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elena3
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Rythmes scolaires : ça risque de se terminer devant les tribunaux...

par elena3 le Mer 21 Mai 2014 - 14:45
A lire plusieurs délibérations récentes de conseils municipaux, il semble bien qu'on s'achemine tout droit devant des décisions de justice. De partout, des maires sont prêts à aller jusqu'au bout...
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ARTICLE 1 : De préserver prioritairement les actions essentielles de politique
éducative engagées par la Ville de Nîmes et, plus particulièrement, celles concernant
:
- la mise en œuvre du PEDT nîmois, sur la base d’une concertation systématique,
selon la même logique qui a prévalu à son élaboration, ce qui sous-tend que tous les
acteurs éducatifs adoptent et respectent également ces mêmes principes de
fonctionnement partenarial et de concertation préalable à toute mise en œuvre
d’actions ;
- la pérennisation et la coordination de toutes les actions relevant du soutien scolaire
(études dites surveillées, dirigées ou encadrées), de l’aide aux devoirs (ou aux
leçons), de l’accompagnement scolaire ou bien encore des opérations dites « coup
de pouce », ce qui sous-tend qu’aucun acteur éducatif, quel qu’il soit, n’engage de
son propre fait une action interférent dans ce champs, sans avoir au préalable
respecter les principes partenariaux énoncés pour la mise en œuvre du PEDT ;
- la poursuite du déploiement dans toutes les écoles nîmoises d’un service d’accueil
périscolaire de qualité s’appuyant sur la mise en place d’accueil périscolaire de loisirs
(ou ALAé) ;

ARTICLE 2 : L’ouverture d’un temps de concertation durant une période
suffisamment longue pour reprendre la discussion avec l’ensemble de la
communauté éducative nîmoise, en tenant compte des nouvelles possibilités
d’organisation de la journée et de la semaine scolaire énoncées dernièrement par le
Ministre de l’Education Nationale et devant faire l’objet d’un nouveau décret
assouplissant certaines des dispositions figurant dans le décret n° 2013-77 du 24
janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et
élémentaires.
ARTICLE 3 : La mise à niveau des dotations financières spécifiques de l’Etat, dont le
montant doit couvrir la totalité de la dépense nouvelle de la Ville de Nîmes et dont
l’allocation doit être pérenne, conformément aux dispositions de l’article 72-2 de la
Constitution.
ARTICLE 4 : La mise en œuvre d’un moratoire à l’application de la nouvelle
organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires nîmoises pour
une durée permettant l’organisation d’une nouvelle concertation avec l’ensemble de la
communauté éducative et tant qu’aucune garantie n’est apportée à la Ville concernant les
demandes formulées aux articles 1, 2 et 3 de la présente délibération.
ARTICLE 5 : Dans l’hypothèse d’une absence de réponse ou d’un refus de l’Etat aux
demandes de la Ville telles qu’elles sont récapitulées dans la présente délibération,
la Ville de Nîmes fait savoir son intention d’exercer tout recours contentieux
nécessaire à la défense de ses droits.
elena3
Fidèle du forum

Re: Rythmes scolaires : ça risque de se terminer devant les tribunaux...

par elena3 le Mer 21 Mai 2014 - 14:51
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Quinze des 24 communes de l’île ont décidé de ne pas appliquer la réforme à la rentrée prochaine, dénonçant le manque de compensation des surcoûts par l'Etat.
Vent de fronde dans l’académie de la Réunion… Quinze des vingt-quatre maires du département d’outre-mer ont annoncé jeudi 1er mai, dans un communiqué commun, qu’ils n’appliqueront pas la réforme des rythmes scolaires à la rentrée prochaine. Les élèves qu’ils accueilleront dans les écoles maternelles et élémentaires à partir du 22 août pourraient donc continuer à ne travailler que quatre jours par semaine. Pourtant, toutes les communes de France doivent mettre en œuvre la réforme Peillon, maintenue mais «assouplie» par le nouveau ministre de l’Éducation nationale, Benoît Hamon, qui instaure quatre jours et demi d’école. Soit le mercredi matin ou le samedi matin face au tableau noir.
«Nous avons conscience d’être hors-la-loi», commente Stéphane Fouassin, maire de Salazie, un village enclavé dans un cirque montagneux. Le secrétaire départemental de l’UDI est à l’origine de ce coup de force, qui rassemble quatorze maires de droite et un édile du parti communiste réunionnais. «Cette réforme coûte excessivement cher, entre les transports supplémentaires et le financement des activités périscolaires. Or le gouvernement ne compense pas les dépenses à l’euro près. On devrait augmenter les impôts, alors qu’on a promis le contraire lors de la campagne», avoue sans détour l’élu.

