Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par Nestya le Mar 23 Oct 2012 - 19:50

Je vous explique la situation. Une collègue m'a fait part de la situation d'une de ses amies qui est prof à temps partiel. Cette dernière a accepté, avec l'accord de son CDE, de prendre une classe dont le professeur était absent. Elle a ensuite demandé à ce que cette heure soit payée en HSE. Or le CDE la lui refuse en arguant du fait que puisqu'elle est à temps partiel, elle n'a pas le droit de toucher d'HSE. La collègue a insisté en disant qu'on avait le droit de faire des HSE quand on est à temps partiel.
Le CDE lui a dit que son HSE ne lui serait payée que si la collègue était capable de lui montrer le texte officiel affirmant qu'un temps partiel pouvait toucher des HSE. furieux
Quelqu'un aurait ce texte quelque part?
Merci

_________________
"Un lecteur vit un millier de vies avant de mourir. Celui qui ne lit pas n'en vit qu'une."
George R.R.Martin

Nestya
Bon génie


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par frimoussette77 le Mar 23 Oct 2012 - 19:55

Je n'ai pas de textes mais chez nous des collègues à temps partiel font des hse.

frimoussette77
Vénérable


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par Nestya le Mar 23 Oct 2012 - 19:57

Ce n'est pas mon CDE et ce n'est pas moi qui suis concernée. En ce qui me concerne, je refuse de faire des rempacements De Robien!
Merci pour le texte. Je vais aller voir ça.


Dernière édition par Nestya le Mar 23 Oct 2012 - 20:01, édité 1 fois

_________________
"Un lecteur vit un millier de vies avant de mourir. Celui qui ne lit pas n'en vit qu'une."
George R.R.Martin

Nestya
Bon génie


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par Dinaaa le Mar 23 Oct 2012 - 19:59

Voyons, voyons, il s'agit simplement d'un principal qui confond HSE et HSA, faut pas voir le mal partout... ce n'est pas un escroc, c'est un incapable, c'est pas pareil... Twisted Evil

Dinaaa
Esprit éclairé


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par Bientôtlesud le Mar 23 Oct 2012 - 22:37

Le chef d'établissement est malhonnête, c'est lui qui a la charge de la preuve et doit fournir le texte. Il faut faire intervenir la section syndicale.
Un très grand nombre de temps partiel certifié à 80 % touche des HSE pour ajuster leur quotité.

Bientôtlesud
Érudit


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par EU1 le Mer 24 Oct 2012 - 14:00

Une question concernant les HSE et les TZR...

J'effectue une suppléance, mon chef d'établissement me dit que je ne serai pas payé en HSA mais en HSE (je suis à 19h de cours par semaine + l'heure de chaire). J'ai donc deux heures sup

Question : s'il me paie en HSE, me paiera-t-il sur l'année scolaire c'est-à-dire 36 semaines de cours sans se poser de questions ou bien prendra-t-il en considération les heures réellement faites ?

Merci d'avance

EU1
Fidèle du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par Blan6ine le Mer 24 Oct 2012 - 14:04

Les HSE, ce sont les heures supplémentaires Exceptionnelles: ce n'est donc pas normales qu'elles soient versées toute une année! > ça, c'est le rôle des HSA (HS Année!!).
Normalement, les HSE sont versées en considération des heures réellement faites donc pas de prise en compte des vacances, des heures qui sautent à cause des sorties, des arrêts maladie.. Ton cde a l'air de faire à sauce ceci dit, donc c'est à voir... Aurait-il bcp d'hse à distribuer?

_________________
Quand on partage un bien matériel, il se divise; quand on partage un bien immatériel, il se multiplie. (Serge Soudoplatoff )

Blan6ine
Érudit


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par Bientôtlesud le Mer 24 Oct 2012 - 14:07

@EU1 a écrit:Une question concernant les HSE et les TZR...

J'effectue une suppléance, mon chef d'établissement me dit que je ne serai pas payé en HSA mais en HSE (je suis à 19h de cours par semaine + l'heure de chaire). J'ai donc deux heures sup

Question : s'il me paie en HSE, me paiera-t-il sur l'année scolaire c'est-à-dire 36 semaines de cours sans se poser de questions ou bien prendra-t-il en considération les heures réellement faites ?

Merci d'avance

Une suppléance? cela veut dire que cela n'est pas une AFA?

Bientôtlesud
Érudit


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par EU1 le Mer 24 Oct 2012 - 15:55

Non ce n'est pas une AFA en effet...

EU1
Fidèle du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par User5899 le Mer 24 Oct 2012 - 17:19

@Dinaaa a écrit:Voyons, voyons, il s'agit simplement d'un principal qui confond HSE et HSA, faut pas voir le mal partout... ce n'est pas un escroc, c'est un incapable, c'est pas pareil... Twisted Evil
abj

_________________
Zu End' ewiges Wissen !
Der Welt melden
Weise nichts mehr !

En cas de ban, ne pas utiliser les MP ! Passer par l'icône du mail  Razz

User5899
Dieu de l'Olympe


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par EU1 le Mer 24 Oct 2012 - 20:13

vous n'avez pas répondu à ma question du coup...

