Partagez
Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
avatar
ipcsr68
Niveau 1

[résolu] pièces justificatives mutations 2014 ?

par ipcsr68 le Mer 13 Nov 2013 - 9:47
Bonsoir,

pour être sûr et quitte à se répéter, si des personnes du syndicat peuvent confirmer svp :

1) les pièces justificatives sont à donner à notre établissement début décembre qui les enverra au rectorat?

2) pour le rapprochement de conjoint : sur le lieu professionnel, il faut un contrat de travail ou extrait Kbis si commerçant, etc.
Il n'y a donc pas de facture ni de copie du bail à envoyer puisque c'est un rapprochement sur le lieu professionnel et non sur le domicile privé, c'est bien cela?

Merci de nous éclairer sur ces points svp.
avatar
Bientôtlesud
Érudit

Re: [résolu] pièces justificatives mutations 2014 ?

par Bientôtlesud le Mer 13 Nov 2013 - 11:05
@ipcsr68 a écrit:Bonsoir,

pour être sûr et quitte à se répéter, si des personnes du syndicat lequel? Very Happy peuvent confirmer svp :

1) les pièces justificatives sont à donner à notre établissement début décembre qui les enverra au rectorat? Oui tu devras demander une copie de ton dossier de mut, afin de la conserver pour tes archives et en fournir une au syndicat qui suit ton dossier

2) pour le rapprochement de conjoint : sur le lieu professionnel, il faut un contrat de travail ou extrait Kbis si commerçant, etc.
Il n'y a donc pas de facture ni de copie du bail à envoyer puisque c'est un rapprochement sur le lieu professionnel et non sur le domicile privé, c'est bien cela? Oui. le mieux est une attestation de l'employeur mentionnant l'emploi, le temps de travail (mi-temps, temps plein), l'adresse d'exercice, et la durée du contrat

Merci de nous éclairer sur ces points svp.
avatar
ipcsr68
Niveau 1

Re: [résolu] pièces justificatives mutations 2014 ?

par ipcsr68 le Mer 13 Nov 2013 - 11:11
merci beaucoup Bientôtdanslesud
Contenu sponsorisé

Re: [résolu] pièces justificatives mutations 2014 ?

par Contenu sponsorisé
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum