temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par manious le Ven 22 Juin 2012 - 17:09

Moi aussi j'aurai besoin de votre aide. Pour la rentrée j'ai demandé aussi un 80% et j'ai reçu un arrêté du rectorat m'indiquant que j'y étais autorisée mais ils ont marqué 77,78% soit 14 heures hebdomadaires. Aurais-je dû insister pour 80%? Suis-je beaucoup perdante? Est-ce encore possible de le modifier? Merci pour vos réponses.

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par blanche le Ven 22 Juin 2012 - 17:29

Je ne sais pas s'il est encore possible de changer, mais oui, tu es perdante : à 80% on est payé 85,7% et on cotise à 100% pour la retraite. J'espère que tu pourras modifier! Si c'est un temps partiel de droit, ne te laisse pas faire!

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par linedeloc le Ven 22 Juin 2012 - 17:31

J ai dû céder dans le même cas et c'est de l'abus, franchement, alors si tu peux contester, vas-y!

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Anacyclique le Ven 22 Juin 2012 - 17:36

C'est donc dans l'air du tps de rechigner (je reste polie) pour donner les 80% de droit... furieux Manious, un 77.78% n'est effectivement pas un 80%, tu en perds tous les avantages. Tu perds environ 140-160 euros par mois.
J'ai demandé au CDE de faire dresser un nouvel arrêté rectoral correspondant à un 80% (14.40H); ça n'a posé aucun problème. Allez, hauts les cœurs !
Ça commence à bien faire, ces méthodes ! chevalier


Dernière édition par Nellen le Ven 22 Juin 2012 - 17:49, édité 1 fois

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Anacyclique le Ven 22 Juin 2012 - 17:46

J'ajoute que vous pouvez passer directement par le rectorat pour obtenir gain de cause.
Il est parfois nécessaire de court-circuiter le CDE quand la négociation n'aboutit pas.


Dernière édition par Nellen le Ven 22 Juin 2012 - 21:16, édité 1 fois

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Pandorafa le Ven 22 Juin 2012 - 18:09

Voici le courrier que je compte envoyer à ma chef à ce sujet, si vous pouvez me donner votre avis :



Madame, à l'occasion de notre rencontre ce matin, vous m'avez expliqué que vous pouviez moduler la quotité horaire de mon temps partiel, pour nécessite de service, et vous m'avez proposé d'établir un service sur 14h hebdomadaires. Je vous rappelle qu'il s'agit d'un temps partiel de droit pour élever un enfant de moins de 3 ans, conformément à la circulaire académique de novembre 2010 sur le temps partiel.

J'ai contacté ma gestionnaire à la DPE6, Mme G*****, qui m'a expliqué qu'avec un temps partiel à 14h, soit 77,78 %, je perdrais 162,36 euros brut par mois, par rapport à un 80% (payé à 85,7% ou au 6/7ème du traitement par le rectorat, selon le BO du 6 mai 2004 sur l'aménagement du temps de travail). De plus, si les temps partiels sur autorisation peuvent en effet être modulés, ce n'est pas le cas des temps partiels de droit, dont la quotité demandée par l'agent ne peut-être modifiée. Cette demande a été formulée le 14 décembre 2011, elle a été signée par le Chef d'établissement de mon établissement de rattachement, et enregistrée par le rectorat le 15 décembre 2011.

Après avoir pris conseil auprès du SNFOLC et du SNES-Versailles, j'ai constaté que le BO du 6 mai 2004 sur l'aménagement du temps de travail évoque différentes possibilités de mettre en place ce temps partiel à 80%, puisqu'il peut-être annualisé :

"Un professeur, ayant 18 heures d’obligations de service hebdomadaires et travaillant à 80 %, peut effectuer 14 heures une partie des semaines et 15 heures durant l’autre partie. Dans ce cas, la quotité de temps de travail est en moyenne hebdomadaire de 80 % et l’agent est payé à hauteur de six septièmes du traitement, la rémunération étant lissée sur l’année.

Cet agent peut tout aussi bien exercer 14 heures hebdomadaires sur l’ensemble des semaines de l’année scolaire, sachant qu’il lui restera à effectuer au cours de l’année 14 heures, pour compléter le service qu’il doit à hauteur des 518 heures annuelles. Il percevra la même fraction de rémunération, à savoir six septièmes du traitement.
Par ailleurs, la durée de ce service peut également être annualisée, en application du décret n° 2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l’État, et répartie selon un mode alternant des semaines travaillées et non travaillées."


