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Re: sujet clos

Message par neo le Jeu 20 Mai 2010 - 20:36

@Lornet a écrit:Je ne sais pas si les couples homos ont combattu pour ça. Autoriser les couples homos à se marier aurait été mieux...Mais c'est un autre débat.
+1 !
Mais en effet, c'est un autre débat...

neo
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Re: sujet clos

Message par Eloah le Jeu 20 Mai 2010 - 21:31

@Mel93 a écrit:considérer le PACS comme un avancée importante pour les couples
homosexuels qui pouvaient faire face à des situations dramatiques lors
du décès d'un des conjoints,

Le PACS donne certes une légitimité aux couples homosexuels mais il ne règle absolument pas le problème de la succession.

Eloah
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Message par Evariste le Jeu 20 Mai 2010 - 21:34

lunelaure a écrit:
Alors nous sommes d'abod choqués de la démarche quand c'est une personne anonyme, mais parce que c'est l'amie d'un modo, on passe l'éponge, on ferme les yeux sur la morale et on cherche un partenaire de PACS ?

Celeborn, je comprends qu'à titre personnel tu aies envie d'aider ton amie, mais les 5 premières pages de ce forum ont été très claire : nous avons tous réprouvé l'idée d'un PACS bidon dans le but d'obtenir un avantage professionnel. Sinon,demain, c'est John qui va se passer avec la Marquise pour qu'elle ne soit plus TZR... par exemple !

Molochai n'est pas un troll, bien sûr que non, elle attendait visiblement une réponse. Mais laréponse qu'elle a obtenu est "non". Et sa demande ayant été postée sur un forum public, ce serait même dangereux qu'elle obtienne finalement une réponse positive, car la supercherie pourrait être assez facilement éventée... It's a small world !

Evidemment, Molochai est dans une situation très délicate. Combien de collègues sont dans une situation très délicate ? Il y a sur ce forum des mamans solo qui sont TZR, des couples séparés, etc, etc.

Je suis désolée pour Molochai, mais contracter un PACS bidon est illégal et immoral. Elle a donc le choix entre rester dans son poste, faire sa demande de mise en dispo x années d'affilée jusqu'à ce qu'elle l'obtienne, ou démissionner pour essayer le travail qu'on lui propose. Cela lui fait quand même trois options, sachant qu'en plus, en cas de démission, elle a déjà quelque chose ! Ce n'est pas le cas de la plupart des profs qui démissionnent.

+1 Je l'avais déjà écrit (dit?) mais pas aussi bien

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Quand on ne sait pas où on va il faut y aller.... et le plus vite possible

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Re: sujet clos

Message par mel93 le Jeu 20 Mai 2010 - 22:08

@Eloah a écrit:
@Mel93 a écrit:considérer le PACS comme un avancée importante pour les couples
homosexuels qui pouvaient faire face à des situations dramatiques lors
du décès d'un des conjoints,

Le PACS donne certes une légitimité aux couples homosexuels mais il ne règle absolument pas le problème de la succession.
A lui seul non, un acte notarié demeure nécessaire. Les deux (PACS + acte notarié) permettent quand même d'assurer des droits au conjoint survivant.

mel93
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Message par John le Jeu 20 Mai 2010 - 22:23

Je croyais avoir posté mon avis ici, mais je ne l'y retrouve pas. Le voici donc (il est le même depuis le début) :

Je comprends que l'on rappelle à Molochai que la pratique du pacs blanc est illégale, et qu'on la considère comme immorale. Je réprouve moi-même, dans l'absolu, la pratique du pacs blanc pour obtenir des mutations ou des disponibilités.

Mais pour que la réponse soit entièrement recevable, il faudrait qu'il existe une autre solution à sa situation, mis à part la démission pure et simple, l'attente infinie ou le renoncement à sa possibilité de reconversion. Tant qu'une telle solution n'existe pas, la situation est plus compliquée qu'un simple accord ou désaccord avec sa démarche.

Je précise que je ne connais pas Molochai, et que j'ai eu cette position bien avant de savoir qu'elle avait le moindre lien avec Celeborn ou qui que ce soit.