Dans sa commune de 7600 habitants et d’un millier d’élèves, la «refondation de l’école» entraînerait un surcoût de 170 000 euros, l’État versant «seulement» 45 000 euros en contrepartie.

L’annonce par le gouvernement d’une baisse de la dotation globale de financement des collectivités locales (11 milliards d’euros en moins sur trois ans) a précipité la décision des quinze maires ; ils envisagent aujourd’hui d’intenter une action en justice contre l’État au prétexte que la réforme des rythmes scolaires serait anticonstitutionnelle.


Thierry Terret, le recteur de l’académie, ne veut pas croire au jusqu’au-boutisme des élus. «La réforme instaure cinq matinées de cours obligatoires. Les maires n’ont rien à dire sur ces horaires, qui ne relèvent pas de leur compétence. Il serait impensable qu’ils ne respectent pas la loi.» Et de rappeler que les communes ont jusqu’au 6 juin pour choisir définitivement de travailler le mercredi matin ou le samedi matin. Le patron de l’académie reconnaît cependant que les maires ne sont pas obligés d’organiser des activités périscolaires lors d’un ou plusieurs après-midi.

Il ne veut pas y croire mais la réalité risque bien de le rattraper...
elena3
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Re: Rythmes scolaires : ça risque de se terminer devant les tribunaux...

par elena3 le Jeu 29 Mai 2014 - 12:44
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et:

L’impact financier
Le maire a promis de donner une réponse sur la prochaine organisation le 6 juin prochain. Tous les parents d’élèves seront d’ailleurs conviés à une réunion publique ce même jour. « J’attends des nouvelles du cabinet de M. Hamon, ministre de l’Éducation nationale. Ou il accepte le report et nous aurons une année supplémentaire pour discuter et mettre en place le meilleur projet possible. Ou il n’y a pas de discussion possible et il nous demande d’appliquer la réforme telle quelle et nous irons au contentieux car la ville n’a pas les moyens financiers de cette réforme. »
Mais le député-maire de Tourcoing espère un autre scénario. « Si l’État met la main à la poche, finance le soutien scolaire pendant les heures péri-scolaire, nous appliquerons la réforme… même si la ville doit mettre un peu d’argent. » Car les finances publiques restent le principal argument de Gérald Darmanin qui, ce lundi, n’hésitait pas à dire que la ville risquait une mise sous tutelle de la Préfecture.
Et visiblement, ses craintes ont été entendues des Tourquennois. Lors de la consultation, beaucoup ont rejeté cette réforme « trop coûteuse ». Ils ne sont pas les seuls à le penser. « Cette réforme est généreuse, belle mais excessivement coûteuse et, nous à la CGT, nous constatons des dotations d’État qui baissent chaque année. La sagesse, c’est le report a minima ! », explique Jérôme Scamps, secrétaire général de la CGT communaux.
Même discours à la CFTC : « Quelle belle opportunité avaient les enfants d’avoir accès à la culture. Mais aujourd’hui, ce serait financièrement déraisonnable ! »
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Thierry Lazaro, connu pour son langage direct, voire fleuri, déclare : « Moi je ne me couche pas ! Je prends mes responsabilités. Tant pis si je risque la suspension » (de son poste de maire, NDLR). « Il est temps que le gouvernement cesse d’être autiste, je lance un cri fort et appelle tous les collègues maires, de droite comme de gauche, à faire de la résistance, à ne pas appliquer ce décret d’une débilité absolue. » Le député-maire UMP espère encore que la réforme pourra « être mise à plat ». Plusieurs municipalités, notamment dans le Calaisis ou la région de Marseille ont déjà annoncé qu’elles boycotteraient la réforme.

