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tintin4444
Niveau 5

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par tintin4444 le Mar 24 Avr 2018 - 22:27
Le cumul d’activités permet d’avoir des revenus additionnels. Mais si vous n’êtes pas autorisé à percevoir ces revenus, l’administration est en droit de les recouvrir !

Activités librement autorisées pour tout agent
Sans autorisation, un agent peut réaliser les activités suivantes :
- Gérer son patrimoine,
- Percevoir les dividendes provenant de parts sociales s’il n’y a pas de conflit d’intérêt (cas d’un chercheur ayant des parts sociales d’une entreprise valorisant ses travaux),
- Produire des œuvres de l’esprit dans le respect du droit d’auteur, de secret et de discrétion professionnels d’un agent public.

Cumul d’activités explicitement interdit
La loi n°83-634 cite cinq cas pour lesquels le cumul d’activités est interdit :
- Créer ou reprendre une entreprise pour un agent exerçant à temps plein un emploi à temps complet,
- Participer aux organes de direction de sociétés ou d’associations à but lucratif,
- Contribuer à un litige contre une personne publique : consultations, expertises, plaider en justice,
- Avoir des intérêts dans une entreprise incompatibles avec ses fonctions,
- Cumuler plusieurs emplois permanents à temps complet.

Cumul d'activité pouvant être autorisé sur demande
Les activités à titre accessoire susceptibles d’être autorisées sont principalement listées par le décret n°2017-105. Il s’agit en particulier de :
- Expertise et consultation,
- Enseignement et formation,
- Activité à caractère sportif et culturel,
- Activité agricole,
- Activité de conjoint collaborateur au sein d’une entreprise artisanale, commerciale ou libérale,
- Aide à domicile à un ascendant, descendant, conjoint ou concubin,
- Travaux de faible importance réalisés chez des particuliers,
- Activités d’intérêt général auprès d’une personne publique ou à but non lucratif,
- Services à la personne,
- Vente de biens fabriqués personnellement.

Risques d’un cumul d’activités non autorisé
Tout agent de la fonction publique, qu’il soit titulaire ou même contractuel, doit consacrer l’intégralité de son activité professionnelle à son l’emploi. Il lui est interdit d’avoir une deuxième activité, sauf dérogations précisément listées par la législation.
Si vous ne respectez pas ce principe de base de non cumul d’activités applicable à tout agent de la fonction publique, ou ne respectez les cas de dérogations et les modalités de mise en œuvre associées (déclaration préalable par exemple), votre employeur est en droit de vous réclamer l’intégralité des sommes perçues au titre de cette deuxième activité. Ces montants pourraient faire l’objet de prélèvement sur votre salaire le cas échéant. Des sanctions disciplinaires seront également possibles.

Conclusion : Faire bien attention à bien respecter le droit sous peine de sanctions.
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Philomène87
Neoprof expérimenté

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Philomène87 le Mar 24 Avr 2018 - 22:32
Oui c'est ce que l'on dit depuis quelques posts.
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Fenrir
Niveau 7

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Fenrir le Mer 25 Avr 2018 - 9:06
@Cristaline a écrit:C'est vrai que c'est honteux qu'on nous paye aussi mal au point de ressentir le besoin d'avoir un job d'appoint. Et c'est doublement honteux qu'on nous empêche de cumuler des postes tandis que nos élus de la République, eux, ne s'en privent pas... et ce, pour des salaires bien supérieurs aux nôtres et avec des temps de présence ridicules.
Pour ce genre de motif je pourrais vraiment faire grève et descendre dans la rue gueuler avec une pancarte. Mais bon sang de bon soir, pourquoi sommes-nous si trouillards et dociles, nous les profs ? Pourquoi on ne fait pas tout péter ?

