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Ruthven
Monarque

Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Ruthven le Ven 5 Mar 2010 - 19:06
A quand la circulaire intra. ?


[Oui, je sais le mouvement ne commence que dans quinze jours ...]
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Daphné le Ven 5 Mar 2010 - 19:33
Il y a une circulaire intra par académie.
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Adri
Monarque

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Adri le Ven 5 Mar 2010 - 19:36
Pour l'académie de Rennes, elle est déjà sortie ...
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Ruthven
Monarque

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Ruthven le Ven 5 Mar 2010 - 19:40
@Daphné a écrit:Il y a une circulaire intra par académie.

Oui, je sais, mais j'osais espérer qu'il y ait une fourchette de sortie pour toutes les académies (si tu me dis que c'est entre aujourd'hui et le 19, cela ne compte pas ).
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henriette
Médiateur

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par henriette le Ven 5 Mar 2010 - 20:50
Quelqu'un l'a-t-il trouvé pour Aix-Marseille ?
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celicalo59
Niveau 9

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par celicalo59 le Ven 5 Mar 2010 - 20:56
Et pour Lille, ça va tomber quand ?
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Karine B.
Empereur

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Karine B. le Ven 5 Mar 2010 - 20:59
@celicalo59 a écrit:Et pour Lille, ça va tomber quand ?

on a le projet, on en a discuté la semaine dernière (et si le projet est maintenu, on l'attaque au TA), réponse attendue première quinzaine de mars ...

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Le SNES, what else ?
Stagiaire agrégée à la rentrée 2015

Blog Maison Avant / Après Mise à jour en août 2013
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Nestya
Bon génie

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Nestya le Ven 5 Mar 2010 - 21:02
@Karine B. a écrit:
@celicalo59 a écrit:Et pour Lille, ça va tomber quand ?

on a le projet, on en a discuté la semaine dernière (et si le projet est maintenu, on l'attaque au TA), réponse attendue première quinzaine de mars ...
Oula! C'est inquiétant! ça veut dire qu'il y a beaucoup de nouveautés aberrantes?

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"Un lecteur vit un millier de vies avant de mourir. Celui qui ne lit pas n'en vit qu'une."
George R.R.Martin
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Karine B.
Empereur

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Karine B. le Ven 5 Mar 2010 - 21:06
@Nestya a écrit:
@Karine B. a écrit:
@celicalo59 a écrit:Et pour Lille, ça va tomber quand ?

on a le projet, on en a discuté la semaine dernière (et si le projet est maintenu, on l'attaque au TA), réponse attendue première quinzaine de mars ...
Oula! C'est inquiétant! ça veut dire qu'il y a beaucoup de nouveautés aberrantes?

Le document qu'on nous propose est un document de travail, sans trop dévoiler, par exemple tu es volontaire pour aller faire 18 h en techno, tu auras l'année d'après plusieurs centaines de points pour avoir un poste en lettres (je caricature pour les disciplines, quoi que ...). En gros, comment contourner le décret de 1950 en suscitant le volontariat des collègues

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Nestya
Bon génie

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Nestya le Ven 5 Mar 2010 - 21:11
@Karine B. a écrit:
@Nestya a écrit:
@Karine B. a écrit:
@celicalo59 a écrit:Et pour Lille, ça va tomber quand ?

on a le projet, on en a discuté la semaine dernière (et si le projet est maintenu, on l'attaque au TA), réponse attendue première quinzaine de mars ...
Oula! C'est inquiétant! ça veut dire qu'il y a beaucoup de nouveautés aberrantes?

Le document qu'on nous propose est un document de travail, sans trop dévoiler, par exemple tu es volontaire pour aller faire 18 h en techno, tu auras l'année d'après plusieurs centaines de points pour avoir un poste en lettres (je caricature pour les disciplines, quoi que ...). En gros, comment contourner le décret de 1950 en suscitant le volontariat des collègues


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Raph
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Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Raph le Ven 5 Mar 2010 - 22:12

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Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Invité le Sam 6 Mar 2010 - 7:19
mais qu'est-ce qu'on rigole à l'Education Nationale!
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Ruthven
Monarque

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Ruthven le Sam 6 Mar 2010 - 7:24
Il y a un précédent dans l'académie de Toulouse, il me semble, où le volontariat pour la bivalence permettait de gagner des points, il y a deux ou trois ans.

Peut-on attaquer une circulaire qui fixe le barème au TA ou attaque-t-on les affectations hors discipline au cas par cas ? (simple curiosité d'un ignorant en droit)
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Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Invité le Sam 6 Mar 2010 - 7:29
je pense qu'au TA, on ne peut qu'attaquer sur la base du non-respect du décret de 50, le barème étant indicatif.
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Daphné le Sam 6 Mar 2010 - 7:41
On ne peut pas attaquer au TA sur le barème lui-même, il n'est qu'indicatif et de toute façon c'est le recteur qui décide, que ce soit pour l'accès à la HCL, les mutations etc............

Par contre ce qu'on peut attaquer au TA ce sont les clauses délirantes et mode d'attribution du barème !!
Du genre on attribuera 1000 points pour un poste fixe à celui qui fait bien le poirier

Comment ça je rigole, à peine
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fgers
Niveau 9

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par fgers le Sam 6 Mar 2010 - 7:42
@Ruthven a écrit:Il y a un précédent dans l'académie de Toulouse, il me semble, où le volontariat pour la bivalence permettait de gagner des points, il y a deux ou trois ans.

Peut-on attaquer une circulaire qui fixe le barème au TA ou attaque-t-on les affectations hors discipline au cas par cas ? (simple curiosité d'un ignorant en droit)

Au TA c'est toujours un collègue qui attaque sur son cas précis.
Au passage, si les syndicats avaient le droit d'attaquer directement les rectorats pour non respects des textes, l'application de la réglementation ferait des progrès rapides. C'est une de ces mesures "invisibles" pour le grand public mais radicales qui aurait des conséquences pratiques importantes et rapides. Ami législateur...

J'en profite pour préciser que la décision du TA ne fait pas jurisprudence. Il faut pour qu'une décision devienne jurisprudentielle au moins le niveau de la cours d'appel et mieux du Conseil d'État.

Ces différents éléments expliquent que de nombreux rectorats s'assoient sur les textes en se disant qu'un collègue sur 100 porte plainte et que même s'il gagne cela ne coutera pas bien cher, sans faire jurisprudence. Il n'y a donc qu'à continuer paisiblement dans l'illégalité.

Est-ce que j'ai répondu à ta question? J'ai un doute.

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Le courrier de S1 est ton meilleur ami
Invité
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Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Invité le Sam 6 Mar 2010 - 7:44
malheureusement, le législateur français refuse les class action.

J'ignorais que le TA ne faisait pas jurisprudence.

Tu parles d'un Etat de droit! Vive la France!
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Fourseasons
Doyen

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Fourseasons le Sam 6 Mar 2010 - 13:04
@Karine B. a écrit:
@Nestya a écrit:
@Karine B. a écrit:
@celicalo59 a écrit:Et pour Lille, ça va tomber quand ?

on a le projet, on en a discuté la semaine dernière (et si le projet est maintenu, on l'attaque au TA), réponse attendue première quinzaine de mars ...
Oula! C'est inquiétant! ça veut dire qu'il y a beaucoup de nouveautés aberrantes?

Le document qu'on nous propose est un document de travail, sans trop dévoiler, par exemple tu es volontaire pour aller faire 18 h en techno, tu auras l'année d'après plusieurs centaines de points pour avoir un poste en lettres (je caricature pour les disciplines, quoi que ...). En gros, comment contourner le décret de 1950 en suscitant le volontariat des collègues

Je n'y crois pas ! Cette académie me ! Elle ne cesse pas de me surprendre ! Quoi que... En gros les TZR de disciplines plus ou moins en sur effectif dans l'académie ont de quoi s'inquiéter ? Parce que bon cette académie sait faire du forcing... Tout du moins ils (on) devraient recevoir des propositions...
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henriette
Médiateur

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par henriette le Mar 9 Mar 2010 - 17:32
Pour info, la circulaire intra est sortie pour Aix-Marseille : à voir ICI
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vinvin
Niveau 9

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par vinvin le Mar 9 Mar 2010 - 20:24
et pour montpellier?
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Scarabee15
Fidèle du forum

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par Scarabee15 le Mar 9 Mar 2010 - 23:01
et pour versailles ?
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InvitéN
Grand sage

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par InvitéN le Mer 10 Mar 2010 - 11:14
Et pour Amiens ?

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poutou
Niveau 6

Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

par poutou le Sam 13 Mar 2010 - 6:59
et pour Lyon? si vous avez des infos. toujours rien sur le site du snes...
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Re: Post obsessionnel du mutant : circulaire intra ...

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