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Y a le feu Hamon (école!) ! Laughing 
elena3
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Re: Rythmes scolaires : ça risque de se terminer devant les tribunaux...

par elena3 le Jeu 29 Mai 2014 - 15:41
Application de la réforme des rythmes scolaires aux écoles maternelles et élémentaires de la ville de Paris
Par jugement du 22 mai 2014, le tribunal administratif de Paris a rejeté les conclusions de la requête présentée par trois organisations syndicales, dirigées contre le règlement du recteur de l’académie de Paris qui a fixé, en application de la réforme des rythmes scolaires, les horaires de la plupart des écoles élémentaires et maternelles de la ville de Paris, à compter de la rentrée scolaire 2013, soit plus de 600 écoles. Les syndicats requérants soutenaient notamment que les choix qui ont ainsi été faits par l’administration de faire varier la durée des enseignements pour chacun des jours de la semaine et surtout de maintenir une durée d’enseignement de six heures les lundis et jeudis, n’étaient pas pertinents. Le Tribunal a estimé que les enseignements qu’il convient de tirer de la chronobiologie en matière d’acquisition des apprentissages ne peuvent être regardés comme suffisamment déterminants pour permettre de caractériser une erreur manifeste d’appréciation de la part de l’administration. Pour des raisons de procédure, le tribunal a, en revanche, différé son jugement sur les dispositions relatives aux 17 écoles qui obéissent à des horaires spécifiques proposés par leur propre conseil et non par la ville de Paris. Il était, en effet, nécessaire de soumettre au débat contradictoire les documents produits par le rectorat, juste avant la clôture de l’instruction, et destinés à justifier la régularité de la procédure d’adoption de ces dispositions. Le dossier sera, en conséquence, enrôlé, de nouveau, à l’audience du 3 juin 2014, pour qu’il soit statué sur ces dispositions. Jugement du 22 mai 2014, n° 1310574.

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elena3
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Re: Rythmes scolaires : ça risque de se terminer devant les tribunaux...

par elena3 le Ven 30 Mai 2014 - 13:27
Rythmes scolaires : le temps des tribunaux
par Emmanuelle Daviet 30-05-2014 06:02




La mobilisation continue dans beaucoup de communes contre la réforme des rythmes scolaires
La mobilisation continue dans beaucoup de communes contre la réforme des rythmes scolaires © MAXPPP
Le préfet des Hauts-de-Seine a déposé devant le tribunal administratif deux référés qui visent les communes UMP d'Asnières et de Levallois qui refusent de passer aux 4 jours et demi. C'est totalement inédit.

Pour les maires opposés à la mise en place des rythmes scolaires, le préfet agit sur instruction du ministre. Jean-Michel Fourgous, le porte-parole du Collectif des Maires contre la réforme n'a aucun doute, Benoit Hamon est à la manœuvre : "Ça ne peut être que sur pression du gouvernement. Il est impossible qu'un préfet prenne une telle initiative. Impossible".

Le cabinet du ministre de l'Education dément avoir passé des consignes aux préfets pour attaquer les communes en justice, mais Jean-Michel Fourgous n'en démord pas et il juge le procédé contre-productif. "Déclencher une guerre contre les maires c'est invraisemblable".

L'Association des maires de France ne partage pas ce point de vue et estime au contraire que la décision du tribunal administratif aura le mérite de clarifier la situation. "Je suis assez content qu'il y ait cette saisine du préfet car cela peut clarifier juridiquement les choses . Et après cela apaisera la question" assure son vice-président, Philippe Laurent.

On devrait connaitre la décision du tribunal administratif d'ici un mois. Si le tribunal donne tort aux communes qui refusent d'appliquer la réforme des rythmes scolaires, elles ont d'ores et déjà décider d'aller devant le Conseil d'Etat.
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elena3
Fidèle du forum

Re: Rythmes scolaires : ça risque de se terminer devant les tribunaux...

par elena3 le Dim 1 Juin 2014 - 14:38
Le maire de Talant, opposé depuis de longs mois à la réforme des rythmes scolaires, a envoyé un courrier aux autres édiles du département pour le donner le «mode d'emploi» pour refuser d'appliquer cette réforme qu'il qualifie d'«intenable». Retrouvez le courrier envoyé par Gilbert Menut.

« Je vous ai écrit plusieurs fois au sujet de la réforme des rythmes scolaires, estimant essentiel que nous puissions sur ce dossier échanger nos expériences et nos informations. Beaucoup d’entre vous m’ont fait part ces derniers mois de leurs difficultés à mettre en place cette réforme dont vous savez déjà tout le mal que j’en pense.

Depuis quelques jours et plus précisément depuis que les équipes nouvelles sont sorties des urnes municipales en même temps que le ministre Peillon était renvoyé de l’Education Nationale, nombre d’entre vous, mais aussi bien des élus extérieurs à la Côte-d’Or (Savoie, Territoire de Belfort, Vosges) me réclament conseils et mode d’emploi pour, comme je l’ai fait à Talant, refuser d’appliquer cette réforme intenable. Le problème est très souvent lié à de petites communes rurales et isolées qui prennent de plein fouet l’impréparation de cette mise en place.

