Encore un recteur condamné !

Page 1 sur 3 1, 2, 3  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Encore un recteur condamné !

Message par Dani le Ven 13 Avr 2012 - 18:34

Cumul de l’ISSR et de l’indemnité de direction : le TA donne raison à une collègue Publié le: jeudi 1er mars 2012

Le tribunal administratif de Nantes vient de rendre sa décision suite au recours formulé par une collègue à qui l’Inspection Académique refusait de verser l’indemnité de direction.

Cette collègue avait effectué en 2007 un remplacement dans une école en RPI. Il lui avait été demandé d’assurer en plus la direction d’école. L’administration a ensuite refusé de lui verser l’indemnité de direction au prétexte qu’aucune indemnité ne pouvait être cumulée avec l’Indemnité de Sujétion Spéciale de Remplacement (ISSR).

La collègue ayant contacté le SNUipp, le service juridique national du syndicat l’a aidé à rédiger son recours devant le TA de Nantes.

Dans son arrêt, le tribunal adminstratif rappelle que s’il n’est effectivement pas possible de cumuler l’ISSR avec une autre indemnité dans le cadre d’un remplacement, l’indemnité de direction ne peut être regardée comme allouée au même titre que l’ISSR.

En clair, un remplaçant ne peut cumuler son ISSR avec d’autres indemnités liées au travail d’enseignement. Mais dans la mesure où la direction d’école représente un surcroit de travail par rapport aux tâches d’enseignement, le cumul est possible.

C’est pourquoi le TA de Nantes a condamné le recteur de l’Académie de Nantes à verser à la collègue les indemnités de direction correspondant à la période pendant laquelle elle a effectué celle-ci.

Vous trouverez ci-dessous, au format pdf, une copie du jugement.

SNUIPP

Dani
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Thijk le Ven 13 Avr 2012 - 19:51

De plus en plus de victoires au TA. cheers

Voilà un moment de bonheur qui nous ferait presque oublier même le monde merveilleux de Disney !

Thijk
Niveau 7


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Nell le Ven 13 Avr 2012 - 19:59

Avec un peu de chance et beaucoup de jugeotte, ils finiront par ne plus essayer d'entuber personne!

_________________
Impose ta chance, sers ton bonheur et va vers ton risque. A te regarder, ils s'habitueront. (R. Char)

Nell
Bon génie


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Thijk le Ven 13 Avr 2012 - 20:00

Il faudra du temps. Et il faudrait peut-être aussi que les fonctionnaires s'intéressent à leurs droits. Mais si l'on regarde, par ex sur ce forum, les fils qui ont le plus de succès, on ne peut qu'être dubitatifs...

Thijk
Niveau 7


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par MrBrightside le Ven 13 Avr 2012 - 20:05

@Thijk a écrit:Il faudra du temps. Et il faudrait peut-être aussi que les fonctionnaires s'intéressent à leurs droits. Mais si l'on regarde, par ex sur ce forum, les fils qui ont le plus de succès, on ne peut qu'être dubitatifs...
Un sociologue n'aurait pas dit mieux! Tant d'empirisme ne saurait-être réfuté.

_________________

MrBrightside
Esprit sacré


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Thijk le Ven 13 Avr 2012 - 20:11

Mais si réfute, réfute...si tu as quelques biscuits, ça nous changera du parc à crétins.

Thijk
Niveau 7


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par MrBrightside le Ven 13 Avr 2012 - 20:14

@Thijk a écrit:Mais si réfute, réfute...si tu as quelques biscuits, ça nous changera du parcs à crétins.

Un collègue de philo m'a dit un jour qu'il était inutile de tenter de débattre avec quelqu'un persuadé d'avoir raison.
Quand j'ai une question sur mes droits, je demande aux syndicats. Quand j'ai envie de me détendre, je vais sur le néo participer à des fils que vous jugez sans doute idiots. Pardonnez-nous de ne pas tous fonctionner comme vous.

