Remplacement hors discipline : CDI

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Remplacement hors discipline : CDI

Message par Fourseasons le Jeu 26 Mar 2009 - 16:37

Bonjour.

Je suis une TZR économie gestion B qui cumule les remplacements hors spécialité et en zone limitrophe... Mais il y a mieux :

La secrétaire de mon RAD vient de m'appeler pour me prévenir qu'ils venaient de recevoir au lycée un ordre de mission pour moi. (à ce moment là je me dis : "chouette je vais avoir des classes!" - ca fait 2,5 semaines que je suis libre)

Mais voilà, il s'agit d'un remplacement en documentation dans un collège de la commune de mon RAD à compter d'aujourd'hui et ceci jusqu'à la fin de l'année ! Il n'est pas question que je fasse ce remplacement !

La secrétaire m'a dit de filtrer les appels aujourd'hui et de venir demain matin au lycée pour voir ce que le proviseur peut faire (il n'est pas du tout dispo cet aprés midi).

Avez-vous des conseils à me donner ? Je crois savoir que des TZR lettres modernes se sont déjà retrouvés dans cette situation ...

Merci d'avance...

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Nestya le Jeu 26 Mar 2009 - 17:02

ça m'est arrivée, il y a 2 ans. Première chose à faire: contacter les syndicats. Ils t'expliqueront la marche à suivre.
Deuxième chose à faire: écrire une lettre au recteur (le SNES a des modèles) dans laquelle tu expliques que ce remplacement est illégal (tu cites les décrets), que tu n'es pas apte...
Cette lettre est importante car si tu ne dis rien, ils risquent de te coller l'horaire d'un documentaliste soit 30h. Dans mon cas, j'étais censée faire 18h dans le CDI+ 7h de soutien dans mon RAD. Mon CDE me disait qu'il vait parfaitement le droit de faire ça et que je devais m'estimer heureuse car je ne faisait que 25h et pas 30. Pas de bol pour lui, j'avais les photocopies de tous les décrets dans mon sac. Je me suis fait un plaisir de les lui coller sous le nez.
Ensuite, si ton affectation n'est pas modifiée, tu devras aller au TA, si tu t'en sens le courage.
Pour ma part, je ne suis pas allée jusque là. Je suis restée coincée un an dans mon CDI à faire 18h.
En attendant, ne prends pas le poste mais fais acte de présence dans ton RAD.Mais il faut savoir que tu seras peut être contrainte avant ça de rejoindre ce poste car tu recevras une mise en demeure.
Rends toi également sur ce site: ils connaissent bien cette situation:
http://www.cetace.org/forums/viewforum.php?f=13&sid=c600b3e6eda088cde30e01b3f11a3bd0


Dernière édition par Nestya le Jeu 26 Mar 2009 - 17:06, édité 1 fois

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Nestya le Jeu 26 Mar 2009 - 17:05

J'ai retrouvé dans mon ordi une copie de la lettre que tu peux envoyer au recteur:
Nom, prénom
Grade
Statut (certifié/agrégé. ZR)
Discipline
A Monsieur le recteur de l’académie de
S/C de Monsieur/Madame le principal/proviseur
du collège/lycée (compléter)


Date

Objet : affectation en documentation

Je suis actuellement TZR sur la zone de….., rattaché au …, certifié / agrégé [dediscipline] et j’ai reçu dans mon établissement de rattachement un arrêté rectoral m’informant d’une suppléance au collège / lycée de… le… en documentation.

Cette affectation n’est pas conforme à mon statut puisque, d’après le décret n°99-823, du 17 septembre 1999 : « des personnels enseignants du second degré (…) peuvent être chargés conformément à leur qualification dans le cadre de l’académie d’assurer le remplacement des agents momentanément absents, ou d’occuper un poste provisoirement vacant. ». Je vous rappelle donc que je ne suis pas qualifié(e) pour effectuer ce remplacement.
De plus, concernant spécifiquement les remplacements en documentation, le Décret 80-28 du 10 janvier 1980 (R.L.R. 802-1) stipule : " Les professeurs agrégés, professeurs certifiés, chargés d’enseignement, adjoints d’enseignement, professeurs d’enseignement général de collège, professeurs de collèges d’enseignement technique, affectés dans un lycée, dans un collège ou dans un établissement de formation, peuvent être chargés, avec leur accord, de fonctions de documentation ou d’information au centre de documentation et d’information de cet établissement ". Je vous informe donc que je ne me suis jamais porté(e) volontaire et ne le suis toujours pas pour effectuer un service en documentation.
Enfin, le rectorat de Lille a été condamné par le tribunal administratif pour une affectation similaire à annuler l'affectation en documentation et à verser une indemnité (affaire M.Pollet janvier 2009).