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Message par Celeborn le Ven 21 Mai 2010 - 0:09

lunelaure a écrit:Celeborn, je comprends qu'à titre personnel tu aies envie d'aider ton amie,

Je n'ai pas particulièrement cherché à l'aider : comme le terme de "troll" avait été lancé, j'ai tenu à préciser que tel n'était pas le cas, c'est tout. Je n'avais pas lu le sujet au départ, et j'ai en fait découvert en cours de route que c'était une bonne amie à moi qui l'avait démarré.

Les PACS blancs, et avant eux les mariages blancs, sont une pratique qui a toujours existé dans l'Educ'Nat'. On peut trouver cela immoral, évidemment. On peut aussi penser que le système est mal foutu et souvent débile, et qu'après tout, il faut aussi savoir ruser avec (surtout quand c'est pour essayer d'en sortir).

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Message par Mr le Ven 21 Mai 2010 - 10:51

Bonjour,

Je viens de survoler ce sujet et ma position est proche de celle de John et Celeborn...

Je comprends qu'on réprouve un pacs blanc, mais il y a déjà tellement d'injustices à l'EN... L'une des plus grosses étant que des gens qui font le même travail n'ont pas le même statut, ni le même salaire.... Mais ceci est un autre débat.

Le système est totalement ubuesque, alors une irrégularité pour en sortir...

Mr
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Message par Karine B. le Ven 21 Mai 2010 - 13:19

Leperenoelnoir a écrit:Bonjour,

Je viens de survoler ce sujet et ma position est proche de celle de John et Celeborn...

Je comprends qu'on réprouve un pacs blanc, mais il y a déjà tellement d'injustices à l'EN... L'une des plus grosses étant que des gens qui font le même travail n'ont pas le même statut, ni le même salaire.... Mais ceci est un autre débat.

Le système est totalement ubuesque, alors une irrégularité pour en sortir...

c'est un forum public, cela donne une image de la profession. Passons donc sur les principes : cette collègue est dans la RP, on lui a refusé une dispo, elle demande à faire un faux pacs (donc sait qu'elle se met sciemment dans l'illégalité). Crois tu qu'il sera long de l'identifier (surtout si elle trouve un PACS complaisant et qu'elle réitère sa demande) ?
Nous avons eu un précédent avec un DRH qui avait retrouvé des insultes à son encontre sur un autre forum

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Message par Violet le Ven 21 Mai 2010 - 14:59

je dois être naïve mais je n'avais même pas songé à cela...

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Message par odur86 le Ven 21 Mai 2010 - 16:18

PACS (Legifrance) Article 515-1

Modifié par Loi 2007-308 2007-03-05 art. 1 3° JORF 7 mars 2007 en vigueur le 1er janvier 2009
"Un pacte civil de solidarité est un contrat conclu par deux personnes physiques majeures, de sexe différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune."
(http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006428463&cidTexte=LEGITEXT000006070721&dateTexte=20100521&fastPos=1&fastReqId=1742186250&oldAction=rechCodeArticle)

On peut observer qu'il n'existe pas de référence à une vie de couple, mais à une vie commune. Donc deux personnes ont le droit en toute légalité de conclure un PACS, qu'elles soient liées ou pas sexuellement.

Ensuite vient la notion de vie commune ? Et là je connais un paquet de personnes qui ne vivent pas sous le même toit et qui sont pourtant pacsées. Sont elles dans l'illégalité ?

Je dirais pour ma part que si quelqu'un signe un PACS et en honore les conditions (fiscalité, indissolubilité des dettes, ...), en quoi serait-il illégal ? (c'est un contrat)

odur86
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Re: sujet clos

Message par Mr le Ven 21 Mai 2010 - 18:44

Les textes que j'ai lu sur le PACS mentionnent quand même un logement commun... Mais ce n'est pas tout à fait clair. Il faudrait tout simplement demander conseil au tribunal d'instance...

Pour le reste, je laisse aux grands sages le soin de définir ce qui donne une bonne image de la profession... Pour ma part, je préfère une juste image.

Quant à réunir les preuves (car la justice se fonde sur des preuves en démocratie) que ce PACS est faux... LOL.