_________________

MrBrightside
Esprit sacré


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Thijk le Ven 13 Avr 2012 - 20:16

Raison sur quoi ?
C'est moi qui te propose d'argumenter, toi qui refuse.
Et tu viens nous jouer la vertu outragée Laughing

Thijk
Niveau 7


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par MrBrightside le Ven 13 Avr 2012 - 20:18

@Thijk a écrit:Raison sur quoi ?
C'est moi qui te propose d'argumenter, toi qui refuse.
Et tu viens nous jouer la vertu outragée Laughing

J'argumente pas, je vous explique qu'on est pas tous la pour se prendre là tête, et que donc la popularité des fils de se forum ne saurait servir de preuve à vos conclusions sur l'implication des professeurs dans leur droits.


Dernière édition par MrBrightside le Ven 13 Avr 2012 - 20:18, édité 1 fois

_________________

MrBrightside
Esprit sacré


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Thijk le Ven 13 Avr 2012 - 20:18

@MrBrightside a écrit:
@Thijk a écrit:Mais si réfute, réfute...si tu as quelques biscuits, ça nous changera du parcs à crétins
Un collègue de philo m'a dit un jour qu'il était inutile de tenter de débattre avec quelqu'un persuadé d'avoir raison.
Quand j'ai une question sur mes droits, je demande aux syndicats. Quand j'ai envie de me détendre, je vais sur le néo participer à des fils que vous jugez sans doute idiots. Pardonnez-nous de ne pas tous fonctionner comme vous.
Sur ce point, désolé, mais tu devrais vraiment être critique avec les "syndicats",
Jette un oeil sur le site du snsfp.org, tu te rendras compte qu'il est beaucoup trop fréquent que d'eux viennent des interprétations parfaitement erronées.

Thijk
Niveau 7


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Thijk le Ven 13 Avr 2012 - 20:21

@MrBrightside a écrit:
@Thijk a écrit:Raison sur quoi ?
C'est moi qui te propose d'argumenter, toi qui refuse.
Et tu viens nous jouer la vertu outragée Laughing
J'argumente pas, je vous explique qu'on est pas tous la pour se prendre là tête, et que donc la popularité des fils de se forum ne saurait servir de preuve à vos conclusions sur l'implication des professeurs dans leur droits.
On ?
La majorité, c'est vrai. Indéniablement.

D'ailleurs puisqu'on est pas là pour se prendre la tête, on évitera de tenter de déterminer, sur un forum enseignant, les causes du marasme enseignant

Thijk
Niveau 7


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Reine Margot le Ven 13 Avr 2012 - 20:27

s'il y a un malaise enseignant, c'est à cause du fil pop corn, mes bien chers frères... veneration mais frère thijk est là pour nous apporter la bonne parole...

_________________
1 enseignant molesté, c’est un fait divers, pas un phénomène de société.
2 enseignants molestés, c’est un fait divers, pas un phénomène de société.
150 enseignants molestés, ce sont des faits divers, pas des phénomènes de société.
151 enseignants molestés, ce sont des faits divers, pas des phénomènes de société.
………………………………
[la progression arithmétique se poursuit en série]
…………………………………..
156 879 enseignants molestés, ce sont des faits divers, pas des phénomènes de société.
156 880 enseignants molestés, ce sont des faits divers, pas des phénomènes de société. »

Reine Margot
Demi-dieu


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Thijk le Ven 13 Avr 2012 - 20:29

@Reine Margot a écrit:s'il y a un malaise enseignant, c'est à cause du fil pop corn, mes bien chers frères... veneration mais frère thijk est là pour nous apporter la bonne parole...
Shocked

Thijk
Niveau 7


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Thijk le Ven 13 Avr 2012 - 20:30

C'est pas un malaise, soeur M. C'est un marasme.

Thijk
Niveau 7


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Pseudo le Ven 13 Avr 2012 - 21:55

@Thijk a écrit:Il faudra du temps. Et il faudrait peut-être aussi que les fonctionnaires s'intéressent à leurs droits. Mais si l'on regarde, par ex sur ce forum, les fils qui ont le plus de succès, on ne peut qu'être dubitatifs...
Certains sont capables de faire plusieurs choses dans une journée : faire les crétins à 14h00 et s'informer sur ses droits à 15h00. Mais tout le monde n'est pas multi-taches. C'est une expérience que vous devriez tenter, la vie vous paraîtra beaucoup plus riche tout à coup.
Et n'essayez par de me traiter de crétine, à 22h00 je suis capable d'aller me plaindre pour insulte chez les modos. Je suis très multi-taches. Et je ne vous dit pas ce que je fais avec mes orteils...