J’ai donc l’honneur de vous demander de bien vouloir faire rectifier ce qui doit être une erreur. A défaut, je saisirai le tribunal administratif d’un recours en indemnisation et j’en informerai Monsieur le Ministre de l’Education Nationale, Monsieur le Ministre de la Justice.

Dès à présent, afin de lier le contentieux, je sollicite le paiement d’une indemnité de x euros, majorée de l’intérêt de taux légal à compter de la présente, en réparation du trouble dans mes conditions d’existence.

Je vous prie de croire, Monsieur le Recteur, à l’expression de ma respectueuse considération.
Nom, Prénom, signature

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Fourseasons le Jeu 26 Mar 2009 - 17:22

Merci beaucoup Nestya. Tu me rassures un peu ...

J'irai donc demain matin à la première heure voir le proviseur s'il peut faire quelque chose. Si non, ton modèle de lettre me sera très utile.

Tu remplissais donc toutes les fonctions du documentaliste ?

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Nestya le Jeu 26 Mar 2009 - 17:31

Au début non. J'avais été reçue en audience au rectorat et on nous avait dit qu'il ne s'agissait que d'ouvrir et fermer la porte du CDI. Puisque je n'avais pas le choix, c'était tout ce que j'avais l'intention de faire. Mais au bout de quelques semaines, je m'ennuyais à mourir. Ma principale très compréhensive ne m'a jamais obligée à rien. Mais l'ennui aidant, j'ai commencé à remplir les diverses taches d'une doc. Mais j'avais passé un accord au préalable avec la principale. Le rectorat ne devait rien savoir. Je voulais qu'il me pense incapable de tenir un CDI. De plus, j'ai refusé toutes les formations proposées pour m'aider.

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par mnemosyne le Jeu 26 Mar 2009 - 20:01

@Izzy a écrit:Bonjour.

Je suis une TZR économie gestion B qui cumule les remplacements hors spécialité et en zone limitrophe... Mais il y a mieux :

La secrétaire de mon RAD vient de m'appeler pour me prévenir qu'ils venaient de recevoir au lycée un ordre de mission pour moi. (à ce moment là je me dis : "chouette je vais avoir des classes!" - ca fait 2,5 semaines que je suis libre)

Mais voilà, il s'agit d'un remplacement en documentation dans un collège de la commune de mon RAD à compter d'aujourd'hui et ceci jusqu'à la fin de l'année ! Il n'est pas question que je fasse ce remplacement !

La secrétaire m'a dit de filtrer les appels aujourd'hui et de venir demain matin au lycée pour voir ce que le proviseur peut faire (il n'est pas du tout dispo cet aprés midi).


J'ai vécu la mm situation en début d'année scolaire. Je suis TZR en lettres modernes et j'avais été affectée à l'année en documentation.
Je me suis personnellement rapprochée du syndicat (car je suis syndiquée), mais une amie, ds le mm cas que moi et qui n'était pas syndiquée, en a parlé aux inspecteurs de lettres lors d'une réunion, et ils sont intervenus en sa faveur.
Résultat: nous avons ttes les 2 obtenu un remplacement ds notre discipline.
En tt cas, je suis de tout coeur avec toi, tiens-nous au courant!

Avez-vous des conseils à me donner ? Je crois savoir que des TZR lettres modernes se sont déjà retrouvés dans cette situation ...

Merci d'avance...

mnemosyne
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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Fourseasons le Ven 27 Mar 2009 - 7:37

Depuis ce matin, ce remplacement est affiché sur I-Prof. Il est écrit que mon service obligatoire est de 36h !

Je vais de ce pas dans mon RAD armée de vos conseils ... chevalier

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Ruthven le Ven 27 Mar 2009 - 8:19

ATTENTION ! Il y a deux éléments à prendre en compte :
1) Le fait d'occuper des fonctions de documentalistes présuppose l'accord de l'enseignant :

Décret n° 80-28 du 10 janvier 1980 modifié par le décret n° 89-728 du 11 octobre 1989
(Premier ministre ; Éducation ; Budget)

(...)
Article premier (modifié par le décret n° 89-728 du 11 octobre 1989). - Les professeurs agrégés, professeurs certifiés, professeurs d'éducation physique et sportive, chargés d'enseignement, adjoints d'enseignement, chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive, professeurs de lycée professionnel, professeurs d'enseignement général de collège, les conseillers principaux et conseillers d'éducation affectés dans un lycée, dans un lycée professionnel, dans un collège ou dans un établissement de formation peuvent être chargés, avec leur accord, de fonctions de documentation ou d'information au centre de documentation et d'information de leur établissement.
Art. 2. - Les maîtres chargés de fonctions de documentation et d'information sont tenus de fournir, sans rémunération supplémentaire, un maximum de service hebdomadaire de trente-six heures.
Art. 3. - Tout maître affecté à des fonctions de documentation et d'information peut être, le cas échéant, tenu de fournir un service d'enseignement.
Chaque heure d'enseignement n'est décomptée dans le maximum de service fixé à l'article 2 qu'après avoir été affectée d'un coefficient de pondération égal au rapport entre ce même maximum de service hebdomadaire et l'obligation de service hebdomadaire à laquelle l'intéressé est tenu en application des dispositions statutaires applicables à son corps d'origine.
Lorsqu'un maître affecté à des fonctions de documentation et d'information assure au moins six heures d'enseignement dans des classes ouvrant droit au bénéfice de la "première chaire" prévue à l'article 5 du décret susvisé du 25 mai 1950, le maximum de service fixé à l'article 2 ci-dessus est abaissé d'un nombre d'heures égal au rapport fixé à l'alinéa précédent.

2) Si jamais on t'impose autoritairement le service en CDI (si donc tu n'es pas volontaire), une heure d'activité correspond à une heure d'enseignement (il faut exiger que le reste soit payé en heures supplémentaires):

Publication au JORF du 21 septembre 1999
Décret n°99-823 du 17 septembre 1999

Décret relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré.
NOR:MENF9901693D
version consolidée au 21 septembre 1999 - version JO initiale

(...)
Article 1
Des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, titulaires et stagiaires, peuvent être chargés, dans le cadre de l'académie et conformément à leur qualification, d'assurer le remplacement des agents momentanément absents ou d'occuper un poste provisoirement vacant.

Article 2
Pour l'application du présent décret, le recteur détermine au sein de l'académie, par arrêté pris après avis du comité technique paritaire académique, les différentes zones dans lesquelles les personnels mentionnés à l'article 1er ci-dessus exercent leurs fonctions.

Article 3
L'arrêté d'affectation dans l'une des zones prévues à l'article 2 ci-dessus des personnels mentionnés à l'article 1er indique l'établissement public local d'enseignement ou le service de rattachement de ces agents pour leur gestion. Le territoire de la commune où est implanté cet établissement ou ce service est la résidence administrative des intéressés.
Le recteur procède aux affectations dans les établissements ou les services d'exercice des fonctions de remplacement par arrêté qui précise également l'objet et la durée du remplacement à assurer.
Ces établissements ou services peuvent être situés, lorsque l'organisation du service l'exige, dans une zone limitrophe de celle mentionnée à l'alinéa 1er ci-dessus.
Les instances paritaires compétentes sont consultées sur les modalités d'application des dispositions du présent article.

Article 4
Les personnels mentionnés à l'article 1er assurent le service effectif des personnels qu'ils remplacent.
Les personnels enseignants, à l'exception de ceux régis par le décret du 10 janvier 1980 susvisé, perçoivent une indemnité horaire calculée dans les conditions prévues par le décret du 6 octobre 1950 susvisé pour chaque heure excédant les obligations de service hebdomadaire auxquelles ils sont tenus en application des dispositions statutaires applicables à leur corps.

Article 5
Entre deux remplacements, les personnels enseignants peuvent être chargés, dans la limite de leur obligation de service statutaire et conformément à leur qualification, d'assurer des activités de nature pédagogique dans leur établissement ou service de rattachement.
Pour l'application des dispositions du présent article, chaque heure consacrée aux activités mentionnées ci-dessus est décomptée comme une heure de service accomplie conformément aux dispositions réglementaires relatives aux maxima de service incombant au corps dont relève le fonctionnaire concerné.

Article 6
Les dispositions du présent décret sont applicables aux affectations prenant effet à compter du 1er septembre 1999.
A cette même date, le décret n° 85-1059 du 30 septembre 1985 modifié relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré est abrogé.

Article 7. - Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire et le secrétaire d'Etat au budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

3) Prends contact avec un syndicat, et demande explicitement de parler à la personne qui s'occupe des TZR

Ruthven
Grand Maître


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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Nestya le Ven 27 Mar 2009 - 14:25

Ce qui est affiché sur Iprofs est normal. Moi aussi à l'époque, il était affiché que je faisais 36h alors que je ne faisais que 18h. Même chose pour une amie.

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Fourseasons le Dim 29 Mar 2009 - 10:33

A propos qu'aviez-vous consenti à faire au CDI ?

Il ne va même pas y avoir de livres d'économie, de droit et de gestion dans ce CDI ! calimero

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Nestya le Dim 29 Mar 2009 - 10:39

@Izzy a écrit:A propos qu'aviez-vous consenti à faire au CDI ?

Il ne va même pas y avoir de livres d'économie, de droit et de gestion dans ce CDI ! calimero
Je me suis occupée du prêt (donc initiation au logiciel BCDI) et des commandes. J'ai également pris les SEGPA (6ème, 5ème et 3ème) en 1/2 groupe 1h/semaine pour une initiation à la documentaion.
Les profs de français ont heureusement étaient d'accord pour dédoubler leurs classes ce qui me permettaient de continuer à faire du français.

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Fourseasons le Dim 29 Mar 2009 - 10:48

Ah quand même tu en as fait des choses... Moi j'ai bien peur de ne pas etre utile dans CDI en collège et de m'ennuyer fortement.

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Karine B. le Dim 29 Mar 2009 - 11:01

@Izzy a écrit:A propos qu'aviez-vous consenti à faire au CDI ?

Il ne va même pas y avoir de livres d'économie, de droit et de gestion dans ce CDI ! calimero

Tu peux refuser d'y aller (et envoyer de suite la lettre proposée par nestya en ajoutant affaire Huet janvier 2009), et attendre une mise en demeure (avec le risque d'avoir des jours prélevés pour service non fait).

Tu peux y aller (et envoyer la lettre), mais refuser de faire documentaliste : pas de prêt de livre (qui serait responsable), pas de clé du CDI (là aussi, question de responsabilité) et soit tu t'assoies avec un livre sans te soucier du reste, soit tu dis être prête à faire du soutien dans ta discipline.

En aucun cas, tu ne fais plus de 18 h, le décret de 1950 définit ton maxima de service (les documentalistes sont soumis à un autre texte qui ne te concerne pas). A mon avis, tu devrais même ne faire que 9 h, puisque ce n'est pas ta discipline et que tu n'as donc à y faire qu'un complément, donc pas plus de la moitié de tes heures.

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Fourseasons le Dim 29 Mar 2009 - 11:16

Je dois y etre depuis jeudi et j'irai à compter de lundi (je n'ai pas eu de contact avec ce collège). Le proviseur et moi meme avons appelé le rectorat qui n'a rien voulu entendre forcément. J'ai envoyé la lettre que m'a proposé Nestya. J'ai aussi informé un représentant syndical de mon lycée de rattachement.

Je peux refuser de m'occuper de la gestion des prets sans risque ?

Pour ce qui est est du soutien dans ma discipline (éco gestion), même si je le voulais, cela n'est pas possible. Je n'ai pas les qualifications pour faire des activités adaptées à des collégiens (ah les collégiens ca va etre la grande découverte pour moi...).

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Karine B. le Dim 29 Mar 2009 - 11:44

@Izzy a écrit:Je dois y etre depuis jeudi et j'irai à compter de lundi (je n'ai pas eu de contact avec ce collège). Le proviseur et moi meme avons appelé le rectorat qui n'a rien voulu entendre forcément. J'ai envoyé la lettre que m'a proposé Nestya. J'ai aussi informé un représentant syndical de mon lycée de rattachement.

Je peux refuser de m'occuper de la gestion des prets sans risque ?


Il faut y aller au bluff : Tu demandes au chef d'établissement de te signer une décharge concernant les risques liés aux prêts (vol, détérioration ...) car tu ne sais pas comment ça fonctionne d'une part, et tu ne veux pas prendre la responsabilité d'autre part

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Re: Remplacement hors discipline : CDI

Message par Nestya le Dim 29 Mar 2009 - 13:05

@Izzy a écrit:Ah quand même tu en as fait des choses...
C'est l'ennui qui m'a poussé à faire toutes choses. Au bout de quelques semaines à ne rien faire d'autre qu'ouvrir et fermer le CDI, j'ai décidé d'en faire plus, à condition que ça ne remonte pas jusqu'au rectorat.

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