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Ganash
Niveau 3

Calcul des HSA...

par Ganash le Mar 13 Sep 2011 - 23:22
Bonjour à tous,

Rapide présentation de ma situation, je suis TZR agrégé et je remplace une collègue certifiée à 20h. J'ai donc 5 heures supps et ma suppléance court jusqu'au 30 novembre.
Une petite question : les HSA sont payées en 9 mois mais sont-elles payées pour les services du 01/09 au 31/08 de l'année suivante ou simplement du 01/09 au 30/06 de l'année suivante ?
Si je demande ça, c'est parce que j'ai lu que parfois, le rectorat payait les TZR en suppléance en HSA au lieu de les payer en HSE (la législation veut qu'on paie un TZR en HSE du moment qu'il n'est pas en AFA).
Pour le calcul des indemnités, dois-je donc prendre 3/12 ème de la prime annuelle pour moi et le reste pour ma collègue (qui toucherait alors la part de la prime correspondant à juillet et août de l'année scolaire) ou dois-je prendre 3/10 ème pour moi et le reste pour ma collègue, les HSA n'étant alors pas du tout dûes pendant les grandes vacances ?

Merci
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Will.T
Prophète

Re: Calcul des HSA...

par Will.T le Mar 13 Sep 2011 - 23:26
Il y a de grandes disparités académiques dans ce genre de situation. Certaines payent en HSA, au prorata de la durée du remplacement, d'autre en HSE quand le remplacement est de courte durée. Il faudrait que tu prennes contact avec la section locale d'un syndicat qui t'indiqueras la politique académique.

Sinon elles sont payées sur 9 mois pour le service du 1/9 au 30/6
Ganash
Niveau 3

Re: Calcul des HSA...

par Ganash le Mer 14 Sep 2011 - 0:01
Sinon elles sont payées sur 9 mois pour le service du 1/9 au 30/6
Ok merci !

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