Tout tout tout sur le temps partiel

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Tout tout tout sur le temps partiel

Message par petit karibou le Ven 12 Juil 2013 - 9:24

A temps partiel depuis longtemps je n'avais pas remis le nez dans les textes officiels depuis quelques années...
J'ai fait comme les élèves, j'ai vécu sur mes connaissances. Embarassed 
 
Or que ce soit parce que j'ai essayé de répondre à des questions que se posent certains néos ou pour moi-même car je change d'établissement à la rentrée, j'ai du rechercher ces textes... et bien sur ils ont changé! heu 
 
Je ne m'y retrouve plus. Alors si certains ont des réponses pour m'aider à me remettre à jour... veneration
 
- Le système qui disait qu'une quotité est accordée avec une variation de +2/-2 en fonction des nécessités de service (avec un plancher à 9 heures pour les mi-temps et un plafond à 16 ou 17 pour les plus gros TP) existe-t-il toujours? Vous savez ce truc qui faisait que quand on vous accordait 12 heures en fait dans la répartition finale vous pouviez avoir entre 10 et 14... Evil or Very Mad
(Si ce truc a disparu alors je promets de lever mon verre à la gloire de celui qui me l'annoncera! santeverre)
 
 
- Je ne remets plus non plus la main sur le texte disant que les mi-temps peuvent ne rattraper qu'une demie-journée pour la pentecote...
Vu ce qui nous attend en terme de "rattrapages" divers affraid  ce ne serait pas un luxe...
 
 
Si vous avez d'autres "bons trucs à savoir", je suis plus que preneuse.
Merci par avance pour toutes vos bonnes idées bisous

petit karibou
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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par anthracite le Ven 12 Juil 2013 - 11:23

je pense que c'est toujours valable pour le rattrapage partiel, "proportionnellement" à la durée du temps partiel.
C'est à l'article 5. ou à l'article 6 pour les non titulaires.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000622485

anthracite
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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par lapetitemu le Lun 4 Nov 2013 - 17:36

Je fais remonter ce fil car j'envisage de demander un temps partiel (mais qui ne serait pas de droit, du moins pas dans ma situation actuelle) pour l'année scolaire prochaine.
Est-ce qu'on connaît déjà la date butoir ?
Quelle démarche va-t-il falloir faire : uniquement remplir le dossier à renvoyer au rectorat ou autre chose ?
Est-ce que, dans la période actuelle, ce type de temps partiel sur autorisation est fréquemment refusé ?
Devrais-je rencontrer un médecin (celui du rectorat, par exemple, que j'avais déjà consulté l'an dernier) avant de constituer mon dossier, pour "appuyer" ma demande, ou est-ce inutile ?
A quel moment notre cde peut-il nous convoquer pour le fameux entretien dans lequel il déciderait ou non d'accorder le TP ? (Dès janvier ou plus tard dans l'année ?)

Bref, j'ai beaucoup de questions !
Merci d'avance.

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par Ingeborg B. le Lun 4 Nov 2013 - 17:43

Bonjour
Je ne sais pas si le médecin du rectorat pourra t'être utile. Son avis ne sera que consultatif. Le médecin conseil intervient surtout dans le cas des mi-temps thérapeutiques qui sont de droit et qui ne sont accordés qu'après un congé longue maladie ou un congé longue durée.
Pour le reste, je ne peux pas t'aider.
Bon courage

Ingeborg B.
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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par lapetitemu le Lun 4 Nov 2013 - 17:48

D'accord, merci à toi !
J'attends d'autres témoignages...

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par zeprof le Lun 4 Nov 2013 - 18:34

je compte demander le mien aussi et je surveille car en général c'est à cette période ci qu'il faut demander.

moi non plus ce ne sera pas de droit, j'ai 3 enfants mais ils ont tous plus de 3 ans. ce sera un temps partiel pour convenance personnelle. il peut être, je crois, refusé pour raison de service mais j'imagine que le CDE doit alors étayer son refus humhum 

voilà pour le moment j'en suis là...

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par Poshspice le Mar 5 Nov 2013 - 15:08

Dans mon établissement, les temps partiels "sur autorisation" ont tous été refusés. étayer son refus ? certes ! par un laconique "raison de service" qui suffira largement pour le chef d'établissement, l'entretien n'étant pas obligatoire.

