droit de retrait !

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droit de retrait !

Message par grace atwood le Mer 26 Mai 2010 - 18:23

Ce matin, un de mes collègues a reçu un coup de poing de la part d'une élève, le droit de retrait collectif peut-il s'appliquer dans ce cas ? Je précise que depuis des mois, on est déjà tous au bord de la crise de nerf et/ou dépression car les élèves n'ont aucun cadre (administration et CPE défaillantes).

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Re: droit de retrait !

Message par zabriskie le Mer 26 Mai 2010 - 18:28

Ca me paraît quand même un motif légitime !

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Re: droit de retrait !

Message par InvitéN le Mer 26 Mai 2010 - 18:35

On a beaucoup parlé de cette question cette année mais je ne me souviens plus si des conclusions ont été apportées. Attention au retrait de salaire car je crois que L.Chatel a décidé d'être ferme sur l'application de ce droit de retrait .

De toute façon une réaction collective s'impose en effet de toute urgence !!! Pouvez vous contacter un syndicat ?

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Re: droit de retrait !

Message par mel93 le Mer 26 Mai 2010 - 18:40

Pour ma part, je crois que ce serait un usage abusif. Le droit de retrait a été conçu pour un danger relevant de l'urgence quasi-vitale : un bâtiment menaçant de s'effondrer, une machine qui dysfonctionne dans un usine...Dans votre cas, le droit de grève me parait plus approprié.
Mon opinion ne doit pas faire croire que je minimise les faits, j'en mesure toute la gravité, mais je crois qu'à brandir le droit de retrait de façon inadéquat, on le banalise, c'est un peu l'histoire du garçon qui criait au loup...

Pour info :

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié, relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique.

Art.  5-4 (idem) . - Les ministres et les directeurs des établissements publics de l' Etat peuvent demander, au ministre chargé du Travail, le concours du service de l' inspection du travail, soit pour des missions permanentes, soit pour des interventions temporaires.
Art.  5-5 (idem) . - Dans le cas d' une situation de travail présentant un risque grave pour la santé ou la sécurité des agents lors de l' exercice de leurs fonctions, ou en cas de désaccord sérieux et persistant entre l' Administration et le comité d' hygiène et de sécurité, le chef de service compétent ainsi que le comité d' hygiène et de sécurité compétent peuvent solliciter l' intervention de l' inspection du travail. Les agents chargés d' assurer une fonction d' inspection en matière d' hygiène et de sécurité, mentionnés aux articles  5 et 5-1 ci-dessus, peuvent également solliciter cette intervention.
Dans le cas d' un désaccord sérieux et persistant, l' inspection du travail n' est saisie que si le recours aux agents mentionnés aux articles  5 et 5-1 ci-dessus n' a pas permis de lever le désaccord.
Peuvent être sollicitées, dans les mêmes conditions, l' intervention d' un membre du corps des vétérinaires-inspecteurs ou du corps des médecins-inspecteurs de la santé dans leurs domaines d' attribution respectifs ainsi que l' intervention du service de la sécurité civile.
L' intervention faisant suite à la procédure prévue aux alinéas premier, 2 et 3 du présent article donne lieu à un rapport adressé conjointement au chef de service concerné, au comité d' hygiène et de sécurité compétent, à l' agent mentionné aux articles  5 ou 5-1 ci-dessus et, pour information, au préfet du département. Ce rapport indique, s' il y a lieu, les manquements en matière d' hygiène et de
sécurité et les mesures proposées pour remédier à la situation.
Le chef de service adresse dans les quinze jours au membre du corps de contrôle à l' origine du rapport une réponse motivée indiquant les mesures immédiates qui ont fait suite au rapport ainsi que les mesures qu' il va prendre accompagnées d' un calendrier.
Le chef de service communique copie, dans le même délai, de sa réponse au comité d' hygiène et de sécurité compétent ainsi qu' à l' agent mentionné aux articles  5 ou 5-1 du présent décret.
En cas de désaccord du chef de service sur le rapport prévu à l' alinéa  4 du présent article ou lorsque les mesures indiquées dans la réponse ne sont pas exécutées, le membre du corps de contrôle, auteur du rapport, adresse, par la voie hiérarchique, un rapport au ministre compétent. Celui-ci fait connaître sa réponse dans un délai d' un mois. Le rapport et la réponse du ministre sont communiqués au comité d' hygiène et de sécurité local et au comité central d' hygiène et de sécurité compétent.

