temps partiel et heure supplémentaire imposable

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par sookie le Sam 30 Aoû 2014 - 16:12

Chez nous, l'AP fait partie des services et n'est pas payé en HSE.

Il est normal qu'un temps partiel de puisse pas avoir d'HSA, sino celui qui fait 16h en temps partiel et 2 h d'HSA toucherait plus que quelqu'un à 18 h.

Je suis à temps partiel sur autorisation depuis l'année dernière (15h), en fait 18h m'aurait convenu mais je ne veux absolument pas faire d'heure sup (même pas une). Cela a été vraiment galère pour faire notre répartition. J'ait dit au chef que cela ne me dérangerait pas de faire 16h (et puisque c'est c'est plus ou moins 2h !) mais il n'a rien voulu entendre, il m'a dit vous avez demandé 15 h, vous en ferez 15 ! Je crois qu'il n'avait pas envie de contacter le rectorat pour ça.
J'ai l'impression que tout cela est très variable d'un établissement à l'autre.

Et comme je l'ai dit sur un autre fil, le problème est qu'on fait les demandes de temps partiel bien avant de connaître la DGH. Car pour cette année j'aurais pu n'avoir que 18h, ce qui n'était pas le cas des années précédentes.

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par zeprof le Sam 30 Aoû 2014 - 16:13

Cléroli a écrit:Dans le cadre du temps partiel de droit, j'ai refusé en septembre dernier une heure sup d'AP (qui m'aurait été payée en HSE en plus puisqu'on ne peut pas faire de HSA en tps partiel de droit). Il a râlé mais l'a supprimée et a trouvé un collègue pour me remplacer.

je suis en temps partiel sur autorisation d'où mes interrogations sur mes droits exacts.

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par Cleroli le Sam 30 Aoû 2014 - 16:17

Mes collègues en tps partiel sur autorisation ne font pas d'heures en plus, sinon à quoi sert le temps partiel ? As-tu gardé la notice rectorale qui accompagnait ta demande de tps partiel ? Normalement, elle doit donner une réponse à ta situation.

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par Cleroli le Sam 30 Aoû 2014 - 16:18

@zeprof a écrit:c'est plus complexe que cela : l'AP ne s'étale pas sur toute l'année... je n'en fais pas moi même d'habitude (pour les raisons citées plus haut) mais il me semble qu'en gros il a lieu d'octobre à mai. ce qui fait que ça justifie aux yeux de mes collègues une rémunération en HSE.
Dans mon lycée, et pour cette raison, l'heure d'AP compte pour 0,75h poste et non 1h.

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par zeprof le Sam 30 Aoû 2014 - 16:21

@zeprof a écrit:bon j'ai lu la circulaire de mon académie
je ne suis pas plus avancée
- on ne peut pas me faire faire ni HSE ni HSA sauf pour les remplacements de courte durée (et mon padj hier a eu l'air de dire qu'il rentrait l'AP dans cette catégorie scratch normal ou pas ?)
- on peut ajuster mon service de + ou - 2 h selon es nécessités du service avec les phases d'ajustement de la rentrée.
donc si je comprends bien ce 2d point, on pourrait me demander de faire une ou 2 heures de "cours" de plus mais l'AP rentre-t-il dans cette catégorie ? sachant que chez nous il est de plus, payé en HSE...
je suis larguée

voilà ce que j'ai trouvé

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par micaschiste le Sam 30 Aoû 2014 - 16:21

Si le volume horaire d'AP que les élèves doivent avoir est annualisé et que cela revient à faire 36 heures pour un prof, il n'y a aucune raison d'être payé en HSE. C'est comme la gestion des heures de TPE. Un prof ayant une heure/semaine inscrit à son VS et faisant 2 heures sur 18 semaines est payé en HSA si cela correspond à une heure sup.

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par Flof le Sam 30 Aoû 2014 - 16:35

Je n'ai pas lu en détail les réponses de chacun, mais concernant le fait d'être PP, tu peux refuser.

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par Une passante le Sam 30 Aoû 2014 - 16:46

Il n'est pas normal que les heures d'AP soient rémunérées en HSE !!! Ce sont des heures de cours comme les autres, et d'ailleurs je ne comprends pas bien pourquoi elles n'ont lieu que d'octobre à mai ! Elles ont lieu dès la deuxième semaine de cours et jusqu'à la fin des cours dans mon lycée.
J'ai l'impression que vous vous faites avoir...
Que font vos représentants syndicaux ???

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par Cleroli le Sam 30 Aoû 2014 - 16:50

@zeprof a écrit:
@zeprof a écrit:bon j'ai lu la circulaire de mon académie
je ne suis pas plus avancée
- on ne peut pas me faire faire ni HSE ni HSA sauf pour les remplacements de courte durée (et mon padj hier a eu l'air de dire qu'il rentrait l'AP dans cette catégorie scratch normal ou pas ?)
- on peut ajuster mon service de + ou - 2 h selon es nécessités du service avec les phases d'ajustement de la rentrée.
donc si je comprends bien ce 2d point, on pourrait me demander de faire une ou 2 heures de "cours" de plus mais l'AP rentre-t-il dans cette catégorie ? sachant que chez nous il est de plus, payé en HSE...
je suis larguée

voilà ce que j'ai trouvé

L'AP n'est pas un remplacement de courte durée, c'est fou que ton chef essaie de faire passer ça. Peux-tu demander l'aide d'un syndicat et te faire accompagner pour le rencontrer ?
Pour info, voila ce qu'on trouve au sujet du temps partiel dans mon aca :
"a) Indemnités pour travaux supplémentaires
Les personnels peuvent effectuer à titre exceptionnel quelques heures supplémentaires effectives dans le cadre d’un remplacement (HSE).
La rémunération de ces heures ne doit pas être supérieure, chaque mois, à la différence entre le montant net perçu par l’agent à temps partiel et celui qu’il percevrait s’il était à temps plein.
L’attribution d’heures supplémentaires année est à proscrire pour tous les agents à temps partiel."

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par zeprof le Sam 30 Aoû 2014 - 17:10

je sais tout ça mais je voulais confirmation. merci pour vos réponses.
l'année commence bien on va déjà se mettre en mode warrior on chevalier

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par clems le Lun 1 Sep 2014 - 7:49

Je m'incruste un peu... En lisant ce fil,j'ai lu que le 14,40/18, ce n'était pas 14h40, mais 14h24.
Je suis à 80% avec un EDT à 14h30. Mon chef, l'année dernière m'avait laissé entendre que je serais redevable de 10mn par semaine, c'est donc faux?

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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par Primura le Lun 1 Sep 2014 - 8:00

... En effet, 80% de 18 heures ça fait 80% x 1080 minutes = 864 minutes (14h24, en effet)

Techniquement c'est lui qui te doit 6 minutes par semaine. Very Happy

Tu devrais lui proposer d'aller en classe de CM ou de 6ème, il en a besoin bounce

Primura
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Re: temps partiel et heure supplémentaire imposable

Message par clems le Lun 1 Sep 2014 - 8:04

Merci!

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