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porcinet
Niveau 2

Temps partiel et HSE

par porcinet le Mer 7 Déc 2011 - 22:22
Bonjour à tous,

Une question : à temps partiel, j'ai bien compris qu'il n'est pas possible d'avoir des HSA, ce qui est logique.
Mais peut-on néanmoins faire des heures sup ponctuelles et donc toucher des HSE ? Concrètement, peut-on être à temps partiel et faire, par exemple, de l'accompagnement éducatif (payé en HSE, si je ne me trompe pas) ?
J'ai cru comprendre que oui, car les collègues étant à 80% devant travailler 14h et quelques/semaine sont en général tenus de faire 14h et de compléter ce qui leur manque avec une vingtaine d'heures en plus sur l'année, payées en HSE.

Merci !
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Heisenberg
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Re: Temps partiel et HSE

par Heisenberg le Mer 7 Déc 2011 - 22:23
Le temps partiel n'empêche pas de toucher des HSE.
C'est effectivement le cas de certains collègues qui sont à 80%, comme tu le cites.

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tempête
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Re: Temps partiel et HSE

par tempête le Mer 7 Déc 2011 - 22:30
Je suis à 80 % et je touche des HSE pour m'occuper de la dyslexie au collège. Ca ne pose aucun problème.
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porcinet
Niveau 2

Re: Temps partiel et HSE

par porcinet le Mer 7 Déc 2011 - 22:43
Mais si l'on fait 15 ou 16h/semaine et qu'on complète par 2h/semaine d'accompagnement éducatif payées en HSE, n'est-ce pas le bon moyen de toucher autant que quelqu'un qui est à temps complet tout en ayant une classe en moins et 2h qui ne demandent pas de préparation ? :-)
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Heisenberg
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Re: Temps partiel et HSE

par Heisenberg le Mer 7 Déc 2011 - 22:59
Une HSE est payée le même tarif quel que soit l'échelon. Si cela peut paraitre avantageux en début de carrière (encore faudrait-il faire le calcul), cela l'est beaucoup moins dès qu'on avance un peu : une heure sup est alors payée moins qu'une heure "normale"

En plus, je ne suis pas sûr que beaucoup de CDE acceptent qu'un professeur soit à temps partiel et prenne 2 HSE toutes les semaines.

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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Temps partiel et HSE

par Daphné le Jeu 8 Déc 2011 - 9:50
Et puis question retraite quitte à faire 18 h il vaut mieux faire un temps plein plutôt que 16 h + 2 h.
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tempête
Niveau 9

Re: Temps partiel et HSE

par tempête le Jeu 8 Déc 2011 - 11:58
Non, je crois qu'il y a une limite. Tu ne peux faire qu'un nombre d'Hse / semaine limité car tu ne dois pas dépasser ce que tu ferais à temps complet.
J'ai pas l'impression d'être très clair :shock: alors exemple :
Si tu fais 16h/semaine, tu ne peux faire qu'un nombre d'hse inférieur à 2 par semaine pour ne pas égaler le temps complet. (1 ou 1.5).
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xavaud
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Re: Temps partiel et HSE

par xavaud le Jeu 8 Déc 2011 - 12:06
à temps partiel, j'ai bien compris qu'il n'est pas possible d'avoir des HSA

eh bien je suis à mi-temps et j'ai des HSA, je n'ai pas eu le choix. En fait cette année, mes bonifications BTS sont en HSA, l'année dernière les bonifications BTS et une heure de cours étaient des HSA. J'ai d'ailleurs eu l'agréable surprise de constater qu'on ne les percevait pas durant les vacances et le mois de septembre.
J'avoue que j'ai eu bien du mal à comprendre comment il est possible d'être en heure supplémentaire alors qu'on ne travaille pas à temps complet! Encore un mystère de l'éducation nationale.
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micaschiste
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Re: Temps partiel et HSE

par micaschiste le Jeu 8 Déc 2011 - 12:07
@porcinet a écrit:Mais si l'on fait 15 ou 16h/semaine et qu'on complète par 2h/semaine d'accompagnement éducatif payées en HSE, n'est-ce pas le bon moyen de toucher autant que quelqu'un qui est à temps complet tout en ayant une classe en moins et 2h qui ne demandent pas de préparation ? :-)

c'est illégal de faire des heures sup à l'année à temps partiel. Seules des heures exceptionnelles sont possibles.
La CAF pourrait voir les HSA comme une fraude.
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micaschiste
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Re: Temps partiel et HSE

par micaschiste le Jeu 8 Déc 2011 - 12:08
Xavaud, par la faute de ton établissment, tu n'es pas en règle avec la CAF.
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xavaud
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Re: Temps partiel et HSE

par xavaud le Jeu 8 Déc 2011 - 12:10
Comment ça Micaschiste?
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Daphné
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Re: Temps partiel et HSE

par Daphné le Jeu 8 Déc 2011 - 12:45
@xavaud a écrit:
à temps partiel, j'ai bien compris qu'il n'est pas possible d'avoir des HSA

eh bien je suis à mi-temps et j'ai des HSA, je n'ai pas eu le choix. En fait cette année, mes bonifications BTS sont en HSA, l'année dernière les bonifications BTS et une heure de cours étaient des HSA. J'ai d'ailleurs eu l'agréable surprise de constater qu'on ne les percevait pas durant les vacances et le mois de septembre.

