Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

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Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par John le Lun 26 Mai 2014, 7:27 pm

"Une circulaire rappellera le respect des principes généraux du droit, parmi lesquels le 'principe du contradictoire'", souligne-t-on à la Dgesco, c’est-à-dire le temps laissé à un élève pour préparer sa défense. Un droit respecté en conseil de discipline, mais rarement quand le directeur ou proviseur est seul décisionnaire.

Autre rappel du ministère : le renvoi est parfois nécessaire, mais il doit rester une solution de dernière extrémité. "Avant d’en arriver là, il est recommandé de réunir une commission éducative, composée des différents acteurs de l’établissement et de prendre contact avec les parents et d’organise un accompagnement. C’est une alternative trop peu mise en place."

De même, le renvoi avec sursis (effectif, donc, seulement en cas de récidive) est encore trop rarement envisagé au goût du ministère, puisque 8 conseils de discipline sur 10 débouchent sur une exclusion "ferme".

"Surtout, il est important de tendre le plus possible vers des mesures de réparation, plutôt que d’exclusion", réaffirme Monique Sassier. Cet équivalent scolaire des "travaux d’intérêt général" est volontiers pratiqué dans les pays comme le Canada, plus avancés que la France sur ces questions.

Demander par exemple à un élève renvoyé de consacrer une vingtaine d’heures à aider une association de lutte contre la violence ou le racisme est souvent un bon moyen de le responsabiliser ou de lui redonner un peu confiance. De quoi rendre la sanction vraiment utile.
http://tempsreel.nouvelobs.com/education/20140526.OBS8535/renvoi-des-eleves-le-ministere-veut-qu-il-soit-educatif-et-non-punitif.html

Sur le même sujet :
L'interdiction d'accès à l'établissement "à titre conservatoire" autorisée par décret.
Un décret publié au Journal Officiel du 24 mai 2014 [ http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028969608&dateTexte=&categorieLien=id ] offre aux chefs d'établissement du secon­daire "la pos­si­bi­lité d'interdire à titre conser­va­toire l'accès de l'établissement à un élève dans l'attente de la réunion du conseil de dis­ci­pline", pen­dant une durée maxi­mum de trois jours. "Cette mesure ne pré­sente pas le carac­tère d'une sanc­tion", pré­cise le texte.

Le décret pré­voit égale­ment que les sanc­tions [ http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000024275753&cidTexte=LEGITEXT000006071191&categorieLien=id ] de mesure de res­pon­sa­bi­li­sa­tion , d'exclusion tem­po­raire de la classe ou de l'établissement, ou d'exclusion défi­ni­tive de l'établissement, peuvent désor­mais être pro­non­cées avec un sur­sis d'une durée ne pou­vant excé­der un an. Si durant cette période l'élève agit de manière à jus­ti­fier une nou­velle pro­cé­dure dis­ci­pli­naire, la révo­ca­tion du sur­sis et/ou une sanc­tion sup­plé­men­taire pour­ront être prononcées. Ces nou­velles dis­po­si­tions concer­nant les sanc­tions entre­ront en vigueur à par­tir du 1er sep­tembre 2014.[...]
http://www.vousnousils.fr/2014/05/26/interdiction-acces-etablissement-titre-conservatoire-decret-553524


Dernière édition par John le Lun 26 Mai 2014, 7:34 pm, édité 1 fois

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John
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Cath le Lun 26 Mai 2014, 7:29 pm

Ben voyons.
Et la dernière idée est vraiment facilement réalisable, en plus.

Cath
Esprit sacré


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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Audrey le Lun 26 Mai 2014, 7:30 pm

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Irae Laudatrix pour les cérémonies en son honneur,
Divinité Tarpéienne dont le culte subsiste en Bresse.
Elle protège les orateurs et les sophistes pro-Bayrou.
On peut invoquer sa fureur en lui sacrifiant des laitues vierges.
Identifiée à Boudicca, elle est représentée sur un char Clio orné de noeuds rouges en tulle.

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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Clarianz le Lun 26 Mai 2014, 7:31 pm

mais bien sûr!

ne plus punir tout court aussi tant qu'on y est, c'est pas formateur après tout...
mais sans déconner! ils vont arrêter quand?