Art.  5-6 (idem) . - Si un agent a un motif raisonnable de penser que sa situation de travail présente un danger grave et imminent pour sa vie ou pour sa santé ou s' il constate une défectuosité dans les systèmes de protection, il en avise immédiatement l' autorité administrative.
Aucune sanction, aucune retenue de salaire ne peut être prise à l' encontre d' un agent ou d' un groupe d' agents qui se sont retirés d' une situation de travail dont ils avaient un motif raisonnable de penser qu' elle présentait un danger grave et imminent pour la vie ou la santé de chacun d' eux.
La faculté ouverte au présent article doit s' exercer de telle manière qu' elle ne puisse créer pour autrui une nouvelle situation de danger grave et imminent.
L' autorité administrative ne peut demander à l' agent de reprendre son activité dans une situation de travail où persiste un danger grave et imminent.
La détermination des missions de sécurité des biens et des personnes qui sont incompatibles avec l' exercice du droit de retrait individuel défini ci-dessus en tant que celui-ci compromettrait l' exécution même des missions propres de ce service, notamment dans les domaines de la douane, de la police, de l' administration pénitentiaire et de la sécurité civile, est effectuée par voie d' arrêté interministériel du ministre chargé de la Fonction publique, du ministre chargé du Travail et du ministre dont relève le domaine,

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Re: droit de retrait !

Message par Karine B. le Mer 26 Mai 2010 - 18:42

@grace atwood a écrit:Ce matin, un de mes collègues a reçu un coup de poing de la part d'une élève, le droit de retrait collectif peut-il s'appliquer dans ce cas ? Je précise que depuis des mois, on est déjà tous au bord de la crise de nerf et/ou dépression car les élèves n'ont aucun cadre (administration et CPE défaillantes).

si vous le faîtes, c'est tout de suite et en respectant les démarches : notamment, chacun d'entre vous doit écrire individuellement pourquoi il se sent en danger et déposer ce courrier auprès du CHS de l 'établissement ou du département

Tout est expliqué ici : http://www.snes.edu/le-droit-de-retrait,18946.html

Voir le courrier en bas de l'article ici qui résume la démarche : http://www.lille.snes.edu/spip.php?article1831

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Re: droit de retrait !

Message par Karine B. le Mer 26 Mai 2010 - 18:43

@grace atwood a écrit:Ce matin, un de mes collègues a reçu un coup de poing de la part d'une élève, le droit de retrait collectif peut-il s'appliquer dans ce cas ? Je précise que depuis des mois, on est déjà tous au bord de la crise de nerf et/ou dépression car les élèves n'ont aucun cadre (administration et CPE défaillantes).

si vous n'allez pas jusqu'au droit de retrait, vous pouvez débrayer une heure (avec risque de retrait sur salaire quand même) et demander la banalisation d'une demi journée ou d'une journée avec présence de représentants de l'IA

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Re: droit de retrait !

Message par Lornet le Mer 26 Mai 2010 - 18:55

Il y a eu un droit de retrait pour porte lacérée à coups de couteau dans mon établissement. Donc le coup de poing me paraît aussi un motif recevable, mais ça fâche les CDE que la violence indiffère.
Ils ne se fâchent plus pour les bonnes raisons, les CDE. scratch

On n'a pas eu de retrait de salaire car on a tous signé la feuille qu'a ensuite fait passer le CDE pour savoir qui avait travaillé.

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Re: droit de retrait !

Message par Invité le Mer 26 Mai 2010 - 19:35

c'est certes légitime, mais pas légal. Si l'administration vous considère grévistes, elle a raison (aux yeux du droit)

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Re: droit de retrait !

Message par Lornet le Mer 26 Mai 2010 - 19:40

Oui, c'est parce que sur le papier de l'administration, il était demandé qui avait fait grève le jour du droit de retrait qu'on a tous signé avec la mention "Pas en grève !"
Et nous n'avons ni menti, ni perdu notre journée de salaire ! Laughing

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Re: droit de retrait !

