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Ken Bouddha
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par Ken Bouddha le Mar 21 Mai 2013 - 21:18
Bonjour à tous (et très honoré de pouvoir poster mon premier message sur ce forum Smile )

Je suis TZR en AFA sur 2 bahuts dans l'académie de Versailles.
Je m’apprête à faire ma première demande de remboursement de frais de transport, pour cette année et l'année dernière.
J'ai eu au téléphone quelqu'un de la DDT qui m'a très gentiment et efficacement conseillé sur les démarches à suivre. Mais il me reste quelques petites questions auxquelles certains des académies franciliennes, voire d'au delà, pourraient répondre.

Concernant les frais de déplacement déjà : je me demande combien je pourrai toucher, sachant que j'ai déjà un pass Navigo remboursé à 50%. J'ai cru comprendre que les frais de déplacement pouvaient compléter le reste. Est-ce vrai ? Et comment se fait le calcul ?? Si je me base sur le tarif SNCF de mes déplacements, j'explose le plafond des 50% de mon pass Navigo. Dans ce cas est-ce utile de m'embêter à déclarer les jours de conseil ou autre ? Ou alors est-ce un calcul entre la zone de mon RAD (5) et celle de mes établissements d'AFA (4 et 3) ?? Bref quelqu'un en sait-il quelque chose ?

Concernant les frais de repas ensuite : à ce sujet, la personne de la DDT m'a clairement dit "qu'il n'avaient pas d'instructions à ce sujet", si je comprends bien = qu'il ne prenaient pas les demandes... Le remboursement est pourtant clairement stipulé dans les textes (ça vous le savez) mais aussi dans les circulaires académiques et même dans leurs FAQ. Certain ici ont-ils déjà réussi à se faire payer les frais de repas ? Sinon, j'imagine que c'est demande gracieuse puis tribunal administratif. Certains l'ont-ils dejà fait ? N'est-ce pas horriblement lourd à gérer ??

Beaucoup de questions dans ce premier post, mais dans le maquis savamment entretenu des frais remboursable, j'ai du mal à m'orienter Smile
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par Elaïna le Mer 22 Mai 2013 - 9:03
Euh... à part le 50 % du pass Navigo, il y a quelque chose d'autre ? :shock:

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Ingeborg B.
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par Ingeborg B. le Mer 22 Mai 2013 - 9:09
Là il y a confusion avec les indemnités que peuvent toucher les TZR.... Pour les transports, c'est le même régime pour tout le monde. Même chose pour les repas. Personne n'est indemnisé !
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par Ken Bouddha le Mer 22 Mai 2013 - 9:33
@ Artémise : euh, oui ! Mais vu l'aspect confus de ma prose, je ne t'en veux pas de ne pas avoir lu jusqu'au bout Smile

@ groyer : je ne comprends pas ta réponse. Je suis en AFA hors de mon RAD = pas d'ISSR mais remboursement des frais de déplacement. J'ai d'un côté les 50% de mon pass Navigo remboursé, comme tout le monde. Mais les TZR ont aussi droit au remboursement pour les frais de déplacement hors du RAD. Ma question est donc là : comment le montant du remboursement de ces frais est-il calculé (ceux spécifiques aux TZR j'entends), j'ai cru voir qu'ils complétaient les 50% de remboursement du pass Navigo accordés à tout le monde... Ou alors le montant de ces remboursement est-il calculé sans prendre cela en compte, c'est à dire uniquement à partir du tarif SNCF.


Dernière édition par Ken Bouddha le Mer 22 Mai 2013 - 9:38, édité 1 fois
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par Elaïna le Mer 22 Mai 2013 - 9:36
si si, je t'ai bien lu jusqu'au bout. Simplement, autour de moi, jamais personne n'a réussi à se faire rembourser quoi que ce fût de plus que les 50 % de son passe Navigo.

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par Ken Bouddha le Mer 22 Mai 2013 - 9:39
Es-tu TZR Artémise ?

C'est moi qui n'avais pas compris ton post, je croyais que tu ne voyais que la question sur les remboursements de frais de déplacements. Mes plus plates excuses veneration


Dernière édition par Ken Bouddha le Mer 22 Mai 2013 - 9:41, édité 1 fois
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par Elaïna le Mer 22 Mai 2013 - 9:40
Je l'ai été... (et beaucoup de mes amis le sont encore)

j'édite pour rajouter qu'à mon avis, mes camarades qui ont dû tenter de se faire rembourser ont fini par lâcher l'affaire devant la complexité de l'affaire. Les autres n'ont même pas dû essayer...