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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par gnafron2004 le Lun 26 Mai 2014, 7:32 pm

ça ne leur vient pas à l'idée que si 8 conseils de dis sur 10 se terminent par du ferme, c'est parce qu'on ne convoque le conseil que dans les cas graves ?

gnafron2004
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Audrey le Lun 26 Mai 2014, 7:33 pm

Quand un prof se fait cracher dessus, on va l'envoyer dans un labo réaliser des prélèvements de salive pour obtenir l'ADN?

Quand un élève vide une poubelle sur la tête d'un prof, on va lui faire ramasser les déchets dans la cour de récré?

Bon sang, il faut accepter de se faire agresser, insulter, humilier combien de fois avant qu'on daigne nous octroyer le droit de faire partir loin les coupables?


Dernière édition par Audrey le Lun 26 Mai 2014, 7:43 pm, édité 1 fois

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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par dandelion le Lun 26 Mai 2014, 7:35 pm

Et sinon à la Dgesco ils veulent être bien sûrs que Marine Le Pen sera élue présidente en 2017?

dandelion
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Reine Margot le Lun 26 Mai 2014, 7:35 pm

excluons les pontes du ministère pour les inclure dans des classes bien réelles...

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1 enseignant molesté, c’est un fait divers, pas un phénomène de société.
2 enseignants molestés, c’est un fait divers, pas un phénomène de société.
150 enseignants molestés, ce sont des faits divers, pas des phénomènes de société.
151 enseignants molestés, ce sont des faits divers, pas des phénomènes de société.
………………………………
[la progression arithmétique se poursuit en série]
…………………………………..
156 879 enseignants molestés, ce sont des faits divers, pas des phénomènes de société.
156 880 enseignants molestés, ce sont des faits divers, pas des phénomènes de société. »

Reine Margot
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par V.Marchais le Lun 26 Mai 2014, 7:35 pm

Qu'ils viennent passer une semaine dans une classe de ZEP avec circulation dans les couloirs aux interclasses, récrés et déjeuner à la cantine, et on en reparle. Juste une semaine...

V.Marchais
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par V.Marchais le Lun 26 Mai 2014, 7:35 pm

Margot,  topela 

V.Marchais
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par John le Lun 26 Mai 2014, 7:37 pm

Le temps de leur exclusion, les élèves devraient désormais aller faire une semaine dans un bureau du rectorat ou du ministère, où ils seront pris en charge comme il se doit.

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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Thalia de G le Lun 26 Mai 2014, 7:42 pm

@John a écrit:Le temps de leur exclusion, les élèves devraient désormais aller faire une semaine dans un bureau du rectorat ou du ministère, où ils seront pris en charge comme il se doit.  
Mouarf ! Ils vont rigoler au Rectorat et au Ministère !  Razz Peut-être aussi un moyen pour que là-haut on prenne la juste mesure des choses.

Thalia de G
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par dandelion le Lun 26 Mai 2014, 7:45 pm

@John a écrit:Le temps de leur exclusion, les élèves devraient désormais aller faire une semaine dans un bureau du rectorat ou du ministère, où ils seront pris en charge comme il se doit.  
Arrête, ils seraient fichus d'y trouver de l'inspiration pour leurs livrets de compétences:
Employabilité
- fait moins de deux fautes d'orthographe quand il écrit son nom
- parvient à ne faire dépasser que dix centimètres de son caleçon de son jean
- évite d'insulter la clientèle une fois sur trois
- parvient à maîtriser sa vessie pendant une durée comprise entre 0 et 35 minutes (note: la durée initiale de 55 minutes ayant été jugée discriminatoire envers certaines catégories de la population dotées d'une capacité vésicale limitée, ou pratiquant une religion interdisant tout surcroit de continence, celle-ci a été ramenée à 35 minutes en attendant l'arrêt définitif de la Cour Européenne des Droits de l'Homme).

dandelion
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Balthamos le Lun 26 Mai 2014, 7:56 pm

On n'a qu'à nous donner des quotas:
cette année, 3 exclusions définitives maximum, pas une de plus. A vous de gerer Smile

Balthamos
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par dandelion le Lun 26 Mai 2014, 8:00 pm

@balthamos a écrit:On n'a qu'à nous donner des quotas:
cette année, 3 exclusions définitives maximum, pas une de plus. A vous de gerer Smile
C'est déjà comme ça dans certains établissements. Et comme pas d'exclusions, pas de sanctions, ça crée l'enfer pour les professeurs et les élèves, ils se sont dit au ministère que ce serait une bonne idée d'étendre la mesure, histoire de voir jusqu'où on peut descendre dans PISA sans qu'ils se fassent virer.

dandelion
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par InviteeF le Lun 26 Mai 2014, 8:00 pm

@John a écrit:Le temps de leur exclusion, les élèves devraient désormais aller faire une semaine dans un bureau du rectorat ou du ministère, où ils seront pris en charge comme il se doit.  

yesyes

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The past is in the paaaaast...

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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Marie Laetitia le Lun 26 Mai 2014, 8:05 pm

@V.Marchais a écrit:Qu'ils viennent passer une semaine dans une classe de ZEP avec circulation dans les couloirs aux interclasses, récrés et déjeuner à la cantine, et on en reparle. Juste une semaine...

Voilà.

Accessoirement, ce qui est préconisé dans le texte, c'est déjà ce qui se passe là où je suis. Ce que ça m'inspire?   

Qu'ils y viennent. Et pas enfermés dans un bureau. Heure après heure, minute après minute.

_________________
 
Si tu crois encore qu'il nous faut descendre dans le creux des rues pour monter au pouvoir, si tu crois encore au rêve du grand soir, et que nos ennemis, il faut aller les pendre... Aucun rêve, jamais, ne mérite une guerre. L'avenir dépend des révolutionnaires, mais se moque bien des petits révoltés. L'avenir ne veut ni feu ni sang ni guerre. Ne sois pas de ceux-là qui vont nous les donner (J. Brel, La Bastille)

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Antigone, c'est la petite maigre qui est assise là-bas, et qui ne dit rien. Elle regarde droit devant elle. Elle pense. (...) Elle pense qu'elle va mourir, qu'elle est jeune et qu'elle aussi, elle aurait bien aimé vivre. Mais il n'y a rien à faire. elle s'appelle Antigone et il va falloir qu'elle joue son rôle jusqu'au bout...

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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Olympias le Lun 26 Mai 2014, 9:17 pm

@John a écrit:Le temps de leur exclusion, les élèves devraient désormais aller faire une semaine dans un bureau du rectorat ou du ministère, où ils seront pris en charge comme il se doit.  
Quelle idée géniale...à la Dgesco ? Ca leur montrera des élèves, des vrais... Twisted Evil

Olympias
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Olympias le Lun 26 Mai 2014, 9:18 pm

@John a écrit:
"Une circulaire rappellera le respect des principes généraux du droit, parmi lesquels le 'principe du contradictoire'", souligne-t-on à la Dgesco, c’est-à-dire le temps laissé à un élève pour préparer sa défense. Un droit respecté en conseil de discipline, mais rarement quand le directeur ou proviseur est seul décisionnaire.

Autre rappel du ministère : le renvoi est parfois nécessaire, mais il doit rester une solution de dernière extrémité. "Avant d’en arriver là, il est recommandé de réunir une commission éducative, composée des différents acteurs de l’établissement et de prendre contact avec les parents et d’organise un accompagnement. C’est une alternative trop peu mise en place."

De même, le renvoi avec sursis (effectif, donc, seulement en cas de récidive) est encore trop rarement envisagé au goût du ministère, puisque 8 conseils de discipline sur 10 débouchent sur une exclusion "ferme".

"Surtout, il est important de tendre le plus possible vers des mesures de réparation, plutôt que d’exclusion", réaffirme Monique Sassier. Cet équivalent scolaire des "travaux d’intérêt général" est volontiers pratiqué dans les pays comme le Canada, plus avancés que la France sur ces questions.

Demander par exemple à un élève renvoyé de consacrer une vingtaine d’heures à aider une association de lutte contre la violence ou le racisme est souvent un bon moyen de le responsabiliser ou de lui redonner un peu confiance. De quoi rendre la sanction vraiment utile.
http://tempsreel.nouvelobs.com/education/20140526.OBS8535/renvoi-des-eleves-le-ministere-veut-qu-il-soit-educatif-et-non-punitif.html

Sur le même sujet :
L'interdiction d'accès à l'établissement "à titre conservatoire" autorisée par décret.
Un décret publié au Journal Officiel du 24 mai 2014 [ http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028969608&dateTexte=&categorieLien=id ] offre aux chefs d'établissement du secon­daire "la pos­si­bi­lité d'interdire à titre conser­va­toire l'accès de l'établissement à un élève dans l'attente de la réunion du conseil de dis­ci­pline", pen­dant une durée maxi­mum de trois jours. "Cette mesure ne pré­sente pas le carac­tère d'une sanc­tion", pré­cise le texte.

Le décret pré­voit égale­ment que les sanc­tions [ http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000024275753&cidTexte=LEGITEXT000006071191&categorieLien=id ] de mesure de res­pon­sa­bi­li­sa­tion , d'exclusion tem­po­raire de la classe ou de l'établissement, ou d'exclusion défi­ni­tive de l'établissement, peuvent désor­mais être pro­non­cées avec un sur­sis d'une durée ne pou­vant excé­der un an. Si durant cette période l'élève agit de manière à jus­ti­fier une nou­velle pro­cé­dure dis­ci­pli­naire, la révo­ca­tion du sur­sis et/ou une sanc­tion sup­plé­men­taire pour­ront être prononcées. Ces nou­velles dis­po­si­tions concer­nant les sanc­tions entre­ront en vigueur à par­tir du 1er sep­tembre 2014.[...]
http://www.vousnousils.fr/2014/05/26/interdiction-acces-etablissement-titre-conservatoire-decret-553524
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par sansara le Lun 26 Mai 2014, 9:23 pm

C'est déjà ce qui est appliqué chez nous aussi. Une dizaine de conseils de discipline cette année (pour harcèlement ou consommation de cannabis au collège). Que des exclusions définitives avec sursis. Autant dire que tous ces élèves sont encore là.

Idem pour les exclusions temporaires, c'est vraiment vraiment VRAIMENT en dernier recours... Heureusement que je quitte cet établissement !  affraid 

sansara
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Septimus le Lun 26 Mai 2014, 9:29 pm

C'est ça, continuons à scier la branche sur laquelle nous sommes assis... et en chantant! professeur 

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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par V.Marchais le Mar 27 Mai 2014, 6:29 am

Et pendant ce temps-là, ceux qui veulent la paix pour les enfants les collent dans le privé, où on n'est pas obligé de supporter ces inepties.
Ou comment le misérabilisme et l'intérèdel'enfant mal pensé accentue l'école à deux vitesses.

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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Madame_Prof le Mar 27 Mai 2014, 6:35 am

Marre, marre, marre !!!

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2016-2017 T4 TZR en AFA avec des 6e, 5e, 2nde ! Militante plus que jamais Razz
2015-2016 - T3 TZR en AFA avec des 5e, 4e (dont une SEGPA), 3e... et toujours militante !
2014-2015 - T2 TZR en AFA avec des 5e, 4e, 3e + prof principal... et militante ! 
2013-2014 - Néo-titulaire TZR en AFA avec des 5e, 4e, 3e + prof principal  
2012-2013 - Année de stage avec des 6e, 5e, 4e

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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Kilmeny le Mar 27 Mai 2014, 6:53 am

Chez nous les exclusions temporaires sont bien gérées. On exclut les jours où l'élève a le moins de cours. (s'il finit à 12h, le vendredi, il sera exclu un vendredi), mais il a l'obligation de rester en étude 9h avec du travail (8-12 - 13-18 h malmaisbien )

_________________
Un petit clic pour les animaux : http://www.clicanimaux.com/catalog/accueil.php?sites_id=1

Kilmeny
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Re: Le ministère veut encadrer davantage le recours à l'exclusion temporaire de l'établissement.

Message par Thalia de G le Mar 27 Mai 2014, 11:42 am

@Kilmeny a écrit:Chez nous les exclusions temporaires sont bien gérées. On exclut les jours où l'élève a le moins de cours. (s'il finit à 12h, le vendredi, il sera exclu un vendredi), mais il a l'obligation de rester en étude 9h avec du travail (8-12 - 13-18 h malmaisbien )
Chez nous aussi nous pratiquons l'exclusion internée. Et un surveillant prend en charge, un élève dans une petite salle, attenante à la mienne d'ailleurs. Pendant ce temps, on nous affirme qu'on manque de surveillants.  scratch furieux 

Thalia de G
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