Message par grace atwood le Mer 26 Mai 2010 - 20:03

@Karine B. a écrit:
@grace atwood a écrit:Ce matin, un de mes collègues a reçu un coup de poing de la part d'une élève, le droit de retrait collectif peut-il s'appliquer dans ce cas ? Je précise que depuis des mois, on est déjà tous au bord de la crise de nerf et/ou dépression car les élèves n'ont aucun cadre (administration et CPE défaillantes).

si vous le faîtes, c'est tout de suite et en respectant les démarches : notamment, chacun d'entre vous doit écrire individuellement pourquoi il se sent en danger et déposer ce courrier auprès du CHS de l 'établissement ou du département

Tout est expliqué ici : http://www.snes.edu/le-droit-de-retrait,18946.html

Voir le courrier en bas de l'article ici qui résume la démarche : http://www.lille.snes.edu/spip.php?article1831

Merci de ces informations Karine ! Je les communique à mes collègues

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Re: droit de retrait !

Message par Invité31 le Mer 26 Mai 2010 - 20:05

@grace atwood a écrit:Ce matin, un de mes collègues a reçu un coup de poing de la part d'une élève, le droit de retrait collectif peut-il s'appliquer dans ce cas ? Je précise que depuis des mois, on est déjà tous au bord de la crise de nerf et/ou dépression car les élèves n'ont aucun cadre (administration et CPE défaillantes).

C'est déjà arrivé dans mon collège, et en plus c'était une copine-collègue qui en était la victime, et on l'avait envisagé sauf si la direction faisait une riposte ferme, ce qui avait été le cas.

J'édite: ceci dit, je suis assez d'accord avec Mel.

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Re: droit de retrait !

Message par Lornet le Mer 26 Mai 2010 - 20:16

Si un professeur qui donne une gifle...vous connaissez la suite...

Alors pourquoi un professeur aurait-il à tendre la joue ?
Le droit de retrait n'est pas brandi de façon inadéquate. S'il est plus souvent brandi qu'avant, c'est que la violence est de plus en plus présente dans nos établissements. À quand une grève nationale à ce sujet ?
Au niveau de la sécurité des enseignants, c'est partout que ça va mal.

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Re: droit de retrait !

Message par grace atwood le Mer 26 Mai 2010 - 20:17

Je pense aussi que c'est légitime, mais peut-être pas légal.
Il reste que cela fait deux ans qu'on se bat pour dire qu'il est dangereux de travailler dans notre collège, on a alerté l'IA , demander un audit vie scolaire, rien ne bouge, les élèves "dirigent" le collège (car on les a laissés faire...).

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Re: droit de retrait !

Message par Invité31 le Mer 26 Mai 2010 - 20:20

Dans ce cas-là c'est sûr qu'un droit de retrait bougerait peut-être les choses.

Je suis peut-être trop cynique ou trop pessimiste mais j'ai parfois l'impression que c'est une volonté politique de vouloir pourrir l'Education nationale de manière à préparer une large privatisation dans les années à venir...

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Re: droit de retrait !

Message par Lornet le Mer 26 Mai 2010 - 20:20

C'est la même chose dans mon établissement, mais ce ne sont même pas les élèves qui dirigent (bien qu'il y ait eu un professeur frappé et d'autres menacés de mort). Mais il y a des inconnus qui viennent de l'extérieur et qui insultent, qui cassent les portes à coups de couteau, qui menacent. Le rectorat, l'IA, le conseil régional...Tous sont au courant, mais rien n'est fait, rien ne bouge, et il y a un moment où à force de ne pas être entendu...
On doit rester dans le légal jusqu'à ce que mort s'ensuive ?

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Re: droit de retrait !

Message par mel93 le Mer 26 Mai 2010 - 20:21

@Lornet a écrit:Si un professeur qui donne une gifle...vous connaissez la suite...

Alors pourquoi un professeur aurait-il à tendre la joue ?
Le droit de retrait n'est pas brandi de façon inadéquate. S'il est plus souvent brandi qu'avant, c'est que la violence est de plus en plus présente dans nos établissements. À quand une grève nationale à ce sujet ?
Au niveau de la sécurité des enseignants, c'est partout que ça va mal.
Ça, je suis d'accord avec toi, et plutôt deux fois qu'une ! Je trouve même que ça mériterait une reconductible (ce qui a été le cas dans quelques bahuts du 93 cette année). C'est justement pour ça que je pense que le droit de retrait ne correspond pas à ce genre de situation, et que l'on décrédibilise et le droit de retrait et le problème de la violence en l'utilisant ainsi. Sinon, le droit de retrait, ça devient "une grève gratuite" du point de vue de l'opinion, et rien ne se gagne sans l'opinion.

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Re: droit de retrait !

Message par Invité le Mer 26 Mai 2010 - 20:22

privatisation...
mais qui voudrait de ce secteur? avec quels enseignants, quel encadrement?
Car là il ne s'agirait pas de ne donner que des cours intensifs de maths comme le ferait une boîte à bac privée...

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Re: droit de retrait !

Message par Invité31 le Mer 26 Mai 2010 - 20:23

Eh bien... C'est vraiment chaud chez vous pale

Dans mon collège le pire que j'ai vécu, ce sont ces épisodes récents d'insultes émanant d'élèves que je n'ai pas.... C'est déjà dur à encaisser alors j'imagine vous...

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Re: droit de retrait !

Message par Invité31 le Mer 26 Mai 2010 - 20:25

Lorica a écrit:privatisation...
mais qui voudrait de ce secteur? avec quels enseignants, quel encadrement?
Car là il ne s'agirait pas de ne donner que des cours intensifs de maths comme le ferait une boîte à bac privée...

L'OCDE avait dit, à la fin des années 90 ou en 2000 (je n'ai plus le rapport) que le grand marché du XXIe siècle serait l'éducation.
Je suis certaine que si on pourrit l'école publique, des tas d'écoles privées vont émerger pour accueillir tous les enfants dont les parents ne voudront plus qu'ils mettent les pieds dans le public.
C'est d'ailleurs il me semble dans ce sens qu'irait le "chèque éducation" dont on entend parfois parler.

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Re: droit de retrait !

Message par Invité31 le Mer 26 Mai 2010 - 20:26

@mel93 a écrit:
@Lornet a écrit:Si un professeur qui donne une gifle...vous connaissez la suite...

Alors pourquoi un professeur aurait-il à tendre la joue ?
Le droit de retrait n'est pas brandi de façon inadéquate. S'il est plus souvent brandi qu'avant, c'est que la violence est de plus en plus présente dans nos établissements. À quand une grève nationale à ce sujet ?
Au niveau de la sécurité des enseignants, c'est partout que ça va mal.
Ça, je suis d'accord avec toi, et plutôt deux fois qu'une ! Je trouve même que ça mériterait une reconductible (ce qui a été le cas dans quelques bahuts du 93 cette année). C'est justement pour ça que je pense que le droit de retrait ne correspond pas à ce genre de situation, et que l'on décrédibilise et le droit de retrait et le problème de la violence en l'utilisant ainsi. Sinon, le droit de retrait, ça devient "une grève gratuite" du point de vue de l'opinion, et rien ne se gagne sans l'opinion.

J'y ai participé. Là aussi je souscris à tes propos.

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Message par Invité31 le Mer 26 Mai 2010 - 20:26

Rectificatif: le pire dans mon collège, ça a été des problèmes de couteaux retrouvés sur des élèves, mais ils ne s'en sont pas servi (heureusement affraid )

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Re: droit de retrait !

Message par Ruthven le Mer 26 Mai 2010 - 20:37

Lynette a écrit:
Lorica a écrit:privatisation...
mais qui voudrait de ce secteur? avec quels enseignants, quel encadrement?
Car là il ne s'agirait pas de ne donner que des cours intensifs de maths comme le ferait une boîte à bac privée...

