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Saloum
Habitué du forum

Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par Saloum le Lun 9 Avr 2012 - 18:44
Je rassemble les pièces justificatives pour mon dossier de mutation et, comme d'habitude, je ne suis plus certaine de la marche à suivre.
1) En cas de rapprochement sur la résidence privée du conjoint, doit-on aussi fournir l'attestation professionnelle du conjoint ou seulement une facture attestant de l'adresse privée?
2) Doit-on fournir les photocopies des papiers ou les papiers eux-mêmes ?

3) En tant que TZR ayant changé de département, ai-je droit aux bonifications sur les années passées dans l'ancien département ?

Merci pour vos réponses !
pitchounette
Esprit éclairé

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par pitchounette le Lun 9 Avr 2012 - 18:50
@Saloum a écrit:2) Doit-on fournir les photocopies des papiers ou les papiers eux-mêmes ?

quelque soit la demande tu gardes les originaux....ca ne me parait pas une démarche sûre de donner les originaux.
Tu donnes que les photocopies
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A Tuin
Sage

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par A Tuin le Lun 9 Avr 2012 - 18:51
@Saloum a écrit:Je rassemble les pièces justificatives pour mon dossier de mutation et, comme d'habitude, je ne suis plus certaine de la marche à suivre.
1) En cas de rapprochement sur la résidence privée du conjoint, doit-on aussi fournir l'attestation professionnelle du conjoint ou seulement une facture attestant de l'adresse privée?

Je donne toujours les deux. Comme ça ils n'ont rien à dire.


2) Doit-on fournir les photocopies des papiers ou les papiers eux-mêmes ?

Jamais des originaux, toujours des photocopies. A moins qu'il s'agisse d'attestations faites expressément pour cet usage, à ce moment là oui tu mets ton attestation originale tant qu'à faire.


3) En tant que TZR ayant changé de département, ai-je droit aux bonifications sur les années passées dans l'ancien département ?

Merci pour vos réponses !
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kiwi
Vénérable

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par kiwi le Lun 9 Avr 2012 - 18:52
Lenou3132 a écrit:
@Saloum a écrit:2) Doit-on fournir les photocopies des papiers ou les papiers eux-mêmes ?

quelque soit la demande tu gardes les originaux....ca ne me parait pas une démarche sûre de donner les originaux.
Tu donnes que les photocopies

Cela dépend : l'attestation professionnelle doit être l'original par exemple. Après c'est clair qu'on ne donne pas l'original d'une facture.
pitchounette
Esprit éclairé

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par pitchounette le Lun 9 Avr 2012 - 19:00
@kiwi a écrit:
Cela dépend : l'attestation professionnelle doit être l'original par exemple. Après c'est clair qu'on ne donne pas l'original d'une facture.
Ok je prends note, mais je trouve que cest quand meme abusé...dans ce cas là ne pas oublier d'en faire une photocopie Laughing Laughing Laughing
Ninfa
Niveau 9

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par Ninfa le Lun 9 Avr 2012 - 21:10
Si on a fourni les papiers pour le RC à l'inter, doit-on les fournir à nouveau ?
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fifi83
Niveau 5

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par fifi83 le Mar 10 Avr 2012 - 16:51
@Ninfa a écrit:Si on a fourni les papiers pour le RC à l'inter, doit-on les fournir à nouveau ?

Non mais vérifie quand même dans la circulaire de ton mouvement intra-académique car la politique de l'intra est interne à chaque académie.
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Saloum
Habitué du forum

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par Saloum le Mar 10 Avr 2012 - 18:22
Merci pour vos réponses rapides. Dossier envoyé, advienne que pourra !
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suerte
Niveau 5

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par suerte le Sam 21 Avr 2012 - 18:20
Je fais remonter le sujet car je me pose une question et je n'arrive pas à trouver une réponse précise: pour prétendre à un rapprochement de conjoint depuis quand le conjoint doit-il travailler dans l'académie visée ? 1er septembre ou n'importe quelle date avant les demandes de mut' ?? Rolling Eyes

Si qqn sait ...

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A Tuin
Sage

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par A Tuin le Sam 21 Avr 2012 - 20:56
N'importe quelle date je dirais. A partir du moment où c'est dans le mois de septembre, ou d'octobre, je pense que c'est considéré. Septembre en tout cas c'est sûr (testé Smile)
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Karine B.
Empereur

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par Karine B. le Sam 21 Avr 2012 - 21:01
@suerte a écrit:Je fais remonter le sujet car je me pose une question et je n'arrive pas à trouver une réponse précise: pour prétendre à un rapprochement de conjoint depuis quand le conjoint doit-il travailler dans l'académie visée ? 1er septembre ou n'importe quelle date avant les demandes de mut' ?? Rolling Eyes

Si qqn sait ...


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Finrod
Expert

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par Finrod le Sam 21 Avr 2012 - 21:16
Dans mon académie, une promesse d'embauche/de mutation suffit.(c'est sous-entendu dans le BO mais non explicite, si j'ai bien lu)

La date du 1er Septembre n'est pas précisée dans la circulaire académique; Je la retrouve seulement dans le Bulletin officiel spécial n°9 du 10 novembre 2011 relatif au mouvement.

...

On applique le BO alors je suppose.
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suerte
Niveau 5

Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

par suerte le Dim 22 Avr 2012 - 11:17

Merci à vous pour vos réponses !

Mon homme va donc devoir se mettre plus tôt que prévu à la recherche d'un nouveau boulot... La vie avec l'EN est une grande stratégie Wink
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Re: Gros doute quant-aux pièces justificatives (rapprochement de conjoint)

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