casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par queen le Ven 25 Mai 2012 - 22:51

Ma situation: tzr, j ai eu un poste à l'année dans 2 établissements A et B. Je n enseigne pas dans mon RAD.
J ai eu 2 sons de cloche:
1) on me paiera mes déplacements en calculant la distance entre les collèges A et B UNIQUEMENT les jours où j enseigne dans les 2 collèges le même jour.
2) on me paiera mes déplacements en calculant la distance entre mon RAD et collège A ET mon RAD et collège B à chaque fois que je me rends ds mes différents collèges.

Qu en est-il dans les faits? Merci veneration

queen
Habitué du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par fandorine le Ven 25 Mai 2012 - 23:03

J'ai connu (et connais encore) ça, mais pour pouvoir te répondre, il me manque quelques infos:
. ton domicile est-il plus proche des deux collèges que ton RAD, ou inversement?
. quelle distance sépare les deux collèges?
. si je te lis bien, il y a au moins une journée au cours de laquelle tu enseignes dans les 2 établissements?
(Ces deux derniers points n'influent pas sur le calcul de tes frais de déplacement, mais peuvent conditionner le versement d'une HSA supplémentaire - c'est le cas pour moi cette année par exemple.)

fandorine
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par queen le Ven 25 Mai 2012 - 23:11

Alors mon domicile /à mon RAD: 20 km
mon domicile / à collège A : 8 km
mon domicile / à collège B: 30 km
Entre collège A et B: environ 20 km
Je me rends dans A ET B le même jour uniquement le vendredi. Les autres jours, c est soit A, soit B.
Mon CDE adjoint m avait dit que je n avais pas droit à cette heure car si je me souviens bien, je ne bosse qu une journée dans les 2 bahuts le même jour.
Merci

queen
Habitué du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par fandorine le Ven 25 Mai 2012 - 23:41

Mon CDE adjoint m avait dit que je n avais pas droit à cette heure car si je me souviens bien, je ne bosse qu une journée dans les 2 bahuts le même jour.
Merci
Il t'a raconté n'importe quoi! J'en suis sûr, la CDE à laquelle j'ai réclamé l'heure de décharge pour complément de service en début d'année scolaire m'a lu à voix haute le texte correspondant; il faut:
. qu'il y ait au moins une journée (pas besoin de plus!) lors de laquelle tu enseignes dans les deux établissements;
. que la durée totale hebdomadaire des trajets entre A et B excède 2 heures.
Pour info, il y a deux ans je n'ai pas eu droit à cette HSA, parce que bien qu'étant affecté sur deux établissements, il n'y avait aucune journée au cours de laquelle j'enseignais dans les deux, dixit ma chef de l'époque - et elle avait raison!

Pour tes frais de déplacement, normalement (mais à vérifier, je peux me tromper, surtout que dans ce domaine, les circulaires varient d'une rentrée à l'autre, et chaque rectorat essaie plus ou moins à sa manière d'enfler les TZR) on ne te paiera que A-B les jours où tu travailles (que tu sois dans l'un, l'autre, ou les deux à la fois) parce que c'est ce calcul qui a priori arrange les finances du rectorat. Toi, tu n'avais qu'à emménager pour cette année dans l'une des communes où se trouve l'un des deux établissements, hé oui!

fandorine
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par queen le Sam 26 Mai 2012 - 0:08

Ok Fandorine. Merci.
Les 2 sons de cloche venaient de 2 personnes différentes du rectorat. Rolling Eyes

queen
Habitué du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par Reltob le Sam 26 Mai 2012 - 9:00

queen a écrit:Ma situation: tzr, j ai eu un poste à l'année dans 2 établissements A et B. Je n enseigne pas dans mon RAD.
J ai eu 2 sons de cloche:
1) on me paiera mes déplacements en calculant la distance entre les collèges A et B UNIQUEMENT les jours où j enseigne dans les 2 collèges le même jour.
2) on me paiera mes déplacements en calculant la distance entre mon RAD et collège A ET mon RAD et collège B à chaque fois que je me rends ds mes différents collèges.

