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InvitéMA
Neoprof expérimenté

frais de photocopies payés par les familles, pour les sorties et voyages! Empty frais de photocopies payés par les familles, pour les sorties et voyages!

par InvitéMA le Lun 19 Sep 2011 - 22:31
Bonsoir à tous!

Un établissement a-t-il le droit de faire payer aux élèves des frais de dossier pour une sortie ou un voyage? Par frais de dossier, j'entends, par exemple, les rames de papiers utilisées pour les informations à communiquer aux familles..
Existe-t-il un texte?


Dernière édition par MarieAnne le Lun 27 Jan 2014 - 19:49, édité 2 fois
Provence
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Enchanteur

frais de photocopies payés par les familles, pour les sorties et voyages! Empty Re: frais de photocopies payés par les familles, pour les sorties et voyages!

par Provence le Lun 19 Sep 2011 - 22:38
Ça me paraît un peu gros. :shock:
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InvitéMA
Neoprof expérimenté

frais de photocopies payés par les familles, pour les sorties et voyages! Empty Re: frais de photocopies payés par les familles, pour les sorties et voyages!

par InvitéMA le Lun 19 Sep 2011 - 22:42
Et pourtant, j'ai un ami qui vient de me le raconter et se pose des questions! D'où ma question!
freche
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Esprit éclairé

frais de photocopies payés par les familles, pour les sorties et voyages! Empty Re: frais de photocopies payés par les familles, pour les sorties et voyages!

par freche le Mer 21 Sep 2011 - 14:38
il est dans le privé ? si oui, c'est possible.
freche
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Esprit éclairé

frais de photocopies payés par les familles, pour les sorties et voyages! Empty Re: frais de photocopies payés par les familles, pour les sorties et voyages!

par freche le Mer 21 Sep 2011 - 14:39
Sinon, ça peut ne pas être dit et être inclus dans le montant du séjour
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