Pour faire sa demande, c'est effectivement courant novembre (avant les vacances de Noël, c'est sûr) et ça passe par le chef d'établissement qui transfère (s'il accepte votre temps partiel) à votre gestionnaire au rectorat Smile

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2010- 2011: Master II + admis au capes externe  yesyes
2011-2012: Stagiaire dans l'académie d'Aix-Marseille : Deux 5èmes, deux 4èmes, une PPRS cafe 
2012-2013: Néotit' en poste fixe dans l'académie d'Aix-Marseille : Deux 5èmes, une 6ème Very Happy 
2013-2014 : T2 : Deux 4èmes, une 6ème, prof principal de 6ème Very Happy
2014-2015 : T3 : Deux 4èmes, deux 6èmes, prof principal de 6ème Very Happy

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par lapetitemu le Mar 5 Nov 2013 - 17:18

Tout ce que je lis ici et que j'entends par ailleurs me rend bien pessimiste...
C'est fou, ça, je veux juste travailler moins et gagner moins, mais visiblement ça pose vraiment un problème dans notre société actuelle...

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par lapetitemu le Mar 5 Nov 2013 - 17:23

@Poshspice a écrit:Dans mon établissement, les temps partiels "sur autorisation" ont tous été refusés. étayer son refus ? certes ! par un laconique "raison de service" qui suffira largement pour le chef d'établissement, l'entretien n'étant pas obligatoire.

Pour faire sa demande, c'est effectivement courant novembre (avant les vacances de Noël, c'est sûr) et ça passe par le chef d'établissement qui transfère (s'il accepte votre temps partiel) à votre gestionnaire au rectorat Smile
Pourtant je viens de lire dans le BIR de l'année dernière la phrase suivante : "En cas de refus d’autorisation hors temps partiel de droit et conformément aux termes de la loi
du 11 juillet 1979 sur la motivation des actes administratifs, le chef d'établissement veillera à indiquer de façon claire et détaillée les motifs de sa décision : la simple mention "pour raison de service" est insuffisante."


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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par zeprof le Mar 5 Nov 2013 - 21:23

@lapetitemu a écrit:
@Poshspice a écrit:Dans mon établissement, les temps partiels "sur autorisation" ont tous été refusés. étayer son refus ? certes ! par un laconique "raison de service" qui suffira largement pour le chef d'établissement, l'entretien n'étant pas obligatoire.

Pour faire sa demande, c'est effectivement courant novembre (avant les vacances de Noël, c'est sûr) et ça passe par le chef d'établissement qui transfère (s'il accepte votre temps partiel) à votre gestionnaire au rectorat Smile
Pourtant je viens de lire dans le BIR de l'année dernière la phrase suivante : "En cas de refus d’autorisation hors temps partiel de droit et conformément aux termes de la loi
du 11 juillet 1979 sur la motivation des actes administratifs, le chef d'établissement veillera à indiquer de façon claire et détaillée les motifs de sa décision : la simple mention "pour raison de service" est insuffisante."

c'est bon à savoir car je suis quasiment sure que mon CDE risque d'indiquer un simple "raison de service" pour me refuser ce temps partiel.

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par Poshspice le Mer 6 Nov 2013 - 15:59

"BIR de l'année dernière la phrase suivante : "En cas de refus d’autorisation hors temps partiel de droit et conformément aux termes de la loi
du 11 juillet 1979 sur la motivation des actes administratifs, le chef d'établissement veillera à indiquer de façon claire et détaillée les motifs de sa décision : la simple mention "pour raison de service" est insuffisante.""

je crois que si ma collègue avait sorti cela au chef d'établissement (qui a refusé son temps partiel), elle se serait en plus tapée un emploi du temps bien "gruyère". Sur du 12 ou du 15 heures, c'est facile de mettre plein de trous partout ...

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2012-2013: Néotit' en poste fixe dans l'académie d'Aix-Marseille : Deux 5èmes, une 6ème Very Happy 
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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par miss sophie le Mer 6 Nov 2013 - 18:04

Je suis cette année à temps partiel sur autorisation ; je fais 16h. L'an dernier le dossier (très mince, voir pièce jointe) était à rendre avant les vacances de Noël. Le plus important est d'avoir l'accord de ton chef d'établissement, c'est son avis qui compte. La mienne n'a émis aucune objection à cet allègement de service.

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par Dinosaura le Jeu 5 Déc 2013 - 19:16

Je fais remonter le sujet.

Fille n°2 aura 3 ans en novembre 2014.
Première question : si je demande un TP, sera-ce toujours de droit ?
Deuxième question : pour un 80%, c'est 14,4h (dites-moi si je me trompe), concrètement sur le terrain ça se passe comment ? (dans mon collège, on a des blocs-horaires de 3h par classe en 6e-5e-4e, 4h en 3e).

Merci pour vos réponses.

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par lapetitemu le Jeu 5 Déc 2013 - 19:24

(Désolée, je ne pourrais pas répondre à ta question, mais : 3h en 6e-5e-4e ?? Shocked )

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par Anacyclique le Jeu 5 Déc 2013 - 19:25

1/ Non. Pas après les 3 ans de l'enfant. TP sur autorisation. Ceci dit, je vois mal ton CDE te remettre à TP après avoir réglé la répartition et les emplois du tps.
2/ Généralement, tu fais plus d'heures (complément payé en HSE car impossible en HSA). Depuis 3 ans, j'ai tjs fait 1h à 1h30 en plus.

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par Dinosaura le Jeu 5 Déc 2013 - 19:28

@lapetitemu a écrit:(Désolée, je ne pourrais pas répondre à ta question, mais : 3h en 6e-5e-4e ?? Shocked )
Je suis prof d'histoire-géo, pas de lettres.

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par Dinosaura le Jeu 5 Déc 2013 - 19:30

@Anacyclique a écrit:1/ Non. Pas après les 3 ans de l'enfant. TP sur autorisation. Ceci dit, je vois mal ton CDE te remettre à TP après avoir réglé la répartition et les emplois du tps.
2/ Généralement, tu fais plus d'heures (complément payé en HSE car impossible en HSA). Depuis 3 ans, j'ai tjs fait 1h à 1h30 en plus.
Merci pour ta réponse, j'y vois plus clair (surtout pour la deuxième question).

Pour moi, l'année prochaine, ce serait donc un TP sur autorisation. Il faut donc que je fasse ma demande maintenant. Est-ce ça pose pb si je n'ai jamais demandé de TP jusque-là ? (bien que ç'eût été de droit pour le coup)

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par lapetitemu le Jeu 5 Déc 2013 - 19:49

(Oups, désolée ! Je suis tellement obnubilée par ma propre situation que j'en oublie que tout le monde ne fait pas la même matière que moi Razz )

Bon, trêve de plaisanterie, moi je commence à angoisser (mais campagne toujours pas ouverte chez nous). Il va falloir que j'aille très vite voir ma chef, pour qu'en cas de refus, mon syndicat puisse essayer de faire quelque chose pour moi avant la date limite.
Mais ce qui m'embête n'est même pas ça, c'est surtout de savoir quelle quotité je demande.

(D'avance, je vous prie de m'excuser si ce qui suit vous fait râler, dans le sens où j'ai déjà une situation enviable par rapport à d'autres... Mais pour des raisons personnelles, même ma situation, c'est encore trop pour moi, et, sans projet précis de reconversion pour le moment, je n'ai pas d'autre choix que d'essayer de limiter mon temps de travail).

Je suis actuellement à 15h. J'avais d'abord envisagé un temps partiel de 12h. Mais c'est dangereux dans la mesure où ça peut me faire le même nombre de classes que maintenant (3, donc), et en plus des niveaux "sympathiques", 5e ou 4e... Pour échapper à ça, il faudrait que je descende à 11h, mais :
- financièrement, c'est nettement moins intéressant ;
- surtout, ça me condamne à un seul et unique service (deux 6e + une heure de soutien ou d'ATP) --> ce n'est pas tellement moi que ça embête, j'aime bien les 6e, mais c'est surtout vis-à-vis de mes collègues. On n'a que 3 (voire 4) classes de 6e par an, en rafler deux pour moi toute seule, ça m'ennuie.

Bref, je sais que c'est une décision qui me revient, et que vous ne pouvez pas trancher à ma place, mais voilà, ça me travaille vraiment. Je sens que je vais renoncer, mais le regretter l'année prochaine.


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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par Anacyclique le Jeu 5 Déc 2013 - 20:50

@Dinosaura a écrit:
@Anacyclique a écrit:1/ Non. Pas après les 3 ans de l'enfant. TP sur autorisation. Ceci dit, je vois mal ton CDE te remettre à TP après avoir réglé la répartition et les emplois du tps.
2/ Généralement, tu fais plus d'heures (complément payé en HSE car impossible en HSA). Depuis 3 ans, j'ai tjs fait 1h à 1h30 en plus.
Merci pour ta réponse, j'y vois plus clair (surtout pour la deuxième question).

