temps partiel et HSA

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temps partiel et HSA

Message par Blondie le Ven 3 Sep 2010 - 17:45

Je suis à temps partiel (14 heures au lieu de 18h). J'ai deux classes dont une première L à 7 heures donc mon service était pour l'instant ramené à 13 heures. Modification d'emploi du temps, une heure d'accompagnement perso apparaît. Cela ne m'enchante pas mais m'inquiète surtout par rapport à la CAF. Je reçois une allocation tant que je travaille jusqu'à 80% du temps de travail prévu dans l'entreprise. Là, je suis à 14h donc moins de 80% du temps de travail mais normalement je dois recevoir une heure Supp? Dans ce cas là, je serais payé plus de 80% du salaire de départ, donc j'ai peur que la CAF me supprime mon allocation. Puis-je refuser cette heure?
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Re: temps partiel et HSA

Message par ysabel le Ven 3 Sep 2010 - 17:45

tu ne peux pas avoir de HSA quand tu est à temps partiel

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Re: temps partiel et HSA

Message par henriette le Ven 3 Sep 2010 - 17:52

@ysabel a écrit:tu ne peux pas avoir de HSA quand tu est à temps partiel
+1 ! Si tu as droit à l'heure de 1e chaire pour les 1e, il faut refuser l'heure d'AP car on ne pourra te payer d'HSA en TP.
Nuance toutefois : si cette heure d'AP est pour un semestre seulement, alors ça fonctionne, car tu fais dans ce cas 14 heures 30 donc tu restes dans les clous (le 80% représente exactement 14h24 minutes).
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Re: temps partiel et HSA

Message par Blondie le Ven 3 Sep 2010 - 17:55

apparemment, c'est une heure annuelle. au fait, j'ai droit à l'heure de première chaire même si je suis à temps partiel?
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Re: temps partiel et HSA

Message par ysabel le Ven 3 Sep 2010 - 17:56

@henriette a écrit:
@ysabel a écrit:tu ne peux pas avoir de HSA quand tu est à temps partiel
+1 ! Si tu as droit à l'heure de 1e chaire pour les 1e, il faut refuser l'heure d'AP car on ne pourra te payer d'HSA en TP.
Nuance toutefois : si cette heure d'AP est pour un semestre seulement, alors ça fonctionne, car tu fais dans ce cas 14 heures 30 donc tu restes dans les clous (le 80% représente exactement 14h24 minutes).

mais c'est pas pareil l'heure de chaire...

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Re: temps partiel et HSA

Message par henriette le Ven 3 Sep 2010 - 18:04

Mais avec 7 heures en 1e, elle a droit à l'heure de 1e chaire, non ? En tout cas, dans mon ancien lycée, c'était le cas.
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Re: temps partiel et HSA

Message par ysabel le Ven 3 Sep 2010 - 18:27

ça dépend des CdE...

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Re: temps partiel et HSA

Message par Will.T le Ven 3 Sep 2010 - 18:29

@ysabel a écrit:ça dépend des CdE...

non, ça ne dépend pas d'eux, il y a des règles : + de 6h en classe à exam, ça donne une heure de 1er chaire
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Re: temps partiel et HSA

Message par henriette le Ven 3 Sep 2010 - 18:44

philip a écrit:
@ysabel a écrit:ça dépend des CdE...

non, ça ne dépend pas d'eux, il y a des règles : + de 6h en classe à exam, ça donne une heure de 1er chaire

Oui, c'est bien ce qu'il me semblait.
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Re: temps partiel et HSA

Message par Daphné le Ven 3 Sep 2010 - 19:19

TP et première chaire ne sont pas incompatibles, il suffit de 6 h en classes d'examen.
On peut l'avoir sur un mi-temps.
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Message par Aurevilly le Mar 3 Fév 2015 - 14:07

Je relance ce post car nous avons un conflit avec notre CDE sur ce point. Comme beaucoup, mes collègues et moi pensions qu'on ne pouvait imposer d'HSA à quelqu'un en temps partiel. Notre CDE nous soutient le contraire. Qui connait le texte (décret)? Merci!
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Re: temps partiel et HSA

Message par User5899 le Mar 3 Fév 2015 - 14:15

@Aurevilly a écrit:Je relance ce post car nous avons un conflit avec notre CDE sur ce point. Comme beaucoup, mes collègues et moi pensions qu'on ne pouvait imposer d'HSA à quelqu'un en temps partiel. Notre CDE nous soutient le contraire. Qui connait le texte (décret)? Merci!
On ne peut pas imposer d'HSA, mais l'administration peut modifier la quotité du temps partiel.
Les HSA sont payables seulement au-delà du nombre d'heures lié au corps (15 ou 18).
Une recherche basique sur Google vous donne environ 3500 documents en moins d'une seconde Razz

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Re: temps partiel et HSA

Message par Aurevilly le Mar 3 Fév 2015 - 14:21

Merci Cripure. La recherche basique que nous avons faite nous a noyés sous ces 3500 documents...pas toujours fiables, évidemment. C'est pourquoi nous aimerions avoir le décret afin de pouvoir le déposer (entouré d'un joli ruban rose) sur le bureau du CDE!
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Re: temps partiel et HSA

Message par Gryphe le Mar 3 Fév 2015 - 14:22

Cripure a écrit: l'administration peut modifier la quotité du temps partiel.
Voilà, Cripure a tout dit. Wink
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Re: temps partiel et HSA

Message par Thalia de G le Mar 3 Fév 2015 - 14:28

À savoir : un temps partiel est accordé avec un volant de + 2 ou -2 heures.
Tu demandes 13h, on peut te faire un service de 11h ou de 15h. En toute légalité. Si en revanche, on prétend compléter ton service par des HSE, cela m'est arrivé, tu peux refuser les HSE. Ce que j'ai fait (un truc tordu, mais mieux vaut être méfiant)

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Re: temps partiel et HSA

Message par Aurevilly le Mar 3 Fév 2015 - 14:28

OK, c'est un paramètre qui nous avait échappé et qui change la donne, en effet. Merci à vous. Smile
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Re: temps partiel et HSA

Message par almuixe le Mar 31 Mar 2015 - 13:49

Je remonte le sujet.
Ceci est aussi vrai pour les temps partiels de droit ?
Et pour quelle raison refuser les HSE ? Je sais que certaines collègues les acceptent pour avoir pile un 80%, impossible à obtenir sinon car 14.4 heures cela ne correspond à aucun service.

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Re: temps partiel et HSA

Message par Thalia de G le Mar 31 Mar 2015 - 15:33

@almuixe a écrit:Je remonte le sujet.
Ceci est aussi vrai pour les temps partiels de droit ?
Et pour quelle raison refuser les HSE ? Je sais que certaines collègues les acceptent pour avoir pile un 80%, impossible à obtenir sinon car 14.4 heures cela ne correspond à aucun service.
Pour un TP de droit, les HSE sont possibles : http://www.neoprofs.org/t86004-temps-partiel-je-ne-comprends-plus-rien?highlight=partiel

Dans mon cas, c'était un TP sur autorisation avec une HSE hebdomadaire...

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