Témoins au conseil de discipline
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Témoins au conseil de discipline
Bonjour,
Est-ce que quelqu'un sait quels sont les témoins obligatoires lors d'un conseil de discipline ? Je sais que la "victime" doit être entendue et que le professeur principal de l'élève aussi. Mais y en a-t-il d'autres, comme les délégués de la classe par exemple ?
Est-ce que quelqu'un sait quels sont les témoins obligatoires lors d'un conseil de discipline ? Je sais que la "victime" doit être entendue et que le professeur principal de l'élève aussi. Mais y en a-t-il d'autres, comme les délégués de la classe par exemple ?
junior- Niveau 4
Re: Témoins au conseil de discipline
Délégués de classe, des enseignants de la classe choisis par le CdE (pas forcément le PP).

Cripure- Bon génie
Re: Témoins au conseil de discipline
S'ils sont présents, normalement oui.
Patricia Wollstonecraft- Niveau 2
Re: Témoins au conseil de discipline
Cripure a écrit:Délégués de classe, des enseignants de la classe choisis par le CdE (pas forcément le PP).
+ 1

Derborence- Sage
Re: Témoins au conseil de discipline
Je ne suis pas sûr qu'il y ait le PP de manière obligatoire
Dans ce que j'ai trouvé : les deux délégués de la classe, deux enseignants, la personne ayant demandé la comparution, les témoins à charge et à décharge.
Dans ce que j'ai trouvé : les deux délégués de la classe, deux enseignants, la personne ayant demandé la comparution, les témoins à charge et à décharge.

Eileen- Niveau 7
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