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guylaine
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Heures sup en sous-service? Empty Heures sup en sous-service?

par guylaine le Jeu 24 Fév - 10:16
Bonjour,
je suis tzr et je suis affectée en moyenne durée sur un poste de 15 heures. Ma question est la suivante: puis je être payée en plus si je remplace un collègue par ci par là? Ce serait des HSE? Ou risque-t-on de me dire: ben non pas payée car déjà que vous faites pas les 18!
Merci
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par Karine B. le Jeu 24 Fév - 10:16
@guylaine a écrit:Bonjour,
je suis tzr et je suis affectée en moyenne durée sur un poste de 15 heures. Ma question est la suivante: puis je être payée en plus si je remplace un collègue par ci par là? Ce serait des HSE? Ou risque-t-on de me dire: ben non pas payée car déjà que vous faites pas les 18!
Merci

ben non pas payée car déjà que vous faites pas les 18 h

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par Karine B. le Jeu 24 Fév - 10:17
@Karine B. a écrit:
@guylaine a écrit:Bonjour,
je suis tzr et je suis affectée en moyenne durée sur un poste de 15 heures. Ma question est la suivante: puis je être payée en plus si je remplace un collègue par ci par là? Ce serait des HSE? Ou risque-t-on de me dire: ben non pas payée car déjà que vous faites pas les 18!
Merci

ben non pas payée car déjà que vous faites pas les 18 h

qu'entends tu par remplacer par ci par là ? Si ce n'est pas un ordre de mission du rectorat, tu n'as pas à prendre des classes en responsabilité

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par Daphné le Jeu 24 Fév - 10:34
@guylaine a écrit:Bonjour,
je suis tzr et je suis affectée en moyenne durée sur un poste de 15 heures. Ma question est la suivante: puis je être payée en plus si je remplace un collègue par ci par là? Ce serait des HSE? Ou risque-t-on de me dire: ben non pas payée car déjà que vous faites pas les 18!

Tu veux dire en remplacement type de Robien ??
Merci
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par User5899 le Jeu 24 Fév - 12:51
Pour les remplacements de courte durée, ils doivent être payés. De toutes façons, remplacer 15h n'équivaut pas à un temps incomplet, puisqu'il n'y a pas légalement d'heures dues, seulement un maximum de 18h pour les certifiés et 15 pour les agrégés.
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par Karine B. le Jeu 24 Fév - 12:52
Cripure a écrit:Pour les remplacements de courte durée, ils doivent être payés. De toutes façons, remplacer 15h n'équivaut pas à un temps incomplet, puisqu'il n'y a pas légalement d'heures dues, seulement un maximum de 18h pour les certifiés et 15 pour les agrégés.

sauf que les TZR sont aussi soumis à un décret, celui de 1999, qui prime sur celui de 1950 pour eux (plusieurs affaires perdues au TA)

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par User5899 le Jeu 24 Fév - 12:55
Ca ne change rien au fait que les remplacements Robien ne sont pas définis en relation avec le nombre d'heures faites à la semaine.
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par Karine B. le Jeu 24 Fév - 12:56
@Karine B. a écrit:
Cripure a écrit:Pour les remplacements de courte durée, ils doivent être payés. De toutes façons, remplacer 15h n'équivaut pas à un temps incomplet, puisqu'il n'y a pas légalement d'heures dues, seulement un maximum de 18h pour les certifiés et 15 pour les agrégés.

sauf que les TZR sont aussi soumis à un décret, celui de 1999, qui prime sur celui de 1950 pour eux (plusieurs affaires perdues au TA)

Le décret 99-823 du 17 septembre 1999, article 4 : « Les personnels mentionnés à l’article premier assurent le service effectif des personnels qu’ils remplacent », complété par la note de service 99-152 du 7/10/1999 : « Lorsque le maximum de service du professeur chargé du remplacement est supérieur au service d’enseignement du professeur qu’il remplace, le professeur remplaçant se verra confier un complément de service d’enseignement ou à défaut, les activités de nature pédagogique définies au paragraphe 3 de la présente note, à due concurrence de son obligation de service statutaire. Ces activités s’effectueront dans l’établissement ou le service d’exercice des fonctions de remplacement », ne permettent pas d’exiger qu’un TZR effectuant un remplacement effectue un complément de service dans son établissement de rattachement.

Si je résume, le chef d'établissement ne peut pas imposer au TZR des heures en responsabilité, seul le rectorat le peut, mais on peut lui demander de faire du bricolage (soutien et autre) pour atteindre son maxima de service (et ce n'est pas payé). Si le TZR accepte le remplacement de robien, il doit se faire payer au même titre que les autres

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par Karine B. le Jeu 24 Fév - 12:57
Cripure a écrit:Ca ne change rien au fait que les remplacements Robien ne sont pas définis en relation avec le nombre d'heures faites à la semaine.

comme le ou la collègue ne précise pas, je présente tous les cas de figure plutôt que de faire une réponse affirmée pouvant se révéler fausse

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Heures sup en sous-service? Empty Re: Heures sup en sous-service?

par User5899 le Jeu 24 Fév - 13:13
@Karine B. a écrit:
Cripure a écrit:Ca ne change rien au fait que les remplacements Robien ne sont pas définis en relation avec le nombre d'heures faites à la semaine.

comme le ou la collègue ne précise pas, je présente tous les cas de figure plutôt que de faire une réponse affirmée pouvant se révéler fausse
Et vous avez bien raison. Surtout quand vous affirmez comme moi sur la partie commune. Very Happy
Maintenant, puisque vous célébrez un syndicat dans votre signature, j'aimerais bien que vous nous disiez comment il se fait qu'un service dû ait vu le jour alors même que c'est un concept qui n'existe pas. J'ai d'ailleurs dans mon établissement deux TZR de maths, chacun remplaçant un collègue à mi-temps, chacun faisant donc 9h, qui ont refusé d'encadrer l'accompagnement personnalisé en complément et ont eu gain de cause au rectorat. Ce ne doit donc pas être si clair que ça. TZR, ne vous laissez pas faire !
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par Bientôtlesud le Jeu 24 Fév - 13:43
Cripure a écrit:
@Karine B. a écrit:
Cripure a écrit:Ca ne change rien au fait que les remplacements Robien ne sont pas définis en relation avec le nombre d'heures faites à la semaine.

comme le ou la collègue ne précise pas, je présente tous les cas de figure plutôt que de faire une réponse affirmée pouvant se révéler fausse
Et vous avez bien raison. Surtout quand vous affirmez comme moi sur la partie commune. Very Happy
Maintenant, puisque vous célébrez un syndicat dans votre signature, j'aimerais bien que vous nous disiez comment il se fait qu'un service dû ait vu le jour alors même que c'est un concept qui n'existe pas. J'ai d'ailleurs dans mon établissement deux TZR de maths, chacun remplaçant un collègue à mi-temps, chacun faisant donc 9h, qui ont refusé d'encadrer l'accompagnement personnalisé en complément et ont eu gain de cause au rectorat. Ce ne doit donc pas être si clair que ça. TZR, ne vous laissez pas faire !

Parce qu'il y a deux niveaux d'analyse
Le rapport de force rectorat-collègues et le recours aux textes légaux...
Parfois les collègues obtiennent gain de cause simplement en argumentant alors qu'ils auraient perdu s'ils avaient juste fait appel aux textes
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Heures sup en sous-service? Empty Re: Heures sup en sous-service?

par Karine B. le Jeu 24 Fév - 14:11
Cripure a écrit:
@Karine B. a écrit:
Cripure a écrit:Ca ne change rien au fait que les remplacements Robien ne sont pas définis en relation avec le nombre d'heures faites à la semaine.

comme le ou la collègue ne précise pas, je présente tous les cas de figure plutôt que de faire une réponse affirmée pouvant se révéler fausse
Et vous avez bien raison. Surtout quand vous affirmez comme moi sur la partie commune. Very Happy
Maintenant, puisque vous célébrez un syndicat dans votre signature, j'aimerais bien que vous nous disiez comment il se fait qu'un service dû ait vu le jour alors même que c'est un concept qui n'existe pas. J'ai d'ailleurs dans mon établissement deux TZR de maths, chacun remplaçant un collègue à mi-temps, chacun faisant donc 9h, qui ont refusé d'encadrer l'accompagnement personnalisé en complément et ont eu gain de cause au rectorat. Ce ne doit donc pas être si clair que ça. TZR, ne vous laissez pas faire !

Normal : l'accompagnement personnalisé est compris dans la DGH, donc assimilable à une classe prise en responsabilité, ce n'est pas une activité pédagogique que l'on pourrait imposer à un TZR. Les TZR auraient pu être contraints de le faire s'ils avaient eu un nouvel ordre de mission du rectorat portant leur service à 10 ou 12 h

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Heures sup en sous-service? Empty Re: Heures sup en sous-service?

par User5899 le Jeu 24 Fév - 14:59
@Karine B. a écrit:
Cripure a écrit:
@Karine B. a écrit:
Cripure a écrit:Ca ne change rien au fait que les remplacements Robien ne sont pas définis en relation avec le nombre d'heures faites à la semaine.

comme le ou la collègue ne précise pas, je présente tous les cas de figure plutôt que de faire une réponse affirmée pouvant se révéler fausse
Et vous avez bien raison. Surtout quand vous affirmez comme moi sur la partie commune. Very Happy
Maintenant, puisque vous célébrez un syndicat dans votre signature, j'aimerais bien que vous nous disiez comment il se fait qu'un service dû ait vu le jour alors même que c'est un concept qui n'existe pas. J'ai d'ailleurs dans mon établissement deux TZR de maths, chacun remplaçant un collègue à mi-temps, chacun faisant donc 9h, qui ont refusé d'encadrer l'accompagnement personnalisé en complément et ont eu gain de cause au rectorat. Ce ne doit donc pas être si clair que ça. TZR, ne vous laissez pas faire !