Quand je vois le mal que j'ai eu à récupérer 120 euros de remboursement de passe du temps que j'étais allocataire moniteur... je les comprends...
Ken Bouddha
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par Ken Bouddha le Mer 22 Mai 2013 - 9:44
Eh bien, depuis peu de temps, les rectorats commencent à accepter d'appliquer les textes pour rembourser les frais de déplacement (au delà des 50% de base du pass Navigo) pour les TZR en AFA.
Maintenant, il faut vraiment trouver l'info et se dépêtrer du maquis de documents et formulaires à remplir et faire signer, viser, vérifier, pour y arriver.
Adri
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par Adri le Mer 22 Mai 2013 - 9:55
groyer a écrit:Là il y a confusion avec les indemnités que peuvent toucher les TZR.... Pour les transports, c'est le même régime pour tout le monde. Même chose pour les repas. Personne n'est indemnisé !

Pas d'accord !
J'ai été remboursée de mes frais de repas quand j'étais TZR en AFA.
Evidemment, le logiciel Ulysse ne permet pas de les demander. Un petit courrier par voie hiérarchique (doublé d'un recommandé sur lequel on indique qu'il s'agit d'une copie de l'original envoyé par voir hiérarchique), dans lequel on rappelle le texte qui donne droit à ces frais de repas, un détail des jours pour lesquels on les demande (= tous le jours où, entre 11h et 14h on ne peut pas être dans son lieu de résidence administrative ou la commune de son RAD pour raison de servicec'est-à-dire si on a une affectation ailleurs, si on est sur la route pour rejoindre un autre étab... Evidemment, si on est affecté à perpet les oies dans un étab B de 8 à 9h puis à Trifouillis les oies dans un étab C de 15 à 17h, même si on aurait matériellement le temps de rentrer déjeuner à la maison ou dans la super cantine de son RAD située à 60 km de là, on est considéré comme étant en mission : le mission commence le matin et s'arrête le soir, elle n'est pas en pointillé, le TA m'a donné raison là-dessus, donc, ces jours-là aussi on a droit aux frais de repas )

En principe, une demande en recommandé aboutit sans difficultés, si toutefois vous n'avez pas de nouvelles au bout d'un mois, informez le rectorat de votre intention de saisir le TA... en général, ça fait bouger les choses ! Twisted Evil

Rappel : pour saisir le TA, il faut d'abord lancer un recours gracieux (simple courrier comme ci-dessus, sur lequel on indique par précaution qu'il s'agit d'un recours gracieux, l'écrire tout de suite sur le premier courrier simplifie drôlement les choses), si le rectorat ne répond par positivement dans les trois mois, c'est considéré comme un refus, à partir de la date de ce refus, on a trois mois pour saisir le TA.
chevalier
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par Ken Bouddha le Mer 22 Mai 2013 - 10:04
Merci Adri,

Une fois que j'aurai mis à jour mes demandes de frais de déplacement et que je serai en règle avec Ulysse (le logiciel pour ceux qui ne connaissent pas, pas le célèbre barbu grec), je tenterai donc le courrier.

Adri, dans quelle académie as-tu obtenu ce remboursement ?
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par Ingeborg B. le Mer 22 Mai 2013 - 10:08
le message de départ n'était pas clair concernant les différents frais. Je suppose que les remboursements au-delà des 50 % pour le pass navigo, se font si l'établissement de remplacement se situe en dehors des zones déjà couvertes par ce remboursement ?
Adri
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par Adri le Mer 22 Mai 2013 - 10:10
Dans l'académie de Rennes... mais les textes sont nationaux !
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par Ken Bouddha le Mer 22 Mai 2013 - 10:17
@groyer - j'ai trouvé ça dans une FAQ sur les frais de déplacement de l'académie de Versailles :

- Je suis indemnisé à 50 % de mes frais de transport domicile-travail par mon service gestionnaire. J’utilise également mon Passe Navigo pour mes déplacements professionnels. Comment s’effectue l’indemnisation ?

Vous pouvez bénéficier de la prise en charge des 50 % restants par la division des déplacements temporaires à condition que vous
soyez personnel itinérant et que vous ayez effectué un nombre significatif de déplacements. S’il ne s’agit que de quelques trajets,
ils peuvent être pris en charge sur le « barème SNCF 2ème classe ».

lien : http://www.ac-versailles.fr/public/upload/docs/application/pdf/2012-09/frais_deplacement_questions-reponses_sept2012.pdf


@Adri - certes, les textes sont nationaux, mais leur application semble très disparate selon les académies.
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par Adri le Mer 22 Mai 2013 - 10:25
effectivement, mais si on a le courage d'aller devant le TA, on a de fortes chances d'obtenir gain de cause... (Et comme je disais plus haut, la simple menace d'une procédure au TA permet souvent de débloquer pas mal de choses... même des bugs informatiques ! Twisted Evil Laughing )
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par EU1 le Mer 22 Mai 2013 - 14:11
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Dernière édition par EU1 le Mer 22 Mai 2013 - 14:24, édité 2 fois
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par EU1 le Mer 22 Mai 2013 - 14:15
@Adri a écrit:effectivement, mais si on a le courage d'aller devant le TA, on a de fortes chances d'obtenir gain de cause... (Et comme je disais plus haut, la simple menace d'une procédure au TA permet souvent de débloquer pas mal de choses... même des bugs informatiques ! Twisted Evil Laughing )



Les textes sont interprétés de façon différente dans chaque académie. Je suis dans la même académie que vous (Rennes). Eh bien sachez que j'ai effectué un remplacement qui s'est prolongé de mois en mois depuis septembre jusqu'à maintenant. Dans une autre académie, on m'aurait versé chaque mois les ISSR et bien dans l'aca de Rennes, ils ont attendu de voir comment évoluait mon remplacement et viennent depuis la semaine dernière de me créer un ordre de mission permanent qui me permettra "seulement" d'avoir des frais de déplacement...

Comme quoi, il faut se méfier car chaque Rectorat fait vraiment à sa sauce...
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par Adri le Mer 22 Mai 2013 - 15:04
Ne pas oublier de demander les frais de repas ! Wink

Pour info : dans un premier temps, on m'a ri au nez quand je les demandés, et même quand j'ai demandé un RAD, puis qu'il soit fixe, et enfin des frais de déplacement, et au tarif voiture et non SNCF... Eh bien j'ai fini par tout obtenir.
Pour la question du remplacement qui se prolonge, c'est plus délicat sans doute, sujet à interprétation (je n'y connais rien en remplacements courts, n'ayant jamais été qu'en AFA)
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par Ken Bouddha le Mer 22 Mai 2013 - 15:11
EU1, j'imagine que ton remplacement a commencé le 1er septembre, car si c'est plus tard, tu devrais normalement avoir droit aux ISSR.
Je n'ai pas une maîtrise assez fine des textes, mais cette façon de procéder me paraît évidemment contestable. Il serait peut-être intéressant que tu te renseigne pour savoir si tu peux la contester de manière étayée...
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par Adri le Mer 22 Mai 2013 - 15:47
je crois qu'il y a malheureusement des TA qui ont estimé qu'un remplacement commençant le 10 septembre et se prolongeant jusqu'à la fin de l'année était une AFA... (de mémoire)
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par EU1 le Mer 22 Mai 2013 - 16:35
J'ai bien été affecté à la rentrée. Mais cela ne change rien au problème car même en étant affecté à la rentrée, dans certaines académies, ce sont bien les ISSR qui m'auraient été versées mois après mois...

Enfin, les frais de déplacements c'est déjà bien, au moins on me rembourse de qqch, pas comme dans l'aca de Versailles où j'attends toujours des remboursements de frais (2010-2011) mais le Rectorat ne verse rien sur cette période... le SNES essaie de faire bouger les choses...
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par pitchounette le Mer 22 Mai 2013 - 16:41
l'an dernier, remplacement dans un autre lycée que mon RAD
La syndicaliste qui me suit m'a dit pour les frais de repas je pouvais toujours espérer car le rectorat ne payerait rien (faute d'argent ou je sais plus quelle autre raison Embarassed )
je suis sur l'académie de versailles
Lache rien, je regrette de ne pas l'avoir fait

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Le bonheur est dans le pré après 7 ans de région parisienne
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par EU1 le Mer 22 Mai 2013 - 17:02
Visiblement, sur Versailles, le Snes a obtenu des différents recours aux TA, la réécriture de la circulaire ouvrant droit aux remboursements pour les TZR... mais, si j'ai bien compris, le Rectorat s'est engagé uniquement pour l'année en cours et l'année dernière...

Je vais rappeler le SNES cette semaine pour voir s'il y a du nouveau (je ne pense pas car souvent ils actualisent leur site), mais comme ça fait des mois que je ne les ai pas appelés, je vais me tenir informé..

En tout cas, ce qui est fatigant lorsqu'on est TZR, c'est de se battre pour faire respecter des DROITS !! j'ai l'impression de passer ma vie à demander voire quémander, alors que je demande juste le respect de mes DROITS ! bref, ça m'agace...

Quand je sais que j'ai encore de nombreuses années de TZRdariat devant moi, ça me déprime... 😢
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par pitchounette le Mer 22 Mai 2013 - 17:13
@EU1 a écrit:
Quand je sais que j'ai encore de nombreuses années de TZRdariat devant moi, ça me déprime... 😢
je te comprends tout à fait
en tout cas merci pour ta démarche Smile on saura ce qu'ils font
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par kiwi le Mer 22 Mai 2013 - 17:18
Attention : si tu es en AFA, il me semble que les frais de déplacement ont été supprimés depuis l'an dernier, dans ce cas de figure. A confirmer.

Pour les repas : jamais entendu parler. Depuis quand est-on défrayé pour ses repas d'ailleurs?!
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par EU1 le Mer 22 Mai 2013 - 18:21
Repas : lorsque tu n'es pas dans ta résidence administrative ou familiale entre 11h et 14h... à confirmer...
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