Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

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Message par aposiopèse le 15/9/2011, 21:27

1 - La loi n°2002-1138 du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice ajoute à l'article 433-5 du code pénal un nouvel alinéa ainsi rédigé
" Lorsqu'il est adressé à une personne chargée d'une mission de service public et que les faits ont été commis à l'intérieur d'un établissement scolaire ou éducatif ou, à l'occasion des entrées ou sorties des élèves, aux abords d'un tel établissement, l'outrage est puni de 6 mois d'emprisonnement et de 7 500 € d'amende ".

Cet alinéa devient le troisième alinéa de l'article 433-5 dont les deux premiers alinéas n'ont pas été modifiés. Ces deux premiers alinéas disposent :
" Constituent un outrage puni de 7 500 € d'amende les paroles, gestes ou menaces, les écrits ou images de toute nature non rendus publics ou l'envoi d'objets quelconques adressés à une personne chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie. Lorsqu'il est adressé à une personne dépositaire de l'autorité publique, l'outrage est puni de 6 mois d'emprisonnement et de 7 500€ d'amende. "

2 - La disposition nouvelle harmonise la protection dont bénéficient les différentes catégories de personnels de l'éducation

2.1 En premier lieu, et contrairement à ce qui est souvent affirmé ici ou là, cet alinéa ne crée pas une infraction nouvelle. Il a pour seule portée d'augmenter la peine prévue lorsque l'outrage est survenu à l'intérieur ou aux abords d'un établissement scolaire ou éducatif.

Alors que l'outrage dont est victime un enseignant relevait jusqu'ici du premier alinéa de l'article 433-5 et n'était puni que de 7 500 € d'amende, les outrages perpétrés à l'intérieur ou aux abords d'un établissement éducatif sont désormais punis de 6 mois d'emprisonnement et de 7 500 € d'amende, c'est-à-dire des peines prévues à l'alinéa 2 pour l'outrage adressé à une personne dépositaire de l'autorité publique.
2.2 En second lieu, il convient de souligner que le deuxième alinéa de l'article 433-5, sur le régime duquel est alignée la sanction des outrages perpétrés dans les établissements ou aux abords des établissements, ne concerne pas seulement les agents de la force publique. Il punit l'outrage adressé à tout " dépositaire de l'autorité publique ", catégorie qui englobe déjà certains personnels de l'éducation nationale.

En dehors du cas des agents de police, cette disposition a été mise en oeuvre pour sanctionner des outrages adressés notamment à un huissier de justice ou à un chef de section du service des impôts (Cass. crim. 21.05.1997), ou encore à un agent de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (Cass. crim. 18.10.2000).

Dans le domaine de l'éducation, il a été jugé qu'étaient " dépositaires de l'autorité publique " au sens de l'article 433-5, un président d'université (Cass. crim. 18.04.2000) et un inspecteur d'académie (Cass. crim. 22.01.2002, confirmant la condamnation à 4 mois d'emprisonnement avec sursis d'une personne ayant adressé des écrits anonymes injurieux à un inspecteur d'académie).

Le raisonnement conduit par la Cour de cassation dans l'arrêt du 18 avril 2000 sur le cas d'un président d'université est certainement applicable à tous les chefs d'établissements auxquels les textes confèrent notamment un pouvoir de police à l'intérieur de l'établissement. Ainsi, avant même le vote de la loi nouvelle, l'outrage adressé à un principal de collège ou à un proviseur entrait dans le champ du deuxième alinéa de l'article 433-5 et était punissable de 6 mois d'emprisonnement et de 7 500 € d'amende.

La disposition ajoutée à l'article 433-5 par la loi d'orientation et de programmation pour la justice conduit à faire bénéficier l'ensemble des personnels enseignants du régime dont bénéficiaient jusqu'ici les agents investis de fonctions d'autorité.

L'outrage adressé au professeur sera désormais sanctionné comme l'outrage adressé au proviseur.