Dernière édition par Pseudo le Ven 13 Avr 2012 - 22:07, édité 1 fois

_________________
"Il faut encore avoir du chaos en soi pour pouvoir enfanter une étoile qui danse" Nietzsche

Pseudo
Demi-dieu


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Thalia de G le Ven 13 Avr 2012 - 22:00

Je dois souffrir de dissociation de la personnalité : j'aime les fils légers, je participe à ceux qui traitent de pédagogie. C'est grave, docteur ?

Thalia de G
Modérateur


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Bientôtlesud le Sam 14 Avr 2012 - 11:49

@Thijk a écrit:
Sur ce point, désolé, mais tu devrais vraiment être critique avec les "syndicats",
Jette un oeil sur le site du snsfp.org, tu te rendras compte qu'il est beaucoup trop fréquent que d'eux viennent des interprétations parfaitement erronées.

Ce forum passe son temps à cracher sur les gros syndicats alors qu'il utilise joyeusement toutes les victoires acquises par le(s) secteur(s) juridique(s) des mêmes syndicats.
Pour aller parfois consulter les fils de celui-ci (il est marrant d'y retrouver des collègues à qui nous avons fait une réponse qui malheureusement n'allait pas dans leur sens...), je peux affirmer qu'il y traine également des erreurs...

De plus, il est parfaitement normal que le militant syndical de base ne soit pas un expert juridique et au fait des dernières jurisprudences.
C'est pourquoi quand on a un doute, on contacte le secteur juridique du syndicat.

Bientôtlesud
Érudit


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Dani le Sam 14 Avr 2012 - 11:59

@Pseudo a écrit:
@Thijk a écrit:Il faudra du temps. Et il faudrait peut-être aussi que les fonctionnaires s'intéressent à leurs droits. Mais si l'on regarde, par ex sur ce forum, les fils qui ont le plus de succès, on ne peut qu'être dubitatifs...

Certains sont capables de faire plusieurs choses dans une journée : faire les crétins à 14h00 et s'informer sur ses droits à 15h00. Mais tout le monde n'est pas multi-taches. C'est une expérience que vous devriez tenter, la vie vous paraîtra beaucoup plus riche tout à coup.
Et n'essayez par de me traiter de crétine, à 22h00 je suis capable d'aller me plaindre pour insulte chez les modos. Je suis très multi-taches. Et je ne vous dit pas ce que je fais avec mes orteils...

Et c'est elle qui le dit Laughing

Dani
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Dani le Sam 14 Avr 2012 - 12:05

@Bientôtlesud a écrit:
@Thijk a écrit:
Sur ce point, désolé, mais tu devrais vraiment être critique avec les "syndicats",
Jette un oeil sur le site du snsfp.org, tu te rendras compte qu'il est beaucoup trop fréquent que d'eux viennent des interprétations parfaitement erronées.

Ce forum passe son temps à cracher sur les gros syndicats alors qu'il utilise joyeusement toutes les victoires acquises par le(s) secteur(s) juridique(s) des mêmes syndicats.
le forum crache, le forum utilise les victoires ...?


Pour aller parfois consulter les fils de celui-ci
celui-ci ...? de quoi parles-tu ? (il est marrant d'y retrouver des collègues à qui nous avons fait une réponse qui malheureusement n'allait pas dans leur sens...), je peux affirmer qu'il y traine également des erreurs... de quoi parles-tu ?
De plus, il est parfaitement normal que le militant syndical de base ne soit pas un expert juridique et au fait des dernières jurisprudences. Non, mais il serait normal qu'un grand syndicat, sans en citer un en particulier pour le moment, dont on constate qu'il est capable de disposer parfois de moyens considérables forme ses adhérents à éviter de trop de bêtises. Et se dote d'un secteur juridique digne de ce nom. Il se trouve que cela a des conséquences très graves. Il se trouve que cela démobilise une profession qui n'a vraiment pas besoin de ça. C'est pourquoi quand on a un doute, on contacte le secteur juridique du syndicat.On ? On peut. On peut surtout commencersoi-même par lire, comme un(e) grand(e) les textes.

