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lene75
Empereur

Droit français et alcool

par lene75 le Lun 3 Nov 2008 - 16:49
Sauriez-vous si dans le droit français, l'alcool est considéré comme un facteur aggravant ou atténuant en cas de délit ? Et connaissez-vous des exemples de pays où c'est le contraire ?

Merci !

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Pierre_au_carré
Guide spirituel

Re: Droit français et alcool

par Pierre_au_carré le Lun 3 Nov 2008 - 17:00
@lene75 a écrit:Sauriez-vous si dans le droit français, l'alcool est considéré comme un facteur aggravant ou atténuant en cas de délit ? Et connaissez-vous des exemples de pays où c'est le contraire ?

Merci !

Sur la route oui, sinon pour des vols, je ne pense pas...
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Golou
Expert

Re: Droit français et alcool

par Golou le Lun 3 Nov 2008 - 17:03
c'est aggravant si c'est pendant l'exercice de ses fonctions évidemment!

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La curiosité est une belle qualité... n'est-ce pas?...

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lene75
Empereur

Re: Droit français et alcool

par lene75 le Lun 3 Nov 2008 - 17:06
c'est aggravant si c'est pendant l'exercice de ses fonctions évidemment!

Je parlais pas pour moi, hein, bien sûr Wink C'est juste pour uncours où je parle d'irresponsabilité juridique...

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sand
Esprit sacré

Re: Droit français et alcool

par sand le Lun 3 Nov 2008 - 17:21
Trop sexy Goloumine :succes:
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Golou
Expert

Re: Droit français et alcool

par Golou le Lun 3 Nov 2008 - 17:51
@sand a écrit:Trop sexy Goloumine :succes:
Je sais je suis d'humeur Freddy! cafe

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Re: Droit français et alcool

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