Mr
Habitué du forum


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Re: sujet clos

Message par Ruthven le Ven 21 Mai 2010 - 18:52

@odur86 a écrit:PACS (Legifrance) Article 515-1

Modifié par Loi 2007-308 2007-03-05 art. 1 3° JORF 7 mars 2007 en vigueur le 1er janvier 2009
"Un pacte civil de solidarité est un contrat conclu par deux personnes physiques majeures, de sexe différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune."
(http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006428463&cidTexte=LEGITEXT000006070721&dateTexte=20100521&fastPos=1&fastReqId=1742186250&oldAction=rechCodeArticle)

On peut observer qu'il n'existe pas de référence à une vie de couple, mais à une vie commune. Donc deux personnes ont le droit en toute légalité de conclure un PACS, qu'elles soient liées ou pas sexuellement.

Ensuite vient la notion de vie commune ? Et là je connais un paquet de personnes qui ne vivent pas sous le même toit et qui sont pourtant pacsées. Sont elles dans l'illégalité ?

Je dirais pour ma part que si quelqu'un signe un PACS et en honore les conditions (fiscalité, indissolubilité des dettes, ...), en quoi serait-il illégal ? (c'est un contrat)

Je me posais exactement la même question ; dans quelle mesure un PACS peut-il être dit faux s'il répond aux conditions juridiques qui le définissent ?

Ruthven
Grand Maître


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Re: sujet clos

Message par mel93 le Ven 21 Mai 2010 - 18:53

Pour le PACS, il me semble que la vie commune sous-entend un logement commun, puisque quand tu te pacses, tu dois justement déclarer une résidence commune qui sera celle de l'imposition commune, enfin je crois...

mel93
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Re: sujet clos

Message par Lornet le Ven 21 Mai 2010 - 18:59

Résidence commune déclarée lors de mon PACS et véritablement commune.
abf

Lornet
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Re: sujet clos

Message par Zarko le Ven 21 Mai 2010 - 19:07

Photo + montant chèque demandés...A 700km de la capitale , c'est plus cher.

Je rigole. lol!

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Chacun a raison de son propre point de vue, mais il n'est pas impossible que tout le monde ait tort. (Gandhi)
La théorie, c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne. La pratique, c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi. (Albert Einstein)

Tout ce qui ne tue pas rend plus fort...ou bien très malade ! (Nietzsche...et moi, mais pas malade !)

Zarko
Habitué du forum


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Re: sujet clos

Message par Mr le Ven 21 Mai 2010 - 19:13

@Zarko a écrit:Photo + montant chèque demandés...A 700km de la capitale , c'est plus cher.

Je rigole. lol!

Si tu es blonde à forte poitrine...

Mr
Habitué du forum


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Re: sujet clos

Message par Lornet le Ven 21 Mai 2010 - 19:18

Il y aurait peut-être des partenaires intéressés sur Meetic.
(mais pour se dépacser ensuite, hum...)

Lornet
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Re: sujet clos

Message par Zarko le Ven 21 Mai 2010 - 19:33

Leperenoelnoir a écrit:
@Zarko a écrit:Photo + montant chèque demandés...A 700km de la capitale , c'est plus cher.

Je rigole. lol!

Si tu es blonde à forte poitrine...
Par,exemple, ça se négocie... lol!

_________________
Chacun a raison de son propre point de vue, mais il n'est pas impossible que tout le monde ait tort. (Gandhi)
La théorie, c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne. La pratique, c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi. (Albert Einstein)

Tout ce qui ne tue pas rend plus fort...ou bien très malade ! (Nietzsche...et moi, mais pas malade !)