Dani
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Bientôtlesud le Sam 14 Avr 2012 - 12:14

@Dani a écrit:
@Bientôtlesud a écrit:
@Thijk a écrit:
Sur ce point, désolé, mais tu devrais vraiment être critique avec les "syndicats",
Jette un oeil sur le site du snsfp.org, tu te rendras compte qu'il est beaucoup trop fréquent que d'eux viennent des interprétations parfaitement erronées.

Ce forum passe son temps à cracher sur les gros syndicats alors qu'il utilise joyeusement toutes les victoires acquises par le(s) secteur(s) juridique(s) des mêmes syndicats.
le forum crache, le forum utilise les victoires ...?


Pour aller parfois consulter les fils de celui-ci
celui-ci ...? de quoi parles-tu ? (il est marrant d'y retrouver des collègues à qui nous avons fait une réponse qui malheureusement n'allait pas dans leur sens...), je peux affirmer qu'il y traine également des erreurs... de quoi parles-tu ?
De plus, il est parfaitement normal que le militant syndical de base ne soit pas un expert juridique et au fait des dernières jurisprudences. Non, mais il serait normal qu'un grand syndicat, sans en citer un en particulier pour le moment, dont on constate qu'il est capable de disposer parfois de moyens considérables forme ses adhérents à éviter de trop de bêtises. Et se dote d'un secteur juridique digne de ce nom. Il se trouve que cela a des conséquences très graves. Il se trouve que cela démobilise une profession qui n'a vraiment pas besoin de ça. C'est pourquoi quand on a un doute, on contacte le secteur juridique du syndicat.On ? On peut. On peut surtout commencersoi-même par lire, comme un(e) grand(e) les textes.

Je laisse chacun aller vérifier par soi même sur le forum en question.
Cela ne sert à rien de continuer plus loin (pour moi, cela n'en vaut pas la peine).

Personnellement, pour bien le connaître et parfois y apporter une modeste contribution, je peux affirmer que le SNES possède un secteur juridique digne de ce nom. Il remporte de nombreuses victoires, relayées sur certains forums, ou comme par hasard, on oublie de mentionner qu'elles sont le fait du secteur juridique du SNES.

Bientôtlesud
Érudit


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Dani le Sam 14 Avr 2012 - 12:39

@Bientôtlesud a écrit:
@Dani a écrit:
@Bientôtlesud a écrit:
@Thijk a écrit:
Sur ce point, désolé, mais tu devrais vraiment être critique avec les "syndicats",
Jette un oeil sur le site du snsfp.org, tu te rendras compte qu'il est beaucoup trop fréquent que d'eux viennent des interprétations parfaitement erronées.

Ce forum passe son temps à cracher sur les gros syndicats alors qu'il utilise joyeusement toutes les victoires acquises par le(s) secteur(s) juridique(s) des mêmes syndicats.
le forum crache, le forum utilise les victoires ...?


Pour aller parfois consulter les fils de celui-ci
celui-ci ...? de quoi parles-tu ? (il est marrant d'y retrouver des collègues à qui nous avons fait une réponse qui malheureusement n'allait pas dans leur sens...), je peux affirmer qu'il y traine également des erreurs... de quoi parles-tu ?
De plus, il est parfaitement normal que le militant syndical de base ne soit pas un expert juridique et au fait des dernières jurisprudences. Non, mais il serait normal qu'un grand syndicat, sans en citer un en particulier pour le moment, dont on constate qu'il est capable de disposer parfois de moyens considérables forme ses adhérents à éviter de trop de bêtises. Et se dote d'un secteur juridique digne de ce nom. Il se trouve que cela a des conséquences très graves. Il se trouve que cela démobilise une profession qui n'a vraiment pas besoin de ça. C'est pourquoi quand on a un doute, on contacte le secteur juridique du syndicat.On ? On peut. On peut surtout commencersoi-même par lire, comme un(e) grand(e) les textes.

