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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Prime de 500 euros pour 3 HSA ?

par Daphné le Mar 22 Sep 2009 - 23:13
Eva la principale de ton collège n'en savait rien mais les organisations syndicales le savent elles, alors je peux te dire que cette prime est reconduite tout comme la prime de 1500 euros pour les néotits payable en deux fois de même que la GIPA.
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Pierre_au_carré
Guide spirituel

Re: Prime de 500 euros pour 3 HSA ?

par Pierre_au_carré le Mar 22 Sep 2009 - 23:16
tite prof a écrit:ahhhhhhhh je suis dégoutée: je fais 20h75 .....et pas 21h !!


20 h 75 min !?? Mais c'est bon, ça fait 21 h 15 min !!
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Pierre_au_carré
Guide spirituel

Re: Prime de 500 euros pour 3 HSA ?

par Pierre_au_carré le Mar 22 Sep 2009 - 23:22
@Ruthven a écrit:
@CherCollègue a écrit:Aucune HSA/HSE n'est imposable à deux conditions cumulatives :
- les faire dans son établissement de rattachement administratif.
- les faire dans sa matière.

Si une de ces conditions n'est pas remplie, les HSA/HSE sont alors imposables.

Tu as un texte précis ?* Je crois que j'ai eu des HSA l'an dernier hors de mon RAD et il me semble qu'elles n'ont pas été imposables (mais c'est peut-être une spécificité pour les TZR).

* Ce n'est pas que je remets en question ce que tu dis, je voudrais seulement avoir la formulation légale.

De là à penser que la transmission du Rectorat au service des impôts en question, contenait une erreur ou n'était pas précis...
Le service des impôts ne connait pas dans le détail les histoires de RAD, d'où des erreurs possibles d'interprétation, à mon avis.
Invité1
Niveau 8

Re: Prime de 500 euros pour 3 HSA ?

par Invité1 le Mar 22 Sep 2009 - 23:25
HSA non imposable et la prime oui ... ?! Ca te tient pas debout ça...???
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Prime de 500 euros pour 3 HSA ?

par Daphné le Mar 22 Sep 2009 - 23:26
Pierre, je pense que tit prof parlait en fait de 20 h 3/4
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charlottofraise
Habitué du forum

Re: Prime de 500 euros pour 3 HSA ?

par charlottofraise le Mar 22 Sep 2009 - 23:37
@Ruthven a écrit:
@CherCollègue a écrit:Aucune HSA/HSE n'est imposable à deux conditions cumulatives :
- les faire dans son établissement de rattachement administratif.
- les faire dans sa matière.

Si une de ces conditions n'est pas remplie, les HSA/HSE sont alors imposables.

Tu as un texte précis ?* Je crois que j'ai eu des HSA l'an dernier hors de mon RAD et il me semble qu'elles n'ont pas été imposables (mais c'est peut-être une spécificité pour les TZR).

* Ce n'est pas que je remets en question ce que tu dis, je voudrais seulement avoir la formulation légale.
À mon avis, le cas des TZR est à part : si tu n'enseignes pas dans ton rad (ce qui est somme toute fréquent), tu ne peux pas y faire tes heures supp'. En tout cas, les miennes n'ont pas été imposées et ça me semble normal puisque c'est le cas de mes collègues en poste fixe.

edit : j'aurais mieux fait de consulter d'abord le lien indiqué avant de supputer… Tout y est dit :
Les indemnités pour enseignements complémentaires prévues par le décret n° 83-1175 du 23 décembre 1983 susvisé rémunérant les heures d'enseignement assurées par les personnels dans la même discipline et le même établissement que leur activité principale ;
Il ne s'agit donc pas du rad mais de l'établissement d'exercice, ça change tout — pour les tzr.


Dernière édition par charlottofraise le Mar 22 Sep 2009 - 23:41, édité 1 fois
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Pierre_au_carré
Guide spirituel

Re: Prime de 500 euros pour 3 HSA ?

par Pierre_au_carré le Mar 22 Sep 2009 - 23:41
@Daphné a écrit:Pierre, je pense que tit prof parlait en fait de 20 h 3/4

Oui, mais quand on pense au temps qu'on passe à transformer des heures décimales (20, 75 h) en heures et minutes (20 h 45 min) et vice et versa...
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Re: Prime de 500 euros pour 3 HSA ?

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