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Anna de Noailles
Fidèle du forum

pièces justificatives mutation intra

par Anna de Noailles le Mar 31 Mar 2009 - 17:31
Notre zone est en vacances vendredi. Or, il s'agit également du jour de signature des confirmations de mut' intra. S'agit-il juste de signer ce document de confirmation ou faut-il déjà pour le même jour produire les pièces justificatives? Dans ce dernier cas, comment peut-on faire en si peu de temps quand on est tzr, qu'on a cours toute la journée dans un bahut qui n'est pas celui de rattachement et donc pas celui où le document va arriver?
Quelles sont les pièces à produire en tenant compte de:
- un rapprochement de conjoint
- un enfant
Y at-il un formulaire de l'employeur pré-rempli?
Merci de m'éclairer. veneration :shock:
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Nestya
Bon génie

Re: pièces justificatives mutation intra

par Nestya le Mar 31 Mar 2009 - 18:16
Normalement, tu dois fournir les papiers en même temps que tu signes. Mais quand les académies, sont en vacances, il y a un délai. L'idéal est de préparer les papiers à l'avance.
Quant aux pièces à produire, je crois que ça dépend des académies.

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"Un lecteur vit un millier de vies avant de mourir. Celui qui ne lit pas n'en vit qu'une."
George R.R.Martin
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