L'OCDE avait dit, à la fin des années 90 ou en 2000 (je n'ai plus le rapport) que le grand marché du XXIe siècle serait l'éducation.
Je suis certaine que si on pourrit l'école publique, des tas d'écoles privées vont émerger pour accueillir tous les enfants dont les parents ne voudront plus qu'ils mettent les pieds dans le public.
C'est d'ailleurs il me semble dans ce sens qu'irait le "chèque éducation" dont on entend parfois parler.

Rappelons à ce propos la journée sur l'école libre hors contrat organisée au Sénat :

http://www.le-mammouth-dechaine.fr/Ndj/liens/liens.html

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Re: droit de retrait !

Message par Lornet le Mer 26 Mai 2010 - 20:38

Lynette a écrit:Eh bien... C'est vraiment chaud chez vous pale

Dans mon collège le pire que j'ai vécu, ce sont ces épisodes récents d'insultes émanant d'élèves que je n'ai pas.... C'est déjà dur à encaisser alors j'imagine vous...

J'ai encore de la chance, mais une collègue a reçu des menaces de mort d'une classe que nous avons en commun. De grosses boulettes dans lesquelles il était écrit "À mort !" + diverses insultes.
C'est difficile d'évaluer à partir de quand on peut utiliser le droit de retrait.
J'ai eu une année un élève qui venait en classe avec des cadavres de pigeons dans son sac : il les abattait à coups de pierres et de cailloux dans le parc à côté du collège et ça puait horriblement dès qu'il ouvrait son sac, sans compter qu'il les montrait à ses camarades de classe pour leur faire peur. J'ai demandé à toute sa classe de me suivre chez la principale car j'en avais assez de ne pas pouvoir faire cours à cause de cette odeur et de la peur que je lisais sur le visage des élèves. Je n'étais pas dans mon droit, mais j'ai obtenu gain de cause. Qu'est-ce qu'on fait quand on a des élèves de ce genre dans nos salles de classe ? "Tout va très bien, Madame la marquise" ?

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Re: droit de retrait !

Message par Lornet le Mer 26 Mai 2010 - 20:38

Lynette a écrit:Rectificatif: le pire dans mon collège, ça a été des problèmes de couteaux retrouvés sur des élèves, mais ils ne s'en sont pas servi (heureusement affraid )

Dans mon bahut, ils s'en sont servi...mais sur une porte.
Détruite, la porte.

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Re: droit de retrait !

Message par Invité31 le Mer 26 Mai 2010 - 20:48

@Ruthven a écrit:
Lynette a écrit:
Lorica a écrit:privatisation...
mais qui voudrait de ce secteur? avec quels enseignants, quel encadrement?
Car là il ne s'agirait pas de ne donner que des cours intensifs de maths comme le ferait une boîte à bac privée...

L'OCDE avait dit, à la fin des années 90 ou en 2000 (je n'ai plus le rapport) que le grand marché du XXIe siècle serait l'éducation.
Je suis certaine que si on pourrit l'école publique, des tas d'écoles privées vont émerger pour accueillir tous les enfants dont les parents ne voudront plus qu'ils mettent les pieds dans le public.
C'est d'ailleurs il me semble dans ce sens qu'irait le "chèque éducation" dont on entend parfois parler.

Rappelons à ce propos la journée sur l'école libre hors contrat organisée au Sénat :

http://www.le-mammouth-dechaine.fr/Ndj/liens/liens.html

Voilà c'est tout à fait ça... On y va, lentement mais sûrement. Je suis persuadée que tout ce qu'on entend actuellement (sport l'après-midi etc. sans parler de la réforme de la formation des enseignants -ils ne sont quand même pas cons au Ministère... Ils savent très bien quel bazar ça va être dans les collèges et la tension nerveuse que cela va créer chez les stagiaires...) n'a d'autre but que de pourrir l'école de l'intérieur. De l'extérieur, je suis sûre que personne ne s'en rend compte, d'autant que comme nous sommes dans une culture du bien-être et du loisir, certains parents doivent être contents à l'idée qu'on lâche bientôt les basques de Monchéri-Moncoeur en lui permettant enfin de s'épanouir à l'école grâce au sport. Pendant ce temps les élites et les gens un peu inquiets scolariseront leurs enfants dans des écoles aux méthodes traditionnelles pour être sûrs que leurs enfants ne perdront pas leurs humanités.

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