Ainsi, il est envisageable que j'assure un service de 14h avec deux classes de troisième à 4h et deux classes de sixièmes à 3h par exemple, et que nous convenions ensemble d'un projet auquel je pourrais consacrer 14 heures annuelles dont je serais redevable à l'établissement. Il est possible de mettre des séances ayant pour but de travailler la méthode du récit auprès d'élèves de sixième dans le cadre d'un projet sur la Grèce antique que je vous évoquais ce matin. Je pourrais également assurer des heures de soutien pour préparer des élèves en difficulté à l'épreuve d'histoire-géographie du brevet. Je suis ouverte à d'autres propositions que vous souhaiteriez me faire sur l'emploi de ces 14 heures annuelles.

Vous remerciant de votre accueil, je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de mes salutations respectueuses.


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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par jilucorg le Ven 22 Juin 2012 - 18:22

Ça s'est durci un peu partout dans l'ÉN. En effet pour obtenir les 80 % de droit, il faudrait maintenant annualiser avec des semaines à 14 ou 15 heures, à calculer. Le CDE doit être d'accord (les "nécessités de services" sont prioritaires dans l'enseignement), et il doit expliquer tout ça au Rectorat. Il faut négocier avec un représentant syndical à ses côtés, et c'est pas gagné, il lui est facile de refuser : "Les refus opposés aux demandes de temps partiel de droit à la quotité sollicitée par l'agent sont précédés d'un entretien et sont motivés." Si on a une quotité qui n'est pas 50%, 60%, 70% ou 80%, on est baispayé au pourcentage exact fait.

http://www.education.gouv.fr/cid58046/vie-professionnelle-et-situation-personnelle-temps-partiel-de-droit.html

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Pandorafa le Ven 22 Juin 2012 - 18:42

@jilucorg a écrit:Ça s'est durci un peu partout dans l'ÉN. En effet pour obtenir les 80 % de droit, il faudrait maintenant annualiser avec des semaines à 14 ou 15 heures, à calculer. Le CDE doit être d'accord (les "nécessités de services" sont prioritaires dans l'enseignement), et il doit expliquer tout ça au Rectorat. Il faut négocier avec un représentant syndical à ses côtés, et c'est pas gagné, il lui est facile de refuser : "Les refus opposés aux demandes de temps partiel de droit à la quotité sollicitée par l'agent sont précédés d'un entretien et sont motivés." Si on a une quotité qui n'est pas 50%, 60%, 70% ou 80%, on est baispayé au pourcentage exact fait.

http://www.education.gouv.fr/cid58046/vie-professionnelle-et-situation-personnelle-temps-partiel-de-droit.html

Le lien que tu donnes ne mentionne aucune circulaire, c'est bien étrange. Suspect

Dans mon cas, je demande un 80%, il est de droit, et on veut m'imposer un 77,78%. C'est pour les TP sur autorisation que le chef peut moduler la quotité, pas pour ceux de droit.

Se rapporter aux deux textes officiels que je cite : BO de 2004, et circulaire académique de 2010.

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par jilucorg le Ven 22 Juin 2012 - 18:50

Oui, mais cela semble la doctrine officielle, difficile d'aller contre sinon devant le TA, à voir...

Par exemple, Rectorat de Montpellier :
Ex : un professeur certifié souhaite exercer à temps partiel de droit à 80%
ORS 18h x 80% = 14h40 aménagé à 14h / 18 ou 15h / 18
Le TP de droit sera :
→ soit 14h / 18 = 77,77% payé 77,77% avec l’APE ou complément de libre choix d’activité,
→ soit 15h / 18 = 83,33 % payé 87,6% sans l’APE ou complément de libre choix d’activité.
- Les conditions de rémunération sont identiques à celles du temps partiel sur autorisation.
- La période de temps partiel de droit pour élever un enfant (et uniquement pour élever un enfant) est prise
en compte gratuitement (sans versement de surcotisation) dans la liquidation de la pension à hauteur de
100%.
Cette prise en compte est limitée à 3 ans par enfant.


http://snclmontpellier.free.fr/to122.pdf

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Pandorafa le Ven 22 Juin 2012 - 19:10

Cette circulaire académique de Montpellier que tu évoque contredit alors le BO de 2004. Je ne sais pas s'il en existe une similaire dans mon académie.