Normal : l'accompagnement personnalisé est compris dans la DGH, donc assimilable à une classe prise en responsabilité, ce n'est pas une activité pédagogique que l'on pourrait imposer à un TZR. Les TZR auraient pu être contraints de le faire s'ils avaient eu un nouvel ordre de mission du rectorat portant leur service à 10 ou 12 h
Eh non, justement. Toutes les heures d'accompagnement sont en effet dans la DHG et elles sont pourvues par des titulaires, mais le patron a voulu ajouter des moyens hors DHG en "occupant" les deux TZR à mi-temps. Il ne l'a pas pu.
Bon, de toutes façons, on ne va pas continuer indéfiniment sur ce thème. On est au moins d'accord sur le fait que les remplacements de courte durée doivent être payés quel que soit le service assuré par ailleurs. Smile
Gryphe
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Médiateur

Heures sup en sous-service? Empty Re: Heures sup en sous-service?

par Gryphe le Jeu 24 Fév - 20:32
Cas de conscience sur un cas connexe :

Un collègue professeur stagiaire, en léger sous-service, a effectué quelques heures supplémentaires dans le cadre de la liaison CM2-6ème pour présenter sa langue vivante.

Ce n'était pas à la demande de la direction, mais d'un autre adulte de l'établissement en charge de la liaison CM2-6ème.

Je pense rémunérer ces heures, au moins partiellement, mais c'est vrai que d'un point de vue comptable, c'est un peu "limite". Heures sup en sous-service? 3795679266
Anna de Noailles
Anna de Noailles
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Heures sup en sous-service? Empty Re: Heures sup en sous-service?

par Anna de Noailles le Jeu 24 Fév - 21:16
J'ai une question. Je suis à 17h/18h. Il me manque donc une heure. Or, depuis le début de l'année je n'ai rien eu à récupérer. Peut-on nous demander au pied levé de faire son heure par semaine n'importe quand ou alors l'heure doit-elle être fixée dès le début dans l'emploi du temps et remplie en fonction des besoins (par aide aux devoirs, ppre ou autre) ? La 2è solution me semble plus logique sans quoi cela signifierait que le prof doit être disponible tout le temps.
Qu'en est-il?
merci
Karine B.
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par Karine B. le Jeu 24 Fév - 21:28
choupigloup a écrit:J'ai une question. Je suis à 17h/18h. Il me manque donc une heure. Or, depuis le début de l'année je n'ai rien eu à récupérer. Peut-on nous demander au pied levé de faire son heure par semaine n'importe quand ou alors l'heure doit-elle être fixée dès le début dans l'emploi du temps et remplie en fonction des besoins (par aide aux devoirs, ppre ou autre) ? La 2è solution me semble plus logique sans quoi cela signifierait que le prof doit être disponible tout le temps.
Qu'en est-il?
merci

à partir du moment où tu as signé ton VS, on ne peut plus rien te demander

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Flamandrose
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Heures sup en sous-service? Empty Re: Heures sup en sous-service?

par Flamandrose le Jeu 24 Fév - 23:27
Je suis stagiaire. J'ai un EDT de 17 heures mais le CDE m'a fait signé 1 VS de 18 heures . Je n ai rien compris et quand jai voulu qu il mette 17 heures, il m'a dit que non, qu 'il fallait mettre 18 heures.
Mais je n effectue que les 17 heures qui sont sur mon EDT.
Karine B.
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par Karine B. le Ven 25 Fév - 8:29
@Flamandrose a écrit:Je suis stagiaire. J'ai un EDT de 17 heures mais le CDE m'a fait signé 1 VS de 18 heures . Je n ai rien compris et quand jai voulu qu il mette 17 heures, il m'a dit que non, qu 'il fallait mettre 18 heures.
Mais je n effectue que les 17 heures qui sont sur mon EDT.

ce qu'il a fait est normal, sinon tu aurais été payé(e) 17 h alors que tu n'as pas demandé de temps partiel.

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Heures sup en sous-service? Empty Re: Heures sup en sous-service?

par Flamandrose le Ven 25 Fév - 13:09
Merci karine, ça me rassure.
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InvitéPa
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Heures sup en sous-service? Empty Re: Heures sup en sous-service?

par InvitéPa le Sam 26 Fév - 13:42
Je suis aussi en sous-service., affecté en poste fixe et sur ZR. Je n'ai jamais été convoqué pour remplacer à l'extérieur. Deux ou trois fois on m'a proposé (mais pas imposé) des remplacements de Robien. La règle était la suivante je prenais les remplas si ça m'arrangeait et je ne faisais pas les activités pédagogiques comprises dans mon emploi du temps.
Il y a les textes et le CDE. Si le CDE n'a pas de bouteille, est carriériste, peureux aucun arrangement n'est possible. Il peut te convoquer n'importe- quand pour remplacer n'importe-qui. La dernière circulaire sur les remplacements est la porte ouverte à tout.
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