temps partiel et heure supplémentaire imposable

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par gainz le Ven 20 Juin 2014 - 9:17

Ben voyons,
un DROIT qui peut être refusé???? t'y vois rien de contradictoire là?

gainz
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par Babayaga le Ven 20 Juin 2014 - 9:42

@gainz a écrit:Ben voyons,
un DROIT qui peut être refusé???? t'y vois rien de contradictoire là?

Ce n'est pas le temps partiel qui est refusé, mais la quotité.
Et en primaire c'est dramatique car les PE qui veulent un 80 % pour toucher 86 % de leur salaire se voient souvent imposer 75 % car ça fait 3 jours sur 4 et c'est plus pratique pour le rectorat.

_________________
Je ne gère plus la rubrique en accès restreint, adressez-vous à Hermione, merci Smile

Babayaga
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par MelanieSLB le Ven 20 Juin 2014 - 10:00

@gainz a écrit:Ben voyons,
un DROIT qui peut être refusé???? t'y vois rien de contradictoire là?
 
Il faut que le refus soit motivé après entretien. C'est quand même autre chose que de dire que la quotité est à la libre appréciation de la direction.

_________________
La réforme du collège en clair : www.reformeducollege.fr .
La Réforme du Collège en Clair a aussi sa page Facebook !

Et pour ceux qui voudraient en comprendre quelques fondements idéologiques:
De l’école, Jean-Claude Milner, visionnaire en 1984 (ça ne s'invente pas!) de ce qui nous arrive: "On ne dira pas que les enseignants sont l'appendice inutile d'une institution dangereuse et presque criminelle; on dira seulement qu'ils doivent devenir Autres: animateurs, éducateurs, grands frères, nourrices, etc. La liste est variable. Que, par là, les enseignants cessent d’être ce qu'ils doivent être, c'est encore une fois sortir de la question. On ne dira pas que les enseignants n'ont pas à exister, mais qu'ils ont à exister Autrement. Que cette Autre existence consiste à renoncer à soi-même pour disparaître dans la nuit éducative et s'y frotter, tous corps et tous esprits confondus, avec les partenaires de l'acte éducatif - manutentionnaires, parents, élèves, etc. -, seul un méchant pourrait en prendre ombrage." (page 24)

MelanieSLB
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par gainz le Ven 20 Juin 2014 - 10:00

c'est exactement ce que je dis sur ce fil

gainz
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par juju le Ven 20 Juin 2014 - 12:03

J'ai bien du mal à y voir clair…
Que feriez-vous à ma place?
Comme je le disais plus haut, faire 15H pour arriver à un compte rond ne me choque pas. Mais 15H30 + PP en ZEP, je ne vois pas en quoi mon service est allégé (mon bulletin de salaire en revanche  pale …).
Dois-je contacter ma DPE?

juju
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par linotte le Ven 20 Juin 2014 - 13:00

Et tu y perdrais clairement puisque cette HS serait une HSE et pas une HSA !

linotte
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par stanleymilgram le Ven 20 Juin 2014 - 13:11

@linotte a écrit:Et tu y perdrais clairement puisque cette HS serait une HSE et pas une HSA !

Pourquoi stp?

stanleymilgram
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par gainz le Ven 20 Juin 2014 - 13:11

@linotte a écrit:Et tu y perdrais clairement puisque cette HS serait une HSE et pas une HSA !

les HSE sont mieux payées que les HSA

gainz
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par stanleymilgram le Ven 20 Juin 2014 - 13:23

Merci gainz Smile
Une hsa est une heure supp genre soutien ou autres activités assurée sporadiquement?
Une HsE est une heure supp née d'un horaire mal ajusté? C'est bien cela?

stanleymilgram
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par jilucorg le Ven 20 Juin 2014 - 13:42

Les HSE ne peuvent être attribuées dans la durée, et certainement pas sur une année. Je vois mal une DPE autoriser une HSE hebdo × 36 même en s'asseyant sur les textes qui précisent le cadre d'emploi de ces heures. De plus, il y aurait un gros problème au niveau du VS, puisque cette HSE ne peut être une heure d'enseignement intégrée au service...

jilucorg
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par linotte le Ven 20 Juin 2014 - 13:48

les HSE sont mieux payées que les HSA

Pour un certifié,  1 hse = 37,? e et le montant annuel hsa = 1291e ( soit un peu plus de 35e pour 36 semaines de cours)
Donc en fait si l'ensemble des hse sont effectuées, ça revient effectivement à peu près au même, mais comme jilucorg le dit, c'est compliqué à expliquer.

linotte
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par juju le Ven 20 Juin 2014 - 19:20

@jilucorg a écrit:Les HSE ne peuvent être attribuées dans la durée, et certainement pas sur une année. Je vois mal une DPE autoriser une HSE hebdo × 36 même en s'asseyant sur les textes qui précisent le cadre d'emploi de ces heures. De plus, il y aurait un gros problème au niveau du VS, puisque cette HSE ne peut être une heure d'enseignement intégrée au service...

C'est clair que ça m'intrigue cette histoire de VS, or comme j'étais en congé parental jusqu'en décembre, je n'ai pas eu à signer le mien et je n'en ai jamais eu de photocopie.

juju
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par Pandorafa le Ven 20 Juin 2014 - 20:05

@gainz a écrit:Ben voyons,
un DROIT qui peut être refusé???? t'y vois rien de contradictoire là?

La réalité, c'est que ce droit ne peut être refusé qu'en cas de TP sur autorisation. Quand il est de droit, la DPE applique la quotité de 14,40, même contre l'avis du CDE. Et en effet, cela correspond comme je l'ai dit au début à 14h 24 minutes. C'est pourquoi pour compléter, le rectorat autorise que le CDE attribuent les 20,6 HSE sur l'année (à surveiller, car les enveloppes sont parfois mal gérées). Mais pas 36, car le E d'HSE ça veut dire "exceptionnel".

C'est ce que FO, et le SNES défendent dans les cas où des CDE refusent de s'y plier. Et à Versailles, on obtient forcément gain de cause, vu que le chef de la DPE impose ce système aux chefs. Je connais des dizaines de cas. Et il y a en a beaucoup dans d'autres académies, plusieurs néos l'ont expérimenté. Par chez nous, les CDE du département essaient de moins en moins de contester ce droit, car ils savent qu'ils seront désavoués finalement par le rectorat. Il paraît que ça se dit même lors de leur dernières formations... Twisted Evil 

Les rares collègues du secondaire que j'ai croisé étant payé 14h, , en TP de droit, soit 77%, s'étaient juste fait enfler par un CDE qui prétendait appliquer les textes, ils n'avaient jamais essayé de remonter plus haut.

Mais continue Gainz si ça te fait plaisir ...  Rolling Eyes


Dernière édition par Pandorafa le Ven 20 Juin 2014 - 23:38, édité 1 fois

Pandorafa
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par juju le Ven 20 Juin 2014 - 20:45

Le cas de ton académie est très intéressant, merci Pandorafa.

juju
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par juju le Mer 25 Juin 2014 - 14:16

Me revoilà… toujours avec la même histoire.

Je vous donne davantage de détails:
- j'aurai a priori une 6° (5h classe entière + 1h soutien + 30 mn approfondissement)
- mais aussi deux 5° (8 heures classe entière + 1H soutien)
ce qui fait 15H30
Peut-on parler de "nécessité de service", alors qu'il suffirait à mon CDE de confier une heure de soutien à un autre collègue?
Je ne fais pas mon égoïste en pensant ainsi, cela ne mettrait personne dans une position insupportable, surtout que certains acceptent d'être à 22H et ne refusent rien à notre chef… faisant passer les autres pour des feignants (c'est ainsi dans mon établissement, il y a ceux qui bossent et qui aident les élèves et les rebelles qui s'opposent systématiquement, clivage bien commode et tellement faux!).

Sinon, après avoir lu vos réponses, passé des coups de fil, parcouru des textes officiels, nulle part je n'ai vu écrit que l'on peut imposer une heure sup' à un enseignant qui est en temps partiel de droit. La quotité de ce TP doit être modifiée, mais à ma demande, d'après ce que m'a indiqué le rectorat.
Je crois être dans mon droit en refusant des HSE qui sont en réalité des HSA.

juju
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par zeprof le Sam 30 Aoû 2014 - 12:25

bonjour je fais remonter le fil j'ai un souci un peu similaire sauf que mon temps partiel est sur autorisation.

j'ai demandé à être à 80 % et ne pas être PP cette année, je le suis depuis plusieurs années, je souhaitais faire une pause.

résultat : je suis PP Rolling Eyes et on m'annonce une heure d'AP supplémentaire (sur un niveau que je n'ai pas... passons ... ) qui me serait payé en HSE

si j'ai bien compris le fil : c'est possible ? on peut même me l'imposer ?
à quoi sert le temps partiel finalement ? je vais faire 16 h / semaine, être PP j'aurais peut-être dû rester à temps plein finalement... je ne vois plus trop l'intérêt du temps partiel là de suite...

je suis un peu perdue (et énervée aussi tiens)

merci pour vos réponses...

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par Une passante le Sam 30 Aoû 2014 - 14:15

Il faudrait voir la circulaire rectorale de ton académie concernant les temps partiels, mais pour un TP sur autorisation, on peut te changer la quotité horaire pour "nécessité de service" et t'augmenter (ou diminuer) de 2 heures.
Il faut dans ce cas que cette heure supplémentaire ne te soit pas payée en HSE (parce ce que c'est moins rémunéré qu'une heure "normale") mais bien demander que ta quotité horaire soit modifiée en conséquence, sinon, tu te fais avoir...

Une passante
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par zeprof le Sam 30 Aoû 2014 - 14:31

ah . merci pour ta réponse.
enfin si on peut m'augmenter de + ou - 2 heures autant repasser à temps plein... Rolling Eyes

et cette modification de ma quotité est possible pour de l'AP ? parce que j'ai des collègues qui ont vu leur poste sauter alors qu'il aurait pu être conservé si on leur avait mis de l'AP... la réponse de l'administration a été : pas d'AP pour faire un service complet, ce sera uniquement des HSE.

du coup je suis surprise. ça me parait être un traitement différent du coup.

qu'en pensez vous ?


je m'en vais lire la circulaire de mon académie...

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par zeprof le Sam 30 Aoû 2014 - 15:39

bon j'ai lu la circulaire de mon académie
je ne suis pas plus avancée
- on ne peut pas me faire faire ni HSE ni HSA sauf pour les remplacements de courte durée (et mon padj hier a eu l'air de dire qu'il rentrait l'AP dans cette catégorie scratch normal ou pas ?)
- on peut ajuster mon service de + ou - 2 h selon es nécessités du service avec les phases d'ajustement de la rentrée.
donc si je comprends bien ce 2d point, on pourrait me demander de faire une ou 2 heures de "cours" de plus mais l'AP rentre-t-il dans cette catégorie ? sachant que chez nous il est de plus, payé en HSE...
je suis larguée

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par micaschiste le Sam 30 Aoû 2014 - 16:03

L'AP est un cours comme un autre, qui peut rentrer dans les VS sans forcément être en heures sup.
Pour les ajustements des TP, c'est possible seuement pour les temps partiels qui ne sont pas de droit.
Si tu fais une heure d'AP tout l'année et que c'est en heures supplémentaires, cela doit être payé en HSA.
Il y a une gestion particulière des heures dans ton établissement.

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par zeprof le Sam 30 Aoû 2014 - 16:06

@micaschiste a écrit:L'AP est un cours comme un autre, qui peut rentrer dans les VS sans forcément être en heures sup.
Pour les ajustements des TP, c'est possible seuement pour les temps partiels qui ne sont pas de droit.
Si tu fais une heure d'AP tout l'année et que c'est en heures supplémentaires, cela doit être payé en HSA.
Il y a une gestion particulière des heures dans ton établissement.

c'est bien ce qu'il me semble : l'AP chez nous est rémunéré uniquement en HSE.

d'où mon trouble (et ma colère) ça fait déjà 2 ans que j'alerte mes collègues sur la question mais je suis une des seules à qui ça pose problème semble-t-il.

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par micaschiste le Sam 30 Aoû 2014 - 16:10

@zeprof a écrit:
@micaschiste a écrit:L'AP est un cours comme un autre, qui peut rentrer dans les VS sans forcément être en heures sup.
Pour les ajustements des TP, c'est possible seuement pour les temps partiels qui ne sont pas de droit.
Si tu fais une heure d'AP tout l'année et que c'est en heures supplémentaires, cela doit être payé en HSA.
Il y a une gestion particulière des heures dans ton établissement.

c'est bien ce qu'il me semble : l'AP chez nous est rémunéré uniquement en HSE.

d'où mon trouble (et ma colère) ça fait déjà 2 ans que j'alerte mes collègues sur la question mais je suis une des seules à qui ça pose problème semble-t-il.

Certains d'entre vous font 1H d'AP toute l'année et cela ne dérange personne de ne pas être rémunéré correctement ?
J'ai parfois du mal à comprendre le manque de réactivité de certains collègues en ne faisant pas valoir leurs droits.

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par Cleroli le Sam 30 Aoû 2014 - 16:12

Dans le cadre du temps partiel de droit, j'ai refusé en septembre dernier une heure sup d'AP (qui m'aurait été payée en HSE en plus puisqu'on ne peut pas faire de HSA en tps partiel de droit). Il a râlé mais l'a supprimée et a trouvé un collègue pour me remplacer.

Cleroli
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par zeprof le Sam 30 Aoû 2014 - 16:12

@micaschiste a écrit:
@zeprof a écrit:
@micaschiste a écrit:L'AP est un cours comme un autre, qui peut rentrer dans les VS sans forcément être en heures sup.
Pour les ajustements des TP, c'est possible seuement pour les temps partiels qui ne sont pas de droit.
Si tu fais une heure d'AP tout l'année et que c'est en heures supplémentaires, cela doit être payé en HSA.
Il y a une gestion particulière des heures dans ton établissement.

c'est bien ce qu'il me semble : l'AP chez nous est rémunéré uniquement en HSE.

d'où mon trouble (et ma colère) ça fait déjà 2 ans que j'alerte mes collègues sur la question mais je suis une des seules à qui ça pose problème semble-t-il.

Certains d'entre vous font 1H d'AP toute l'année et cela ne dérange personne de ne pas être rémunéré correctement ?
J'ai parfois du mal à comprendre le manque de réactivité de certains collègues en ne faisant pas valoir leurs droits.

c'est plus complexe que cela : l'AP ne s'étale pas sur toute l'année... je n'en fais pas moi même d'habitude (pour les raisons citées plus haut) mais il me semble qu'en gros il a lieu d'octobre à mai. ce qui fait que ça justifie aux yeux de mes collègues une rémunération en HSE.

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par sookie le Sam 30 Aoû 2014 - 16:12

Chez nous, l'AP fait partie des services et n'est pas payé en HSE.

Il est normal qu'un temps partiel de puisse pas avoir d'HSA, sino celui qui fait 16h en temps partiel et 2 h d'HSA toucherait plus que quelqu'un à 18 h.

Je suis à temps partiel sur autorisation depuis l'année dernière (15h), en fait 18h m'aurait convenu mais je ne veux absolument pas faire d'heure sup (même pas une). Cela a été vraiment galère pour faire notre répartition. J'ait dit au chef que cela ne me dérangerait pas de faire 16h (et puisque c'est c'est plus ou moins 2h !) mais il n'a rien voulu entendre, il m'a dit vous avez demandé 15 h, vous en ferez 15 ! Je crois qu'il n'avait pas envie de contacter le rectorat pour ça.
J'ai l'impression que tout cela est très variable d'un établissement à l'autre.

Et comme je l'ai dit sur un autre fil, le problème est qu'on fait les demandes de temps partiel bien avant de connaître la DGH. Car pour cette année j'aurais pu n'avoir que 18h, ce qui n'était pas le cas des années précédentes.

sookie
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