Les HSA sont payées du 01/10 au 30/06 y compris pendant les petites vacances ce qui compense septembre.

J'avoue que j'ai eu bien du mal à comprendre comment il est possible d'être en heure supplémentaire alors qu'on ne travaille pas à temps complet! Encore un mystère de l'éducation nationale.
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xavaud
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Re: Temps partiel et HSE

par xavaud le Jeu 8 Déc 2011 - 13:44
pas durant les vacances

oui, j'aurais dû préciser "durant les vacances d'été".
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Temps partiel et HSE

par Daphné le Jeu 8 Déc 2011 - 15:03
@xavaud a écrit:
pas durant les vacances

oui, j'aurais dû préciser "durant les vacances d'été".

Oui enfin pour des HS ça me semble quand même normal Laughing
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xavaud
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Re: Temps partiel et HSE

par xavaud le Jeu 8 Déc 2011 - 16:34
Non, moi ça ne me semble normal dans la mesure où je ne vois pas pourquoi on déclare ces heures en heures supplémentaires alors qu'on m'impose un temps partiel. Avoir des heures supplémentaires quand on est à temps plein,d'accord, mais avoir des heures supplémentaires alors que je n'ai qu'un contrat de 10.5 heures ( 9 ETP, 1.5 HSA),je trouve cela injuste. Je préfèrerais de loin n'avoir que des ETP. Je précise que je suis déléguée auxiliaire dans l'enseignement privé.


Dernière édition par xavaud le Jeu 8 Déc 2011 - 18:11, édité 1 fois
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micaschiste
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Re: Temps partiel et HSE

par micaschiste le Jeu 8 Déc 2011 - 17:34
@xavaud a écrit:Comment ça Micaschiste?

je précise...
je parle d'un temps partiel de droit pour élever les enfants de moins de 3 ans.
dans ce cas, tu déclares à la CAF que tu es à temps partiel (TP égal ou inférieur à 80%) et tu perçois une aide de la CAF pour compenser en partie ta perte de salaire.
Et si avec les heures sup, tu fais autant d'heures chaque semaine que si tu étais à temps plein, tu n'es plus à 80% mais à 100% et la CAF ne devrait pas te verser d'aide.

Dans le public, il est interdit d'avoir et d'imposer des heures sup à un TP (elles sont tolérées pour des cas exceptionnels).
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xavaud
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Re: Temps partiel et HSE

par xavaud le Jeu 8 Déc 2011 - 18:13
Merci pour ces précisions Micaschiste.
mgb35
Niveau 8

Re: Temps partiel et HSE

par mgb35 le Jeu 21 Déc 2017 - 19:28
Bonjour,

je déterre ce topic pour une question au sujet de "Devoirs faits". Ma DSDEN dans un courrier précise que les professeurs à temps partiel ne pourront y participer. Il cite l'article R911-6 du code de l'éducation.
Code de l'éducation a écrit:Les personnels enseignants titulaires du second degré autorisés à travailler à temps partiel perçoivent des heures supplémentaires dans les conditions prévues par le décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 fixant les taux de rémunération des heures supplémentaires d'enseignement effectuées par les personnels enseignants des établissements d'enseignement du second degré et de l'enseignement technique, par les professeurs des écoles normales primaires et par les professeurs et les maîtres d'éducation physique et sportive lorsqu'ils effectuent exceptionnellement à leur demande, pour une période inférieure à la durée de l'année scolaire, des remplacements au-delà de la quotité de service à temps partiel qui leur est impartie.
Pour chaque mois, la rémunération de ces heures ne doit pas être supérieure au montant résultant de la différence entre le traitement mensuel net afférent à l'exercice à temps plein des fonctions et celui correspondant à la quotité de travail à temps partiel prévue à l'alinéa précédent.
De ce que je comprends, il est dit que les professeurs à temps partiel peuvent faire des remplacements de courte durée et qu'ils seront payés en HSE. Je ne vois pas en quoi cet article interdit les HSE pour tout autre type d'activité.

Qu'en pensez vous ? Y a t il un autre texte qui interdise les HSE pour les professeurs à temps partiel ?
pseudo-intello
Fidèle du forum

Re: Temps partiel et HSE

par pseudo-intello le Jeu 21 Déc 2017 - 19:46
J'ai déjà eu des HSE à temps partiel.
mgb35
Niveau 8

Re: Temps partiel et HSE

par mgb35 le Jeu 21 Déc 2017 - 19:52
Moi aussi comme beaucoup de collègues. Notamment pour organiser des sorties, pour l'accompagnement éducatif, pour des clubs ou autres.
Mais est ce légal? L'article que je cite plus haut l'interdit-il?
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Re: Temps partiel et HSE

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