Je laisse chacun aller vérifier par soi même sur le forum en question.
Cela ne sert à rien de continuer plus loin (pour moi, cela n'en vaut pas la peine).

Personnellement, pour bien le connaître et parfois y apporter une modeste contribution, je peux affirmer que le SNES possède un secteur juridique digne de ce nom. Il remporte de nombreuses victoires, relayées sur certains forums, ou comme par hasard, on oublie de mentionner qu'elles sont le fait du secteur juridique du SNES.


De quel forum parles-tu ? De celui du snes ? Ah non, il n'existe pas... Laughing

La qualité de l'information, de l'action et surtout l'efficacité du snes, que je connais hélas personnellement n'est pas du tout à la hauteur de la gravité des attaques portées par les élèves, leurs familles et les ptitchefs.

Dani
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Pseudo le Sam 14 Avr 2012 - 13:27

@Dani a écrit:
@Pseudo a écrit:
@Thijk a écrit:Il faudra du temps. Et il faudrait peut-être aussi que les fonctionnaires s'intéressent à leurs droits. Mais si l'on regarde, par ex sur ce forum, les fils qui ont le plus de succès, on ne peut qu'être dubitatifs...

Certains sont capables de faire plusieurs choses dans une journée : faire les crétins à 14h00 et s'informer sur ses droits à 15h00. Mais tout le monde n'est pas multi-taches. C'est une expérience que vous devriez tenter, la vie vous paraîtra beaucoup plus riche tout à coup.
Et n'essayez par de me traiter de crétine, à 22h00 je suis capable d'aller me plaindre pour insulte chez les modos. Je suis très multi-taches. Et je ne vous dit pas ce que je fais avec mes orteils...

Et c'est elle qui le dit Laughing

Oui, sur le forum, il n'y a pas que des crétins, il y a aussi des taches. Tu n'avais pas remarqué ?

_________________
"Il faut encore avoir du chaos en soi pour pouvoir enfanter une étoile qui danse" Nietzsche

Pseudo
Demi-dieu


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Bientôtlesud le Sam 14 Avr 2012 - 15:13

@Dani a écrit:
De quel forum parles-tu ? De celui du snes ? Ah non, il n'existe pas... Laughing

La qualité de l'information, de l'action et surtout l'efficacité du snes, que je connais hélas personnellement n'est pas du tout à la hauteur de la gravité des attaques portées par les élèves, leurs familles et les ptitchefs.

http://www.snes.edu/s4pub/forum_mutations/
Very Happy

C'est sûr que le snsfp est particulièrement efficace...Le nombre de syndiqués ne dépasse pas celui des doigts d'une main j'ai l'impression, tout comme le nombre de recours juridiques formulés en son nom...
Nous avons des expériences visiblement différentes et irréconciliables. Je pense que chacun pourra se faire son avis personnel.

Bientôtlesud
Érudit


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par User5899 le Sam 14 Avr 2012 - 17:00

@Pseudo a écrit:
@Thijk a écrit:Il faudra du temps. Et il faudrait peut-être aussi que les fonctionnaires s'intéressent à leurs droits. Mais si l'on regarde, par ex sur ce forum, les fils qui ont le plus de succès, on ne peut qu'être dubitatifs...

Certains sont capables de faire plusieurs choses dans une journée : faire les crétins à 14h00 et s'informer sur ses droits à 15h00. Mais tout le monde n'est pas multi-taches. C'est une expérience que vous devriez tenter, la vie vous paraîtra beaucoup plus riche tout à coup.
Et n'essayez par de me traiter de crétine, à 22h00 je suis capable d'aller me plaindre pour insulte chez les modos. Je suis très multi-taches. Et je ne vous dit pas ce que je fais avec mes orteils...
mdr Pseudo Smile

User5899
Dieu de l'Olympe


Revenir en haut Aller en bas

Re: Encore un recteur condamné !

Message par Pluiedetoiles le Sam 14 Avr 2012 - 17:40

Je n'avais pas osé relevé, Cripure, vous l'avez fait Very Happy

_________________
Mon blog : Les Etoiles de Pluie

Pluiedetoiles
Esprit éclairé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 3 1, 2, 3  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum