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A Tuin
Sage

Indemnité de changement de résidence

par A Tuin le Sam 23 Nov 2013 - 15:33
Bonjour,

Apparemment je suis éligible à une indemnité pour le fait d'avoir changé d'académie suite à une mutation. Quelqu'un saurait-il à combien s'élève la somme ? Je n'ai peut-être pas bien compris, mais je n'ai pas l'impression qu'il soit demandé de fournir des factures ou autres. Si c'est bien cela, ce serait intéressant dans la mesure où j'ai déménagé mes affaires au fur et à mesure d'une résidence à l'autre avec ma voiture personnelle, sur deux ou trois semaines de suite.
Sous combien de temps après la demande reçoit-on l'indemnité ? Est-ce que c'est une somme versée à part, ou bien est-ce que cela apparaît sur la feuille de paye ? Faut-il déclarer cette somme au impôts ?
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Karine B.
Empereur

Re: Indemnité de changement de résidence

par Karine B. le Sam 23 Nov 2013 - 15:38
@A Tuin a écrit:Bonjour,

Apparemment je suis éligible à une indemnité pour le fait d'avoir changé d'académie suite à une mutation. Quelqu'un saurait-il à combien s'élève la somme ? Je n'ai peut-être pas bien compris, mais je n'ai pas l'impression qu'il soit demandé de fournir des factures ou autres. Si c'est bien cela, ce serait intéressant dans la mesure où j'ai déménagé mes affaires au fur et à mesure d'une résidence à l'autre avec ma voiture personnelle, sur deux ou trois semaines de suite.
Sous combien de temps après la demande reçoit-on l'indemnité ? Est-ce que c'est une somme versée à part, ou bien est-ce que cela apparaît sur la feuille de paye ? Faut-il déclarer cette somme au impôts ?
Tu as tout ici : https://www.snes.edu/private/2-2-8-3-Changement-de-residence.html

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A Tuin
Sage

Re: Indemnité de changement de résidence

par A Tuin le Sam 23 Nov 2013 - 15:46
Embarassed je ne peux pas lire ceci. C'est un accès réservé aux adhérents du snes.
Merci quand même !
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Karine B.
Empereur

Re: Indemnité de changement de résidence

par Karine B. le Sam 23 Nov 2013 - 15:50
@A Tuin a écrit:Embarassed je ne peux pas lire ceci. C'est un accès réservé aux adhérents du snes.
Merci quand même !
Essaie p 8 : http://www.snes.edu/IMG/pdf/Actualisation_Traitements2013.pdf

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A Tuin
Sage

Re: Indemnité de changement de résidence

par A Tuin le Sam 23 Nov 2013 - 15:55
Merci pour ton document, j'ai pu y accéder ! Bonne soirée Smile

Juste une chose, pour les personnes qui en ont bénéficié, vous avez perçu votre indemnité combien de temps après la demande ?
pallas
Niveau 9

Re: Indemnité de changement de résidence

par pallas le Sam 23 Nov 2013 - 16:01
J'en ai fait la demande quasiment au début de l'année. Les procédures sont longues :
- tu fais un premier dossier avec plein de papiers (ils m'ont même demandé mon PV d'installation de l'année ou j'étais stagiaire). Ce dossier sert pour savoir si tu es éligible à l'indemnité, ils te font alors un arrêté pour ouvrir les droits. J'ai eu la réponse positive il y a deux semaines à peu près.
- tu fais alors un second dossier là aussi avec plein de pièces justificatives, (dont certaines que tu as déjà données, mais bon) mais ils ne te demandent pas de facture, c'est vrai, car c'est une indemnité. J'ai réuni et rempli tout le dossier et donné au secrétariat il y a une semaine.
Maintenant j'attends, il va sûrement manquer quelque chose...
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A Tuin
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Re: Indemnité de changement de résidence

par A Tuin le Sam 23 Nov 2013 - 16:56
Merci Pallas !
pallas
Niveau 9

Re: Indemnité de changement de résidence

par pallas le Sam 23 Nov 2013 - 18:24
De rien ! J'ai répondu à ton MP.
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Re: Indemnité de changement de résidence

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