3 - Dans le monde de l'éducation, les dispositions de l'article 433-5 n'ont jusqu'ici guère été utilisées pour sanctionner des outrages qui auraient été le fait d'élèves
Les recherches de jurisprudence ne donnent que quelques cas d'application dont aucun ne met en cause le comportement d'un élève. On relève ainsi par exemple:

la condamnation à 2 000 F d'amende d'un parent d'élève ayant menacé verbalement la principale d'un collège et déchiré le papier qu'on lui demandait de signer à l'occasion de l'exclusion de son enfant pour indiscipline (CA BORDEAUX, 14.01.1998) ;
la condamnation à 4 000 F d'amende d'un parent d'élève ayant adressé à un principal de collège une télécopie contenant des propos injurieux (CA BORDEAUX, 14 04.1998) ;
la condamnation à 10 000 F d'amende dont 5 000 avec sursis d'une mère d'élève ayant traité le professeur de sa fille de " nul " lors d'une réunion parents-professeurs (CA PARIS, 06.09.2000).

Lorsque l'outrage est le fait d'un élève, c'est en général la procédure disciplinaire qui est mise en oeuvre. Elle permet à l'institution scolaire d'assurer elle-même la sanction d'un comportement inacceptable.

Il en va bien sûr autrement dans les cas, heureusement rares, où sont en cause des actes de violence physique. Dans ces cas, le recours à la justice se fonde sur l'article 222-13 qui punit de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende les violences, même lorsqu'elles n'ont entraîné aucune incapacité de travail, commises sur " toute personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission ". Cette disposition est applicable de la même manière à l'ensemble des personnels, quelle que soit leur fonction.
http://sne69.free.fr/pratique/quotidien/enseignant/outrage.php

aposiopèse
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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par kvasir le 15/9/2011, 21:31

temps mort.

Ils sont dans un bus scolaire, donc ce qu'ils font de mal peut être sanctionné dans l'établissement. J"ai eu le cas d'un élève, qui a craché dans le bus qui le ramassait devant le lycée, il s'est fait collé par le bahut.
Vérifie ce qu'il en est chez toi.

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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par Invité le 15/9/2011, 21:33

Excuse-moi aposiopèse, mais ce texte de loi me fait bien rire. J'ai porté plainte pour insulte, le procureur a estimé que ce n'était pas assez grave pour poursuivre l'élève. Le commissariat de police (dans lequel j'ai porté plainte) m'a contactée peu de temps après la décision du procureur, les policiers étaient verts. Ils espéraient enfin "coincer" cet élève, responsable de pas mal d'incidents plus ou moins graves dans le quartier, mais non... L'élève a eu un "rappel à la loi".

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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par Reine Margot le 15/9/2011, 21:34

@aposiopèse a écrit:
@Hope a écrit:
Je ne sais pas comment on a pu en arriver là, à une telle haine du prof chez beaucoup d'élèves et dans la population en général, mais quand ce genre de chose arrive, ça me f*** le moral en l'air pour un moment.

+1 : je me suis souvent posé la même question (et j'ai de plus en plus hâte de quitter l'EN)
Dans mon lycée, les élèves se sentent souvent tout-puissants dès qu'ils font un blocus (ce qui arrivent une ou deux fois par an) et brûlent des palettes devant l'entrée : certains profs qui passent pour aller faire cours (en gros, les femmes, dont moi) se font huer et siffler... je ne sais jamais comment réagir, surtout quand ce ne sont pas mes élèves mais des terminales ou des BTS, que je ne connais pas Embarassed

ah, c'est sûr, une sacrée motivation pour partir! topela

Reine Margot
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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par kiwi le 15/9/2011, 21:35

Oui, une fois, j'avais voulu porter plainte pour outrage lorsqu'une petite c**** (présente d'ailleurs au feu) m'a insultée en plein cours ("Pauline la p..."). Les flics m'ont ri au nez et m'ont gentiment demandé de rentrer chez moi... veneration Je ne sais toujours pas ce qui m'a le plus choquée : que l'élève m'appelle par mon prénom, m'insulte, ou les flics qui m'ont prise pour une imbécile.

Là dans mon cas perso, au feu, c'était certes aux abords de l'établissement, mais un week-end, donc pas au moment d'une entrée ou sortie. Je ne pense pas pouvoir porter plainte pour outrage dans ce cas-là.




