Témoins au conseil de discipline

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Témoins au conseil de discipline

Message par junior le Sam 4 Fév 2012 - 17:07

Bonjour,
Est-ce que quelqu'un sait quels sont les témoins obligatoires lors d'un conseil de discipline ? Je sais que la "victime" doit être entendue et que le professeur principal de l'élève aussi. Mais y en a-t-il d'autres, comme les délégués de la classe par exemple ?

junior
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Re: Témoins au conseil de discipline

Message par User5899 le Sam 4 Fév 2012 - 17:15

Délégués de classe, des enseignants de la classe choisis par le CdE (pas forcément le PP).

User5899
Dieu de l'Olympe


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Re: Témoins au conseil de discipline

Message par junior le Sam 4 Fév 2012 - 17:18

Les délégués sont-ils obligatoirement entendus ?

junior
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Re: Témoins au conseil de discipline

Message par Patricia Wollstonecraft le Sam 4 Fév 2012 - 17:24

S'ils sont présents, normalement oui.

Patricia Wollstonecraft
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Re: Témoins au conseil de discipline

Message par Derborence le Sam 4 Fév 2012 - 17:29

Cripure a écrit:Délégués de classe, des enseignants de la classe choisis par le CdE (pas forcément le PP).
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Re: Témoins au conseil de discipline

Message par Eileen le Sam 4 Fév 2012 - 17:48

Je ne suis pas sûr qu'il y ait le PP de manière obligatoire scratch

Dans ce que j'ai trouvé : les deux délégués de la classe, deux enseignants, la personne ayant demandé la comparution, les témoins à charge et à décharge.

Eileen
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