Questions pour un remplacement de courte durée

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Questions pour un remplacement de courte durée

Message par InvitéN le Dim 28 Fév 2010 - 17:06

Comme vous le savez je suis quasi débutante dans le TéZédaRiat. Vos conseils/infos sont donc toujours les bienvenus
Bon je viens d'être appelée pour un remplacement 15 jours à 36 kms de mon RAD:

Déjà coup de fil du CDE adjoint : pour m'enlever l'AS ( obligation de 3 heures "forfaitaires" en EPS ) donc 3 HSE car je devrais alors remplacer mes 3 heures d'AS par 3 heures de cours classiques ...Comme je suis agrégée je dois 14 h cours et 3 h AS . Là le collègue remplacé doit 17 h cours et 3 h AS. L'établissement dit ne pas pouvoir me payer 3 HSE et veut donc me supprimer l'AS ( pas grave pour 15 jours). Est ce légal à votre avis ?

Les ISSR me seront elles payées tous les jours travaillés ou les 15 jours du remplacement ? Car j'ai cru comprendre que l'ISSR ce n'était pas que les déplacements mais aussi la flexibilité...

Je viens aux news sur néoprofs car souvent les discours tenus par les établissements, les syndicats et les rectorats divergent.

Merci par avance à ceux, celles qui prendront le temps de me répondre en ce Dimanche pluvieux où beaucoup sont devant leur ordinateur

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par papillonbleu le Dim 28 Fév 2010 - 17:08

Est ce légal à votre avis ?
Normalement tu devrais assurer l'intégralité du service de la personne que tu remplaces... mais j'ignore si cette pratique est illégale.
Les ISSR me seront elles payées tous les jours travaillés
Cela fait longtemps que les ISSR sont proratisées.

papillonbleu
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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par mel93 le Dim 28 Fév 2010 - 17:08

L'ISSR n'est versée que pour les jours travaillés.
Pour les heures sup, je ne sais pas...

mel93
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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par fgers le Dim 28 Fév 2010 - 17:41

Les textes sur les ISSR disent 7 jours sur 7 (sauf vacances scolaires et congés maladie) parce qu'effectivement les ISSR sont aussi une prime de pénibilité.

Les rectorats proratisent. Donc pour obtenir gain de cause il faut aller au TA après recours gracieux.

Voir la faisabilité avec le S3 du SNES de ton académie. Il est possible que des collègues aient gagné.

Après rapide vérification, c'est sans espoir à cause de jurisprudences négatives.


Dernière édition par fgers le Dim 28 Fév 2010 - 17:50, édité 1 fois

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par Ruthven le Dim 28 Fév 2010 - 17:45

@mel93 a écrit:L'ISSR n'est versée que pour les jours travaillés.
Pour les heures sup, je ne sais pas...

Cela dépend des académies. Il y a des académies où il y a un forfait de 5 jours pour l'ISSR, dans d'autres elles sont proratisées au nombre de jours travaillés.

Nateka, tu dois lire la circulaire rectorale concernant les TZR pour savoir à quoi tu as droit.

Pour la modification du service, je ne sais pas si c'est légal ou pas.

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par fgers le Dim 28 Fév 2010 - 17:46

nateka a écrit:Déjà coup de fil du CDE adjoint : pour m'enlever l'AS ( obligation de 3 heures "forfaitaires" en EPS ) donc 3 HSE car je devrais alors remplacer mes 3 heures d'AS par 3 heures de cours classiques ...Comme je suis agrégée je dois 14 h cours et 3 h AS . Là le collègue remplacé doit 17 h cours et 3 h AS. L'établissement dit ne pas pouvoir me payer 3 HSE et veut donc me supprimer l'AS ( pas grave pour 15 jours). Est ce légal à votre avis ?

Ca ne marche pas comme cela. Les agrégés ne remplacent pas les agrégés et les certifiés ne remplacent pas les certifiés. Tu prends le poste du collègue que tu remplaces. Exemple: si un collègue certifié fait 18 h + 1 HSA et qu'un agrégé le remplace il sera payé 15 h + 4 heures sup. D'autre part je ne vois pas ce que viennent faire des HSE dans cette histoire d'AS. Si le collègue remplacé fait son AS en HSE c'est du grand n'importe quoi.