Mais elle autorise un TP à 15h, alors que c'est interdit dans l'académie de Versailles car ça excède 80%.

Toutes ces différences entre académies, ce n'est pas normal, nous sommes des fonctionnaires d'Etat, pas des fonctionnaires territoriaux !

Si ma chef conteste encore ma demande, je lui demanderais de me fournir le texte qui l'autorise à le faire. Et de toute façon, ma demande transmise au rectorat a déjà été signée, par mon ancienne chef, et si je ne signe pas un nouveau papier instituant ces 14 heures, je ne vois pas bien comment elle pourra changer le calcul de mon traitement au rectorat.

Si un représentant sur SNALC, dont je suis adhérente, peut me renseigner à ce sujet, je suis preneuse. Je ne suis pas parvenue à joindre les sections académique de Versailles et Paris (c'est sans doute dû aux dernières commissions qui se tenait aujourd'hui). Heureusement, j'ai réussi à prendre conseil auprès du SNES et de FO, ils ont passé l'après-midi à faire des aller-retour dans le bureau de ma gestionnaire, et cherchaient le chef de service pour avoir confirmation Razz.

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Nature le Ven 22 Juin 2012 - 19:21

@jilucorg a écrit:Oui, mais cela semble la doctrine officielle, difficile d'aller contre sinon devant le TA, à voir...

Par exemple, Rectorat de Montpellier :
Ex : un professeur certifié souhaite exercer à temps partiel de droit à 80%
ORS 18h x 80% = 14h40 aménagé à 14h / 18 ou 15h / 18
Le TP de droit sera :
→ soit 14h / 18 = 77,77% payé 77,77% avec l’APE ou complément de libre choix d’activité,
→ soit 15h / 18 = 83,33 % payé 87,6% sans l’APE ou complément de libre choix d’activité.
- Les conditions de rémunération sont identiques à celles du temps partiel sur autorisation.
- La période de temps partiel de droit pour élever un enfant (et uniquement pour élever un enfant) est prise
en compte gratuitement (sans versement de surcotisation) dans la liquidation de la pension à hauteur de
100%.
Cette prise en compte est limitée à 3 ans par enfant.


http://snclmontpellier.free.fr/to122.pdf

C'est mon académie et je n'ai pas pu avoir 80%, à la rentrée je serai 14/18 (et ce n'est pas faute d'avoir insisté Sad )

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Raizel le Ven 22 Juin 2012 - 19:41

Je @'ai déjà dit dans un autre post,donc désolée pour la redite, mais le rectorat m'a aussi dit l'an dernier qu'il était hors de questions que je travaille à80% parce que cette quotité n'arrange personne. Ils ont voulu m'imposer le 77,78;j'ai donc refusé et envoyé une lettre en AR à la responsable du personnel et j' ai obtenu gain de cause le lendemain de la réception du courrier. Il y avait soit disant eu un malentendu...ne te laisse pas faire!

Raizel
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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Raizel le Ven 22 Juin 2012 - 19:43

@manious a écrit:Moi aussi j'aurai besoin de votre aide. Pour la rentrée j'ai demandé aussi un 80% et j'ai reçu un arrêté du rectorat m'indiquant que j'y étais autorisée mais ils ont marqué 77,78% soit 14 heures hebdomadaires. Aurais-je dû insister pour 80%? Suis-je beaucoup perdante? Est-ce encore possible de le modifier? Merci pour vos réponses.

Oui insiste. C'est exactement ce qui s'est passé pour moi. Pas de raison de leur céder. A 80% tu es payée 86%.

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Raizel le Ven 22 Juin 2012 - 19:44

Et ne passe pas par le CDE, mais directement par le rectorat.

Raizel
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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par manious le Ven 22 Juin 2012 - 21:02

Dès lundi j'appelle le rectorat. Mais quelqu'un peut-il m'expliquer comment cela se fait qu'à 80% on soit payé plus. Désolée si quelqu'un l'a déjà expliqué.

manious
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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Aurélie33 le Ven 22 Juin 2012 - 22:22

Je reprends à la rentrée moi aussi à 80% ; j'ai rencontré mon nouveau CDE (totalement inconnu pour moi car arrivé en janvier) qui a, à contre-coeur accepté mon 80%. Il a reconnu que c'était de droit mais a quand même essayé de me faire noter 14h30 sur la demande officielle. J'ai alors appelé le Rectorat pour le mettre en relation, par haut-parleur, avec la responsable du personnel enseignant.
Le problème maintenant c'est que je suis dépendante de mon CDE pour mon emploi du temps ; je ne sais pas ce qu'il va m'imposer... Donc impossible de faire la répartition de service ! C'est un peu l'angoisse car j'aimerais préparer des cours mais je ne peux pas. Et avec mes jumeaux de 6 mois, le temps est précieux !!

