Demande de dispo pour suivre mon conjoint

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Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par fleur de tiaré le Ven 25 Nov 2011 - 0:47

Bonjour à tous,

je souhaiterais savoir les délais pour demander une dispo pour suivre mon conjoint ! j'ai lu sur le net deux mois,deux semaines...bref un peu de tout Very Happy

Et dois je fournir le contrat de travail de mon cheri ou simplement une attestation de son employeur ?

Merci beaucoup pour vos réponses

topela


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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par Karine B. le Ven 25 Nov 2011 - 6:31

@fleur de tiaré a écrit:Bonjour à tous,

je souhaiterais savoir les délais pour demander une dispo pour suivre mon conjoint ! j'ai lu sur le net deux mois,deux semaines...bref un peu de tout Very Happy

Et dois je fournir le contrat de travail de mon cheri ou simplement une attestation de son employeur ?

Merci beaucoup pour vos réponses

topela


Il faut envoyer un courrier indiquant la date à laquelle tu souhaites partir avec les justificatifs (pacs ou mariage + attestation de travail). Aucun délai n'est indiqué dans les textes, il faut juste laisser un temps au rectorat pour se retourner

attention, tu perds ton poste avec une dispo

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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par piesco le Ven 25 Nov 2011 - 17:45

Peut-on faire cela pendant l'année de stage?

piesco
Grand sage


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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par Daphné le Ven 25 Nov 2011 - 19:36

@piesco a écrit:Peut-on faire cela pendant l'année de stage?

Si tu veux que ton stage soit validé il faut qu'il dure une année entière.
En cas de congé maternité par exemple pendant l'année de stage, la durée du congé est reportée avant titularisation.

Daphné
Demi-dieu


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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par fleur de tiaré le Sam 26 Nov 2011 - 20:55

merci pour vos messages !


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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par janis le Ven 31 Aoû 2012 - 15:14

Bonjour,

Je remonte ce sujet car mon conjoint va peut-être être muté dans une autre région d'ici la fin de l'année scolaire. J'aimerai à cette occasion en profiter pour demander une dispo de droit. Or, nous ne sommes pas encore pacsés. Ma question est donc la suivante : est-ce que si l'on se PACS avant fin 2012, cela me permettra-t-il de le rejoindre ou bien comme pour les mutations devons-nous être pacsés avant le 1er septembre pour faire valoir ma dispo de droit (ce qui serait donc impossible au vu de la date du jour !) ?

Merci pour vos réponses !

janis
Érudit


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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par Karine B. le Ven 31 Aoû 2012 - 22:31

@janis a écrit:Bonjour,

Je remonte ce sujet car mon conjoint va peut-être être muté dans une autre région d'ici la fin de l'année scolaire. J'aimerai à cette occasion en profiter pour demander une dispo de droit. Or, nous ne sommes pas encore pacsés. Ma question est donc la suivante : est-ce que si l'on se PACS avant fin 2012, cela me permettra-t-il de le rejoindre ou bien comme pour les mutations devons-nous être pacsés avant le 1er septembre pour faire valoir ma dispo de droit (ce qui serait donc impossible au vu de la date du jour !) ?

Merci pour vos réponses !

il n'y a pas de date pour le PACS en cas de demande de dispo de droit

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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par yseult le Sam 1 Sep 2012 - 10:34

ce post m'intéresse! Si le conjoint trouve un travail ailleurs, on a une dispo de droit? Mais si le rectorat ne trouve personne pour me remplacer, je devrais finir l'année??

yseult
Fidèle du forum


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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par Daphné le Sam 1 Sep 2012 - 11:16

@yseult a écrit:ce post m'intéresse! Si le conjoint trouve un travail ailleurs, on a une dispo de droit? Mais si le rectorat ne trouve personne pour me remplacer, je devrais finir l'année??
La dispo étant de droit on ne peut te la refuser.
Pas du jour au lendemain mais tu y as droit.
Le remplacement n'est pas ton problème mais celui de l'administration.
Quand on prend son congé mat par exemple on n'attend pas que le remplaçant arrive, c'est pareil.

Daphné
Demi-dieu


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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par janis le Sam 1 Sep 2012 - 11:29

Merci Karine B pour ta réponse ! Donc si on se pacse par exemple en novembre et que mon ami est muté en février, j'obtiendrai ma dispo de droit, c'est sûr ?

Pendant cette année de dispo, je participerai au mouvement pour entrer l'année suivante dans l'académie où travaille mon conjoint (j'espère avoir assez de points). Comment ça se passe pour la paperasse (récupérer les docs de mutation, les signer) ? Je suis toujours rattachée à mon ancien collège ?
Si je pars en dispo de mars 2013 à mars 2014, je devrai finir l'année scolaire dans mon ancienne académie ?

janis
Érudit


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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par Karine B. le Sam 1 Sep 2012 - 12:22

@janis a écrit:Merci Karine B pour ta réponse ! Donc si on se pacse par exemple en novembre et que mon ami est muté en février, j'obtiendrai ma dispo de droit, c'est sûr ?

Pendant cette année de dispo, je participerai au mouvement pour entrer l'année suivante dans l'académie où travaille mon conjoint (j'espère avoir assez de points). Comment ça se passe pour la paperasse (récupérer les docs de mutation, les signer) ? Je suis toujours rattachée à mon ancien collège ?
Si je pars en dispo de mars 2013 à mars 2014, je devrai finir l'année scolaire dans mon ancienne académie ?

en dispo, on perd son poste, donc tu n'es plus rattachée à ton établissement, mais tu gardes l'académie.
On part en dispo pour le reste de l'année scolaire, tu ne peux pas, sauf autorisation à négocier, réintégrer en cours d'année

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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par janis le Sam 1 Sep 2012 - 12:30

D'accord. Donc si je pars en dispo en mars, je dois faire la rentrée de septembre? Ahlala, ça change tout car je veux m'arrêter un an. Initialement je comptais faire une demande de dispo pour convenance perso avant que mon copain ne m'apprenne hier qu'il risque d'être muté en 2013.

Si je ne suis plus rattachée à l'établissement, comment ça se passe pour les démarches de mutation (pour signer les docs, comme je l'ai précisé plus haut) ?

janis
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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par Kak le Dim 2 Sep 2012 - 12:56

Dans le même genre, si le conjoint part pour quelques mois et qu'on veut le suivre :
- peut-on prendre une disponibilité de trois ou quatre mois? Est-elle de droit? Perd-on son poste? Si oui a-t-on des points lors de la réintégration si on le redemande?
- ne vaut-il pas mieux prendre un temps partiel annualisé (si on le sait dans les délais suffisants évidemment)? mais celui-ci peut nous être refusé (c'est arrivé à une collègue, on lui a accordé son mi-temps mais en septembre, on ne le lui a pas annualisé!), non?

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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par Karine B. le Dim 2 Sep 2012 - 15:32

@Kak a écrit:Dans le même genre, si le conjoint part pour quelques mois et qu'on veut le suivre :
- peut-on prendre une disponibilité de trois ou quatre mois? Est-elle de droit? Perd-on son poste? Si oui a-t-on des points lors de la réintégration si on le redemande?

on perd son poste et on n'a pas de pts (ou alors, ça dépend des académies)

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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par janis le Mar 11 Sep 2012 - 21:31

Autre question : Si mon conjoint est muté en juillet et que je demande une dispo de droit, me sera-t-elle accordée pour l'intégralité de l'année scolaire ?

janis
Érudit


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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par Karine B. le Jeu 13 Sep 2012 - 8:28

@janis a écrit:Autre question : Si mon conjoint est muté en juillet et que je demande une dispo de droit, me sera-t-elle accordée pour l'intégralité de l'année scolaire ?

oui

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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par A Tuin le Jeu 13 Sep 2012 - 10:24

@janis a écrit:
Si je ne suis plus rattachée à l'établissement, comment ça se passe pour les démarches de mutation (pour signer les docs, comme je l'ai précisé plus haut) ?

Je suppose que les papiers doivent parvenir tout de même dans l'établissement. Après, soit tu te déplaces, soit tu te fais envoyer mais c'est tout pourri car selon les secrétaires, si les envois sont fait à l'arrache au dernier moment et avec les délais postaux, il y a le risque de dépasser les délais impartis.

A Tuin
Sage


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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par Daphné le Jeu 13 Sep 2012 - 10:58

@A Tuin a écrit:
@janis a écrit:
Si je ne suis plus rattachée à l'établissement, comment ça se passe pour les démarches de mutation (pour signer les docs, comme je l'ai précisé plus haut) ?

Je suppose que les papiers doivent parvenir tout de même dans l'établissement.

Non puisqu'il n'y a plus d'établissement !
Il faut s'adresser directement au rectorat, les services vont gérer la demande.


Après, soit tu te déplaces, soit tu te fais envoyer mais c'est tout pourri car selon les secrétaires, si les envois sont fait à l'arrache au dernier moment et avec les délais postaux, il y a le risque de dépasser les délais impartis.


Daphné
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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par janis le Jeu 13 Sep 2012 - 11:44

Merci pour ces informations précieuses. Autre question : la dispo est accordée si le nouveau lieu d'exercice du conjoint est éloigné. Or, mon conjoint va être muté certes dans une autre académie mais à environ 1h15 de route de mon collège. Est-ce qu'on peut ne pas m'accorder ma dispo ?

janis
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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par piesco le Jeu 13 Sep 2012 - 11:56

Elle est de droit, ne peut pas être refusée.
Le courrier administratif suivra une fois ton gestionnaire averti. Il faudra lui donner ton adresse personnelle et la mettre à jour sur i-prof.

piesco
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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par janis le Dim 28 Oct 2012 - 10:00

Bonjour,

Je reviens sur ce post pour vous donner quelques nouvelles de notre projet.

Mon ami a eu la confirmation jeudi que l'intégralité de son entreprise allait déménager en Normandie pour juillet 2013 (nous sommes en région parisienne). Si je souhaite obtenir une dispo et non une mutation c'est parce que nous souhaitons profiter de cette occasion pour partir plusieurs mois à l'étranger. J'avais fait l'an passé une demande de mi-temps annualisé en ce sens qui m'a été refusée. Notre nouvelle "tactique" est donc la suivante :

- Mon ami mute en Normandie
- Il obtient un congé sabbatique (il a rencontré son DRH jeudi, c'est ok)
- J'obtiens ma dispo de droit
- Nous partons en tour du monde

Notre projet se précise donc et devient plus concret. Ma grande angoisse réside dans tout ce qu'il y a à gérer administrativement lorsque nous serons en voyage (d'où mes questions du 13 septembre). Je vais en effet demander à muter en Normandie pour l'année scolaire 2014-2015 et je ne sais absolument pas comment je vais gérer les demandes de mutation alors que je serai à l'étranger ! Puis-je le faire par l'intermédiaire de quelqu'un de confiance, qui recevrait mon courrier et à qui je donnerai "procuration" pour signer les papiers ??

janis
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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par Belle du seigneur le Dim 28 Oct 2012 - 13:39

Tu peux aussi tenter la dispo pour convenances personnelles, et muter pendant ton voyage... J'étais en dispo cette année, je suis partie voyager en voilier autour de l'Atlantique pendant un an. Je n'ai pas changé d'académie, mais j'ai dû participer au mouvement intra en mars. J'ai eu contact directement avec la dame de la Dipe de mon académie, avec qui je correspondais par mail. POur les pièces justificatives ( rapprochement de conjoint, avis d'impôt, attestation de l'employeur de mon ami)), mes parents m'ont scané les docs, et tout s'est fait par mail. Il faut dire que la dame du rectorat a très bien géré le truc, en me prévenant à chaque fois des délais à respecter. Pour la version de confirmation papier, comme je n'avais pas d'adresse, c'est chez mes parents qu'elle est arrivée, et c'est eux qui ont signé ( comme me disait la dame, elle n'allait pas vérifier les écritures, ils signaient mon nom et basta).

