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yellosub
Niveau 9

Rapprochement de conjoint et mutation intra

par yellosub le Dim 10 Juin 2012 - 17:47
Bonjour,

J'entre à la rentrée dans une nouvelle académie, suite au projet de mutation intra j'obtiendrais un poste "assez" éloigné du lieu de travail de mon conjoint. Nous travaillerions dans deux départements différents et habiterions dans un département limitrophe pour nous partager la route.
L'année prochaine est-il possible de demander un rapprochement de conjoint sur la commune de notre domicile (où est-ce seulement valable sur la résidence professionnelle du conjoint)? Si oui quelles sont les conditions ?
Cela nous permettrait, après avoir eu le résultat définitif de ma mutation, de choisir au mieux le lieu de notre domicile cet été.

Merci pour vos réponses

Yellosub


Dernière édition par yellosub le Dim 10 Juin 2012 - 17:51, édité 1 fois
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plumedair
Niveau 9

Re: Rapprochement de conjoint et mutation intra

par plumedair le Dim 10 Juin 2012 - 17:51
Le rapprochement de conjoint, dans mon académie, marche soit sur résidence administrative soit résidence personnelle...
Je me demande si tu ne peux pas demander une année de séparation comme vous n'êtes pas dans le même département (mais pas sûre, hein... Je me demande si ce n'est pas quand dans académie différente)
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yellosub
Niveau 9

Re: Rapprochement de conjoint et mutation intra

par yellosub le Dim 10 Juin 2012 - 17:55
Merci pour ta réponse. Pour l'année de séparation, nous serions dès la rentrée dans la même académie (ce qui n'est pas si mal Wink ), alors je ne sais pas, ça reste une piste à creuser...
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Rapprochement de conjoint et mutation intra

par Daphné le Dim 10 Juin 2012 - 18:09
La séparation est actée à partir du moment où on n'est pas dans le même département mais n'est valable que sur le voeu tout poste dans le département ou toute ZR du département. Ce n'est pas forcément intéressant.
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yellosub
Niveau 9

Re: Rapprochement de conjoint et mutation intra

par yellosub le Dim 10 Juin 2012 - 18:13
Effectivement, ça donne à réfléchir. Les points de rapprochements de conjoints et ceux de séparation sont-ils valables pour la résidence personnelle ou professionnelle du conjoint ?
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Rapprochement de conjoint et mutation intra

par Daphné le Dim 10 Juin 2012 - 18:18
Les deux.
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yellosub
Niveau 9

Re: Rapprochement de conjoint et mutation intra

par yellosub le Dim 10 Juin 2012 - 18:23
Merci Daphné. Ma question peut paraître bête mais l'an prochain si je demande une mutation à l'intra je pourrais demander à me rapprocher de mon domicile et du lieu de travail de mon conjoint ? ou est-ce qu'il faut choisir l'un des deux ?
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Rapprochement de conjoint et mutation intra

par Daphné le Dim 10 Juin 2012 - 19:31
@yellosub a écrit:Merci Daphné. Ma question peut paraître bête mais l'an prochain si je demande une mutation à l'intra je pourrais demander à me rapprocher de mon domicile et du lieu de travail de mon conjoint ? ou est-ce qu'il faut choisir l'un des deux ?

Attention : selon la note de service académique, il peut y avoir des contraintes de distance. Ici par exemple à moins de 40 km de distance le rapprochement de conjoints n'est pas pris en compte.

Pour le RC il faut choisr entre la résidence administrative du conjoint ou la résidence personnelle, ça peut être la même. Mais tu ne peux choisir les deux si elle sont différentes.
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yellosub
Niveau 9

Re: Rapprochement de conjoint et mutation intra

par yellosub le Dim 10 Juin 2012 - 19:40
D'accord, je comprends mieux. Il y aurait près de 100km de distance par rapport à la résidence professionnelle et mon conjoint et moi essaierons de faire moitié-moitié pour le trajet domicile-travail. Dans tous les cas, ça fait plus de 40 km.
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yellosub
Niveau 9

Re: Rapprochement de conjoint et mutation intra

par yellosub le Ven 22 Juin 2012 - 6:58
Je fais remonter le sujet parce que j'ai encore une petite question.

@Daphné a écrit:La séparation est actée à partir du moment où on n'est pas dans le même département mais n'est valable que sur le voeu tout poste dans le département ou toute ZR du département. Ce n'est pas forcément intéressant.

Mon conjoint et moi sommes pacsés depuis le mois de février alors que nous étions dans deux académies différentes. Nous serons dans la même académie à la rentrée mais dans deux départements différents. Combien d'années de séparation seront prise en compte pour les mutations intra 2013, une ou deux ?
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Re: Rapprochement de conjoint et mutation intra

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