Qu en est-il dans les faits? Merci veneration


Les 2 sons de cloche sont cumulatifs avec une restriction concernant la situation des collèges A et B qui ne doivent pas se situer sur la commune ou une commune limitrophe de ton RAD.

Par contre le calcul des déplacements se fait à partir de ton domicile et non pas de ton RAD dans le cas d'une journée dans un seul établissement. Les journées avec 2 établissements le calcul se fait entre : Domicile - collège A - collège B - Domicile.

_________________
« Un mathématicien est un aveugle qui, dans une pièce sombre, cherche un chat noir qui n’y est pas.  »
Charles Darwin
Je ne travaille pas à l’Éducation Nationale, mais je suis le conjoint d'une professeur de Physiques-Chimie.

Reltob
Niveau 5


Revenir en haut Aller en bas

Re: casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par Fourseasons le Sam 26 Mai 2012 - 9:51

Il y a deux ans, en AFA sur 2 établissements, j'ai eu droit à cette HSA alors que je n'enseignais jamais sur 2 établissements la même journée (heureusement, distants d'environ 1h). Je n'ai même pas eu à la réclamer. Y-a-t-il une règle nationale en la matière ?

J'avais eu les frais de déplacement pour mes déplacements vers mon établissement B, l'établissement A étant mon RAD situé dans ma commune.

Fourseasons
Vénérable


Revenir en haut Aller en bas

Re: casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par Nita le Sam 26 Mai 2012 - 10:42

Il y a un arrêt du conseil d'état qui supprime cette heure de décharge.

_________________
A clean house is a sign of a broken computer.

Nita
Empereur


Revenir en haut Aller en bas

Re: casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par benoit le Sam 26 Mai 2012 - 15:50

L'arrêt du conseil d'état la remet en cause pour les affectations sur 3 établissements, et n'a pas été appliquée à Lyon.
L'heure de décharge pour communes non limitrophes est toujours versée elle aussi.
Jamais entendu parler de l'histoire des cours au moins sur une journée dans les 2 établissements pour la toucher... mais possible que cela figure dans une circulaire rectorale...
Pour les frais de déplacement, on peut te conseiller de remplir ton état de frais sans tenir compte de ton domicile (c'est à l'administration de voir qu'elle peut prendre en compte la modalité de calcul la moins onéreuse pour elle), en faisant à chaque fois comme si tu partais de ton rad et que tu y revenais le soir (les jours où tu es sur les 2 et bien ça fait RAD/ étab A puis A à B puis B à RAD). Si tu utilises ton véhicule personnel, joins la carte grise et demande la prise en compte des frais au tarif kilométrique.

benoit
Niveau 5


Revenir en haut Aller en bas

Re: casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par Nita le Sam 26 Mai 2012 - 16:34

Eh bien, il m'a été appliqué, à moi, cet arrêt.

_________________
A clean house is a sign of a broken computer.

Nita
Empereur


Revenir en haut Aller en bas

Re: casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par fandorine le Sam 26 Mai 2012 - 21:11

Jamais entendu parler de l'histoire des cours au moins sur une journée dans les 2 établissements pour la toucher... mais possible que cela figure dans une circulaire rectorale...
Dans l'académie d'Orléans-Tours, c'est une condition sine qua non, aucun doute là-dessus.

fandorine
Niveau 8


Revenir en haut Aller en bas

Re: casse tête: comment calculer les frais de déplacement quand tzr à lannée?

Message par InvitéPa le Sam 26 Mai 2012 - 21:47

Tout dépend des académies et parfois malheureusement des procès qui ont été intentés.
Je suis d'accord avec Benoît
Affecté sur deux établissements dans des communes non-limitrophes tu peux prétendre à une heure de décharge + le remboursement des frais chaque fois que tu te rend dans l'un des établissements
Cette condition d'enseignement dans les deux établissements est une interprétation locale.
L'an dernier j'ai été affecté dans un seul établissement différent de mon Rad et mes frais ont été remboursés. L'année précédente je n'ai rien eu pour la même situation.

InvitéPa
Niveau 5


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum