Trop-perçu ISOE

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Trop-perçu ISOE

Message par Raoul Volfoni le Mar 16 Juil 2013 - 22:15

J'ai reçu une lettre des impôts me demandant de rembourser un "trop-perçu ISOE pendant la période demi-traitement d'octobre à décembre 2012. Indu sur rémunération issu de paye de avril 2013", avec un talon de paiement. Cela représente 85 euros. Je suis étonnée que les impôts s'en mêlent... D'habitude, c'est retiré sur les salaires suivants, non ?
En plus, je croyais qu'en CLM (c'est mon cas à partir de mi-novembre), les primes étaient suspendues, mais que celles qui avaient été versées avant la mise en CLM demeuraient acquises. Quelqu'un aurait-il des informations ? Merci d'avance.

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Re: Trop-perçu ISOE

Message par Karine B. le Mar 16 Juil 2013 - 23:03

@Raoul Volfoni a écrit:J'ai reçu une lettre des impôts me demandant de rembourser un "trop-perçu ISOE pendant la période demi-traitement d'octobre à décembre 2012. Indu sur rémunération issu de paye de avril 2013", avec un talon de paiement. Cela représente 85 euros. Je suis étonnée que les impôts s'en mêlent... D'habitude, c'est retiré sur les salaires suivants, non ?
En plus, je croyais qu'en CLM (c'est mon cas à partir de mi-novembre), les primes étaient suspendues, mais que celles qui avaient été versées avant la mise en CLM demeuraient acquises. Quelqu'un aurait-il des informations ? Merci d'avance.

c'est la TG qui doit le faire, pas les impôts : contacte ton gestionnaire au rectorat

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Re: Trop-perçu ISOE

Message par Raoul Volfoni le Mar 16 Juil 2013 - 23:09

Merci Karine !

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Re: Trop-perçu ISOE

Message par Jul le Mar 16 Juil 2013 - 23:39

Juste une question: en congés longue maladie on ne reçoit pas d'ISOE part fixe, ou est-ce que cela concerne l'ISOE part modulable accordée aux professeurs principaux?

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Re: Trop-perçu ISOE

Message par Cath le Mer 17 Juil 2013 - 9:48

Depuis quand les impôts s'occupent de ça ? C'est bizarre, non ?

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