A-t-on le droit de toucher des HSE à temps partiel ?

Courage à tous ceux qui bataillent !!!

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Salsepareille le Ven 22 Juin 2012 - 22:23

Bonjour,

Je suis à 80% depuis deux ans, c'est un temps partiel de droit. Pour info, cette année je fais 14h et je complète avec du soutien, une heure par semaine. 13h00 de soutien sont rentrées dans mon service, le reste m'est payé en HSE.

J'ai comme vous fait la demande de temps partiel en décembre, mais je n'ai reçu depuis aucun justificatif, ou papier me confirmant que c'est accepté. En avez-vous reçu un?

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Aurélie33 le Ven 22 Juin 2012 - 23:30

Je n'ai reçu aucun papier car apparemment quand c'est de droit ce n'est pas la peine...

Pour reprendre la question du post, comment apparaissent les heures de soutien sur votre VS, Salsepareille ?

Aurélie33
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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par User5899 le Ven 22 Juin 2012 - 23:49

@Dorinde a écrit:bonjour,
voilà je voudrais prendre un temps partiel l'an prochain pour élever enfant de - de 3 ans, donc de droit. pour perdre le moins d'argent possible, je dois prendre pile 80% soit 14.4 heures soit 14h24 min / semaine.
question: comment faire avec des classes à 5h et 4h30? comment faire apparaitre cela sur le VS?
c'est urgent car je dois répondre à mon cde lundi et qu'elle ne veut pas chercher une solution avec l'IA.
MErci de votre aide.
5h + 5h + 4h30, ça peut aller, le sous-service n'existant pas en droit. On a une collègue qui est dans votre cas et travaille ainsi cette année.
Sinon, vous faites 15h et, comme vous n'avez pas droit aux HSA quand vous êtes à temps partiel, votre CdE vous paie la différence en HSE toute l’année.

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Pandorafa le Ven 22 Juin 2012 - 23:54

Cripure a écrit:
@Dorinde a écrit:bonjour,
voilà je voudrais prendre un temps partiel l'an prochain pour élever enfant de - de 3 ans, donc de droit. pour perdre le moins d'argent possible, je dois prendre pile 80% soit 14.4 heures soit 14h24 min / semaine.
question: comment faire avec des classes à 5h et 4h30? comment faire apparaitre cela sur le VS?
c'est urgent car je dois répondre à mon cde lundi et qu'elle ne veut pas chercher une solution avec l'IA.
MErci de votre aide.
5h + 5h + 4h30, ça peut aller, le sous-service n'existant pas en droit. On a une collègue qui est dans votre cas et travaille ainsi cette année.
Sinon, vous faites 15h et, comme vous n'avez pas droit aux HSA quand vous êtes à temps partiel, votre CdE vous paie la différence en HSE toute l’année.

Cripure, le message de Dorinde date d'il y a 1 an et demi, j'espère qu'elle a trouvé une solution à son problème depuis le temps Laughing

C'est moi qui ai relancé le topic aujourd'hui, on est plusieurs à rencontrer encore ce problème cette année. No

Si vous avez un conseil concernant le courrier que je compte adresser à ma chef, je suis preneuse chevalier

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Salsepareille le Sam 23 Juin 2012 - 0:10

@Aurélie33 a écrit:Je n'ai reçu aucun papier car apparemment quand c'est de droit ce n'est pas la peine...

Pour reprendre la question du post, comment apparaissent les heures de soutien sur votre VS, Salsepareille ?

C'est moi qui suis vouvoyée? Laughing

Sur ma VS ne figurent pas les heures de soutien. Ma VS indique 14h40 d'enseignement. Les heures par niveau ont été bidouillées: par exemple, en 6ème, je fais 6h00, et c'est marqué 6,25H. Donc: par niveau, je fais moins d'heure que ce qu'il y a marqué sur la VS. Mais les heures de soutien, elles, ne sont pas écrites.