Le CDE ferait bien de se renseigner au rectorat. En tout cas moi ça me semble du bricolage.

D'autres avis?

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par Ruthven le Dim 28 Fév 2010 - 17:49

@fgers a écrit:

Ca ne marche pas comme cela. Les agrégés ne remplacent pas les agrégés et les certifiés ne remplacent pas les certifiés. Tu prends le poste du collègue que tu remplaces. Exemple: si un collègue certifié fait 18 h + 1 HSA et qu'un agrégé le remplace il sera payé 15 h + 4 heures sup. D'autre part je ne vois pas ce que viennent faire des HSE dans cette histoire d'AS. Si le collègue remplacé fait son AS en HSE c'est du grand n'importe quoi.

Le CDE ferait bien de se renseigner au rectorat. En tout cas moi ça me semble du bricolage.

D'autres avis?

Les HSE interviennent dans l'histoire car c'est comme cela qu'elles sont payées pour le TZR (ce n'est pas le collègue qui fait des HSE, mais Nateka qui devrait les avoir pour reprendre l'intégralité du service du collègue).

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par fgers le Dim 28 Fév 2010 - 17:54

Donc si je comprend bien Ruthven, un établissement qui n'a plus d'HSE à une période de l'année ne peut pas avoir comme remplaçant d'un certifié de n'importe quelle matière , un agrégé, parce qu'il ne peut lui payer les 3 heures de différence de service.

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par Ruthven le Dim 28 Fév 2010 - 17:58

@fgers a écrit:Donc si je comprend bien Ruthven, un établissement qui n'a plus d'HSE à une période de l'année ne peut pas avoir comme remplaçant d'un certifié de n'importe quelle matière , un agrégé, parce qu'il ne peut lui payer les 3 heures de différence de service.

C'est pas faux ...

Sinon, il y a une manip qui permet de reverser au TZR les HS du collègue, mais cela ne se fait pas automatiquement ; il faut le signaler à la secrétaire qui fait remonter au rectorat ... Je ne peux pas en dire plus.

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par InvitéN le Dim 28 Fév 2010 - 18:01

Donc si je comprend bien Ruthven, un établissement qui n'a plus d'HSE à une période de l'année ne peut pas avoir comme remplaçant d'un certifié de n'importe quelle matière , un agrégé, parce qu'il ne peut lui payer les 3 heures de différence de service.

C'est bien ce que m'a dit le CDE adjoint...Dans l'absolu ne pas avoir d'heures sups sur ce très court remplacement ne me dérange pas...sauf que celà signifierait que je ne fais pas l'AS ( qui fait partie de mon boulot à la base et auquel je tiens ) durant ces 15 jours...les élèves seraient pénalisés car ils ont une compétition au retour du collègue m'a dit celui ci. Et hors de question évidemment que je fasse l'AS bénévolement !

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par Ruthven le Dim 28 Fév 2010 - 18:08

A ta place, je ne les ferais pas et je laisserais tomber. Le CdE est réglo, il t'annonce la couleur à l'avance (il aurait pu ne rien dire, te faire faire les heures, et comme les HSE ne sont payées que tardivement, tu aurais constaté trop tard le don de ton temps et de ta personne).


Dernière édition par Ruthven le Dim 28 Fév 2010 - 18:09, édité 1 fois

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par InvitéN le Dim 28 Fév 2010 - 18:08

Sinon, il y a une manip qui permet de reverser au TZR les HS du collègue, mais cela ne se fait pas automatiquement ; il faut le signaler à la secrétaire qui fait remonter au rectorat ... Je ne peux pas en dire plus.

Je crois qu'il a parlé de ça aussi comme je tiens à l'AS . le collègue a une HSA ( coordination que je ne ferai évidemment pas ) et je toucherais l'AS en HSA ...C'est du bricolage effectivement mais je préfère ça à zapper l'AS complètement.Je perds 30 minutes/semaine car je dois assurer une séance d'1 h30. C'est compliqué car l'AS c'est un "forfait" de 3 heures semaine mais là pas de compétition sur cette période = 1h30. Sûr que je ne peux pas accepter tel compromis à chaque fois car sinon je perds beaucoup de sous sur une année mais pour être honnête jusque maintenant j'ai récupéré une AS en mal de fontionnement car n'ayant pu fonctionner qu'à partir de mi Novembre ( piscine nécessair en travaux ), alors mes 3 heures je ne pense pas les "faire" sur l'année...

C'est vraiment pénible et compliqué de toujours tout compter mais sinon je pense me faire trop souvent avoir car l'arrivée d'une agrégée sur un remplacement gêne beaucoup de monde ( y compris les collègues qui nous envient nos salaires et heures sups ). Vivement un poste fixe !!!

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par fgers le Dim 28 Fév 2010 - 18:18

Ce n'est pas une manip. Il faut tout de même que le CDE respecte les textes.

Le site internet de l'académie d'Amiens ( http://w8.ac-amiens.fr/personnels/enseignement/public/tzr/) renvoi très justement à


Décret n°99-823 du 17 septembre 1999
NOR : MENF9901693D
(J.O. N°219 du 21 septembre 1999, page 14104)

Exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré

Art. 4 Les personnels mentionnés à l'article 1er assurent le service effectif des personnels qu'ils remplacent. Les personnels enseignants, à l'exception de ceux régis par le décret du 10 janvier 1980 susvisé, perçoivent une indemnité horaire calculée dans les conditions prévues par le décret du 6 octobre 1950 susvisé pour chaque heure excédant les obligations de service hebdomadaire auxquelles ils sont tenus en application des dispositions statutaires applicables à leur corps.

NB: les personnels du décret du 10 janvier 1980 sont les professeurs documentalistes.



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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par InvitéN le Dim 28 Fév 2010 - 18:28

Oui fgers et merci pour le lien envoyé ...mais même chez les collègues en poste fixe il y a depuis quelques années une pression pour que certains collègues remplacent leur 3 heures AS ( forfait compris dans notre rémunération de base ) en 3 heures de cours et à certains celà évite un complément de service ailleurs. Le jeu est dangereux car c'est l'identité de la discipline qui est visée mais là c'est un remplacement de 15 jours, dois je être tatillone ?

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par fgers le Dim 28 Fév 2010 - 18:36

Faire respecter les textes n'est pas être tatillonne. Quand cela arrange l'administration, elle te fait bien comprendre que les textes ne se discutent pas.

D'autre part, je ne vois pas en quoi cela peut géner tes collègues que tu fasses le service effectif de la personne remplacée.

Enfin, il y a l'intérêt des élèves. Je ne vois pas pourquoi ils seraient privés d'AS pendant 15 jours sous prétexte que l'administration ne connait pas la réglementation ou refuse de l'appliquer. N'hésite pas à mettre cela en avant avec le chef d'établissement.

"Les textes s'appliquent à tous, y compris aux chefs d'établissements qui ne les connaissent pas ou n'en comprennent pas la portée". Citation d'un collègue et amis syndicaliste devenu chef d'établissement.

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par neo le Dim 28 Fév 2010 - 18:46

Appelle le SNEP !
Le coup de l'AS supprimée n'est pas normal !!

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par InvitéN le Dim 28 Fév 2010 - 18:48

En fait ce que veut le CDE c'est que fasse mon service agrégée : 17 heures point barre ...et supprimer l'AS 15 jours pour ne pas avoir à me rémunérer 3 HSE semaine ( donc 6 HSE en 15 jours car c'est peu probable que celà soit prolongé ). Si j'accepte le "deal" il m'offre quand même 1 HSA pendant 15 jours pour faire ma séance hebdo d'1H30 ( puisque pas de compét') d'AS et ainsi ne pas pénaliser les élèves.Ainsi il évite de toucher à son enveloppe HSE ou à son enveloppe remplacements....

Bon dès que j'ai évoqué avec lui la situation des élèves d'AS bad qualifiés en phase départemental et devant se préparer en équipes, il a reconnu que ceux ci devaient faire les séances ...Je l'ai trouvé honnête et pour l'être à mon tour : le forfait des 3 heures je ne le ferai pas sur l'année puisque dans mon remplacement depuis Septembre j'en suis à moins 8 heures ( et je ne vous parle pas de l'effectif de 9 élèves pendant 5 mois alors que la norme est à 20 mais je ne suis pour rien : l'AS a ouvert avec 2 mois de retard les élèves se sont inscrits dans d'autres activités ouvertes dès le début ...)....

