SOS Karine mutations inter ou qq1 qui puisse m'aider

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SOS Karine mutations inter ou qq1 qui puisse m'aider

Message par fifi83 le Mer 14 Oct 2009 - 12:38

Bonjour,

Je viens de lire la note de service des mutations de l'an dernier pour me remettre dans le bain et pour préparer ma demande de mut cette année.
Je panique car j'ai lu: "Aucun rapprochement de conjoints n'est possible vers la résidence d'un fonctionnaire stagiaire sauf si celui-ci est assuré d'être maintenu dans son académie de stage après sa titularisation (stagiaire du 2nd degré ex-titulaire, prof des écoles stagiaire)."
Je vous explique mon cas. Je suis pacsée depuis presque 2 ans. Mon "conjoint" vient d'être embauché le 23 Septembre dans l'acadmie voisine en tant qu'agent technique territorial. Il est donc fonctionnaire territorial stagiaire suite à l'obtention d'un concours. Est-ce que la phrase que j'ai copiée ne s'applique qu'aux fonctionnaires de l'EN ou à tous les fonctionnaires?
Le conseil régional (son employeur) lui a dit qu'en cas de titularisation, il serait maintenu à son poste puisque c'est un poste crée à la rentrée 2009.
Pourrait-on me refuser ma demande de rapprochement de conjoints?

Je sais que ma question est très précise et que cette situation ne doit pas être très fréquente mais si quelqu'un pouvait me renseigner, je lui en serais très reconnaissante.

FIFI ...en panique

fifi83
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Re: SOS Karine mutations inter ou qq1 qui puisse m'aider

Message par vinvin le Mer 14 Oct 2009 - 13:11

eh bien il me semble que tu as déjà la réponse dans ta question et dans les recherches que tu as faites. On est bien d'accord il va rester sur son poste, dans la même ville, dans le même département, dans la même académie... Donc tu peux demander l'académie de ton conjoint et obtenir les points de rapprochement, par contre il faudra sans doute prouver lors de la phase intra qu'il sera bel et bien titularisé...
Enfin c'est ce que je pense, demandons confirmation à nos deux commissaires : Karine? Daphné?... et les autres!

vinvin
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Re: SOS Karine mutations inter ou qq1 qui puisse m'aider

Message par fifi83 le Mer 14 Oct 2009 - 14:50

Merci Vinvin ...alors j'ai continué mon enquête: appel au ministère qui m'a renvoyé vers ma gestionnaire au rectorat.
Tou d'abord: selon Mme ...au minsitère il ne devrait pas y avoir de pb à l'inter puisqu'"on" sait que dans les autres fonctions publiques, un titularisé garde son poste.
Ma gestionnaire me dit qu'il n'y a pas de pb pour l'inter car même s'il n'est pas titularisé il sera inscrit à l'ANPE de sa ville.
Quant à mon syndicat que j'ai contacté, pas de réponse pour l'instant certaine ...donc je demeure encore dans le flou même si je suis un petit peu rassurée.
Autre chose négative: le conseil régional ne me fera pas de papier comme quoi il gardera son poste l'an prochain (évidemment puisqu'ils ne peuvent pas garantir de sa titularisation).
Voilà ...j'attends les avis d'experts!

Merci.

fifi83
Niveau 5


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