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queen
Habitué du forum

mutation et pièces justificatives?

par queen le Mar 20 Avr 2010, 19:36
J ai 2 jours pour fournir les pièces justificatives. Seulement dans la longue liste, je ne sais quelles pièces fournir exactement.
Par exemple l attestation d employeur de mon mari, c est pour un rapprochement de conjoint non?
J ai des enfants, suis mariée, je fais la photocop du livret de famille? J ai l impression que je ne corresponds à aucun cas .
C est possible de n envoyer aucune pièce justificative?
Je ne comprends rien.
Saurez vous me renseigner?
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Ruthven
Monarque

Re: mutation et pièces justificatives?

par Ruthven le Mar 20 Avr 2010, 19:40
@queen a écrit:J ai 2 jours pour fournir les pièces justificatives. Seulement dans la longue liste, je ne sais quelles pièces fournir exactement.
Par exemple l attestation d employeur de mon mari, c est pour un rapprochement de conjoint non?
J ai des enfants, suis mariée, je fais la photocop du livret de famille? J ai l impression que je ne corresponds à aucun cas .
C est possible de n envoyer aucune pièce justificative?
Je ne comprends rien.
Saurez vous me renseigner?

La liste des pièces justificatives est mentionnée dans la circulaire intra de ton académie. EN AUCUN CAS il ne faut envoyer aucune pièce en se disant que cela passera quand même ; mieux vaut en envoyer plus de pièces, des non demandées, que pas assez ; c'est un coup à perdre ses bonifications.

La photocopie du livret de famille pour les bonifs enfants.
Si tu as des points de rapprochement de conjoint, livret de famille + attestation de l'employeur
Si tu as été TZR, arrêté d'affectation sur ta zone (certaines académies demandent en plus une attestation du CdE de ton RAD).
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elfiane
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Re: mutation et pièces justificatives?

par elfiane le Mar 20 Avr 2010, 23:28
Je suis d'accord avec Ruthven, il faut en envoyer, quitte à en mettre beaucoup trop. Parce qu'effectivement sinon tu vas perdre tes bonifications à coup sûr
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Re: mutation et pièces justificatives?

par Invité le Mer 21 Avr 2010, 08:23
même si les points sont comptabilisés sur la fiche de confirmation?
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Karine B.
Empereur

Re: mutation et pièces justificatives?

par Karine B. le Mer 21 Avr 2010, 08:42
Lorica a écrit:même si les points sont comptabilisés sur la fiche de confirmation?

même : je peux déclarer un rapprochement de conjoint et 10 enfants

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Re: mutation et pièces justificatives?

par Invité le Mer 21 Avr 2010, 08:47
@Karine B. a écrit:
Lorica a écrit:même si les points sont comptabilisés sur la fiche de confirmation?

même : je peux déclarer un rapprochement de conjoint et 10 enfants
mais si ce sont des points TZR?

moi, avec mon histoire de "voeu zéro", je n'ai pas de pièce justificative. Je joins tout ce qui justifie mes points, mais à eux de vérifier les conditions dans lesquelles j'ai été affectée il y a 2 ans (ça prend 30 secondes d'après ce que j'ai vu faire au rectorat)
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queen
Habitué du forum

Re: mutation et pièces justificatives?

par queen le Mer 21 Avr 2010, 09:04
merci!
Ruthven tu me dit:
"Si tu as été TZR, arrêté d'affectation sur ta zone (certaines académies demandent en plus une attestation du CdE de ton RAD)."

Je suis toujours TZR. Ca fait 5 ans. Par contre, je me demande si je pourrai remettre la main sur l arrêté qui le prouve . Dois je vraiment chercher cet arrêté?
Je suis mariée, j ai 2 enfants, échelon 6 depuis mars.
Je compte donc envoyer photocopies livret de famille(pages mariage et enfants)+ arrêté passage échelon 6.
Voyez vous autre chose?
Merci encore!
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Karine B.
Empereur

Re: mutation et pièces justificatives?

par Karine B. le Mer 21 Avr 2010, 09:31
@queen a écrit:merci!
Ruthven tu me dit:
"Si tu as été TZR, arrêté d'affectation sur ta zone (certaines académies demandent en plus une attestation du CdE de ton RAD)."

Je suis toujours TZR. Ca fait 5 ans. Par contre, je me demande si je pourrai remettre la main sur l arrêté qui le prouve . Dois je vraiment chercher cet arrêté?
Je suis mariée, j ai 2 enfants, échelon 6 depuis mars.
Je compte donc envoyer photocopies livret de famille(pages mariage et enfants)+ arrêté passage échelon 6.
Voyez vous autre chose?
Merci encore!

attestation de travail du conjoint (éventuellement facture pour votre domicile si ce n'est pas le même département, et en fonction de la demande formulée)

l'arrêté TZR n'est pas à donner, de même que l'arrêté de passage d'échelon (sauf reclassement, ce qui n'est pas ton cas)

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queen
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Re: mutation et pièces justificatives?

par queen le Mer 21 Avr 2010, 20:12
Merci
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Ruthven
Monarque

Re: mutation et pièces justificatives?

par Ruthven le Mer 21 Avr 2010, 20:40
@Karine B. a écrit:

l'arrêté TZR n'est pas à donner

Cela dépend des académies ; à Grenoble, "les TZR nommés dans l'académie à l'issue de la phase inter-académique doivent obligatoirement joindre le dernier arrêté d'affectation sur zone" + un papier à faire signer par le CdE du RAD. En revanche, les TZR de l'académie ne doivent rien donner.
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Re: mutation et pièces justificatives?

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