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par fgers le Dim 28 Fév 2010 - 18:56

Le conseil de neo est très juste, appelle le SNEP académique.
s3-amiens@snepfsu.net 03.44.44.22.70

Tu peux aussi contacter guillaume.ancelet@sfr.fr qui s'occupe des TZR. (06.70.36.19.22 )

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par Ruthven le Dim 28 Fév 2010 - 19:06

Tu peux contacter le Snep, envisager le TA ou faire une grève de la faim ! Soyez sérieux, les gars, on parle d'un remplacement de 15 jours, pas d'une affectation à l'année ou de trois mois, deux petites semaines qui généralement s'apparentent à de la garderie quand on a les classes moins de 4h par semaine. L'univers du TZR, c'est l'univers des bricolos permanents, vous croyez franchement qu'on va trouver une solution miracle pour faire respecter les textes, alors même que Nateka n'est pas lésée dans l'histoire ! On ne l'oblige pas à travailler gratuitement, on la prévient à l'avance ...

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par InvitéN le Dim 28 Fév 2010 - 19:18

J'admire votre combativité et je vous remercie pour vos précieuses infos mais sur ce coup là franchement je pense comme Ruthven et c'est vrai que j'ai apprécié l'honnêteté du cde et que je n'ai pas envie d'embêter le monde alors qu'en effet je ne suis pas lésée.
Je m'interrogeais aussi pour de futurs remplacements plus longs pour savoir si cette situation pourrait se reproduire : sur du plus long remplacement là moi aussi je serais plus offensive mais là c'est un arrangement qui ne pénalisera personne ...

Pour les ISSR j'ai vérifié sur le lien envoyé par fgers : payées uniquement les jours travaillés ici aussi .

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par fgers le Lun 1 Mar 2010 - 6:36

Je comprends la position de nateka mais je me dis aussi que cette succession de ces petites abdications paticipent à dégrader la condition des TZR et à laisser croire aux CDE que l'on peut faire un peu ce que l'on veut.

D'autre part nateka,et plus généralement, il faut aussi penser qu'au rectorat ils travaillent souvent selon la loi de l'emmerdement minimum. Si tu es étiquetée "bonne poire qui dit toujours oui", tu risques de faire ce que l'on ose pas demander à ceux qui sont étiquetés "casse-pieds qui ont le RLR dans la musette" et surtout aux "même pas la peine d'essayer, il n'ira pas ou sera en arrêt dans 2 jours". Inutile de préciser que je ne défend pas la dernière version.


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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par InvitéN le Lun 1 Mar 2010 - 7:35

Je n'ai pas le temps de raconter ma vie mais je ne suis pas étiquetée "bonne poire" au rectorat...ça c'est sûr !

C'est quoi le RLR dans la musette ?

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par Daphné le Lun 1 Mar 2010 - 8:06

Recueil de Lois et Règlement, la Bible de l'EN, tous les textes quoi.

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par InvitéN le Lun 1 Mar 2010 - 17:46

Et d'ailleurs ça commence bien : le collègue remplacé est du genre sérieux mais cool : il a été TZR lui même et sait que sur 15 jours, faut pas se leurrer, on n'est plus près de l'animation que de l'enseignement...mais voilà que le coordinateur de l'équipe aimerait me faire évaluer 6 classes que je ne connais pas dans 6 activités différentes
Il me reste les bulletins à rentrer de mes 5 classes du précédent collège et on me demande d'évaluer et noter des gamins que je ne connais pas, alors que l'évaluation est un exercice extrêmement complexe dans ma matière.Non sens total : il restera à mon collègue une semaine pour noter et je viens pour ma part de noter mes élèves pour évite à la collègue revenant en fin de cycle et ne les connaissant pas de le faire ...Pas envie d'être le larbin de service : il notera lui même ses propres élèves...

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Re: Questions pour un remplacement de courte durée

Message par fgers le Lun 1 Mar 2010 - 18:29

Le coordinateur n'est pas le contremaitre des autres enseignants. Il ne distribue pas le travail a faire aux autres enseignants. Mais avec l'évolution du conseil pédagogique nous allons peut-être voir émerger un nouveau type de profs: les chefs de groupe.

Tu as bien raison de ne pas vouloir être le larbin de service.


Dernière édition par fgers le Lun 1 Mar 2010 - 18:53, édité 1 fois

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