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par User5899 le Sam 23 Juin 2012 - 1:14

pandorafanny a écrit:
Cripure a écrit:
@Dorinde a écrit:bonjour,
voilà je voudrais prendre un temps partiel l'an prochain pour élever enfant de - de 3 ans, donc de droit. pour perdre le moins d'argent possible, je dois prendre pile 80% soit 14.4 heures soit 14h24 min / semaine.
question: comment faire avec des classes à 5h et 4h30? comment faire apparaitre cela sur le VS?
c'est urgent car je dois répondre à mon cde lundi et qu'elle ne veut pas chercher une solution avec l'IA.
MErci de votre aide.
5h + 5h + 4h30, ça peut aller, le sous-service n'existant pas en droit. On a une collègue qui est dans votre cas et travaille ainsi cette année.
Sinon, vous faites 15h et, comme vous n'avez pas droit aux HSA quand vous êtes à temps partiel, votre CdE vous paie la différence en HSE toute l’année.

Cripure, le message de Dorinde date d'il y a 1 an et demi, j'espère qu'elle a trouvé une solution à son problème depuis le temps Laughing
Si vous croyez que je lis ces détails... Je vois le sujet dans la liste des nouveaux, point barre Smile Et ce que je raconte étant toujours valable selon moi, ça servira peut-être à quelqu'un.

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par LM le Sam 23 Juin 2012 - 10:58

Cripure a écrit:
pandorafanny a écrit:
Cripure a écrit:
@Dorinde a écrit:bonjour,
voilà je voudrais prendre un temps partiel l'an prochain pour élever enfant de - de 3 ans, donc de droit. pour perdre le moins d'argent possible, je dois prendre pile 80% soit 14.4 heures soit 14h24 min / semaine.
question: comment faire avec des classes à 5h et 4h30? comment faire apparaitre cela sur le VS?
c'est urgent car je dois répondre à mon cde lundi et qu'elle ne veut pas chercher une solution avec l'IA.
MErci de votre aide.
5h + 5h + 4h30, ça peut aller, le sous-service n'existant pas en droit. On a une collègue qui est dans votre cas et travaille ainsi cette année.
Sinon, vous faites 15h et, comme vous n'avez pas droit aux HSA quand vous êtes à temps partiel, votre CdE vous paie la différence en HSE toute l’année.

Cripure, le message de Dorinde date d'il y a 1 an et demi, j'espère qu'elle a trouvé une solution à son problème depuis le temps Laughing
Si vous croyez que je lis ces détails... Je vois le sujet dans la liste des nouveaux, point barre Smile Et ce que je raconte étant toujours valable selon moi, ça servira peut-être à quelqu'un.

C'est mon cas!

Pandorafanny, tu appelles le rectorat ou ton syndicat, le 80% de droit payé 85,7% (en gros) ne peut pas être refusé.
On s'en fiche après des considérations techniques d'emploi du temps, etc.
Je bosse 15H, on me paye le surplus en HSE. Point barre.
Bon sang, ça m'énerve qu'on essaye de faire disparaître ce droit! furieux

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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par LM le Sam 23 Juin 2012 - 10:58

Pandorafanny c'est ta chef qui refuse le temps partiel de droit?

Appelle directement ta gestionnaire dans ta DPE au rectorat.

LM
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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par Dorinde le Sam 23 Juin 2012 - 17:14

@Aurélie33 a écrit:Je n'ai reçu aucun papier car apparemment quand c'est de droit ce n'est pas la peine...

Pour reprendre la question du post, comment apparaissent les heures de soutien sur votre VS, Salsepareille ?

Assez étrange, mon mari a reçu un papier de confirmation, moi non ... allez savoir!
sinon oui c'est de droit donc il faut tenir bon.

Perso ma chef dit qu'elle n'a pas de HSE pour me payer le reliquat des 14h30, je pense surtout que ça l'arrange. mais peu importe.

Merci cripure d'avoir répondu car chaque année le sujet reviens de toute façon, preuve que nos cde font barrages.

Dorinde
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Re: temps partiel 80% et quotité? comment sur le VS? HELP!

Message par jilucorg le Sam 23 Juin 2012 - 17:30

@Aurélie33 a écrit:A-t-on le droit de toucher des HSE à temps partiel ?
Oui.

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