Fait nouveau, beaucoup de particuliers, parents ou représentants au sein des écoles, me sollicitent aussi en ce sens. Se lève un peu partout un vent de contestation légitime qui rejette en bloc la réforme et ses conséquences désastreuses pour les enfants des écoles.

Aussi, je vous présente de façon simple les grands principes qui peuvent à mon sens vous permettre d’afficher une position claire si vous cherchez à sortir du maelstrom dans lequel nous précipite le décret de l’ancien ministre.

1. Résister à la pression de l’Education Nationale
L’administration fera l’impossible pour vous obliger à fournir une organisation de la semaine ou de la journée dans votre commune ou EPCI. Elle cherche ainsi à vous contraindre à compter avec la réforme. Or, rien ne vous oblige à fournir cette organisation qui quelque part vous impose d’endosser le mauvais rôle de l’organisateur sur le terrain d’une réforme que vous ne souhaitez pas.
Il ne s’agit pas d’entrer dans l’illégalité. Quelle outrance de la part de ceux qui disent cela ! En l’espèce, il suffit de ne pas répondre aux injonctions de l’Education Nationale : qu’elle tranche elle-même les problèmes qu’elle crée et qu’elle décide de ce qui est de son ressort. Qu’elle endosse elle-même les conséquences de ce qu’elle suscite.
Aucune sanction n’est possible contre votre commune.


2. S’appuyer sur l’avis des parents et rassurer leurs inquiétudes
Fraîchement élu ou réélu, vous avez toute la légitimité pour remettre en cause les organisations faites par des équipes qui vous auraient précédé ou au contraire vous appuyer sur l’avis des habitants, des parents, des personnels y compris enseignants qui sont majoritairement hostiles à cette réforme. Au besoin, vous pouvez accompagner les actions des parents quand elles existent : en de nombreux endroits, concertation, enquête, sondage sur les attentes et les habitudes de chacun.
Fraîchement élus, vos administrés ne comprendraient pas, à juste titre, que vous ignoriez leurs avis. S’ils ont raison de s’inquiéter du coût de la réforme qui sera d’une façon ou d’une autre sorti de leur poche, dans le même temps, vous avez tout intérêt à les rassurer : organiser les inscriptions scolaires comme à l’accoutumée, sur le même modèle que les années précédentes, le plus normalement du monde. Un acte de courage autant que de bon sens.


3. Tenir bon
On me demande fréquemment comment j’ai annoncé l’intention de ne pas appliquer cette réforme. Le plus simplement, j’ai écrit à l’Education Nationale pour l’en informer. Elle n’a d’ailleurs pas réagi. Le peut-elle seulement ? D’autres communes (Maisons-Alfort) se sont contentées d’un coup de fil, d’autres (Janvry) ont délibéré en Conseil. Cette annonce peut donc prendre des formes diverses si vous décidez d’y recourir. Déjà plus de 2 500 communes de toutes tailles et de tous bords ont annoncé leur intention de surseoir ou carrément leur refus d’appliquer. Vous n’êtes pas seuls, et le mouvement qui enfle ne semble pas devoir s’essouffler : il faut maintenir la pression sur le nouveau gouvernement et le nouveau ministre apparemment sensible aux questions d’égalité.

Sur le fond de ce problème, je vous joins en copie un vœu que j’ai proposé en séance du conseil général vendredi dernier avec le soutien de son Président François Sauvadet, et qui réclame l’abandon de la réforme et la reprise du dialogue avec le ministère. Notamment, il me semble essentiel que soient rediscutés la pérennisation du financement au-delà de 2014, et le contenu « pédagogique » de cette réforme aux contours flous et aux objectifs incompréhensibles.

En cela, je sais pouvoir compter sur les nombreux relais que sont apparus parmi vous ainsi qu’au sein de familles chaque jour plus nombreuses à contester les conséquences inégalitaires, brutales et néfastes de cette réorganisation sociétale lourde.

De gratuite, publique et obligatoire, l’école de la République ne saurait devenir payante, municipale et facultative.

Vous assurant de ma complète détermination et de mon entier soutien, je vous prie de recevoir, Madame le Maire, chère collègue, Monsieur le Maire, cher collègue mes meilleures. salutations.»

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Re: Rythmes scolaires : ça risque de se terminer devant les tribunaux...

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