Un BMP peut-il faire des HSA ?

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Re: Un BMP peut-il faire des HSA ?

Message par Atargatis le Lun 23 Juin 2014 - 10:08

Je suis sur un BMP cette année et j'ai 3 HSA, affectée à l'année peut-être que cela change quelque chose?

Atargatis
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Re: Un BMP peut-il faire des HSA ?

Message par Simone Boué le Lun 23 Juin 2014 - 11:00

Non, ça ne change rien. Un TZR en AFA, ce que tu es, a le droit de refuser les heures supplémentaires en plus de celle imposable.

Simone Boué
Niveau 10


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Re: Un BMP peut-il faire des HSA ?

Message par User5899 le Lun 23 Juin 2014 - 11:11

@Babayaga a écrit:On peut imposer à une personne qui vient faire un complément de service une HSA, comme à tout autre personne. C'est pas sympa, mais ça peut se faire (et chez nous ils l'ont déjà fait en anglais et en espagnol). Elle n'a pas le droit de refuser de faire une HSA en disant qu'elle est sur deux, voire trois établissements, car l'heure de déplacement est une HSA qui n'est pas comprise dans le service, c'est rémunéré en plus. Si j'ai bien compris les textes.
Non, non, c'est une heure de décharge. Une seule HSA est imposable une fois la totalité du VS posée.


@Lilypims a écrit:Ça peut vouloir dire aussi que quand un certifié remplace un agrégé, il n'a pas à faire trois heures de plus gratuitement. Very Happy
Un certifié remplaçant un agrégé ou un certifié en TP peut n'avoir que ces heures-là à effectuer, puisque la notion de sous-service n'existe pas (il sera sous son maximum). Mais on pourra lui demander de compléter par un groupe d'AP ou de soutien, par exemple. Cela dit, j'ai un ami TZR de maths qui a remplacé pendant trois ans un titulaire à 12/18e et qui n'a assuré que les 12h.
En revanche, un agrégé remplaçant un certifié perçoit des HSE.

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Re: Un BMP peut-il faire des HSA ?

Message par lapetitemu le Lun 30 Juin 2014 - 19:29

Pour vous donner la fin de l'histoire :
Notre cde n'a effectivement pas donné l'HSA au BMP : elle a demandé à ma collègue de réduire son temps partiel d'une heure, a donné cette heure poste gagnée au BMP pour qu'il puisse faire un nombre d'heures correspondant à une classe, et c'est moi qui prend l'HSA non ventilée.

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Re: Un BMP peut-il faire des HSA ?

Message par Lilypims le Lun 30 Juin 2014 - 19:34

Mais alors ta collègue sera moins payée ?
C'est sans doute une question naïve, et même un peu bêbête, mais ça m'intrigue.  Razz 

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Re: Un BMP peut-il faire des HSA ?

Message par mathmax le Lun 30 Juin 2014 - 22:32

J'interviens en ce qui concerne les TZR et les HSA. Chez nous, un TZR agrégé venu remplacer, en cours d'année, un certifié a refusé de prendre plus d'une HSA ; cela a très fortement déplu, mais manifestement personne n'a été en mesure de lui opposer un texte : on lui a attribué 15 ou 16 heures, je ne sais pas, et le restant a été attribué à un autre TZR. Donc, d'après cet exemple, un TZR peut parfaitement refuser les HSA. Mais il faut accepter d'assumer un conflit.

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Re: Un BMP peut-il faire des HSA ?

Message par Babayaga le Lun 30 Juin 2014 - 22:36

@mathmax a écrit:J'interviens en ce qui concerne les TZR et les HSA. Chez nous, un TZR agrégé venu remplacer, en cours d'année, un certifié a refusé de prendre plus d'une HSA ; cela a très fortement déplu, mais manifestement personne n'a été en mesure de lui opposer un texte : on lui a attribué 15 ou 16 heures, je ne sais pas, et le restant a été attribué à un autre TZR. Donc, d'après cet exemple, un TZR peut parfaitement refuser les HSA. Mais il faut accepter d'assumer un conflit.

Celui qui crie le plus fort a parfois gain de cause, ça ne veut pas dire qu'il a raison. On pouvait le forcer à prendre le service entier du professeur.

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Re: Un BMP peut-il faire des HSA ?

Message par mathmax le Lun 30 Juin 2014 - 23:01

Non, sinon cela aurait certainement été fait !
Il a obtenu gain de cause certes parce qu'il s'est montré inflexible, mais aussi certainement parce qu'il avait juridiquement raison. Je pense que si un texte l'obligeait à prendre le service entier, on se serait fait un plaisir de le lui indiquer.

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Re: Un BMP peut-il faire des HSA ?

Message par Enaeco le Mar 1 Juil 2014 - 0:45

@mathmax a écrit:Non, sinon cela aurait certainement été fait !
Il a obtenu gain de cause certes parce qu'il s'est montré inflexible, mais aussi certainement parce qu'il avait juridiquement raison. Je pense que si un texte l'obligeait à prendre le service entier, on se serait fait un plaisir de le lui indiquer.

Ben c'est assez flou, la seule chose que j'ai trouvé, c'est ça

art 4 du D 99-823 a écrit:Les personnels mentionnés à l'article 1er assurent le service effectif des personnels qu'ils remplacent.

Les personnels enseignants, à l'exception de ceux régis par le décret du 10 janvier 1980 susvisé, perçoivent une indemnité horaire calculée dans les conditions prévues par le décret du 6 octobre 1950 susvisé pour chaque heure excédant les obligations de service hebdomadaire auxquelles ils sont tenus en application des dispositions statutaires applicables à leur corps.

Et les différents sites de syndicats qui parlent du statut des TZR ne semble pas laisser apparaitre la possibilité d'un quelconque refus.

Un TZR en AFA peut refuser au dela d'une HSA mais visiblement, un TZR en courte durée est contraint d'accepter les éventuelles 4 heures supp de celui qu'il remplace...

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Re: Un BMP peut-il faire des HSA ?

Message par mathmax le Mar 1 Juil 2014 - 1:10

C'est flou, certes, et le flou profite à celui qui se sent en position de force ; en général c'est le rectorat ...

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