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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par Dhaiphi le 15/9/2011, 21:36

Il est vrai que, côté lois, on a ce qu'il faut mais les moyens pour les faire appliquer ?!

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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par aposiopèse le 15/9/2011, 21:38

@Al a écrit:Excuse-moi aposiopèse, mais ce texte de loi me fait bien rire. J'ai porté plainte pour insulte, le procureur a estimé que ce n'était pas assez grave pour poursuivre l'élève. Le commissariat de police (dans lequel j'ai porté plainte) m'a contactée peu de temps après la décision du procureur, les policiers étaient verts. Ils espéraient enfin "coincer" cet élève, responsable de pas mal d'incidents plus ou moins graves dans le quartier, mais non... L'élève a eu un "rappel à la loi".
oui, je me doute que c'est rarement appliqué... j'hésite d'ailleurs à imprimer ce texte comme punition à recopier car j'ai peur que ça fasse ricaner certains élèves ou qu'ils s'empressent de tester pour voir nos réactions (sachant que plusieurs ont été interpellés pour traffic de shit l'an dernier et n'ont RIEN eu comme sanction, ils sont revenus en cours encore plus odieux qu'avant...)

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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par kvasir le 15/9/2011, 21:43

@aposiopèse a écrit:
@Al a écrit:Excuse-moi aposiopèse, mais ce texte de loi me fait bien rire. J'ai porté plainte pour insulte, le procureur a estimé que ce n'était pas assez grave pour poursuivre l'élève. Le commissariat de police (dans lequel j'ai porté plainte) m'a contactée peu de temps après la décision du procureur, les policiers étaient verts. Ils espéraient enfin "coincer" cet élève, responsable de pas mal d'incidents plus ou moins graves dans le quartier, mais non... L'élève a eu un "rappel à la loi".
oui, je me doute que c'est rarement appliqué... j'hésite d'ailleurs à imprimer ce texte comme punition à recopier car j'ai peur que ça fasse ricaner certains élèves ou qu'ils s'empressent de tester pour voir nos réactions (sachant que plusieurs ont été interpellés pour traffic de shit l'an dernier et n'ont RIEN eu comme sanction, ils sont revenus en cours encore plus odieux qu'avant...)


Ok y a rien dans ce cas là, mais si on part comme ça, personne ne porte jamais plainte et le n'importe quoi continue. Si toi il a eu un rappel à la loi, d'autres ont pris chers, et c'est pas un mal.

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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par sand le 15/9/2011, 21:47

@kiwi a écrit:Oui, une fois, j'avais voulu porter plainte pour outrage lorsqu'une petite c**** (présente d'ailleurs au feu) m'a insultée en plein cours ("Pauline la p..."). Les flics m'ont ri au nez et m'ont gentiment demandé de rentrer chez moi... veneration Je ne sais toujours pas ce qui m'a le plus choquée : que l'élève m'appelle par mon prénom, m'insulte, ou les flics qui m'ont prise pour une imbécile.

Là dans mon cas perso, au feu, c'était certes aux abords de l'établissement, mais un week-end, donc pas au moment d'une entrée ou sortie. Je ne pense pas pouvoir porter plainte pour outrage dans ce cas-là.

Les refus d'enregistrer les plaintes de profs se multiplient effectivement.

sand
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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par Invité le 15/9/2011, 21:47

Je n'ai pas dit qu'il ne fallait pas porter plainte: il FAUT porter plainte. Je fais simplement remarquer que c'est rarement suivi d'effets. J'aimerais savoir s'il y en a "beaucoup qui prennent cher" comme tu dis.

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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par caperucita le 15/9/2011, 21:50

Dans mon cas, il serait ridicule de porter plainte de toute façon, mais bon ce qui m'énerve, c'est que je n'ai pas trop su comment réagir, je me suis trouvée bête... et je ne sais pas s'il vaut mieux que j'en parle à mon élève ou pas, puisque lui n'a rien fait, même s'il devait bien se marrer !

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Par contre,si j'avais un marteau, je cognerais le jour, je cognerais la nuit, j'y mettrais tout mon coeur ! Razz Razz

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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par User5899 le 15/9/2011, 21:56

Quelqu(un sait-il à quelles conditions on peut porter plainte non devant le procureur mais devant le doyen des juges d'instruction (sachant que dans ce cas, la plainte ne peut pas être classée sans suites). Je me doute qu'il doit y en avoir, mais je suis ignorant sur ce point.

User5899
Dieu de l'Olympe


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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par kvasir le 15/9/2011, 21:57

@Al a écrit:Je n'ai pas dit qu'il ne fallait pas porter plainte: il FAUT porter plainte. Je fais simplement remarquer que c'est rarement suivi d'effets. J'aimerais savoir s'il y en a "beaucoup qui prennent cher" comme tu dis.

Même s'il y en a qu'un c'est déjà ça.

"Pour abattre les montagnes, faut commencer par bouger les petites pierres""

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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par Thalia de G le 15/9/2011, 23:19

@JEMS a écrit:Bein, déjà arrivé, mais en plus hard à la sortie d'un train avec deux de mes amis profs.
Il y avait eu insultes, menaces... ahhh ce qu'ils se sentent forts nos chatons en meute...
Du coups, commissariat et main courante. Le prov en avait mis deux dehors pour 8 jours.
J'ai eu à aller au commissariat pour menace de la part d'une élève. On m'a dit de déposer une main courante parce qu'elle était déjà connue des services de police (vol à l'arraché du sac d'une dame âgée, entre autres) et que l'affaire suivrait son cours.
On m'a expliqué qu'il valait mieux que j'aie porté plainte.
De toute façon, affaire sans suite, j'ai quitté ce collège à la fin de l'année.

Conclusion : toujours porter plainte, même si cela paraît une broutille. Et cela permet parfois des recoupements avec des affaires plus graves.

Thalia de G
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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par yseult le 16/9/2011, 09:56

Si je ne me trompe pas, les flics préfèrent les mains courantes, non??
Pas d'enquête, pas de rapport à taper et puis surtout....les statistiques des plaintes baissent!!!!!!

yseult
Fidèle du forum


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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par roxanne le 16/9/2011, 10:00

Ceci dit, un "rappel à la loi" ça veut déjà dire convocation avec les parents, rencontre d'un magistrat..ce n'est pas rien du tout.Alors évidemmnt, s'il s'agit de petits délinquants déjà rodés, c'est sûr que ça ne va pas les impressionner, mais pour un gamin qui fait juste le malin , ça peut faire son petit effet...et surtout, surtout , ça se sait .., les autres savent que "la prof elle a porté plainte " ça en refroidit certains ..

roxanne
Enchanteur


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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par Saraswati le 16/9/2011, 10:49

@kiwi a écrit:
@Dhaiphi a écrit:
@Saraswati a écrit: Plus personne ne fait plus rien, on se laisse écraser parce qu'on a peur de merdeux, et tout le monde trouve ça normal.

Il m'étonnerait que "tout le monde" trouve ça normal mais les volontaires pour prendre un coup de tournevis (ou de cutter) ne sont pas légion.

+1. Je te garantis que quand tu es un dimanche soir, seule, sur la ligne PSL/Argenteuil/Mantes la jolie, tu t'écrases et tâches de ne pas te faire remarquer par tous les loubards à casquette qui hurlent, grimpent sur les sièges, fument, insultent les passants, j'en passe et des meilleures...
Oui, je sais bien tout ça, je ne suis pas non plus casse-cou, mais c'est le genre de trucs qui me donne envie de hurler !
Alors j'aurais dû, comme tout le monde, ne pas montrer que je suis, tout de même, encore choquée de voir que des gamins fument dans un bus scolaire ?
Enfin bref, ce n'est pas le propos du sujet. Mais ça me désole.
Comme dit Carabas, on ne donne pas les moyens de réprimer ces actes (par l'intervention de la loi).

Saraswati
Neoprof expérimenté


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Re: Quand les élèves nous narguent en dehors du collège...??!!

Message par Thalia de G le 16/9/2011, 11:43

@yseult a écrit:Si je ne me trompe pas, les flics préfèrent les mains courantes, non??
Pas d'enquête, pas de rapport à taper et puis surtout....les statistiques des plaintes baissent!!!!!!
Je ne l'ai su qu'après ma main courante. Twisted Evil

Thalia de G
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