Blandine m'a répondu, je l'en remercie, mais en livrant la "définition" de ce que sont les HSE et les HSA. Ca, je le sais déjà

Du coup, par rapport à ma situation, je voulais savoir si c'était normal..

Merci Very Happy

EU1
Fidèle du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par Bientôtlesud le Mer 24 Oct 2012 - 20:15

Tu es en courte et moyenne durée?

Bientôtlesud
Érudit


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par EU1 le Mer 24 Oct 2012 - 20:24

ma suppléance est répétée de mois en mois. Donc là, j'ai une certitude d'être sur la suppléance jusqu'à la fin du mois. Demain ou après-demain, celle-ci sera répétée jusqu'au 30 novembre.

Ca devrait se répéter encore pendant plusieurs mois, voire à l'année

EU1
Fidèle du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par Bientôtlesud le Mer 24 Oct 2012 - 20:32

Donc c'est en HSE normalement. Comme je le dis régulièrement, cela dépend des académies, donc prends contact avec la section académique de ton syndicat préféré, car certains rectorats ont des enveloppes "d'HSA suppléance"

Bientôtlesud
Érudit


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par EU1 le Mer 24 Oct 2012 - 20:35

Ok, merci de cette réponse.

Dans mon aca, ils vont attendre de voir si mes suppléances se prolongent jusqu'en fin d'année, pour me rembourser en frais de dep et non pas en ISSR, alors que dans d'autres aca, ils verseraient les ISSR...

Merci en tout cas Smile

EU1
Fidèle du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par Bientôtlesud le Mer 24 Oct 2012 - 21:27

@EU1 a écrit:Ok, merci de cette réponse.

Dans mon aca, ils vont attendre de voir si mes suppléances se prolongent jusqu'en fin d'année, pour me rembourser en frais de dep et non pas en ISSR, alors que dans d'autres aca, ils verseraient les ISSR...

Merci en tout cas Smile

Si HSE : ISSR
Si HSA : frais de déplacement
Tu es dans quelle académie si ce n'est pas indiscret?

Bientôtlesud
Érudit


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par EU1 le Mer 24 Oct 2012 - 21:39

hein ?

Je ne comprends pas (enfin, je ne vois pas le rapport)

Académie de Rennes

EU1
Fidèle du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par Bientôtlesud le Mer 24 Oct 2012 - 22:02

HSE si en courte et moyenne durée, donc ISSR.
HSA si à l'année, donc frais de déplacement.

Bientôtlesud
Érudit


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par sebiseb le Mer 24 Oct 2012 - 22:10

@Dinaaa a écrit:Voyons, voyons, il s'agit simplement d'un principal qui confond HSE et HSA, faut pas voir le mal partout... ce n'est pas un escroc, c'est un incapable, c'est pas pareil... Twisted Evil
Si on était sur Facebook j'aurais cliquer sur "J'aime" !

J'ajoute que je connais plusieurs situations où le CdE attribue des HSA pour compléter des temps partiels non choisis ; ex. 16H normales + 2H d'HSA., et rassure la personne en lui indiquant que du coup elle est à temps complet Twisted Evil

_________________
sebiseb ...pour une école "vraiment" libre !

sebiseb
Niveau 9


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par vinvin le Sam 27 Oct 2012 - 15:16

C'est impossible d'être en temps partiel avec des HSA. C'est tout simplement que le chef a fait modifier la quotité horaire de travail du collègue. Et l'a remis à temps complet.

Pour les HSE, j'étais persuadé jusqu'à hier que l'on pouvait en faire en étant à temps partiel. Et comme j'ai eu besoin de le savoir pour une collègue, je me suis renseigné et seules les HSE de remplacement peuvent être donné à un temps partiel. Donc parfois le CDE va rémunérer des actions ou autres avec cette enveloppe spécifique au remplacement mais pas avec l'enveloppe d'HSE qui devrait être utilisées. Les autres HSE le collegue n'y a pas droit

vinvin
Niveau 10


Revenir en haut Aller en bas

Re: Je cherche un texte officiel sur le temps partiel et les HSE

Message par sebiseb le Sam 27 Oct 2012 - 16:01

@vinvin a écrit:C'est impossible d'être en temps partiel avec des HSA. C'est tout simplement que le chef a fait modifier la quotité horaire de travail du collègue. Et l'a remis à temps complet.

Pour les HSE, j'étais persuadé jusqu'à hier que l'on pouvait en faire en étant à temps partiel. Et comme j'ai eu besoin de le savoir pour une collègue, je me suis renseigné et seules les HSE de remplacement peuvent être donné à un temps partiel. Donc parfois le CDE va rémunérer des actions ou autres avec cette enveloppe spécifique au remplacement mais pas avec l'enveloppe d'HSE qui devrait être utilisées. Les autres HSE le collegue n'y a pas droit
Oui tu as raison, j'aurais dû parler de temps incomplet. Avec les HSE je crois que des fois il faut un peu ce qu'ils veulent, et déclarent ce que l'académie veut bien accepter.

_________________
sebiseb ...pour une école "vraiment" libre !

sebiseb
Niveau 9


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum