de nous en être reconnaissants quand ils en ont l'occasion.

Après, le fait d'être en lycée et d'avoir des élèves souvent majeurs change peut être la perspective.
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pogonophile
Habitué du forum

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par pogonophile le Ven 16 Nov 2018 - 18:51
Tu dis "ça devient" mais ce n'est pas nouveau, au contraire, la distinction personne professionnelle / personne privée est au moins aussi vieille que le serment d'Hippocrate.

Quant à la notion d'entraide, elle s'applique à des pairs : pendant le temps professionnel, on n'est pas dans une relation entre pairs mais entre professeur et élève. Le temps professionnel inclut trajet de retour.
Evidemment, il est préférable de ramener des élèves chez eux après un conseil de classe, plutôt que de les laisser dans les champs à 20h30, mais on en parle avant.

Avoir un accident sur son trajet de retour, c'est un accident du travail.
Avoir un accident sur son trajet de retour en transportant des élèves sans autorisation, c'est une faute.
Avoir un accident sur son trajet de retour en transportant des élèves avec une autorisation orale (parce qu'elle ne peut qu'être orale), c'est chaud pour le CdE.
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Rendash
Bon génie

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par Rendash le Ven 16 Nov 2018 - 18:54
Une autorisation orale, ça n'existe pas. Si autorisation il doit y avoir, écrite elle doit être, ou n'être pas. Stoo.
L'oral quand il s'agit d'établir une responsabilité, juste lol.

(et le trajet relève bien du professionnel : accident sur le trajet = accident de travail).

_________________



"Ce serait un bien bel homme s’il n’était pas laid ; il est grand, bâti en Hercule, mais a un teint africain ; des yeux vifs, pleins d’esprit à la vérité, mais qui annoncent toujours la susceptibilité, l’inquiétude ou la rancune, lui donnent un peu l’air féroce, plus facile à être mis en colère qu’en gaieté. Il rit peu, mais il fait rire. [...] Il est sensible et reconnaissant ; mais pour peu qu’on lui déplaise, il est méchant, hargneux et détestable."
zmasters
Niveau 1

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par zmasters le Ven 16 Nov 2018 - 18:55
@pogonophile a écrit:Tu as clairement le devoir de demander l'autorisation à ton CdE : tu les conduis hors temps scolaire mais ça ne te dissocie pas de ta qualité d'enseignant. En effet, ton trajet de retour est un déplacement professionnel, puisque tu quittes le collège, dont sa responsabilité est de fait engagée.

Ce serait différent si c'était pour aller au même club de foot le dimanche - mais je te le déconseillerais quand même, pour les raisons qu'évoque @Rabelais : les contacts entre adultes et élèves hors de l'établissement sont vite sujets à commentaires et rumeurs.

Enfin dans tous les cas, effectivement il convient de vérifier si tu es couvert pour transporter trois personnes.


Ça confirme un peu ce que je pensais. Dans le doute je vais me couvrir et demander au CDE. Je vais également voir avec mon assurance. Je transporte ensuite uniquement les élèves que je connais bien (élèves dont on voit souvent les parents à l'AS par exemple) et qui me connaissent également depuis plusieurs années. Ensuite comme tu dis forcément il y a intérêt à être ultra carré.
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Verdurette
Modérateur

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par Verdurette le Ven 16 Nov 2018 - 18:59
J'ai transporté des élèves (de 7 ans) du quartier de l'école au centre ville pour des répétitions et spectacles auxquels participait ma classe mais qui n'était pas un projet purement scolaire, hors temps scolaire donc, on m'avait recommandé de faire signer une décharge aux parents, ce que j'ai fait.
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Pointàlaligne
Niveau 10

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par Pointàlaligne le Ven 16 Nov 2018 - 22:09
Je crains que tu ne doives obtenir une autorisation du recteur. C'est ce que fait une de mes collègues une fois l'an pour un petit groupe d'élèves en situation particulière.

Le texte de référence me semble cette note de service :
86-101

Deux passages entrent en contradiction avec ce que tu envisages :

86-101 a écrit:En règle générale, le transport des élèves pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. Le recours à des véhicules personnels(circulaires nos 79-311, 79-281 et 79-U-065 du 26 septembre 1979, BO no 55du 4 octobre 1979) est prohibé.

86-101 a écrit:Il appartiendra, soit aux recteurs pour le second degré, soit aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Education nationale, ou aux inspecteurs départementaux de l'Education nationale qu'ils auront désignés pour l'enseignement élémentaire, d'autoriser le transport dans les véhicules personnels des enseignants des élèves du cours préparatoire à la fin du premier cycle de l'enseignement du second degré. Il est rappelé que le recours à l'utilisation des véhicules personnels ne doit pas constituer une solution de facilité mais une mesure supplétive, utilisée en dernier recours, et donc, exceptionnellement, en cas d'absence d'un transporteur professionnel ou de refus de celui-ci.
En effet, de tels transports incombent normalement à cette profession, soumise à des contrôles de sécurité fréquents et tenue à une obligation de résultat.

Je te conseille donc, si tu persistes dans ton souhait, d'obtenir l'autorisation du recteur.
Si tu ne l'as pas, abstiens-toi... En cas de problème, ces parents qui sont bien contents que tu leur rendes service ne se priveront pas de se retourner contre toi.
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Pseudo
Demi-dieu

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par Pseudo le Ven 16 Nov 2018 - 22:44
@Pointàlaligne a écrit:Je crains que tu ne doives obtenir une autorisation du recteur. C'est ce que fait une de mes collègues une fois l'an pour un petit groupe d'élèves en situation particulière.

Le texte de référence me semble cette note de service :
86-101

Deux passages entrent en contradiction avec ce que tu envisages :

86-101 a écrit:En règle générale, le transport des élèves pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. Le recours à des véhicules personnels(circulaires nos 79-311, 79-281 et 79-U-065 du 26 septembre 1979, BO no 55du 4 octobre 1979) est prohibé.

86-101 a écrit:Il appartiendra, soit aux recteurs pour le second degré, soit aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Education nationale, ou aux inspecteurs départementaux de l'Education nationale qu'ils auront désignés pour l'enseignement élémentaire, d'autoriser le transport dans les véhicules personnels des enseignants des élèves du cours préparatoire à la fin du premier cycle de l'enseignement du second degré. Il est rappelé que le recours à l'utilisation des véhicules personnels ne doit pas constituer une solution de facilité mais une mesure supplétive, utilisée en dernier recours, et donc, exceptionnellement, en cas d'absence d'un transporteur professionnel ou de refus de celui-ci.
En effet, de tels transports incombent normalement à cette profession, soumise à des contrôles de sécurité fréquents et tenue à une obligation de résultat.

Je te conseille donc, si tu persistes dans ton souhait, d'obtenir l'autorisation du recteur.
Si tu ne l'as pas, abstiens-toi... En cas de problème, ces parents qui sont bien contents que tu leur rendes service ne se priveront pas de se retourner contre toi.

Du recteur, carrément. Ca semble dingue (même si je ne doute pas de la réalité juridique de tout ce bazar).
Pourquoi pas du premier ministre, tant qu'à faire. Je trouve que ce serait le minimum.

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Kirth
Niveau 8

Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par Kirth le Ven 16 Nov 2018 - 22:51
@Pseudo a écrit:Du recteur, carrément. Ca semble dingue (même si je ne doute pas de la réalité juridique de tout ce bazar).
Pourquoi pas du premier ministre, tant qu'à faire. Je trouve que ce serait le minimum.

Il faudrait qu'il en parle en conseil des ministres.
zmasters
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Re: Conduire un élève hors temps scolaire

par zmasters le Ven 16 Nov 2018 - 22:53
Je lance une lettre ouverte à M. Macron! Faut pas lésiner à priori!
En effet c'est affolant tout ça. A la base c'est juste être normal et rendre service comme TOUT LE MONDE devrait le faire (en pleine période de "gilets jaune" ça semble même approprié) et on va finir par demander l'aide du député de la circonscription à ce rythme là.
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Re: Conduire un élève hors temps scolaire

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