ASA Avancement en APV

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ASA Avancement en APV

Message par coquillage12 le Lun 20 Jan 2014 - 18:27

Bonjour,
J'ai appris récemment que lorsqu'on a enseigné au moins 3 ans en APV, nous progressions plus rapidement dans les échelons (3 mois de gagné au bout de 3 ans en APV, + 2 mois pour chaque année supplémentaire exercée).
J'ai enseigné en APV 5 ans et je n'ai jamais rien eu de tout cela...?
Si je regarde dans le bo, l'arrêté fixant les établissement APV au moment de la rédaction du bo, est notifié : http://www.education.gouv.fr/botexte/bo010726/MENF0101536C.htm
Or, quelques établissements ont été labellisés APV par la suite. Cela signifie-t-il que le droit à l'ASA ne s'applique pas pour ces établissements !??

coquillage12
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Re: ASA Avancement en APV

Message par Biochman le Lun 20 Jan 2014 - 18:56

liste publiée au B.O. n° 10 du 8 Mars 2001

ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/bo/2001/10/encart.pdf

Biochman
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Re: ASA Avancement en APV

Message par Vierlio le Mer 22 Jan 2014 - 13:45

J'ai aussi du mal à interpréter ce texte.

Il s’agit d’une bonification d’ancienneté pour l’avancement d’échelon. La période initiale pour obtenir les 3 premiers mois d’ASA est de 3 ans, ensuite, chaque année supplémentaire donne 2 mois d’ASA.

L’ASA ne permet pas de raccourcir la durée d’attente dans l’échelon actuel mais donnera une ancienneté dans l’échelon suivant.

Exemple :

Un collègue au 9° échelon ayant un droit de 3 mois (donc 3 ans d’ancienneté) d’ASA est promouvable au grand choix le 01/05/2009.

Si il est promu, son changement d’échelon prendra effet le 01/02/2009 (donc 2 ans et 9 mois d’attente dans le 10° pour être promouvable et non 3 ans).

Si il n’est pas promu, il sera promouvable au choix le 01/05/2010 avec 5 mois d’ASA si il l’obtient son changement d’échelon prendra effet le 01/12/2009.

Si il passe à l’ancienneté le 01/05/2011 il aura 7 mois d’ASA.

En cas de mutation on ne perd pas les droits acquis, qui doivent être signifiés à chaque collègue par arrêté.


Quelqu'un serait me l'expliquer autrement ?
Est-ce valable que pour années en poste fixe ? TZR en AFA ?

Je passe à l’échelon 5 en mars, je suis en APV depuis septembre 2010 (dont la première année en TZR AFA). Comment cette ASA va-t-il se manifester ?
Merci Smile

Vierlio
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Re: ASA Avancement en APV

Message par Daphné le Mer 22 Jan 2014 - 14:23

Cela signifie que ton avancement d'échelon sera prononcé à partir de la date de promotion indiquée, lors de la CAPA ad hoc, mais qu'il y aura effet rétroactif de la promotion 3 ou 5 mois avant.
Cette réroactivité ne sera pas prise en compte en amont, avant la date prévue.
Exemple concret : tu es promouvable au 01/09/2013. Ton avancement d'échelon sera étudié lors de la CAPA 2013/2014 qui examine toutes les promotions possibles entre le 01/09/2013 et le 31/08/2014.
Compte tenu de l'ASA, l'effet rétroactif disons de trois mois fera que la promotion prendra effet au 01/06/2013. Mais ce n'est pas la CAPA de 2012/2013 qui statuera dessus.

Daphné
Demi-dieu


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Re: ASA Avancement en APV

Message par Vierlio le Mer 22 Jan 2014 - 17:23

Hm,
Si j'ai bien compris : lorsque je vais passer à l'échelon 5 au 01/03/2014, je serais considéré dans cet l’échelon depuis le 01/12/2013 ?

Vierlio
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Re: ASA Avancement en APV

Message par Daphné le Mer 22 Jan 2014 - 17:54

C'est ça.

Daphné
Demi-dieu


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