Belle du seigneur
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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par janis le Dim 28 Oct 2012 - 15:00

Merci pour cette réponse Belle du seigneur qui me rassure beaucoup !

Mon ami souhaite que je tente d'abord la dispo pour convenances personnelles. Si elle est refusée on fera une demande pour une dispo de droit.

Quand tu parles de DIPE, tu parles de Division du Personnel Enseignant ? Parce que chez moi, c'est DPE. En tout cas, lorsque ma dispo sera acceptée, je prendrai contact avec la mienne pour bien expliquer mon projet et le fait que je ne serai pas en France pendant les démarches administratives et que nous devrons correspondre par mail, comme toi.

Tu es donc partie un an ? Ce devait être une expérience fabuleuse ! As-tu créé un site internet pour raconter ton voyage ? Pas trop dur le retour à la réalité ?

janis
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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par Belle du seigneur le Dim 28 Oct 2012 - 15:39

Oui , je parle bien de la DPE! J'ai fait ma demande en janvier 2011 et ai eu une réponse 3 semaines après. Pour ta demande, il faut passer par voie hiérarchique ( càd un entretien avec ton CDE). J'avais en effet eu la dame du rectorat au téléphone avant, et elle a tout fait pour que les choses se fassent efficacement. Ca a bien marché, j'ai retrouvé un poste fixe à mon retour, tout près de mon ancien collège! Le retour se passe bien , même si souvent je me dis " ah, l'année dernière on était là, ou là...!" C'est quoi votre projet à vous?

Belle du seigneur
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Re: Demande de dispo pour suivre mon conjoint

Message par janis le Dim 28 Oct 2012 - 15:47

Nous avions déjà tenté le coup l'an passé pour un voyage de 6 mois. J'avais demandé un mi-temps annualisé, avec accord favorable de mon CDE. A l'époque, je préférais partir 6 mois pour ne pas perdre mon poste mais aussi pour des raisons financières. Lorsqu'en mars mon mi-temps annualisé m'a été refusé (faute de personnel pour me remplacer), nous avons été très très déçus. On a mis quelques jours à encaisser car ce projet de tour du monde nous tient vraiment à cœur depuis le début de notre relation.

Depuis, j'ai pas mal réfléchi et je me suis posé des questions sur mes priorités dans la vie : mon collège ou ma vie privée ? C'est donc vers le voyage d'un an et la disponibilité que j'ai décidé de me tourner. Je me dis également qu'il est peut-être plus facile pour le rectorat de me laisser en dispo (puisque mon poste repasse au mouvement) que de me trouver un remplaçant pour 6 mois et donc que ma demande soit plus facilement acceptée. Je me suis donc renseignée ici-même sur les démarches à suivre et lorsque le projet de mutation en Normandie de mon ami est arrivé on a de suite pensé que c'était notre opportunité : on peut faire une demande de dispo de droit si la dispo pour convenances personnelles est refusée. On est donc quasiment certains de pouvoir partir !!!!!

Notre projet c'est de partir près d'un an en tour du monde, en privilégiant les pays d'Asie du Sud-Est et d'Amérique latine. Nous nous sommes beaucoup renseignés sur les modalités pratiques (budget, hébergement, billets d'avion) et nous avons la chance d'avoir des amis dans notre entourage qui ont tenté l'expérience et qui peuvent répondre à nos interrogations. Nous allons donc devoir plancher sérieusement sur un itinéraire dans les semaines qui viennent !

Je suis contente de voir que votre retour n'a pas été trop difficile du côté professionnel ! Votre voyage a dû être extrêmement enrichissant !!!!

janis
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