Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

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Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

Message par Audrey le Mer 20 Nov 2013 - 17:15

Je vous expose ma situation.
J'accompagne au printemps ma copine-collègue prof d'anglais à Londres, et une élève handicapée sera du voyage.
Nous avons déjà balisé au maximum les conditions pratiques du voyage pour cette jeune fille, l'AVS qui l'accompagnera est celui qu'elle a déjà au collège, l'organisme (le CCE) est hyper carré et disponible pour tout organiser, pas de souci, ou presque.

En fait, la seule question à laquelle notre CDE et l'ergothérapeute qui suit l'élève n'ont toujours pas répondu malgré nos demandes c'est celle du statut légal de l'AVS du point de la responsabilité de l'élève. Il est fort probable, les parents, l'élève et l'AVS le savent, qu'à diverses reprises l'élève soit séparée du groupe pour permettre une gestion du temps, des horaires et des divers accès aux sites qui lui conviennent le mieux. Elle serait donc, dans ces moments-là, seule avec son AVS. Peut-il assumer cette responsabilité? Est-il légalement couvert en cas de pépin? Ou faut-il forcément la présence d'un enseignant lors de ces moments de décrochage du groupe pour l'élève?

Merci à ceux qui pourront nous aider, l'organisation de tout ça commence à nous prendre sérieusement la tête, et dieu sait qu'on n'a rien du tout contre le fait d'emmener une élève handicapée avec nous... c'est juste qu'il faut tout envisager, tout prévoir et encadrer. On en a un peu marre de voir l'ergo de la gamine nous dire, à chaque fois qu'on pose une question, soulève un problème: "Mais de toute façon, c'est un devoir moral de l'emmener, une question d'éthique." Il est gentil, mais c'est pas lui qui gèrera si le fauteuil de la gosse crève ou tombe en rade de batterie. Nous on est ok pour tout, si on a le maximum de réponses aux problèmes qu'on anticipe.

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Re: Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

Message par Stered le Mer 20 Nov 2013 - 17:26

Lorsque j'ai emmené un élève en fauteuil à Rome, la question s'était posée.

Mais l'élève ayant refusé que son AVS vienne (car il était très gêné à l'idée qu'elle s'occupe de sa toilette, ce que je comprends parfaitement), c'est finalement son père qui est venu et cela a réglé le problème. Seule condition du coup : avoir une chambre de deux pour eux, car il était impossible de faire dormir le père avec d'autres élèves.

Dans mon souvenir, nous avons tout fait avec lui (même Ostia) grâce à son père qui était physiquement rodé à pousser son fauteuil (moi, je me suis fait hyper mal la seule fois où j'ai dû m'en occuper...). Il n'y a qu'à Florence qu'il est resté en bas du Campanile, avec ses camarades trop fatigués pour monter (on était en fin de séjour). Sinon, il n'a jamais été séparé de nous.

Dans ton cas, les parents pourraient signer une décharge pour l'AVS ? Disant qu'ils acceptent qu'il reste avec elle, seul ?

Stered
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Re: Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

Message par Audrey le Mer 20 Nov 2013 - 17:56

Merci Stered, tous les soucis que tu évoques sont réglés, l'élève est autonome pour les les toilettes et sa toilette. L'avs ne sera donc pas logé avec elle et ne gèrera rien d'intime.

Pour Londres, le contexte n'est pas du tout le même qu'en Italie, on est en milieu urbain trèèèès souvent, et pas vraiment dans la "nature", alors il y a de réelles chances que l'élève décroche du groupe et se retrouve seule avec son AVS. Tous les adultes en sont conscients et l'acceptent, l'élève aussi.

C'est vraiment la légalité notre seul souci...
Signer une décharge, hum... elle participe tout de même à un voyage scolaire, donc sous la responsabilité du cde. Si elle n'est plus sous sa responsabilité, à supposer qu'une décharge soit possible, peut-elle encore prétendre participer à un voyage scolaire? Un AVS est-il couvert pour ce genre de responsabilité, ne serait-ce que du point de vue de l'assurance, d'ailleurs? Bref, la question reste posée...

Merci en tout cas!

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Re: Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

Message par Gryphe le Mer 20 Nov 2013 - 18:04

Je crois que c'est tip-top l'année dernière qui s'est beaucoup battue pour emmener contre vents et marée un élève handicapé en voyage scolaire ? Il faudrait lui demander des précisions.

Je crois savoir que légalement, un AVS n'a pas le droit de rester seul avec un élève. humhum Mais c'est à creuser.

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Re: Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

Message par pitchounette le Mer 20 Nov 2013 - 18:10

Notre avs n a pas le droit de l accompagner sur le trajet du sport, ca ne fait pas partie de ses missions dixit responsable du rectorat. Je nose imaginer sa réponse pouf une telle démarche

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Re: Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

Message par Kilmeny le Mer 20 Nov 2013 - 18:37

Je suis partie avec des élèves handicapés, mais jamais avec les AVS. (soit sans personne, à nous de gérer, soit avec les parents).

Si l'AVS part, c'est l'élève qui doit payer pour l'AVS. (c'est ce qui nous avait été répondu mais j'ignore si c'est légal)

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Re: Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

Message par Audrey le Mer 20 Nov 2013 - 18:41

Le collège paiera une partie du voyage de l'AVS. La maison du Handicap je crois paiera la plus grosse partie.

Gryphe et pitchounette, ce que vous émettez comme hypothèse ne me rassure guère...
Gryphe, aurais-tu moyen d'obtenir cette info? C'est le chef d'établissement qui me semble le plus à même d'obtenir ce genre d'information-là, mais la mienne est, comment dire.. pas toujours très rigoureuse dans l'anticipation bien que de très bonne volonté sur ce dossier.

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Re: Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

Message par Audrey le Mer 20 Nov 2013 - 19:21

Pas d'autres avis? Pas d'autres pistes, témoignages?

Pour l'instant, je ne trouve que des infos qui indiqueraient effectivement que l'AVS n'a pas le droit d'être seul avec un élève: sur le site de la maif, dans un livret de formation académique des avs, sur un site lié aux élèves en situation de handicap...

Ca ne me rassure guère.
Je me demande si je ne vais pas contacter mon syndicat.

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Re: Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

Message par Audrey le Mer 20 Nov 2013 - 20:02

up!

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Re: Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

Message par labaroline le Mer 20 Nov 2013 - 22:36

Je ne vois pas en quoi l'ergo pourrait répondre sur le coté administratif de l'AVS en voyage scolaire mais contactez plutôt le service AVS de la DSDEN s'il  yen a un chez vous, soit le service ASH de la DSDEN en envoyant un mel à l'IEN ASH.  La réponse est chez eux...

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Re: Help! Un AVS peut-il encadrer seul en toute légalité une élève handicapée lors d'un voyage à l'étranger?

Message par Pili le Jeu 21 Nov 2013 - 19:08

J'ai un souvenir amer ...une avs ok pour accompagner son élève à la montagne...des parents plein d'espoir ...
Puis un refus de l'administration, pas le CDE mais l'inspection je crois, car l'avs n'a pas le droit d'être seul avec le gamin ....

Du grand n'importe quoi ! Car au quotidien, ça arrive ...

Pili
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