Pour l'instant, je n'ai que moi à assumer financièrement et mon salaire de T2 me convient (1800 euros), mais si j'avais des gosses ça serait vraiment très "juste" pour finir le mois.
Je trouve ça incroyable que pour ce salaire minable - oui, j'ai bien dit minable - on me demande un temps de présence colossal. Aujourd'hui, on m'a fait faire 190 km aller-retour (donc 380 km au total) pour donner 1h de cours. Je pense que ça a été fait sciemment pour m'en faire baver. Alors, franchement, sans la moindre vergogne, c'est niet au bénévolat, aux EPI, aux sorties scolaires, aux voyages, aux "animations" et compagnie.
J'ai bien envie d'envoyer un bon gros doigt à l'institution ! Et ma note administrative, je m'en fiche comme de l'an 40 ! Si c'est pour gagner un truc comme 15,54 euros bruts dans 2 ans, j'en ai rien à cirer ! abi

Autant, j'entends, et j'adhère, globalement aux arguments du premier paragraphe, autant je ne vois pas bien le rapport avec les kms. Habiter si loin de son lieu de travail est une incohérence, évidemment que ça grève ton budget, évidemment que ça te met sur les genoux.
Je comprends bien que tout le monde n'ait pas envie d'habiter en face de son établissement (moi le premier) mais là c'est se tirer une balle dans le pied et ce serait vrai pour n'importe quel emploi.


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À quoi bon mettre son pédigrée, on est partis pour 40 ans
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Hanae
Niveau 2

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Hanae le Mer 25 Avr 2018 - 9:30
Comment l administration peut elle savoir si un enseignant a cumulé ? Je comprends qu' il faille demander l autorisation pendant l année.Mais pendant les vacances???
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mafalda16
Modérateur

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par mafalda16 le Mer 25 Avr 2018 - 9:33
@Hanae a écrit:Comment l administration peut elle savoir si un enseignant a cumulé ? Je comprends qu' il faille demander l autorisation pendant l année.Mais pendant les vacances???


Il vous a déjà été demandé de ne pas encourager les pratiques illégales.
Par ailleurs, pourriez-vous faire un effort pour respecter les règles de typographie ?  
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Hanae
Niveau 2

cumul d'emploi

par Hanae le Mer 25 Avr 2018 - 9:56
Je n'encourage pas les pratiques illégales. Je pose des questions. C'est différent. Ma question : qui a déjà essuyé un refus du rectorat après une demande d'autorisation d'exercer pendant les vacances?
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Hanae
Niveau 2

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Hanae le Mer 25 Avr 2018 - 10:10
Concernant les règles de typographie, j'ai écrit rapidement sur mon smartphone : ce qui explique l'absence d'apostrophes. Je répète je n'encourage pas les pratiques illégales : je pose des questions et je le répète je trouve inadmissible que des élus aient le droit de cumuler alors que nous, on nous met des bâtons dans les roues pour quelques heures. On a quand même le droit de s'exprimer!
Je repose une question : pour les services à la personne : c'est écrit sous le statut d’autoentrepreneur. Mais ce statut n'est il pas permis que pour les personnes en temps partiel?
Cath
Bon génie

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Cath le Mer 25 Avr 2018 - 11:08
Il n'est pas fait mention auto-entrepreneuriat pour les SAP en tout cas je ne le vois pas... Juste d'une autorisation.
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Hanae
Niveau 2

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Hanae le Ven 27 Avr 2018 - 13:52
Bonjour
Pour les cours particuliers, on peut les considérer comme activité libérale ou il faut une autorisation?
Je voulais envoyer un lien pour montrer que pour les SAP, c'est sous le statut d'autoentrepreneur mais je n'y arrive pas dans la mesure où je suis un nouveau membre.
Je vais contacter la direction des ressources humaines pour avoir toutes les informations concernant ces cumuls afin de ne rien faire d'illégal.

Bonne journée à tous
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Kirth
Niveau 7

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Kirth le Sam 28 Avr 2018 - 12:49
Il me semblait avoir lu qu'un enseignant pouvait exercer librement une profession ayant un lien direct avec ses fonctions premières, est-ce encore vrai ? Et cela signifie-t-il qu'un enseignent peut enseigner par un organisme (Compléture, Acadomia, etc) sans autorisation ?
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Hanae
Niveau 2

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Hanae le Sam 28 Avr 2018 - 17:08
Aucune idée. La dame des ressources humaines m'a dit que normalement il n'y a aucun souci pour les personnes âgées mais il faut que le cde accepte. Je ne vois pas pourquoi il n'accepterait pas si c'est pendant les vacances scolaires à moins qu'il ne trouve que c'est incompatible avec ma fonction. De toutes façons, qui ne tente rien n'a rien.
A force de mettre les bâtons dans les roues, il ne faut pas s'étonner du développement du travail au noir. Je m'exprime sur un constat : je n'encourage en aucun cas le travail au noir!
Pour les organismes de soutien scolaire, il vaut mieux demander l'autorisation surtout que dans ce cas,il n'y a aucune raison qu'il refuse.
Il serait aussi intéressant de chercher une activité à mi temps dans un musée pour parfaire notre culture et réfléchir à des activités pour nos élèves(dans ce domaine aussi, aucun souci pour avoir l'autorisation).
Bonne journée à tous
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Philomène87
Neoprof expérimenté

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Philomène87 le Sam 28 Avr 2018 - 18:12
En fait le cde ne donne que son avis, et c'est le Rectorat qui décide. Si tu veux bosser cet été il faut t'y prendre dès maintenant car le délai peut être assez long (environ 1 mois).
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Hanae
Niveau 2

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Hanae le Lun 30 Avr 2018 - 18:38
Bonjour
Y a t il des personnes qui ont travaillé légalement en été (donc avec autorisation) dans un domaine différent de l'enseignement? Cela vous est il arrivé d'essuyer des refus de la part du rectorat? Je ne parle que des emplois pendant la période d'été.
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Philomène87
Neoprof expérimenté

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Philomène87 le Mar 1 Mai 2018 - 21:21
Je n'ai jamais entendu parler de refus pour un travail l'été, mais il y en a sûrement. Essaie toujours, mais il faut t'y prendre maintenant pour être dans les délais.
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Hanae
Niveau 2

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Hanae le Sam 26 Mai 2018 - 18:57
Bonjour
J'ai déposé ma demande d'autorisation de cumul le 7 mai pour un travail en été chez les personnes âgées. Je n'ai toujours pas de retour. J'aimerai avoir l'autorisation sous la main au cas où je ferais quelques heures. Je vous dirai si cela a été autorisé ou pas.
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mafalda16
Modérateur

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par mafalda16 le Sam 26 Mai 2018 - 22:14
Le dernier message a été supprimé, il s'agissait très clairement d'une incitation au travail au noir. Au risque de nous répéter nous vous rappelons c'est une pratique illégale. Il est donc interdit d'en faire la promotion sur le forum.
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Hanae
Niveau 2

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Hanae le Sam 26 Mai 2018 - 22:37
J'ai téléphoné aux impôts, il ne demande pas de fournir l'autorisation d'exercer, il faut juste rajouter le montant gagné par l'activité accessoire.

Nous savons que le travail au noir est illégal, si Philomène s'est permis de le dire : c'est qu'on en a marre que l'on nous mette des bâtons dans les roues lorsqu'il faut arrondir les fins de mois alors que les politiques qui font ces lois se permettent de cumuler avec des indemnités sans comparaison avec nos salaires gagnés à la sueur de notre front, sans être inquiétés.
Je le répète : il ne faut pas s'étonner du développement du travail au noir tous fonctionnaires confondus dans ces conditions. C'est un constat et non une incitation (voir reportage de Capital)
Je trouve qu'il faudrait assouplir les conditions de cumul : ce qui permettrait de se convertir à un autre domaine.
Moi personnellement, étant détachée à l'étranger, je respecte les règles pour conserver mon détachement et ai demandé une autorisation de cumul.

Je suis curieuse de voir si ma demande va être acceptée ou refusée. Je vous tiendrais au courant
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Philomène87
Neoprof expérimenté

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Philomène87 le Sam 26 Mai 2018 - 22:43
@Hanae a écrit:J'ai téléphoné aux impôts, il ne demande pas de fournir l'autorisation d'exercer, il faut juste rajouter le montant gagné par l'activité accessoire.


Je vais me passer de commentaire sur ce que j'ai graissé sinon je vais me faire corbeiller.

Les impôts en France du coup, ou dans le pays où tu es ?


Dernière édition par Philomène87 le Sam 26 Mai 2018 - 22:49, édité 1 fois (Raison : syntaxe)
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Hanae
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Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Hanae le Sam 26 Mai 2018 - 22:46
Nous payons les impôts en France au centre des non résidents
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Will.T
Prophète

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Will.T le Dim 27 Mai 2018 - 7:54
@Hanae a écrit:Bonjour
J'ai déposé ma demande d'autorisation de cumul le 7 mai pour un travail en été chez les personnes âgées. Je n'ai toujours pas de retour. J'aimerai avoir l'autorisation sous la main au cas où je ferais quelques heures. Je vous dirai si cela a été autorisé ou pas.
Ça fait à peine 3 semaines, c'est un peu cours pour 1 retour du rectorat.
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Hanae
Niveau 2

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Hanae le Dim 27 Mai 2018 - 9:42
C'est un retour de l'AEFE puisque je suis détachée. C'est aussi long.
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Fenrir
Niveau 7

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Fenrir le Dim 27 Mai 2018 - 10:12
Un truc auquel penser : demander une autorisation de bosser pensant les vacances laisse à penser qu'elles ne sont pas nécessaires. Dans la conjoncture actuelle, c'est montrer à nos dirigeants qu'on pourrait aussi bien être dans nos établissements. C'est le même principe que de prendre un service à 4 HSA ou le signal envoyé à notre administration est "et si on passait les ORS à 22h pour tout le monde ?"

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Enaeco
Fidèle du forum

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Enaeco le Dim 27 Mai 2018 - 10:30
@Fenrir a écrit:Un truc auquel penser : demander une autorisation de bosser pensant les vacances laisse à penser qu'elles ne sont pas nécessaires. Dans la conjoncture actuelle, c'est montrer  à nos dirigeants qu'on pourrait aussi bien être dans nos établissements. C'est le même principe que de prendre un service à 4 HSA ou le signal envoyé à notre administration est "et si on passait les ORS à 22h pour tout le monde ?"

Je doute que nos dirigeants s'appuient sur le constat de demandes exceptionnelles de cumul (à en juger les reponses sur ce fil, ca ne concerne vraiment pas grand monde comparé aux autres fils) pour penser que nos "2 mois" de vacances ne sont pas nécessaires.

Faire la grève, n'est-ce pas montrer qu'on gagne suffisamment d'argent pour se permettre de perdre des journées de salaire ?
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Fenrir
Niveau 7

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Fenrir le Dim 27 Mai 2018 - 10:58
oui et non, ça fait faire des économies, c'est toujours ça de pris pour le minefi

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Mirobolande
Fidèle du forum

Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Mirobolande le Dim 27 Mai 2018 - 13:08
Les gouvernants ne nous laissent pas le choix. J'ai une amie qui s'est vue proposer le poste d'ATSEM, un 30 heures payés 1.000 euros/ mois avec INTERDICTION de prendre un travail annexe. Or, elle ne peut pas vivre avec 1.000 euros. Donc ou on accepte les règles et on vit dans la misère, ou on fait du black. C'est tout.
Non, je ne fais pas l'apologie du black, j'expose juste les défaillances du système.
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Hanae
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Re: Trouver un emploi pour juillet-août

par Hanae le Dim 27 Mai 2018 - 13:56
Bonjour
Tout à fait d'accord : on fait comment pour vivre avec 1000 euros/mois?? Moi personnellement, c'est la première fois que je demande l'autorisation et c'est exceptionnel pour ces vacances et pour quelques heures : ce n'est pas pour arrondir mes fins de mois et uniquement si ils ne trouvent aucun remplaçant pour les personnes : c'est des missions très ponctuelles et il est hors de question que j'accapare le travail d'une personne en quête d'emploi.
Mais pour ceux qui réellement veulent arrondir leur fins de mois pour s'en sortie pourquoi leur interdire? On a le droit de faire autre chose que de l'enseignement!
Quand j'ai vu le reportage cash investigation où un ministre claque 7000 euros en espèces pour un matelas : ça ne pose pas problème? Avec leurs salaires incomparables aux nôtres, ils osent interdire à une personne de vivre décemment en travaillant plus? Ces deux poids, deux mesures me mettent hors de moi.
Et si on fait des heures supp, c'est que l'on en a besoin pour payer les études de nos enfants par exemple : on ne le fait pas par plaisir de le faire.
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Re: Trouver un emploi pour juillet-août

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