Pour moi, l'année prochaine, ce serait donc un TP sur autorisation. Il faut donc que je fasse ma demande maintenant. Est-ce ça pose pb si je n'ai jamais demandé de TP jusque-là ? (bien que ç'eût été de droit pour le coup)
Non, mais les TP n'arrangeant pas les CDE par les temps qui courent, ils se refusent facilement (j'entends parler de nombreux TP refusés dans le primaire, un peu moins en secondaire et encore, tout dépend de l'académie).
N'hésite pas à en discuter avec ton CDE.

Lapetitemu, tu vas devoir trancher...

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par Dinosaura le Ven 6 Déc 2013 - 0:16

Merci Anacylique.

Je me pose également la question de la quotité moi aussi, si le TP est sur autorisation. Car je crois que le 80 % est intéressant pour le TP de droit.

Enfin, je vais me renseigner là-dessus, et en parler à mes collègues pour commencer à parler répartition éventuelle et ne léser personne de mon coté non plus.

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par Dinosaura le Ven 6 Déc 2013 - 0:19

@lapetitemu a écrit:(Oups, désolée ! Je suis tellement obnubilée par ma propre situation que j'en oublie que tout le monde ne fait pas la même matière que moi Razz )
Y a pas d'mal !


@lapetitemu a écrit:
(D'avance, je vous prie de m'excuser si ce qui suit vous fait râler, dans le sens où j'ai déjà une situation enviable par rapport à d'autres... Mais pour des raisons personnelles, même ma situation, c'est encore trop pour moi, et, sans projet précis de reconversion pour le moment, je n'ai pas d'autre choix que d'essayer de limiter mon temps de travail).
Non non ne t'inquiète pas, je te comprends et en ferais peut-être autant si j'étais à ta place.

Les 5e (et même les 4e parfois) ne sont pas toujours horribles, tu peux peut-être regarder de ce côté en voyant comment sont les 6e et les 5e cette année.

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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par linotte le Ven 6 Déc 2013 - 8:48

Dans mon aca les demandes de TP pour convenances perso. étaient à transmettre pour le 6 ( donc le 3 date limite dans l'étab).
J'ai muté l'année dernière, j'avais un peu peur de voir mon TP refusé, mais aucun problème.
Et puis c'est accordé pour 3 ans.


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Re: Tout tout tout sur le temps partiel

Message par lapetitemu le Ven 20 Déc 2013 - 19:05

Bon, alors, besoin de vous encore, maintenant que le BIR est sorti et que je suis allée voir ma chef une première fois pour lui annoncer ma demande de TP. (Je lui donnerai le dossier rempli et complet le jour de la rentrée).

La date limite indiquée sur le BIR est celle du 13 janvier. Mais cette date :
- correspond-elle au dernier délai pour que moi, je pose mon dossier sur le bureau de ma chef ? (et elle, elle a du temps ensuite pour prendre sa décision et faire remonter)
- ou bien est-ce le dernier délai y compris pour ma chef ? (elle doit faire remonter avec sa décision le 13/01 max)

Je vous demande ça, car pour l'instant elle ne m'a pas dit oui. Elle est plutôt contre, mais m'a quand même dit qu'elle allait calculer, appeler le rectorat, etc... Je veux donc savoir si ces choses qu'elle va faire risquent de me faire rater le délai, ou si je n'avais pas à m'inquiéter de ça, que c'était normal.

Autre chose : son argument (je m'y attendais), c'était de me dire qu'on avait beaucoup de mal à trouver des remplaçants en lettres modernes dans mon académie. Ce qui est vrai.
Mais ce que je ne comprends pas (et que je trouve foireux dans sa démonstration), c'est que je ne vois pas le rapport entre un remplacement en cours d'année (congé de maternité par exemple), où c'est effectivement le cde qui doit "galérer" pour trouver un remplaçant, et un BMP, connu du coup dès le mois de janvier (avec des détails supplémentaires au moment de la DHG, en février), et dont les postes proposés pour le mouvement intra d'avril peuvent donc tenir compte ?
(Je ne sais pas si je suis claire !)

Merci pour votre aide sur ces deux questions ! (date butoir + raisons du refus)

lapetitemu
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