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Message par Invité24 le Ven 21 Mai 2010 - 20:01

dixit mon mari:
Le Pacs est un contrat en vue d'organiser la vie commune des partenaires. A défaut, il est frappé de nullité. Le conseil constitutionnel est venu préciser, dans sa décision du 9 novembre 1999, que la vie commune s'entend d'une réelle vie affective et non d'une simple communauté d'intérêts (finalement, c'est la même chose que pour les époux, c'est à dire qu'il faut une communauté de toit et une communauté de lit).
Par ailleurs, il est déconseillé de conclure un Pacs "blanc" avec un inconnu étant entendu que les partenaires sont tenus solidairement des dettes nécessaires au besoin de la vie courante, ce qui n'est pas rien (factures, voiture, logement...).
Enfin, et pour conclure, un Pacs annulé aboutirait, si les partenaires ont fait une déclaration fiscale commune, à une fraude, avec les conséquences que cela engendre. J'ajoute que les dispositions sur le Pacs sont des dispositions d'ordre public. Par conséquent, le ministère public peut tout à fait agir en annulation du Pacs.
Bref, mieux vaut éviter.

Invité24
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Re: sujet clos

Message par lene75 le Ven 21 Mai 2010 - 20:17

Oh m* on n'a pas le droit de faire chambre à part ???

OK je sors

_________________
Une classe, c'est comme une boîte de chocolats, on sait jamais sur quoi on va tomber...

lene75
Monarque


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Re: sujet clos

Message par Angua le Ven 21 Mai 2010 - 21:39

Je suis ce fil depuis le début, et j'avoue que j'ai du mal à en penser quoi que ce soit...
S'engager financièrement avec un(e) inconnu(e), je trouve que c'est un risque énorme (on ne sait JAMAIS sur qui on tombe... Suffit de voir les histoires de mariage où tout le monde semble s'aimer de bonne foi qui finisse tragiquement, entre autre d'un point de vue financier pour l'un des partenaires)... Molochoi, es-tu sûre d'être prête à risquer l'endettement pour un inconnu? (même si je sais que l'objectif réel est essentiel)

Passer une annonce sur un forum public et facilement accessible me parait de l'inconscience... Comme le disait Karine B., s'il y a le moindre doute sur la validité du PACS, les recherches ne seront pas bien longues à faire.

Par contre, pour ce qui est du dévoiement du la symbolique du PACS... Heu... je trouve que le problème est franchement ailleurs. Je suis Pacsée parce que justement je le vois comme un contrat qui ne ressemble en rien au mariage. Je sais que d'autres y voient un prélude
avant le mariage ou un substitut faute de pouvoir se marier, dans le premier cas, il n'y a donc pas de détournement, dans l'autre, c'est une faille de la loi française...

Et enfin, pour ce qui est de la "justice", de l'équité, etc., je rejoins je ne sais plus qui: il est question d'un poste qui se libère, là! Et très honnêtement, quand on n'a pas d'enfant et d'éloignement géographiquement, je ne vois pas ce qui peut apporter le moindre avantage.

Angua, TZR pacsée sans enfant, qui n'a jamais eu "la chance" d'être éloignée du conjoint pour bénéficier de quoi que ce soit.

_________________
journalsemilitteraire.over-blog.com

Angua
Doyen


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Re: sujet clos

Message par Mr le Ven 21 Mai 2010 - 22:04

@lene75 a écrit:Oh m* on n'a pas le droit de faire chambre à part ???

OK je sors

J'aime bien ton smiley.

Mr
Habitué du forum


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Re: sujet clos

Message par Fourseasons le Sam 22 Mai 2010 - 7:34

Dans l'éducation nationale :

Il y a ceux qui ont chéri(e) avant l'entrée dans cette grande maison et qui ont des chances de rejoindre avec plus ou moins de temps leur région d'origine et leur entourage proche à l'aide du pasc et du mariage.
Et puis il y a ceux qui sont célibataires au moment de rejoindre cette belle et grande maison qu'est l'EN et trouvent chéri(e) sur place (on espère ! ) et pour qui rentrer chez soi près de ses proches est mission (quasi) impossible ou devient un choix difficile (on reste dans quelle région chéri(e)?).

(bon là je parlais plutot du cas des mutations hein ce qui n'est pas le cas présenté initialement sur ce topic).

Arf je suis TZR, je n'ai même plus de chéri, je suis loin de mes proches... mais il n'est pas question que je tente un pasc bidon. C'est effectivement beaucoup trop risqué (et là peu importe la raison...).

Fourseasons
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