Partagez
Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
avatar
MALIE!
Niveau 7

bilan pièces justificatives

par MALIE! le Lun 6 Avr 2009 - 16:37
Je suis une "stressée des mut". Toujours peur d'oublier un truc. Voulez-vous bien me dire si j'ai tout?
- attestation d'emploi du conjoint.
- photocopie PACS.
- avis d'imposition (c'est 2007 ???)
- éventuellement justificatif de domicile.

C'est bien ça? :Gné:
minnie
Expert spécialisé

Re: bilan pièces justificatives

par minnie le Lun 6 Avr 2009 - 16:37
Quand doit-on les fournir?
avatar
MALIE!
Niveau 7

Re: bilan pièces justificatives

par MALIE! le Lun 6 Avr 2009 - 16:43
ça dépend des académies.
avatar
amarok
Habitué du forum

Re: bilan pièces justificatives

par amarok le Lun 6 Avr 2009 - 18:53
c'est à envoyer en recommandé au Rectorat ou l'envoi simple va aussi?? cela dit, pr plus de sécurité..
avatar
bella
Niveau 3

et pour les pacs?

par bella le Lun 6 Avr 2009 - 19:23
Pour l'intra, quelles sont les pièces justificatives àjoindrepa rapport au PACS (pour un PACS de mai 2008)?
Merci beaucoup !
avatar
Karine B.
Empereur

Re: bilan pièces justificatives

par Karine B. le Mar 7 Avr 2009 - 9:29
@bella a écrit:Pour l'intra, quelles sont les pièces justificatives àjoindrepa rapport au PACS (pour un PACS de mai 2008)?
Merci beaucoup !

l'attestation sur l'honneur que tu vas envoyer la déclaration commune d'impôts dès que ce sera fait (et avant le GT barèmes)

_________________
Le SNES, what else ?

Stagiaire à la rentrée 2015



Blog Maison Avant / Après Mise à jour en août 2013
avatar
MALIE!
Niveau 7

Re: bilan pièces justificatives

par MALIE! le Mar 7 Avr 2009 - 9:32
J'insiste c'est bien 2007 pour l'avis d'imposition?
avatar
Karine B.
Empereur

Re: bilan pièces justificatives

par Karine B. le Mar 7 Avr 2009 - 9:33
@MALIE! a écrit:J'insiste c'est bien 2007 pour l'avis d'imposition?

oui, le seul que tu aies à disposition

_________________
Le SNES, what else ?

Stagiaire à la rentrée 2015



Blog Maison Avant / Après Mise à jour en août 2013
avatar
MALIE!
Niveau 7

Re: bilan pièces justificatives

par MALIE! le Mar 7 Avr 2009 - 9:34
Merci
avatar
Ornella
Vénérable

Re: bilan pièces justificatives

par Ornella le Mar 7 Avr 2009 - 9:34
qd il n'y pas de bonif familiale, y a-t-il qch à envoyer???
avatar
Karine B.
Empereur

Re: bilan pièces justificatives

par Karine B. le Mar 7 Avr 2009 - 9:35
@Ornella a écrit:qd il n'y pas de bonif familiale, y a-t-il qch à envoyer???

rien, sauf si tu es en APV avec droit à des points (dans ce cas le chef d'établissement doit cocher des cases)

_________________
Le SNES, what else ?

Stagiaire à la rentrée 2015



Blog Maison Avant / Après Mise à jour en août 2013
Contenu sponsorisé

Re: bilan pièces justificatives

par Contenu sponsorisé
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum